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PLUi de Boissy-Saint-Léger
Essai gratuit

PLUi de Boissy-Saint-Léger

Le PLUi de Boissy-Saint-Léger (94470) : le règlement et les 51 documents du dossier à télécharger, la carte des 40 zones et ce qui s’applique sur votre terrain.

Télécharger le règlementPDF · 1 153 p.Plans de zonage16 planchesTout le PLUiZIP · 1,81 Go
Une question sur ce PLUi ? Demandez à Nonza, il cite la page de chaque règle.
Document
PLUi (intercommunal)
Version du
23 octobre 2026
Zones
40
Documents
51

Carte du zonage du PLUi de Boissy-Saint-Léger

Les zones du document sur la photo aérienne et le cadastre. Cherchez une adresse ou cliquez sur un terrain pour voir ce qui s’y applique.

Télécharger le PLUi de Boissy-Saint-Léger : les documents51

Les pièces officielles, depuis le Géoportail de l’urbanisme (ou la copie trouvée par Nonza quand une pièce n’y est pas publiée). Les essentielles d’abord, le reste du dossier ensuite.

Plans de zonage

Les limites des zones ou secteurs sur la carte

16 fichiers · 100 pages

Voir les 16 fichiers
  • Plan de zonage7 p.PDF
  • 6.1 Plan de zonage – Marolles-en-Brie – Nord ; 6.2 Plan de mixité ; 6.3 Plan de stationnement7 p.PDF
  • Plan de zonage5 p.PDF
  • 6.1 Plan de zonage ; 6.2 Plan de mixité ; 6.3 Plan de stationnement7 p.PDF
  • 6.1 Plan de zonage — Périgny-sur-Yerres5 p.PDF
  • 6.1 Plan de zonage — Santeny - Sud ; 6.2 Plan de mixité — Santeny ; 6.3 Plan de stationnement7 p.PDF
  • Plan de zonage7 p.PDF
  • Plan de zonage7 p.PDF
  • 6. Plan de zonage général ; 6.3 Plan de stationnement4 p.PDF
  • Plan de zonage6 p.PDF
  • Plan de zonage6 p.PDF
  • 6.1 Plan de zonage — Chennevières-sur-Marne - Ouest7 p.PDF
  • Voir les 4 autres fichiers (ou tout le dossier en ZIP, plus bas)
    • 6.1 Plan de zonage — La Queue-en-Brie - Nord ; 6.1 Plan de zonage — La Queue-en-Brie - Sud ; 6.2 Plan de mixité — La Queue-en-Brie ; 6.3 Plan de stationnement7 p.PDF
    • Plan de zonage7 p.PDF
    • Plan de zonage ; Plan de stationnement6 p.PDF
    • 6.1 Plan de zonage — Mandres-les-Roses5 p.PDF
Rapport de présentation2 fichiers
  • Diagnostic territorial et socio-économique991 p.PDF
  • 2.4. Rapport de présentation : Exposé des motifs des changements apportés par la modification41 p.PDF
Servitudes d’utilité publique5 fichiers
  • Arrêté interpréfectoral portant déclaration d’utilité publique pour l’instauration des périmètres de protection, autorisation de prélèvement d’eau souterraine et autorisation d’utiliser l’eau souterraine pour la production et la mise en distribution d’eau destinée à la consommation humaine26 p.PDF
  • Arrêté interpréfectoral n°2021-2027 du 17 août 2021 portant protection des biotopes et des habitats naturels du Bois-Saint-Martin, du bois de Célie et du bois de Footel — Noisy-le-Grand, Emerainville, Noisiel, Pontault-Combault, Le Plessis-Trevise et Villiers-sur-Marne25 p.PDF
  • Notice des servitudes83 p.PDF
  • Les servitudes d’utilité publique relatives à la conservation du patrimoine18 p.PDF
  • Site patrimonial remarquable (SPR), modification n°1 de la zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP)77 p.PDF
Prescriptions du règlement graphique1 fichier
  • PÉRIMÈTRE DE PROTECTION ET DE MISE EN VALEUR DES ESPACES AGRICOLES ET NATURELS DU VAL-DE-MARNE (PPAEN)30 p.PDF
