nonzaRèglement écrit
Les règles de chaque zone
PDF · 290 pages
PLUi de Sèvres
Le PLUi en vigueur de Sèvres (92310) : le règlement et les 57 documents du dossier à télécharger, la carte des 21 zones et ce qui s’applique sur votre terrain.
Une question sur ce PLUi ? Demandez à Nonza, il cite la page de chaque règle.- Document
- PLUi (intercommunal)
- Version du
- 2 décembre 2025
- Zones
- 21
- Documents
- 57
- Vérifié au Géoportail
- 7 novembre 2026
Carte du zonage du PLUi de Sèvres
Les zones du document sur la photo aérienne et le cadastre. Cherchez une adresse ou cliquez sur un terrain pour voir ce qui s’y applique.
ou cliquez sur la carte
Télécharger le PLUi de Sèvres : les documents57
Les pièces officielles, depuis le Géoportail de l’urbanisme (ou la copie trouvée par Nonza quand une pièce n’y est pas publiée). Les essentielles d’abord, le reste du dossier ensuite.
Plans de zonage
Les limites des zones ou secteurs sur la carte
6 fichiers · 27 pages
Voir les 6 fichiers
- 4- Zonage réglementaire — 4.1. Plan général8 p.PDF
- 4.2. Plan des prescriptions et périmètres particuliers8 p.PDF
- 4.3. Plan des protections patrimoniales, écologiques et paysagères8 p.PDF
- 4.4. Plan de pleine-terre et coefficient de biotope surfacique1 p.PDF
- 4.5. Plan des secteurs d’application des règles de stationnement1 p.PDF
- 4.6. Périmètres de gestion des eaux pluviales.1 p.PDF
PADD
Le projet de la commune
PDF · 40 pages
OAP
Les principes d’aménagement de secteurs
Cahiers communaux1 fichier
- 4.3.a — Cahier des patrimoines protégés — Boulogne-Billancourt2 157 p.PDF
Rapport de présentation7 fichiers
- Rapport de présentation — 1ère partie - Diagnostic527 p.PDF
- Rapport de présentation – 2e partie – Etat Initial de l’Environnement246 p.PDF
- 1. Rapport de présentation – 3e partie - Justification des choix331 p.PDF
- Rapport de présentation – 4e partie – Rapport d’évaluation environnementale212 p.PDF
- Rapport de présentation — 5e partie – Evaluation environnementale : Résumé non technique29 p.PDF
- 1. Rapport de présentation — 6e partie – Déclaration environnementale12 p.PDF
- 1. Rapport de présentation — 7e partie – Evolutions du PLUi après son approbation78 p.PDF
Plans de prévention des risques2 fichiers
Servitudes d’utilité publique5 fichiers
Prescriptions du règlement graphique2 fichiers
Informations et périmètres10 fichiers
- 5.2.3 Périmètres à l'intérieur desquels s'applique le droit de préemption urbain (DPU)35 p.PDF
- 5.2.13. Classement sonore des infrastructures de transports terrestres110 p.PDF
- 5.2.7. Secteurs relatifs au taux de la taxe d’aménagement61 p.PDF
- 5.2.4. Droit de préemption des fonds de commerces, artisanaux et baux commerciaux64 p.PDF
- 5.2.19 Secteurs d'information sur les sols (SIS)150 p.PDF
- 5.2.10. Périmètres où les clôtures sont soumises à déclaration préalable32 p.PDF
- 5.3.1 Carte des espaces naturels sensibles et associés (ENS-ENI)6 p.PDF
- 5.3.2. Zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF)8 p.PDF
- 5.2.1 - Périmètres particuliers1 p.PDF
- 5.3.6. Zones contaminées ou susceptibles de l’être par les termites4 p.PDF
Annexes sanitaires5 fichiers
- 5.2.16. Gestion de l’eau potable32 p.PDF
- 5.2.17. Assainissement71 p.PDF
- 5.2.18. Systèmes d’élimination des déchets6 p.PDF
- Zonage des eaux usées et zonage pluvial de Grand Paris Seine Ouest — Notice de zonage49 p.PDF
- RÈGLEMENT DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D’ASSAINISSEMENT DES HAUTS-DE-SEINE32 p.hors GéoportailPDF
Règlement local de publicité1 fichier
- Règlement local de publicité intercommunal166 p.PDF
Procédure et délibérations8 fichiers
- URBANISME - Bilan de la mise à disposition du public et approbation du projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)8 p.PDF
- Prescription de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi), définition des objectifs poursuivis, des modalités de concertation avec le public et des modalités de coopération avec les communes11 p.PDF
- URBANISME – Arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi), bilan de concertation avec le public19 p.PDF
- Approbation du projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)21 p.PDF
- Arrêté constatant la mise à jour des annexes du Plan local d’urbanisme intercommunal de Grand Paris Seine Ouest68 p.PDF
- ARRÊTÉ CONSTATANT LA MISE À JOUR DES ANNEXES DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE GRAND PARIS SEINE OUEST3 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- ARRÊTÉ CONSTATANT LA MISE À JOUR DES ANNEXES DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL DE GRAND PARIS SEINE OUEST3 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- ARRÊTÉ CONSTATANT LA MISE À JOUR DES ANNEXES DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL DE GRAND PARIS SEINE OUEST3 p.hors Géoportailnon publié en ligne
Zonage et règlement du PLUi de Sèvres21
Comment le territoire se répartit, puis la définition de chaque zone et les règles à lire.
