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PLUi de Montreuil

PLUi de Montreuil

Le PLUi de Montreuil (93100) : le règlement et les 67 documents du dossier à télécharger, la carte des 62 zones et ce qui s’applique sur votre terrain.

Une question sur ce PLUi ? Demandez à Nonza, il cite la page de chaque règle.
Document
PLUi (intercommunal)
Version du
23 février 2026
Zones
62
Documents
67

Carte du zonage du PLUi de Montreuil

Les zones du document sur la photo aérienne et le cadastre. Cherchez une adresse ou cliquez sur un terrain pour voir ce qui s’y applique.

Télécharger le PLUi de Montreuil : les documents67

Les pièces officielles, depuis le Géoportail de l’urbanisme (ou la copie trouvée par Nonza quand une pièce n’y est pas publiée). Les essentielles d’abord, le reste du dossier ensuite.

Plans de zonage

Les limites des zones ou secteurs sur la carte

7 fichiers · 117 pages

Voir les 7 fichiers
  • 6. PLAN DE ZONAGE5 p.PDF
  • 6.11 Patrimoine et nature en ville1 p.PDF
  • 6. PLAN DE ZONAGE — 13. Périmètres de stationnement1 p.PDF
  • 6. PLAN DE ZONAGE — 14. Secteurs de projets1 p.PDF
  • Plan local d’urbanisme intercommunal d’Est Ensemble — 6. Plan de zonage — 6.17 Mixité fonctionnelle1 p.PDF
  • Plan local d’urbanisme intercommunal d’Est Ensemble — 6. Plan de zonage — 6.18 Indices et formes urbaines1 p.PDF
  • 6. PLAN DE ZONAGE — 7. Montreuil107 p.PDF

