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PLUi de Gagny

PLUi de Gagny

Le PLUi en vigueur de Gagny (93220) : le règlement et les 60 documents du dossier à télécharger, la carte des 13 zones et ce qui s’applique sur votre terrain.

Une question sur ce PLUi ? Demandez à Nonza, il cite la page de chaque règle.
Document
PLUi (intercommunal)
Version du
30 septembre 2026
Zones
13
Documents
60
Vérifié au Géoportail
16 novembre 2026

Carte du zonage du PLUi de Gagny

Les zones du document sur la photo aérienne et le cadastre. Cherchez une adresse ou cliquez sur un terrain pour voir ce qui s’y applique.

Télécharger le PLUi de Gagny : les documents60

Les pièces officielles, depuis le Géoportail de l’urbanisme (ou la copie trouvée par Nonza quand une pièce n’y est pas publiée). Les essentielles d’abord, le reste du dossier ensuite.

Plans de zonage

Les limites des zones ou secteurs sur la carte

24 fichiers · 24 pages

Voir les 24 fichiers
  • PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL DE GRAND PARIS GRAND EST — RÈGLEMENT GRAPHIQUE — 4.2.9.15 — PLAN DES IMPLANTATIONS DE CONSTRUCTION PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES — VILLEMOMBLE1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • Plan local d’urbanisme intercommunal de Grand Paris Grand Est — Règlement graphique — 4.2.1.B.1 Plan de zonage, périmètres et linéaires particuliers, emplacements réservés — Le territoire1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • Plan des implantations des constructions par rapport aux voies et emprises publiques – Le territoire1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • PLAN DE PRISE EN COMPTE DES RISQUES1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • RÈGLEMENT GRAPHIQUE — 4.2.3.4 — PLAN DES PARTS MINIMALES DE PLEINE TERRE — GAGNY1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • PLAN DES SECTEURS DE MIXITÉ SOCIALE — GAGNY1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • PLAN DE PRISE EN COMPTE DES RISQUES1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • Plan des emprises au sol maximales des constructions — Gagny1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • RÈGLEMENT GRAPHIQUE — 4.2.10.B.4 — IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ — FAÇADES SANS BAIES CRÉANT DES VUES OU MURS AVEUGLES — GAGNY1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • Plan local d’urbanisme intercommunal de Grand Paris Grand Est — Règlement graphique — 4.2.1 A.10 — Plan de zonage — Neuilly-sur-Marne1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • Règlement graphique — 4.2.18 A.15 — Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété — Façade avec baies créant des vues1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • Plan des implantations des constructions par rapport aux voies et emprises publiques1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • Voir les 12 autres fichiers (ou tout le dossier en ZIP, plus bas)
    • Règlement graphique — 4.2.10 A.7 — Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété — Façade avec baies créant des vues — Livry-Gargan1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
    • archive__67612a79_200058790_reglement_graphique_2.3_202609301 p.hors Géoportailnon publié en ligne
    • PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL DE GRAND PARIS GRAND EST — RÈGLEMENT GRAPHIQUE — 4.2.1.A.4 — PLAN DE ZONAGE — GAGNY1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
    • Plan des hauteurs maximales des constructions – Couronne1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
    • Plan de zonage – Périmètres et linéaires particuliers, emplacements réservés – Gagny1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
    • 4.2.B.10 — Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété — Façades sans baies créant des vues ou murs aveugles1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
    • Plan des implantations des construction par rapport aux limites séparatives — Gagny1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
    • Plan du patrimoine identifié au titre de l’article L.151-19 du code de l’urbanisme — Gagny1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
    • PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL DE GRAND PARIS GRAND EST — RÈGLEMENT GRAPHIQUE — 4.2.10.A.4 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ — FAÇADE AVEC BAIES CRÉANT DES VUES — GAGNY1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
    • PLAN DE PRISE EN COMPTE DES RISQUES1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
    • A.2.3.15 — Plan des parts minimales de pleine terre — Villemomble1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
    • Plan des itinéraires cyclables — Gournay-sur-Marne1 p.hors Géoportailnon publié en ligne

