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PLUi de La Queue-en-Brie

PLUi de La Queue-en-Brie

Le PLUi de La Queue-en-Brie (94510) : le règlement et les 51 documents du dossier à télécharger, la carte des 32 zones et ce qui s’applique sur votre terrain.

Une question sur ce PLUi ? Demandez à Nonza, il cite la page de chaque règle.
Document
PLUi (intercommunal)
Version du
23 octobre 2026
Zones
32
Documents
51

Carte du zonage du PLUi de La Queue-en-Brie

Les zones du document sur la photo aérienne et le cadastre. Cherchez une adresse ou cliquez sur un terrain pour voir ce qui s’y applique.

Télécharger le PLUi de La Queue-en-Brie : les documents51

Les pièces officielles, depuis le Géoportail de l’urbanisme (ou la copie trouvée par Nonza quand une pièce n’y est pas publiée). Les essentielles d’abord, le reste du dossier ensuite.

Plans de zonage

Les limites des zones ou secteurs sur la carte

15 fichiers · 94 pages

Voir les 15 fichiers
  • Plan de zonage7 p.PDF
  • 6.1 Plan de zonage – Marolles-en-Brie – Nord ; 6.2 Plan de mixité ; 6.3 Plan de stationnement7 p.PDF
  • Plan de zonage5 p.PDF
  • 6.1 Plan de zonage ; 6.2 Plan de mixité ; 6.3 Plan de stationnement7 p.PDF
  • 6.1 Plan de zonage — Périgny-sur-Yerres5 p.PDF
  • 6.1 Plan de zonage — Santeny - Sud ; 6.2 Plan de mixité — Santeny ; 6.3 Plan de stationnement7 p.PDF
  • Plan de zonage7 p.PDF
  • Plan de zonage7 p.PDF
  • 6. Plan de zonage général ; 6.3 Plan de stationnement4 p.PDF
  • Plan de zonage6 p.PDF
  • 6.1 Plan de zonage — Chennevières-sur-Marne - Ouest7 p.PDF
  • 6.1 Plan de zonage — La Queue-en-Brie - Nord ; 6.1 Plan de zonage — La Queue-en-Brie - Sud ; 6.2 Plan de mixité — La Queue-en-Brie ; 6.3 Plan de stationnement7 p.PDF
  • Voir les 3 autres fichiers (ou tout le dossier en ZIP, plus bas)
    • Plan de zonage7 p.PDF
    • Plan de zonage ; Plan de stationnement6 p.PDF
    • 6.1 Plan de zonage — Mandres-les-Roses5 p.PDF
Rapport de présentation2 fichiers
  • Diagnostic territorial et socio-économique991 p.PDF
  • 2.4. Rapport de présentation : Exposé des motifs des changements apportés par la modification41 p.PDF
Servitudes d’utilité publique5 fichiers
  • Arrêté interpréfectoral portant déclaration d’utilité publique pour l’instauration des périmètres de protection, autorisation de prélèvement d’eau souterraine et autorisation d’utiliser l’eau souterraine pour la production et la mise en distribution d’eau destinée à la consommation humaine26 p.PDF
  • Arrêté interpréfectoral n°2021-2027 du 17 août 2021 portant protection des biotopes et des habitats naturels du Bois-Saint-Martin, du bois de Célie et du bois de Footel — Noisy-le-Grand, Emerainville, Noisiel, Pontault-Combault, Le Plessis-Trevise et Villiers-sur-Marne25 p.PDF
  • Notice des servitudes83 p.PDF
  • Les servitudes d’utilité publique relatives à la conservation du patrimoine18 p.PDF
  • Site patrimonial remarquable (SPR), modification n°1 de la zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP)77 p.PDF
Prescriptions du règlement graphique1 fichier
  • PÉRIMÈTRE DE PROTECTION ET DE MISE EN VALEUR DES ESPACES AGRICOLES ET NATURELS DU VAL-DE-MARNE (PPAEN)30 p.PDF
Informations et périmètres13 fichiers
  • Créteil - Réseau d’assainissement16 p.PDF
  • Zone de préemption dans un espace naturel et sensible34 p.PDF
  • Périmètres de projet urbain partenarial — CRETEIL21 p.PDF
  • TAXE D’AMENAGEMENT_ SECTEUR MAJORE A 12,5%154 p.PDF
  • Périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité33 p.PDF
  • Périmètre de l'OIN Seine Amont1 p.PDF
  • Carte d’exposition aux retraits et gonflements argileux — Territoire de Grand Paris Sud Est Avenir ; Construire en terrain argileux — La réglementation et les bonnes pratiques33 p.PDF
  • REFORME DES AUTORISATIONS D’URBANISME : MAINTIEN DES PERMIS DE DEMOLIR SUR L’ENSEMBLE DE LA COMMUNE.29 p.PDF
  • 7.3.5. PERIMETRES D’ETUDES – SOMMAIRE68 p.PDF
  • VULNERABILITE INTRINSEQUE DE LA NAPPE DU CHAMPIGNY9 p.PDF
  • Info surf 99 00 sauvegarde commerce32 p.PDF
  • 7.3.23. Les enveloppes alerte des zones humides probables1 p.PDF
  • Voir les 1 autres fichiers (ou tout le dossier en ZIP, plus bas)
    • PLAN DE NIVELLEMENT D'ILOTS ZAC CENTRE VILLE1 p.PDF
Annexes sanitaires5 fichiers
  • Réseau d'eau potable16 p.PDF
  • Service public de l’assainissement collectif — Règlement établi par le SyAGE24 p.PDF
  • SPANC (Service Public de l’Assainissement Non Collectif) — Règlement établi par le SyAGE11 p.PDF
  • Gestion des Eaux Pluviales — Règlement établi par le SyAGE24 p.PDF
  • Règlement d’assainissement au sens de l’article L.2224-12 du code général des collectivités territoriales99 p.PDF
Procédure et délibérations1 fichier
  • Plan local d'urbanisme intercommunal - Prescription de la procédure d'élaboration du PLUi. Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation, arrêt des modalités de collaboration avec les communes370 p.PDF
Autres documents6 fichiers
  • RÈGLEMENT DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILÉS21 p.PDF
  • Règlement des collectes14 p.PDF
  • Arrêté n° 2025/02091 portant modification des limites territoriales entre les communes de Limeil-Brévannes et Valenton12 p.PDF
  • Charte Qualité de l’Habitat Durable (CQHD)252 p.PDF
  • Aérodrome de Paris-Orly — Rapport de présentation du plan d'exposition au bruit89 p.PDF
  • Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant de l’Yerres — Règlement46 p.hors GéoportailPDF

