Règlement écrit
Les règles de chaque zone
PDF · 1 153 pages
Le PLUi de La Queue-en-Brie (94510) : le règlement et les 51 documents du dossier à télécharger, la carte des 32 zones et ce qui s’applique sur votre terrain.
Une question sur ce PLUi ? Demandez à Nonza, il cite la page de chaque règle.Les zones du document sur la photo aérienne et le cadastre. Cherchez une adresse ou cliquez sur un terrain pour voir ce qui s’y applique.
Les pièces officielles, depuis le Géoportail de l’urbanisme (ou la copie trouvée par Nonza quand une pièce n’y est pas publiée). Les essentielles d’abord, le reste du dossier ensuite.
Les règles de chaque zone
PDF · 1 153 pages
Les limites des zones ou secteurs sur la carte
15 fichiers · 94 pages
Le projet de la commune
PDF · 26 pages
Les principes d’aménagement de secteurs
PDF · 228 pages
Comment le territoire se répartit, puis la définition de chaque zone et les règles à lire.
Choisissez une zone
Coeur de ville
18,8 ha · 2 % de La Queue-en-Brie
Chapitre « ZONE UC « Cœur de ville » » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 17, 75-87, 98-101, 113-115, 126-127, 130-131, 140-141, 154-157, 159-161, 167-168, 173-175, 182-183, 190-192, 199-201, 216-218, 234-236, 252-260, 293-320, 328-367À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-16, 261-292, 322-325, 1029-1070, 1111-1122, 1132-1137, 1139-1148Nonza lit le PLUi de La Queue-en-Brie et cite la page de chaque règle.
Coeur de ville
6,1 ha · < 1 % de La Queue-en-Brie
Chapitre « ZONE UC « Cœur de ville » » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 17, 75-87, 98-101, 113-115, 126-127, 130-131, 140, 142-143, 206-209, 252-260, 293-320, 328-367À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-16, 261-292, 322-325, 1029-1070, 1111-1122, 1132-1137, 1139-1148Nonza lit le PLUi de La Queue-en-Brie et cite la page de chaque règle.
Equipement
22,5 ha · 2 % de La Queue-en-Brie
Chapitre « Zone UE : équipements de proximité » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 17, 75-87, 94-95, 108-109, 121-122, 126-127, 134-135, 140, 147-148, 157, 161-163, 170, 177-178, 190-192, 203, 213-214, 229-230, 243-245, 252-260, 293-320, 496-518À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-16, 261-292, 322-325, 1029-1070, 1111-1122, 1132-1137, 1139-1148Nonza lit le PLUi de La Queue-en-Brie et cite la page de chaque règle.
Equipement
8,2 ha · < 1 % de La Queue-en-Brie
Chapitre « Sous-secteur UEs : services urbains » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 17, 75-87, 94-95, 108-109, 121-122, 126-127, 213-214, 229-230, 243-245, 252-260, 293-320, 496-518À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-16, 261-292, 322-325, 1029-1070, 1111-1122, 1132-1137, 1139-1148Nonza lit le PLUi de La Queue-en-Brie et cite la page de chaque règle.
Habitat individuel
43,4 ha · 5 % de La Queue-en-Brie
Chapitre « UH : HABITAT INDIVIDUEL » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 17, 30-31, 75-87, 91-94, 105-108, 119-121, 126-127, 133-134, 140, 145-147, 154-157, 159-161, 168-170, 175-177, 184-185, 192-194, 202-203, 210-213, 225-229, 240-243, 252-260, 293-320À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-16, 261-292, 322-325, 1029-1070, 1111-1122, 1132-1137, 1139-1148Nonza lit le PLUi de La Queue-en-Brie et cite la page de chaque règle.
