nonzaRèglement écrit
Les règles de chaque zone
PDF · 635 pages
PLUi de Bagnolet
Le PLUi en vigueur de Bagnolet (93170) : le règlement et les 64 documents du dossier à télécharger, la carte des 50 zones et ce qui s’applique sur votre terrain.
Une question sur ce PLUi ? Demandez à Nonza, il cite la page de chaque règle.- Document
- PLUi (intercommunal)
- Version du
- 23 février 2026
- Zones
- 50
- Documents
- 64
- Vérifié au Géoportail
- 23 octobre 2026
Carte du zonage du PLUi de Bagnolet
Les zones du document sur la photo aérienne et le cadastre. Cherchez une adresse ou cliquez sur un terrain pour voir ce qui s’y applique.
ou cliquez sur la carte
Télécharger le PLUi de Bagnolet : les documents64
Les pièces officielles, depuis le Géoportail de l’urbanisme (ou la copie trouvée par Nonza quand une pièce n’y est pas publiée). Les essentielles d’abord, le reste du dossier ensuite.
Plans de zonage
Les limites des zones ou secteurs sur la carte
7 fichiers · 16 pages
Voir les 7 fichiers
- 6. PLAN DE ZONAGE5 p.PDF
- 6.11 Patrimoine et nature en ville1 p.PDF
- 6. PLAN DE ZONAGE — 13. Périmètres de stationnement1 p.PDF
- 6. PLAN DE ZONAGE — 14. Secteurs de projets1 p.PDF
- Plan local d’urbanisme intercommunal d’Est Ensemble — 6. Plan de zonage — 6.17 Mixité fonctionnelle1 p.PDF
- Plan local d’urbanisme intercommunal d’Est Ensemble — 6. Plan de zonage — 6.18 Indices et formes urbaines1 p.PDF
- Plan local d’urbanisme intercommunal d’Est Ensemble — 6. Plan de zonage — 2. Bagnolet6 p.PDF
PADD
Le projet de la commune
PDF · 36 pages
OAP
Les principes d’aménagement de secteurs
Rapport de présentation16 fichiers
- 2. RAPPORT DE PRÉSENTATION — 1. Diagnostic189 p.PDF
- 10. Évaluation environnementale de la Modification Simplifiée n°2184 p.PDF
- 11. Résumé non technique de l’évaluation environnementale de la Modification Simplifiée n°236 p.PDF
- État initial de l’environnement87 p.PDF
- 13. Justification des choix retenus pour la révision allégée n°1 : Volet patrimoine du PLUi67 p.PDF
- PLUi Est Ensemble — Evaluation environnementale — Révision allégée du volet patrimonial du PLUi85 p.PDF
- 15. Justification des choix retenus pour la modification n°3504 p.PDF
- 2. RAPPORT DE PRESENTATION — 16. Evaluation environnementale dont Etat initial de l’Environnement et Résumé Non Technique398 p.PDF
- 2. RAPPORT DE PRÉSENTATION — 2. État initial de l’environnement360 p.PDF
- 3. Justification des choix retenus210 p.PDF
- 2. Rapport de présentation — 4. Évaluation environnementale221 p.PDF
- 5. Rapport de présentation complémentaire (MS1)118 p.PDF
Voir les 4 autres fichiers (ou tout le dossier en ZIP, plus bas)
- 6. Justification des choix retenus pour la modification n°1318 p.PDF
- 7. Exposé des motifs des changements apportés par la mise en compatibilité du PLUi avec la déclaration d’utilité publique n°2 de la Ligne 15 Est du Grand Paris Express2 p.PDF
- 8. Justification des choix retenus pour la modification n°2257 p.PDF
- 9. Rapport de présentation Modification Simplifiée n°222 p.PDF
Plans de prévention des risques2 fichiers
Servitudes d’utilité publique4 fichiers
Prescriptions du règlement graphique1 fichier
- 12. Périmètres et emplacements réservés pour mixité sociale1 p.PDF
Informations et périmètres14 fichiers
- 7.5 Annexes informatives Est Ensemble — 1. Zones Aménagement Concerté1 p.PDF
- 6. Droit de Préemption Urbain et Droit de Préemption Urbain Renforcé60 p.PDF
- 7.4 ANNEXES INFORMATIVES COMMUNALES — 8. Périmètre mise étude secteurs et délibérations385 p.PDF
- 7.5 ANNEXES INFORMATIVES EST ENSEMBLE — 2. PPCOA et sursis à statuer1 p.PDF
- Classement sonore des infrastructures de transports terrestres de Seine-Saint-Denis. Secteurs de nuisance acoustique. Carte n° 41 p.PDF
- 3c. Carte secteurs affectés bruit2 p.PDF
- 3a. Arrêté du classement sonore des infrastructures83 p.PDF
- 2. Arrêtés relatifs au patrimoine archéologique30 p.PDF
- 4. Risque d’exposition au plomb4 p.PDF
- 7.4 ANNEXES INFORMATIVES COMMUNALES — 11. Taxes d'aménagement et PUP103 p.PDF
- 7.4 ANNEXES INFORMATIVES COMMUNALES — 19. Anciennes fiches patrimoine par communes1 763 p.PDF
- 7.4 ANNEXES INFORMATIVES COMMUNALES — 14. Déclarations préalables de démolition40 p.PDF
Annexes sanitaires5 fichiers
- RÉSEAU D’ASSAINISSEMENT COMMUNAUTAIRE1 p.PDF
- 6.2.2 Les réseaux d’eau potable, d’assainissement eaux usées et eaux pluviales : Plan du réseau EAU12 p.PDF
- 7.2 Annexes sanitaires communales — 1. Note réseau d’eau28 p.PDF
- 1.b. Règlement du service d’assainissement d’Est Ensemble41 p.PDF
- Règlement du service d’assainissement de la Seine-Saint-Denis58 p.PDF
Règlement local de publicité1 fichier
- Règlement Local de Publicité intercommunal234 p.PDF
Procédure et délibérations1 fichier
- Plan Local d’Urbanisme Intercommunal d’Est Ensemble — 1. Pièces administratives — 1. Délibérations PLUi284 p.PDF
Autres documents7 fichiers
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets ménagers et assimilés38 p.PDF
- 6. Référentiel d’Aménagement Durable119 p.PDF
- 12. Charte agriculture urbaine17 p.PDF
- Charte pour le développement de l’économie circulaire dans le secteur de l’aménagement et de la construction6 p.PDF
- 20. Fiche matériaux - patrimoine8 p.PDF
- Plantons local en Île-de-France103 p.PDF
- Règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation et déterminant les compensations sur certains secteurs6 p.hors GéoportailPDF
Zonage et règlement du PLUi de Bagnolet50
Comment le territoire se répartit, puis la définition de chaque zone et les règles à lire.
- Zones urbaines
- 91 %48 zones
- Zones naturelles
- 9 %2 zones
Choisissez une zone
Zone UA11C13
Activites economiques
0 ha · < 1 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 178-181
Chapitre « Zone UA » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Sommaire des règles de la zone (8)
- 2. Fiche d’identité par zone :p. 178
- IV DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AUX ZONES URBAINES (HORS ZONES DE PROJET)p. 178
- 2. Fiche d’identité par zone :p. 179
- Destinations et sous destinations autorisées, interdites ou autorisées sous conditionsp. 179
- 2. Fiche d’identité par zone :p. 180
- Destinations et sous destinations autorisées, interdites ou autorisées sous conditionsp. 180