Zonage et règlement du PLUi de La Queue-en-Brie32

Comment le territoire se répartit, puis la définition de chaque zone et les règles à lire.

Zones urbaines
28 %19 zones
Zones agricoles
16 %2 zones
Zones naturelles
56 %11 zones

Choisissez une zone

Zone urbaine

Zone UCIJGDED

Coeur de ville

18,8 ha · 2 % de La Queue-en-Brie

Ce que la zone UCIJGDED permet sur votre terrain : demandez à Nonza

Nonza lit le PLUi de La Queue-en-Brie et cite la page de chaque règle.

Servitudes et prescriptions à La Queue-en-Brie

Les servitudes d’utilité publique et les prescriptions du PLUi versées en données au Géoportail, avec leur nombre d’objets (relevé du 5 novembre 2026). Les pièces écrites du dossier peuvent en citer d’autres.

Servitudes d’utilité publique

  • A7Forêts dites de protection2
  • I4Ouvrages de transport et de distribution d'électricité2
  • PM1Plans de prévention des risques NATURELS prévisibles (PPRNP) et MINIERS (PPRM), et documents valant PPRNP1

Prescriptions du PLUi

  • 07Patrimoine bâti, paysager ou élément de paysage protégé538
  • 01Espace boisé classé82
  • 15Règles graphiques d'implantation des constructions (marges de recul…)17
  • 05Emplacement réservé14
  • 22Diversité commerciale à protéger ou développer8
  • 17Secteur de mixité sociale (programme de logements)6
  • 18Périmètre d'orientations d'aménagement et de programmation (OAP)6
  • 25Continuité écologique / trame verte et bleue4
  • 23Secteur avec taille minimale des logements1

Les risques à La Queue-en-Brie

Les risques recensés sur la commune et les plans de prévention, d’après Géorisques.

Risques recensés

  • Radon · Risque Existant - faible
  • Séisme · Risque Existant - faible
  • Inondation · Risque Existant
  • Remontée de nappe · Risque Existant
  • Mouvements de terrain · Risque Existant
  • Retrait gonflement des argiles · Risque Existant - important
  • Installations industrielles classées (ICPE) · Risque Concerne
  • Pollution des sols · Risque Concerne
  • Canalisations de transport de matières dangereuses · Risque Concerne

En bref

  • Zone de sismicité1 · tres faible
  • Arrêtés de catastrophe naturelle21 · dernier en 2024

Plans de prévention des risques

  • PPRMT Argiles

Les ventes à La Queue-en-Brie472

Ventes enregistrées en 2023, 2024 et 2025 (Demandes de valeurs foncières). Prix médians au mètre carré.

Maisons · 248 ventes3 322 €/m²au m² habitable
Appartements · 149 ventes4 230 €/m²au m² habitable
Terrains · 59 ventes1 156 €/m²au m² de terrain

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PLUi de La Queue-en-Brie : vos questions

Quel document d’urbanisme s’applique à La Queue-en-Brie ?

La Queue-en-Brie est couverte par un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi), publié au Géoportail de l’urbanisme. Sa version en vigueur date du 23 octobre 2026.

Combien de zones compte le PLUi de La Queue-en-Brie ?

Le PLUi de La Queue-en-Brie compte 32 zones : 19 urbaines, 2 agricoles et 11 naturelles. Les zones urbaines couvrent 28 % du territoire.

Comment connaître la zone de ma parcelle à La Queue-en-Brie ?

Cherchez votre adresse ou cliquez sur votre terrain dans la carte de cette page : elle affiche la parcelle, sa zone, son intitulé officiel et les prescriptions du PLUi qui s’y appliquent.

Où consulter le règlement du PLUi de La Queue-en-Brie ?

Le règlement écrit (1153 pages) et les 51 documents du dossier sont consultables sur cette page, depuis leur source officielle. Le PLUi est aussi consultable en mairie.

La Queue-en-Brie est-elle concernée par des risques naturels ?

Géorisques recense à La Queue-en-Brie : radon, séisme, inondation, remontée de nappe, mouvements de terrain et retrait gonflement des argiles, entre autres. La commune est en zone de sismicité 1 (1 - tres faible). 21 arrêtés de catastrophe naturelle y ont été publiés.

Autour de La Queue-en-Brie

Communes voisines

  • Chennevières-sur-Marne
  • Le Plessis-Trévise
  • Noiseau
  • Ormesson-sur-Marne
  • Santeny
  • Sucy-en-Brie

Autres communes de l’intercommunalité (Métropole du Grand Paris)