Habitat individuel
3,5 ha · < 1 % de La Queue-en-Brie
Chapitre « UH : HABITAT INDIVIDUEL » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 17, 30-31, 75-87, 91-94, 105-108, 119-121, 126-127, 133-134, 140, 145-147, 154-157, 159-161, 168-170, 175-177, 184-185, 192-194, 202-203, 210-213, 225-229, 240-243, 252-260, 293-320À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-16, 261-292, 322-325, 1029-1070, 1111-1122, 1132-1137, 1139-1148Nonza lit le PLUi de La Queue-en-Brie et cite la page de chaque règle.
Habitat individuel
59,7 ha · 6 % de La Queue-en-Brie
Chapitre « UH : HABITAT INDIVIDUEL » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 17, 30-31, 75-87, 91-94, 105-108, 119-121, 126-127, 133-134, 140, 145-147, 154-157, 159-161, 168-170, 175-177, 184-185, 192-194, 202-203, 210-213, 225-229, 240-243, 252-260, 293-320À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-16, 261-292, 322-325, 1029-1070, 1111-1122, 1132-1137, 1139-1148Nonza lit le PLUi de La Queue-en-Brie et cite la page de chaque règle.
Habitat individuel
21,4 ha · 2 % de La Queue-en-Brie
Chapitre « UH : HABITAT INDIVIDUEL » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 17, 30-31, 75-87, 91-94, 105-108, 119-121, 126-127, 133-134, 140, 145-147, 154-157, 159-161, 168-170, 175-177, 184-185, 192-194, 202-203, 210-213, 225-229, 240-243, 252-260, 293-320À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-16, 261-292, 322-325, 1029-1070, 1111-1122, 1132-1137, 1139-1148Nonza lit le PLUi de La Queue-en-Brie et cite la page de chaque règle.
Habitat individuel
20,4 ha · 2 % de La Queue-en-Brie
Chapitre « UH : HABITAT INDIVIDUEL » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 17, 30-31, 75-87, 91-94, 105-108, 119-121, 126-127, 133-134, 140, 145-147, 154-157, 159-161, 168-170, 175-177, 184-185, 192-194, 202-203, 210-213, 225-229, 240-243, 252-260, 293-320À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-16, 261-292, 322-325, 1029-1070, 1111-1122, 1132-1137, 1139-1148Nonza lit le PLUi de La Queue-en-Brie et cite la page de chaque règle.
Habitat individuel
0 ha · < 1 % de La Queue-en-Brie
Chapitre « UH : HABITAT INDIVIDUEL » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 17, 30-31, 75-87, 91-94, 105-108, 119-121, 126-127, 133-134, 140, 145-147, 154-157, 159-161, 168-170, 175-177, 184-185, 192-194, 202-203, 210-213, 225-229, 240-243, 252-260, 293-320À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-16, 261-292, 322-325, 1029-1070, 1111-1122, 1132-1137, 1139-1148Nonza lit le PLUi de La Queue-en-Brie et cite la page de chaque règle.
Secteur d'activites
13,8 ha · 1 % de La Queue-en-Brie
Chapitre « Sous-secteur UIc : zone commerciale/hôtelière » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 17, 75-87, 95-96, 109-111, 122-124, 126-127, 136-137, 209-210, 230-231, 236-238, 252-260, 293-320, 519-555À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-16, 261-292, 322-325, 1029-1070, 1111-1122, 1132-1137, 1139-1148Nonza lit le PLUi de La Queue-en-Brie et cite la page de chaque règle.
Secteur d'activites
0,5 ha · < 1 % de La Queue-en-Brie
Chapitre « Sous-secteur UIc : zone commerciale/hôtelière » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 17, 75-87, 95-96, 109-111, 122-124, 126-127, 136-137, 209-210, 230-231, 236-238, 252-260, 293-320, 519-555À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-16, 261-292, 322-325, 1029-1070, 1111-1122, 1132-1137, 1139-1148Nonza lit le PLUi de La Queue-en-Brie et cite la page de chaque règle.