- 2. Fiche d’identité par zone :p. 181
- Destinations et sous destinations autorisées, interdites ou autorisées sous conditionsp. 181
Ce que la zone UA11C13 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UA91A28
Activites economiques
1,6 ha · < 1 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 178-181
Chapitre « Zone UA » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UA91A28 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UA91A34
Activites economiques
9,5 ha · 4 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 178-181
Chapitre « Zone UA » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UA91A34 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UA91A50
Activites economiques
11,2 ha · 4 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 178-181
Chapitre « Zone UA » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UA91A50 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UA91B16
Activites economiques
1,7 ha · < 1 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 178-181
Chapitre « Zone UA » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UA91B16 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UA91C19-1
Activites economiques
0,1 ha · < 1 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 178-181
Chapitre « Zone UA » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UA91C19-1 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UA91D13-1
Activites economiques
0 ha · < 1 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 178-181
Chapitre « Zone UA » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UA91D13-1 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UAh91A50
Activites economiques
0,2 ha · < 1 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 178-181
Chapitre « Zone UA » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UAh91A50 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
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Zone UC01B16
Centralite
9,3 ha · 4 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 157-160
Chapitre « Zone UC » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UC01B16 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UC01B22
Centralite
12,7 ha · 5 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 157-160
Chapitre « Zone UC » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UC01B22 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UC01B28
Centralite
0,9 ha · < 1 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 157-160
Chapitre « Zone UC » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UC01B28 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UC01B34
Centralite
0,4 ha · < 1 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 157-160
Chapitre « Zone UC » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UC01B34 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UC11A28
Centralite
3 ha · 1 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 157-160
Chapitre « Zone UC » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UC11A28 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UC11A34
Centralite
0,6 ha · < 1 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 157-160
Chapitre « Zone UC » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UC11A34 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UC91B19
Centralite
0 ha · < 1 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 157-160
Chapitre « Zone UC » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UC91B19 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UC91Jb2
Centralite
0 ha · < 1 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 157-160
Chapitre « Zone UC » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UC91Jb2 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UE14D13
Equipement
0 ha · < 1 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 182-185
Chapitre « Zone UE » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UE14D13 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UE91Anr
Equipement
25,5 ha · 10 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 182-185
Chapitre « Zone UE » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UE91Anr permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UEi91Anr
Infrastructure
5,9 ha · 2 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 182-185
Chapitre « Zone UE » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UEi91Anr permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UEv91Hnr
Espace vert urbain
3,8 ha · 1 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 182-185
Chapitre « Zone UE » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UEv91Hnr permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UH20T10
Secteur de preservation
0,1 ha · < 1 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 172-177
Chapitre « Zone UH » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UH20T10 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UH31D10
Secteur de preservation
1,1 ha · < 1 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 172-177
Chapitre « Zone UH » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UH31D10 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UH31S10
Secteur de preservation
30,6 ha · 12 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 172-177
Chapitre « Zone UH » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UH31S10 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UH34E10
Secteur de preservation
0 ha · < 1 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 172-177
Chapitre « Zone UH » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UH34E10 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UH60Nb4
Secteur de preservation
0 ha · 0 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 172-177
Chapitre « Zone UH » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UH60Nb4 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UH71D10
Secteur de preservation
12,2 ha · 5 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 172-177
Chapitre « Zone UH » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UH71D10 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UH71S10
Secteur de preservation
15,3 ha · 6 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 172-177