OAP

Les principes d’aménagement de secteurs

3 fichiers · 240 pages

Voir les 3 fichiers
  • 3.1.1 OAP « Socle écologique et santé environnementale »45 p.PDF
  • Orientation d’Aménagement et de Programmation — 3.2 O.A.P sectorielles190 p.PDF
  • Pièce n°3 — Orientation d’Aménagement et de Programmation thématique — 3.1.2 O.A.P « Mobilités »5 p.PDF
Rapport de présentation12 fichiers
  • Rapport de présentation — Tome 1.5 : Résumé non technique54 p.PDF
  • Rapport de Présentation — Tome 1.3.3 : Analyse de la consommation d’espace, analyse des capacités de densification, justifications de la consommation d’espace116 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • 1.3.1 Justifications des choix – Documents-cadres supra-communaux120 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • Rapport de présentation — Tome 1.3.5 Justifications des choix retenus pour établir le règlement184 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • Rapport de Présentation — Tome 1.3.4 : Justifications des orientations d’aménagement et de programmation66 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • Rapport de présentation — Tome 1.1.1 : État initial de l’environnement296 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • Rapport de présentation — Tome 1.4.1 : Évaluation environnementale194 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • Annexe 1.1 - Liste d'espèces par commune : flore107 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • Rapport de Présentation — Tome 1 : Diagnostic territorial — Volume 1339 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • TOME 1.3.6 Critères, indicateurs et modalités retenues pour l’analyse des résultats de l’application du PLUi et le suivi des effets sur l’environnement13 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • Rapport de Présentation — Tome 1 : Diagnostic territorial — Volume 2317 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • 1.3.2 Justification des choix retenus pour établir le projet d’aménagement et de développement durables117 p.hors Géoportailnon publié en ligne
Plans de prévention des risques3 fichiers
  • Plan de prévention des risques naturels liés aux anciennes carrières — Affaissements et effondrements liés aux anciennes carrières — Commune de Gagny132 p.PDF
  • Plan de prévention du risque inondation de la Marne dans le département de la Seine-Saint-Denis151 p.PDF
  • Plan de prise en compte des risques — Le Raincy1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
Servitudes d’utilité publique1 fichier
  • 5.1. Servitudes d’utilité publique205 p.hors GéoportailPDF
Prescriptions du règlement graphique5 fichiers
  • Secteurs dans lesquels le permis de démolir a été institué2 p.PDF
  • Périmètres dans lesquels l’édification d’une clôture doit être précédée d’une déclaration préalable2 p.PDF
  • Fiches relatives au patrimoine identifié au titre de l’article L.151-19 du code de l’urbanisme878 p.PDF
  • 4.1.6 ANNEXE 5 – Fiches relatives aux arbres remarquables identifiés au titre de l’article L.151-19 du Code de l’urbanisme344 p.PDF
  • Plan local d’urbanisme intercommunal de Grand Paris Grand Est — Règlement graphique — 4.2.2.4 Plan des prescriptions graphiques environnementales — Gagny1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
Informations et périmètres4 fichiers
  • Secteurs dans lesquels s’applique le droit de préemption urbain15 p.PDF
  • Secteurs relatifs aux taux de la taxe d’aménagement15 p.PDF
  • 5.2.14 Secteurs d’information sur les sols7 p.PDF
  • Secteurs dans lesquels les ravalements sont soumis à déclaration préalable2 p.PDF
Annexes sanitaires2 fichiers
  • Zonage d’assainissement11 p.PDF
  • RÈGLEMENT DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT53 p.hors GéoportailPDF
Règlement local de publicité1 fichier
  • Règlement local de publicité intercommunal239 p.PDF
Procédure et délibérations2 fichiers
  • Arrêté AR2026-38 constatant la mise à jour n° 1 du plan local d’urbanisme intercommunal.3 p.PDF
  • 0. Procédures22 p.PDF
Autres documents2 fichiers
  • Zonage pluvial – Règlement et cartographie22 p.PDF
  • Le règlement du SAGE38 p.hors GéoportailPDF

Zonage et règlement du PLUi de Gagny13

Comment le territoire se répartit, puis la définition de chaque zone et les règles à lire.

Zones urbaines
80 %9 zones
Zones agricoles
< 1 %1 zone
Zones naturelles
20 %3 zones

Choisissez une zone

Zone urbaine

Zone UA

Zone de centralité urbaine

21,3 ha · 3 % de Gagny

Ce que la zone UA permet sur votre terrain : demandez à Nonza

Nonza lit le PLUi de Gagny et cite la page de chaque règle.