Secteur d'activites
0 ha · 0 % de La Queue-en-Brie
Chapitre « ZONE UI « Activités » » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 17, 75-87, 95-96, 109-111, 122-124, 126-127, 135-136, 140, 149-150, 154-157, 164-166, 171, 178-180, 185-186, 194-196, 203, 209-210, 230-231, 236-238, 252-260, 293-320, 519-555À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-16, 261-292, 322-325, 1029-1070, 1111-1122, 1132-1137, 1139-1148Nonza lit le PLUi de La Queue-en-Brie et cite la page de chaque règle.
Secteur d'activites
8,4 ha · < 1 % de La Queue-en-Brie
Chapitre « ZONE UI « Activités » » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 17, 75-87, 95-96, 109-111, 122-124, 126-127, 135-136, 140, 149-150, 154-157, 164-166, 171, 178-180, 185-186, 194-196, 203, 209-210, 230-231, 236-238, 252-260, 293-320, 519-555À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-16, 261-292, 322-325, 1029-1070, 1111-1122, 1132-1137, 1139-1148Nonza lit le PLUi de La Queue-en-Brie et cite la page de chaque règle.
Secteur d'activites
13,8 ha · 1 % de La Queue-en-Brie
Chapitre « ZONE UI « Activités » » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 17, 75-87, 95-96, 109-111, 122-124, 126-127, 135-136, 140, 149-150, 154-157, 164-166, 171, 178-180, 185-186, 194-196, 203, 209-210, 230-231, 236-238, 252-260, 293-320, 519-555À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-16, 261-292, 322-325, 1029-1070, 1111-1122, 1132-1137, 1139-1148Nonza lit le PLUi de La Queue-en-Brie et cite la page de chaque règle.
Habitat mixte
9,1 ha · < 1 % de La Queue-en-Brie
Chapitre « UM : MIXTE » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 17, 24-25, 75-89, 101-103, 115-117, 126-127, 131-132, 140, 143-145, 154-157, 202, 209-210, 218-221, 236-238, 252-260, 293-320, 394-403, 405-420À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-16, 261-292, 322-325, 1029-1070, 1111-1122, 1132-1137, 1139-1148Nonza lit le PLUi de La Queue-en-Brie et cite la page de chaque règle.
Habitat mixte
1,8 ha · < 1 % de La Queue-en-Brie
Chapitre « UM : MIXTE » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 17, 24-25, 75-89, 101-103, 115-117, 126-127, 131-132, 140, 143-145, 154-157, 202, 209-210, 218-221, 236-238, 252-260, 293-320, 394-403, 405-420À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-16, 261-292, 322-325, 1029-1070, 1111-1122, 1132-1137, 1139-1148Nonza lit le PLUi de La Queue-en-Brie et cite la page de chaque règle.
Habitat mixte
9,2 ha · < 1 % de La Queue-en-Brie
Chapitre « UM : MIXTE » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 17, 24-25, 75-89, 101-103, 115-117, 126-127, 131-132, 140, 143-145, 154-157, 202, 209-210, 218-221, 236-238, 252-260, 293-320, 394-403, 405-420À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-16, 261-292, 322-325, 1029-1070, 1111-1122, 1132-1137, 1139-1148Nonza lit le PLUi de La Queue-en-Brie et cite la page de chaque règle.
Habitat mixte
4 ha · < 1 % de La Queue-en-Brie
Chapitre « UM : MIXTE » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 17, 24-25, 75-89, 101-103, 115-117, 126-127, 131-132, 140, 143-145, 154-157, 202, 209-210, 218-221, 236-238, 252-260, 293-320, 394-403, 405-420À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-16, 261-292, 322-325, 1029-1070, 1111-1122, 1132-1137, 1139-1148Nonza lit le PLUi de La Queue-en-Brie et cite la page de chaque règle.
Zone agricole
150 ha · 16 % de La Queue-en-Brie
Chapitre « Zone A » du règlement écrit. La lecture y relève la commune : La Queue-en-Brie.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 17, 72-73, 75-87, 127-129, 158, 166, 172, 180-181, 188-189, 204-205, 215, 250-260, 293-320, 601-618À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-16, 261-292, 322-325, 1029-1070, 1111-1122, 1132-1137, 1139-1148Nonza lit le PLUi de La Queue-en-Brie et cite la page de chaque règle.