Chapitre « Zone UH » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UH71S10 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UH91E10
Secteur de preservation
0 ha · < 1 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 172-177
Chapitre « Zone UH » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UH91E10 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UM14Db8
Zone mixte
0,1 ha · < 1 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 161-165
Chapitre « Zone UM » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UM14Db8 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UM31A34
Zone mixte
1,6 ha · < 1 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 161-165
Chapitre « Zone UM » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UM31A34 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UM31C16
Zone mixte
12,5 ha · 5 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 161-165
Chapitre « Zone UM » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UM31C16 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UM31C19
Zone mixte
1,8 ha · < 1 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 161-165
Chapitre « Zone UM » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UM31C19 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UM31C22
Zone mixte
4,4 ha · 2 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 161-165
Chapitre « Zone UM » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UM31C22 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UM31C25
Zone mixte
9,4 ha · 4 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 161-165
Chapitre « Zone UM » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UM31C25 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UM31C34
Zone mixte
1,9 ha · < 1 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 161-165
Chapitre « Zone UM » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UM31C34 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UM31D13
Zone mixte
5,9 ha · 2 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 161-165
Chapitre « Zone UM » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UM31D13 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UM31D19
Zone mixte
1,6 ha · < 1 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 161-165
Chapitre « Zone UM » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UM31D19 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UM31D22
Zone mixte
0,2 ha · < 1 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 161-165
Chapitre « Zone UM » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UM31D22 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UM90C13
Zone mixte
0 ha · < 1 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 161-165
Chapitre « Zone UM » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UM90C13 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UP Ba1
Secteur de projet
0,1 ha · < 1 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 276-279
Chapitre « V. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AUX ZONES DE PROJET » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 272-275À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UP Ba1 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UP Ba2
Secteur de projet
0,2 ha · < 1 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 280-283
Chapitre « V. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AUX ZONES DE PROJET » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 272-275À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UP Ba2 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UP Ba3
Secteur de projet
0,9 ha · < 1 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 284-287
Chapitre « Zone UPBa3 : Tours Mercuriales » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 272-275À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UP Ba3 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UR10F16
Secteur de renouvellement
0 ha · < 1 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 166-171
Chapitre « Zone UR » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UR10F16 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UR11A34
Secteur de renouvellement
4,3 ha · 2 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 166-171
Chapitre « Zone UR » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UR11A34 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UR31A34
Secteur de renouvellement
1,9 ha · < 1 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 166-171
Chapitre « Zone UR » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UR31A34 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UR31D34
Secteur de renouvellement
4,7 ha · 2 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 166-171
Chapitre « Zone UR » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UR31D34 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone UR37D25
Secteur de renouvellement
34,3 ha · 13 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 166-171
Chapitre « Zone UR » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone UR37D25 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone URx31Dnr
Secteur de renouvellement
0,6 ha · < 1 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 166-171
Chapitre « Zone UR » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-156, 187-271À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone URx31Dnr permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone N
Zone naturelle
17,8 ha · 7 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 431-432
Chapitre « Dispositions particulières applicables aux zones naturelles » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 433-437À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone N permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Zone Nc
Zone naturelle cimetiere
6,4 ha · 2 % de Bagnolet
Lire les règles de la zonep. 431-432
Chapitre « Dispositions particulières applicables aux zones naturelles » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 433-437À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-150, 618-635Ce que la zone Nc permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Bagnolet et cite la page de chaque règle.