Informations et périmètres12 fichiers
  • Créteil - Réseau d’assainissement16 p.PDF
  • Zone de préemption dans un espace naturel et sensible34 p.PDF
  • Périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité33 p.PDF
  • Périmètre de l'OIN Seine Amont1 p.PDF
  • Carte d’exposition aux retraits et gonflements argileux — Territoire de Grand Paris Sud Est Avenir ; Construire en terrain argileux — La réglementation et les bonnes pratiques33 p.PDF
  • REFORME DES AUTORISATIONS D’URBANISME : MAINTIEN DES PERMIS DE DEMOLIR SUR L’ENSEMBLE DE LA COMMUNE.29 p.PDF
  • 7.3.5. PERIMETRES D’ETUDES – SOMMAIRE68 p.PDF
  • Autorisations d’urbanisme : Maintien des procédures de déclaration préalable relatives aux travaux de ravalement sur l’ensemble du territoire communal14 p.PDF
  • VULNERABILITE INTRINSEQUE DE LA NAPPE DU CHAMPIGNY9 p.PDF
  • Info surf 99 00 sauvegarde commerce32 p.PDF
  • 7.3.23. Les enveloppes alerte des zones humides probables1 p.PDF
  • PLAN DE NIVELLEMENT D'ILOTS ZAC CENTRE VILLE1 p.PDF
Annexes sanitaires5 fichiers
  • Réseau d'eau potable16 p.PDF
  • Service public de l’assainissement collectif — Règlement établi par le SyAGE24 p.PDF
  • SPANC (Service Public de l’Assainissement Non Collectif) — Règlement établi par le SyAGE11 p.PDF
  • Gestion des Eaux Pluviales — Règlement établi par le SyAGE24 p.PDF
  • Règlement d’assainissement au sens de l’article L.2224-12 du code général des collectivités territoriales99 p.PDF
Procédure et délibérations1 fichier
  • Plan local d'urbanisme intercommunal - Prescription de la procédure d'élaboration du PLUi. Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation, arrêt des modalités de collaboration avec les communes370 p.PDF
Autres documents6 fichiers
  • RÈGLEMENT DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILÉS21 p.PDF
  • Règlement des collectes14 p.PDF
  • Arrêté n° 2025/02091 portant modification des limites territoriales entre les communes de Limeil-Brévannes et Valenton12 p.PDF
  • Charte Qualité de l’Habitat Durable (CQHD)252 p.PDF
  • Aérodrome de Paris-Orly — Rapport de présentation du plan d'exposition au bruit89 p.PDF
  • Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant de l’Yerres — Règlement46 p.hors GéoportailPDF
Tout le dossier en un fichier · ZIP · 1,81 Go51 documents à lire ? Nonza les connaît et cite ses sources

Zonage et règlement du PLUi de Boissy-Saint-Léger40

Comment le territoire se répartit, puis la définition de chaque zone et les règles à lire.

Zones urbaines
28 %26 zones
Zones agricoles
< 1 %1 zone
Zones naturelles
72 %13 zones

Choisissez une zone

Zone urbaine

Zone UCAABNPL

Coeur de ville

0,7 ha · < 1 % de Boissy-Saint-Léger

Lire les règles de la zonep. 19-20

Chapitre « ZONE UC « Cœur de ville » » du règlement écrit.

D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 17, 75-87, 98-101, 113-115, 126-127, 130-131, 140-141, 154-157, 159-161, 167-168, 173-175, 182-183, 190-192, 199-201, 216-218, 234-236, 252-260, 293-320, 328-367À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-16, 261-292, 322-325, 1029-1070, 1111-1122, 1132-1137, 1139-1148
Sommaire des règles de la zone (3)
Ce que la zone UCAABNPL permet sur votre terrain : demandez à Nonza

Nonza lit le PLUi de Boissy-Saint-Léger et cite la page de chaque règle.