OAP

Les principes d’aménagement de secteurs

4 fichiers · 311 pages

Voir les 4 fichiers
  • OAP Thématiques92 p.PDF
  • 2. OAP Territoires25 p.PDF
  • 4. Orientations d’aménagement et de programmation5 p.PDF
  • 3. OAP Sectorielles189 p.PDF
Rapport de présentation13 fichiers
  • 2. RAPPORT DE PRÉSENTATION — 1. Diagnostic189 p.PDF
  • État initial de l’environnement87 p.PDF
  • 13. Justification des choix retenus pour la révision allégée n°1 : Volet patrimoine du PLUi67 p.PDF
  • PLUi Est Ensemble — Evaluation environnementale — Révision allégée du volet patrimonial du PLUi85 p.PDF
  • 15. Justification des choix retenus pour la modification n°3504 p.PDF
  • 2. RAPPORT DE PRESENTATION — 16. Evaluation environnementale dont Etat initial de l’Environnement et Résumé Non Technique398 p.PDF
  • 2. RAPPORT DE PRÉSENTATION — 2. État initial de l’environnement360 p.PDF
  • 3. Justification des choix retenus210 p.PDF
  • 2. Rapport de présentation — 4. Évaluation environnementale221 p.PDF
  • 5. Rapport de présentation complémentaire (MS1)118 p.PDF
  • 6. Justification des choix retenus pour la modification n°1318 p.PDF
  • 7. Exposé des motifs des changements apportés par la mise en compatibilité du PLUi avec la déclaration d’utilité publique n°2 de la Ligne 15 Est du Grand Paris Express2 p.PDF
  • Voir les 1 autres fichiers (ou tout le dossier en ZIP, plus bas)
    • 8. Justification des choix retenus pour la modification n°2257 p.PDF
Plans de prévention des risques1 fichier
  • 15. Plan de Prévention des Risques de Mouvement de Terrain et liés aux anciennes carrières418 p.PDF
Servitudes d’utilité publique3 fichiers
  • 7.1 SERVITUDES — 12. Tableau des servitudes141 p.PDF
  • Plan des servitudes Est Ensemble10 p.PDF
  • 7.1 SERVITUDES — 11. Protection des monuments historiques1 p.PDF
Prescriptions du règlement graphique2 fichiers
  • 6. PLAN DE ZONAGE — 15. Liste des emplacements réservés et des PAPAG430 p.PDF
  • 12. Périmètres et emplacements réservés pour mixité sociale1 p.PDF
Informations et périmètres18 fichiers
  • 7.4 Annexes informatives communales — 1. Carte de l’Agence Nationale des Fréquences (ANFR)3 p.PDF
  • 7.5 Annexes informatives Est Ensemble — 1. Zones Aménagement Concerté1 p.PDF
  • 6. Droit de Préemption Urbain et Droit de Préemption Urbain Renforcé60 p.PDF
  • 7.4 ANNEXES INFORMATIVES COMMUNALES — 8. Périmètre mise étude secteurs et délibérations385 p.PDF
  • 7.5 ANNEXES INFORMATIVES EST ENSEMBLE — 2. PPCOA et sursis à statuer1 p.PDF
  • Classement sonore des infrastructures de transports terrestres de Seine-Saint-Denis. Secteurs de nuisance acoustique. Carte n° 41 p.PDF
  • 3c. Carte secteurs affectés bruit2 p.PDF
  • 3a. Arrêté du classement sonore des infrastructures83 p.PDF
  • 2. Arrêtés relatifs au patrimoine archéologique30 p.PDF
  • 4. Risque d’exposition au plomb4 p.PDF
  • 7.4 ANNEXES INFORMATIVES COMMUNALES — 11. Taxes d'aménagement et PUP103 p.PDF
  • 7.4 ANNEXES INFORMATIVES COMMUNALES — 19. Anciennes fiches patrimoine par communes1 763 p.PDF
  • Voir les 6 autres fichiers (ou tout le dossier en ZIP, plus bas)
    • 13. Déclarations préalables de clôture38 p.PDF
    • 7.4 ANNEXES INFORMATIVES COMMUNALES — 14. Déclarations préalables de démolition40 p.PDF
    • 7.4 ANNEXES INFORMATIVES COMMUNALES — 18. Réseaux de Géothermie et périmètres de développements prioritaires25 p.PDF
    • 5. Bonnes pratiques environnementales8 p.PDF
    • 7.4 ANNEXES INFORMATIVES COMMUNALES — 4. Périmètres de sauvegarde du commerce et de l'artisanat70 p.PDF
    • 4.4 ANNEXES OAP THÉMATIQUE ENVIRONNEMENT — Croisement des OAP et Emplacements réservés avec des sites potentiellement pollués39 p.PDF
Annexes sanitaires5 fichiers
  • RÉSEAU D’ASSAINISSEMENT COMMUNAUTAIRE1 p.PDF
  • 6.2.2 Les réseaux d’eau potable, d’assainissement eaux usées et eaux pluviales : Plan du réseau EAU12 p.PDF
  • 7.2 Annexes sanitaires communales — 1. Note réseau d’eau28 p.PDF
  • 1.b. Règlement du service d’assainissement d’Est Ensemble41 p.PDF
  • Règlement du service d’assainissement de la Seine-Saint-Denis58 p.PDF
Règlement local de publicité1 fichier
  • Règlement Local de Publicité intercommunal234 p.PDF
Procédure et délibérations1 fichier
  • Plan Local d’Urbanisme Intercommunal d’Est Ensemble — 1. Pièces administratives — 1. Délibérations PLUi284 p.PDF
Autres documents10 fichiers
  • 19. Règlements de voirie405 p.PDF
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets ménagers et assimilés38 p.PDF
  • 6. Référentiel d’Aménagement Durable119 p.PDF
  • 12. Charte agriculture urbaine17 p.PDF
  • 5. Chartes constructeurs74 p.PDF
  • Charte pour le développement de l’économie circulaire dans le secteur de l’aménagement et de la construction6 p.PDF
  • Convention de surveillance et d’interventions foncières73 p.PDF
  • 20. Fiche matériaux - patrimoine8 p.PDF
  • Plantons local en Île-de-France103 p.PDF
  • Règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation et déterminant les compensations sur certains secteurs6 p.hors GéoportailPDF

Zonage et règlement du PLUi de Montreuil62

Comment le territoire se répartit, puis la définition de chaque zone et les règles à lire.

Zones urbaines
88 %54 zones
Zones agricoles
3 %6 zones
Zones naturelles
9 %2 zones

Choisissez une zone

Zone urbaine

Zone UA91A34

Activites economiques

0,1 ha · < 1 % de Montreuil

Ce que la zone UA91A34 permet sur votre terrain : demandez à Nonza

Nonza lit le PLUi de Montreuil et cite la page de chaque règle.