Servitudes et prescriptions à Gagny

Les servitudes d’utilité publique et les prescriptions du PLUi versées en données au Géoportail, avec leur nombre d’objets (relevé du 16 novembre 2026). Les pièces écrites du dossier peuvent en citer d’autres.

Servitudes d’utilité publique

  • I4Ouvrages de transport et de distribution d'électricité6
  • AC1Immeubles classés et inscrits au titre des monuments historiques, abords des monuments historiques — travaux aux abords soumis à autorisation avec l'accord de l'ABF, sous réserve des cas d'avis simple de L632-2-1 (L621-32 et L632-2 du code du patrimoine)3
  • T1Protection du domaine public ferroviaire2
  • PM1Plans de prévention des risques NATURELS prévisibles (PPRNP) et MINIERS (PPRM), et documents valant PPRNP2
  • AC2Sites inscrits et classés1

Prescriptions du PLUi

  • 07Patrimoine bâti, paysager ou élément de paysage protégé587
  • 25Continuité écologique / trame verte et bleue391
  • 15Règles graphiques d'implantation des constructions (marges de recul…)226
  • 39Règle graphique de hauteur75
  • 38Règle graphique d'emprise au sol70
  • 42Coefficient de biotope par surface44
  • 22Diversité commerciale à protéger ou développer32
  • 02Limitation de constructibilité (environnement, risques, intérêt général)31
  • 23Secteur avec taille minimale des logements14
  • 18Périmètre d'orientations d'aménagement et de programmation (OAP)5
  • 99Libellé non connu3
  • 17Secteur de mixité sociale (programme de logements)3
  • 44Règle graphique de stationnement3
  • 01Espace boisé classé2

Les risques à Gagny

Les risques recensés sur la commune et les plans de prévention, d’après Géorisques.

Risques recensés

  • Inondation · Risque Existant
  • Mouvements de terrain · Risque Existant
  • Radon · Risque Existant - faible
  • Remontée de nappe · Risque Existant
  • Retrait gonflement des argiles · Risque Existant - important
  • Séisme · Risque Existant - faible
  • Canalisations de transport de matières dangereuses · Risque Concerne
  • Pollution des sols · Risque Concerne

En bref

  • Zone de sismicité1 · tres faible
  • Arrêtés de catastrophe naturelle20 · dernier en 2021

Plans de prévention des risques

  • PPRI approuvée
  • PPR révisé carrières de Gagny
Leurs règlements et leurs cartes sont dans les documents du dossier

Les ventes à Gagny1 549

Ventes enregistrées en 2023, 2024 et 2025 (Demandes de valeurs foncières). Prix médians au mètre carré.

Appartements · 658 ventes3 409 €/m²au m² habitable
Maisons · 631 ventes3 797 €/m²au m² habitable
Terrains · 141 ventes657 €/m²au m² de terrain

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PLUi de Gagny : vos questions

Quel document d’urbanisme s’applique à Gagny ?

Gagny est couverte par un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi), publié au Géoportail de l’urbanisme. Sa version en vigueur date du 30 septembre 2026.

Combien de zones compte le PLUi de Gagny ?

Le PLUi de Gagny compte 13 zones : 9 urbaines, 1 agricole et 3 naturelles. Les zones urbaines couvrent 80 % du territoire.

Comment connaître la zone de ma parcelle à Gagny ?

Cherchez votre adresse ou cliquez sur votre terrain dans la carte de cette page : elle affiche la parcelle, sa zone, son intitulé officiel et les prescriptions du PLUi qui s’y appliquent.

Où consulter le règlement du PLUi de Gagny ?

Le règlement écrit (788 pages) et les 60 documents du dossier sont consultables sur cette page, depuis leur source officielle. Le PLUi est aussi consultable en mairie.

Gagny est-elle concernée par des risques naturels ?

Géorisques recense à Gagny : inondation, mouvements de terrain, radon, remontée de nappe, retrait gonflement des argiles et séisme, entre autres. La commune est en zone de sismicité 1 (1 - tres faible). 20 arrêtés de catastrophe naturelle y ont été publiés.

Autour de Gagny

Communes voisines

  • Clichy-sous-Bois
  • Gournay-sur-Marne
  • Le Raincy
  • Montfermeil
  • Neuilly-sur-Marne
  • Villemomble

Autres communes de l’intercommunalité (Métropole du Grand Paris)