Servitudes et prescriptions à Bagnolet
Les servitudes d’utilité publique et les prescriptions du PLUi versées en données au Géoportail, avec leur nombre d’objets (relevé du 20 octobre 2026). Les pièces écrites du dossier peuvent en citer d’autres.
Servitudes d’utilité publique
- I4Ouvrages de transport et de distribution d'électricité12
- PM1Plans de prévention des risques NATURELS prévisibles (PPRNP) et MINIERS (PPRM), et documents valant PPRNP2
- AC1Monuments historiques — classés, inscrits et abords (avis ABF)1
Prescriptions du PLUi
- 07Patrimoine bâti, paysager ou élément de paysage protégé424
- 17Secteur de mixité sociale (programme de logements)58
- 22Diversité commerciale à protéger ou développer54
- 08Terrain cultivé ou non bâti à protéger en zone urbaine21
- 18Périmètre d'orientations d'aménagement et de programmation (OAP)18
- 04Périmètre PDU — obligations de stationnement14
- 39Règle graphique de hauteur9
- 05Emplacement réservé4
- 15Règles graphiques d'implantation des constructions (marges de recul…)2
Les risques à Bagnolet
Les risques recensés sur la commune et les plans de prévention, d’après Géorisques.
Risques recensés
- Radon · Risque Existant - faible
- Séisme · Risque Existant - faible
- Inondation · Risque Existant
- Remontée de nappe · Risque Existant
- Mouvements de terrain · Risque Existant
- Retrait gonflement des argiles · Risque Existant - important
- Installations industrielles classées (ICPE) · Risque Concerne
- Pollution des sols · Risque Concerne
- Canalisations de transport de matières dangereuses · Risque Concerne
En bref
- Zone de sismicité1 · tres faible
- Arrêtés de catastrophe naturelle10 · dernier en 2021
Plans de prévention des risques
- PPR MT de Bagnolet
Les ventes à Bagnolet712
Ventes enregistrées en 2024 et 2025 (Demandes de valeurs foncières). Prix médians au mètre carré.
Appartements · 416 ventes5 032 €/m²au m² habitable
Maisons · 103 ventes6 279 €/m²au m² habitable
Terrains · 81 ventes333 €/m²au m² de terrain
Nonza · le ChatGPT de l’urbanisme
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- Tout le dossier de BagnoletRèglement, plans, 64 documents, servitudes et risques : lus et reliés entre eux.
- La page de chaque règleChaque réponse cite l’article et la page du PDF officiel, à vérifier en un clic.
- Votre terrain sur la carteDessinez votre projet sur la parcelle : Nonza vérifie hauteur, emprise et reculs.
PLUi de Bagnolet : vos questions
Quel document d’urbanisme s’applique à Bagnolet ?
Bagnolet est couverte par un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi), publié au Géoportail de l’urbanisme. Sa version en vigueur date du 23 février 2026.
Combien de zones compte le PLUi de Bagnolet ?
Le PLUi de Bagnolet compte 50 zones : 48 urbaines et 2 naturelles. Les zones urbaines couvrent 91 % du territoire.
Comment connaître la zone de ma parcelle à Bagnolet ?
Cherchez votre adresse ou cliquez sur votre terrain dans la carte de cette page : elle affiche la parcelle, sa zone, son intitulé officiel et les prescriptions du PLUi qui s’y appliquent.
Où consulter le règlement du PLUi de Bagnolet ?
Le règlement écrit (635 pages) et les 64 documents du dossier sont consultables sur cette page, depuis leur source officielle. Le PLUi est aussi consultable en mairie.
Bagnolet est-elle concernée par des risques naturels ?
Géorisques recense à Bagnolet : radon, séisme, inondation, remontée de nappe, mouvements de terrain et retrait gonflement des argiles, entre autres. La commune est en zone de sismicité 1 (1 - tres faible). 10 arrêtés de catastrophe naturelle y ont été publiés.
Autour de Bagnolet
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