Servitudes et prescriptions à Montreuil

Les servitudes d’utilité publique et les prescriptions du PLUi versées en données au Géoportail, avec leur nombre d’objets (relevé du 4 novembre 2026). Les pièces écrites du dossier peuvent en citer d’autres.

Servitudes d’utilité publique

  • I4Ouvrages de transport et de distribution d'électricité12
  • AC1Monuments historiques — classés, inscrits et abords (avis ABF)7
  • PM1Plans de prévention des risques NATURELS prévisibles (PPRNP) et MINIERS (PPRM), et documents valant PPRNP4
  • AC2Sites inscrits et classés4

Prescriptions du PLUi

  • 07Patrimoine bâti, paysager ou élément de paysage protégé3 738
  • 22Diversité commerciale à protéger ou développer210
  • 17Secteur de mixité sociale (programme de logements)84
  • 39Règle graphique de hauteur58
  • 05Emplacement réservé50
  • 18Périmètre d'orientations d'aménagement et de programmation (OAP)34
  • 16Équipements collectifs admis en zone A ou N27
  • 04Périmètre PDU — obligations de stationnement15
  • 08Terrain cultivé ou non bâti à protéger en zone urbaine5
  • 40Règle graphique de volumétrie2
  • 43Espaces libres, plantations, aires de jeux et de loisirs à réaliser2
  • 14Secteur de plan de masse2

Les risques à Montreuil

Les risques recensés sur la commune et les plans de prévention, d’après Géorisques.

Risques recensés

  • Inondation
  • Par ruissellement et coulée de boue
  • Mouvement de terrain
  • Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
  • Tassements différentiels
  • Phénomène lié à l'atmosphère
  • Tempête et grains (vent)
  • Transport de marchandises dangereuses

En bref

  • Zone de sismicité1 · tres faible
  • Arrêtés de catastrophe naturelle17 · dernier en 2021

Plans de prévention des risques

  • PPR MT Montreuil
Leurs règlements et leurs cartes sont dans les documents du dossier

Les ventes à Montreuil4 332

Ventes enregistrées en 2023, 2024 et 2025 (Demandes de valeurs foncières). Prix médians au mètre carré.

Appartements · 2 754 ventes6 029 €/m²au m² habitable
Maisons · 588 ventes6 289 €/m²au m² habitable
Terrains · 474 ventes650 €/m²au m² de terrain

Nonza · le ChatGPT de l’urbanisme

Une question sur un terrain à Montreuil ?

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  • Tout le dossier de MontreuilRèglement, plans, 67 documents, servitudes et risques : lus et reliés entre eux.
  • La page de chaque règleChaque réponse cite l’article et la page du PDF officiel, à vérifier en un clic.
  • Votre terrain sur la carteDessinez votre projet sur la parcelle : Nonza vérifie hauteur, emprise et reculs.

PLUi de Montreuil : vos questions

Quel document d’urbanisme s’applique à Montreuil ?

Montreuil est couverte par un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi), publié au Géoportail de l’urbanisme. Sa version en vigueur date du 23 février 2026.

Combien de zones compte le PLUi de Montreuil ?

Le PLUi de Montreuil compte 62 zones : 54 urbaines, 6 agricoles et 2 naturelles. Les zones urbaines couvrent 88 % du territoire.

Comment connaître la zone de ma parcelle à Montreuil ?

Cherchez votre adresse ou cliquez sur votre terrain dans la carte de cette page : elle affiche la parcelle, sa zone, son intitulé officiel et les prescriptions du PLUi qui s’y appliquent.

Où consulter le règlement du PLUi de Montreuil ?

Le règlement écrit (635 pages) et les 67 documents du dossier sont consultables sur cette page, depuis leur source officielle. Le PLUi est aussi consultable en mairie.

Montreuil est-elle concernée par des risques naturels ?

Géorisques recense à Montreuil : inondation, par ruissellement et coulée de boue, mouvement de terrain, affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines), tassements différentiels et phénomène lié à l'atmosphère, entre autres. La commune est en zone de sismicité 1 (1 - tres faible). 17 arrêtés de catastrophe naturelle y ont été publiés.

Autour de Montreuil

Communes voisines

Autres communes de l’intercommunalité (Métropole du Grand Paris)

  • Ablon-sur-Seine
  • Alfortville
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