Servitudes et prescriptions à Boissy-Saint-Léger

Les servitudes d’utilité publique et les prescriptions du PLUi versées en données au Géoportail, avec leur nombre d’objets (relevé du 5 novembre 2026). Les pièces écrites du dossier peuvent en citer d’autres.

Servitudes d’utilité publique

  • I4Ouvrages de transport et de distribution d'électricité3
  • AC1Monuments historiques — classés, inscrits et abords (avis ABF)3
  • A7Forêts dites de protection2
  • PM1Plans de prévention des risques NATURELS prévisibles (PPRNP) et MINIERS (PPRM), et documents valant PPRNP1

Prescriptions du PLUi

  • 07Patrimoine bâti, paysager ou élément de paysage protégé202
  • 15Règles graphiques d'implantation des constructions (marges de recul…)23
  • 05Emplacement réservé21
  • 01Espace boisé classé9
  • 18Périmètre d'orientations d'aménagement et de programmation (OAP)4
  • 17Secteur de mixité sociale (programme de logements)2
  • 44Règle graphique de stationnement1
  • 23Secteur avec taille minimale des logements1
  • 39Règle graphique de hauteur1

Les risques à Boissy-Saint-Léger

Les risques recensés sur la commune et les plans de prévention, d’après Géorisques.

Risques recensés

  • Mouvement de terrain
  • Transport de marchandises dangereuses

En bref

  • Zone de sismicité1 · tres faible
  • Arrêtés de catastrophe naturelle17 · dernier en 2021

Plans de prévention des risques

  • PPRMT Argiles

Les ventes à Boissy-Saint-Léger625

Ventes enregistrées en 2023, 2024 et 2025 (Demandes de valeurs foncières). Prix médians au mètre carré.

Appartements · 364 ventes3 293 €/m²au m² habitable
Terrains · 111 ventes395 €/m²au m² de terrain
Maisons · 96 ventes3 802 €/m²au m² habitable

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  • Tout le dossier de Boissy-Saint-LégerRèglement, plans, 51 documents, servitudes et risques : lus et reliés entre eux.
  • La page de chaque règleChaque réponse cite l’article et la page du PDF officiel, à vérifier en un clic.
  • Votre terrain sur la carteDessinez votre projet sur la parcelle : Nonza vérifie hauteur, emprise et reculs.

PLUi de Boissy-Saint-Léger : vos questions

Quel document d’urbanisme s’applique à Boissy-Saint-Léger ?

Boissy-Saint-Léger est couverte par un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi), publié au Géoportail de l’urbanisme. Sa version en vigueur date du 23 octobre 2026.

Combien de zones compte le PLUi de Boissy-Saint-Léger ?

Le PLUi de Boissy-Saint-Léger compte 40 zones : 26 urbaines, 1 agricole et 13 naturelles. Les zones urbaines couvrent 28 % du territoire.

Comment connaître la zone de ma parcelle à Boissy-Saint-Léger ?

Cherchez votre adresse ou cliquez sur votre terrain dans la carte de cette page : elle affiche la parcelle, sa zone, son intitulé officiel et les prescriptions du PLUi qui s’y appliquent.

Où consulter le règlement du PLUi de Boissy-Saint-Léger ?

Le règlement écrit (1153 pages) et les 51 documents du dossier sont consultables sur cette page, depuis leur source officielle. Le PLUi est aussi consultable en mairie.

Boissy-Saint-Léger est-elle concernée par des risques naturels ?

Géorisques recense à Boissy-Saint-Léger : mouvement de terrain et transport de marchandises dangereuses. La commune est en zone de sismicité 1 (1 - tres faible). 17 arrêtés de catastrophe naturelle y ont été publiés.

Autour de Boissy-Saint-Léger

Communes voisines

  • Bonneuil-sur-Marne
  • Limeil-Brévannes
  • Marolles-en-Brie
  • Sucy-en-Brie
  • Villecresnes

Autres communes de l’intercommunalité (Métropole du Grand Paris)