Zone agricole
0,3 ha · < 1 % de La Queue-en-Brie
Chapitre « ZONE A « Agricole » » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 17, 75-87, 127-129, 204-205, 215, 250-260, 293-320, 601-618À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-16, 261-292, 322-325, 1029-1070, 1111-1122, 1132-1137, 1139-1148Nonza lit le PLUi de La Queue-en-Brie et cite la page de chaque règle.
Zone naturelle
0,6 ha · < 1 % de La Queue-en-Brie
Chapitre « ZONE N « Naturelle » » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 17, 75-87, 96-97, 111-112, 124-125, 127-129, 138-139, 150-151, 157-158, 166, 172, 180-181, 187-188, 196-198, 204, 214-215, 231-233, 249-250, 252-260, 293-320, 576-599À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-16, 261-292, 322-325, 1029-1070, 1111-1122, 1132-1137, 1139-1148Nonza lit le PLUi de La Queue-en-Brie et cite la page de chaque règle.
Zone naturelle
2 ha · < 1 % de La Queue-en-Brie
Chapitre « ZONE N « Naturelle » » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 17, 75-87, 96-97, 111-112, 124-125, 127-129, 204, 214-215, 231-233, 249-250, 252-260, 293-320, 576-599À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-16, 261-292, 322-325, 1029-1070, 1111-1122, 1132-1137, 1139-1148Nonza lit le PLUi de La Queue-en-Brie et cite la page de chaque règle.
Zone naturelle
0,7 ha · < 1 % de La Queue-en-Brie
Chapitre « ZONE N « Naturelle » » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 17, 75-87, 96-97, 111-112, 124-125, 127-129, 204, 214-215, 231-233, 249-250, 252-260, 293-320, 576-599À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-16, 261-292, 322-325, 1029-1070, 1111-1122, 1132-1137, 1139-1148Nonza lit le PLUi de La Queue-en-Brie et cite la page de chaque règle.
Zone naturelle
7,6 ha · < 1 % de La Queue-en-Brie
Chapitre « ZONE N « Naturelle » » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 17, 75-87, 96-97, 111-112, 124-125, 127-129, 138-139, 150-151, 157-158, 166, 172, 180-181, 187-188, 196-198, 204, 214-215, 231-233, 249-250, 252-260, 293-320, 576-599À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-16, 261-292, 322-325, 1029-1070, 1111-1122, 1132-1137, 1139-1148Nonza lit le PLUi de La Queue-en-Brie et cite la page de chaque règle.
Zone naturelle
504,2 ha · 54 % de La Queue-en-Brie
Chapitre « ZONE N « Naturelle » » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 17, 75-87, 96-97, 111-112, 124-125, 127-129, 138-139, 150-151, 157-158, 166, 172, 180-181, 187-188, 196-198, 204, 214-215, 231-233, 249-250, 252-260, 293-320, 576-599À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-16, 261-292, 322-325, 1029-1070, 1111-1122, 1132-1137, 1139-1148Nonza lit le PLUi de La Queue-en-Brie et cite la page de chaque règle.
Zone naturelle
0 ha · < 1 % de La Queue-en-Brie
Chapitre « ZONE N « Naturelle » » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 17, 75-87, 96-97, 111-112, 124-125, 127-129, 138-139, 150-151, 157-158, 166, 172, 180-181, 187-188, 196-198, 204, 214-215, 231-233, 249-250, 252-260, 293-320, 576-599À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-16, 261-292, 322-325, 1029-1070, 1111-1122, 1132-1137, 1139-1148Nonza lit le PLUi de La Queue-en-Brie et cite la page de chaque règle.
Zone naturelle
0,4 ha · < 1 % de La Queue-en-Brie
Chapitre « ZONE N « Naturelle » » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 17, 75-87, 96-97, 111-112, 124-125, 127-129, 138-139, 150-151, 157-158, 166, 172, 180-181, 187-188, 196-198, 204, 214-215, 231-233, 249-250, 252-260, 293-320, 576-599À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-16, 261-292, 322-325, 1029-1070, 1111-1122, 1132-1137, 1139-1148Nonza lit le PLUi de La Queue-en-Brie et cite la page de chaque règle.
Zone naturelle
0,3 ha · < 1 % de La Queue-en-Brie
Chapitre « ZONE N « Naturelle » » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 17, 75-87, 96-97, 111-112, 124-125, 127-129, 138-139, 150-151, 157-158, 166, 172, 180-181, 187-188, 196-198, 204, 214-215, 231-233, 249-250, 252-260, 293-320, 576-599À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-16, 261-292, 322-325, 1029-1070, 1111-1122, 1132-1137, 1139-1148Nonza lit le PLUi de La Queue-en-Brie et cite la page de chaque règle.
Zone naturelle
0,6 ha · < 1 % de La Queue-en-Brie
Chapitre « ZONE N « Naturelle » » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 17, 75-87, 96-97, 111-112, 124-125, 127-129, 138-139, 150-151, 157-158, 166, 172, 180-181, 187-188, 196-198, 204, 214-215, 231-233, 249-250, 252-260, 293-320, 576-599À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-16, 261-292, 322-325, 1029-1070, 1111-1122, 1132-1137, 1139-1148Nonza lit le PLUi de La Queue-en-Brie et cite la page de chaque règle.
Zone naturelle
2,5 ha · < 1 % de La Queue-en-Brie
Chapitre « ZONE N « Naturelle » » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 17, 69, 75-87, 96-97, 111-112, 124-125, 127-129, 204, 214-215, 231-233, 249-250, 252-260, 293-320, 576-599À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-16, 261-292, 322-325, 1029-1070, 1111-1122, 1132-1137, 1139-1148Nonza lit le PLUi de La Queue-en-Brie et cite la page de chaque règle.
Zone naturelle
0,1 ha · < 1 % de La Queue-en-Brie
Chapitre « ZONE N « Naturelle » » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 17, 69, 75-87, 96-97, 111-112, 124-125, 127-129, 204, 214-215, 231-233, 249-250, 252-260, 293-320, 576-599À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-16, 261-292, 322-325, 1029-1070, 1111-1122, 1132-1137, 1139-1148Nonza lit le PLUi de La Queue-en-Brie et cite la page de chaque règle.
Les servitudes d’utilité publique et les prescriptions du PLUi versées en données au Géoportail, avec leur nombre d’objets (relevé du 5 novembre 2026). Les pièces écrites du dossier peuvent en citer d’autres.
Les risques recensés sur la commune et les plans de prévention, d’après Géorisques.
Ventes enregistrées en 2023, 2024 et 2025 (Demandes de valeurs foncières). Prix médians au mètre carré.
Nonza · le ChatGPT de l’urbanisme
Posez-la comme à un urbaniste : Nonza lit le PLUi de La Queue-en-Brie et vous répond en quelques minutes.
La Queue-en-Brie est couverte par un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi), publié au Géoportail de l’urbanisme. Sa version en vigueur date du 23 octobre 2026.
Le PLUi de La Queue-en-Brie compte 32 zones : 19 urbaines, 2 agricoles et 11 naturelles. Les zones urbaines couvrent 28 % du territoire.
Cherchez votre adresse ou cliquez sur votre terrain dans la carte de cette page : elle affiche la parcelle, sa zone, son intitulé officiel et les prescriptions du PLUi qui s’y appliquent.
Le règlement écrit (1153 pages) et les 51 documents du dossier sont consultables sur cette page, depuis leur source officielle. Le PLUi est aussi consultable en mairie.
Géorisques recense à La Queue-en-Brie : radon, séisme, inondation, remontée de nappe, mouvements de terrain et retrait gonflement des argiles, entre autres. La commune est en zone de sismicité 1 (1 - tres faible). 21 arrêtés de catastrophe naturelle y ont été publiés.