- Zones urbaines
- 68 %18 zones
- Zones naturelles
- 32 %3 zones
Choisissez une zone
Zone U1-E
Principaux secteurs de centralité de Meudon
0 ha · < 1 % de Sèvres
Lire les règles de la zonep. 52-97
Chapitre « Zone U1 » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 37-44, 230-237À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-35, 216-228, 249-276, 287Sommaire des règles de la zone (32)
- Centralitésp. 52
- 3.1. Implantation par rapport aux emprises publiques et aux voiesp. 54
- 3.1.1. Champ d’application :p. 54
- 3.1.1. Champ d’applicationp. 54
- 3.1.2. Règle générale :p. 55
- 3.1.2. Règle généralep. 55
- 3.1.3. Règles particulièresp. 60
- 3.1.4. Règles alternativesp. 61
- 3.2. Implantation par rapport aux limites séparativesp. 63
- 3.2.1. Champ d’applicationp. 63
- 3.2.2. Règles généralesp. 63
- Implantation par rapport aux limites séparativesp. 68
- 3.2.3. Règles particulièresp. 73
- 3.2.4. Règles alternativesp. 74
- 3.3. Implantation sur un même terrainp. 76
- 3.3.1. Champ d’applicationp. 76
- 3.3.2. Règles généralesp. 76
- Implantation sur un même terrainp. 77
- 3.3.3. Règles alternativesp. 81
- 3.4. Emprise au solp. 82
- 3.4.1. Champ d’applicationp. 82
- 3.4.2. Règles généralesp. 82
- Emprise au solp. 83
- 3.4.3. Règles alternativesp. 84
- 3.5. Hauteurp. 85
- 3.5.1. Règles généralesp. 85
- Hauteurp. 86
- 3.5.2. Règles avec filets de hauteurp. 89
- Hauteurp. 90
- 3.5.3. Règles particulièresp. 93
- 3.5.4. Règles alternativesp. 94
- Hauteurp. 95
Ce que la zone U1-E permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Sèvres et cite la page de chaque règle.
Zone U1-F
Secteur de centralité intercommunale située le long de la RD 910 à Sèvres et Chaville
38,7 ha · 10 % de Sèvres
Lire les règles de la zonep. 52-97
Chapitre « Zone U1 » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 37-44, 230-237À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-35, 216-228, 249-276, 287Ce que la zone U1-F permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Sèvres et cite la page de chaque règle.
Zone U1-F-1
Secteur mixte près des berges de Seine à Sèvres et centre-ville de Chaville qui accueille une pluralité de fonctions et une animation nécessaire à l'attractivité du centre-ville
4,1 ha · 1 % de Sèvres
Lire les règles de la zonep. 52-97
Chapitre « Zone U1 » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 37-44, 230-237À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-35, 216-228, 249-276, 287Ce que la zone U1-F-1 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Sèvres et cite la page de chaque règle.
Zone U1-F-2
Partie du projet concernant le centre-ville de Sèvres
2,3 ha · < 1 % de Sèvres
Lire les règles de la zonep. 52-97
Chapitre « Zone U1 » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 37-44, 230-237À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-35, 216-228, 249-276, 287Ce que la zone U1-F-2 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Sèvres et cite la page de chaque règle.
Zone U2-A
Secteur mixte de faible hauteur
12,5 ha · 3 % de Sèvres
Lire les règles de la zonep. 98-124
Chapitre « Zone U2 » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 37-44, 230-237À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-35, 216-228, 249-276, 287Ce que la zone U2-A permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Sèvres et cite la page de chaque règle.
Zone U2-B
Secteurs mixtes de hauteur intermédiaire
4,8 ha · 1 % de Sèvres
Lire les règles de la zonep. 98-124
Chapitre « Zone U2 » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 37-44, 230-237À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-35, 216-228, 249-276, 287Ce que la zone U2-B permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Sèvres et cite la page de chaque règle.
Zone U3-A
Secteurs à dominante d'habitat pavillonnaire
72,2 ha · 18 % de Sèvres
Lire les règles de la zonep. 125-156
Chapitre « Zone U3 » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 37-44, 230-237À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-35, 216-228, 249-276, 287Ce que la zone U3-A permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Sèvres et cite la page de chaque règle.
Zone U3-B
Secteurs pavillonnaires dits aérés
74,3 ha · 19 % de Sèvres
Lire les règles de la zonep. 125-156
Chapitre « Zone U3 » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 37-44, 230-237À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-35, 216-228, 249-276, 287Ce que la zone U3-B permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Sèvres et cite la page de chaque règle.
Zone U3-C-11
Secteurs pavillonnaires spécifiques : site de projet de la rue Pasteur à Sèvres
0,2 ha · < 1 % de Sèvres
Lire les règles de la zonep. 125-156
Chapitre « Zone U3 » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 37-44, 230-237À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-35, 216-228, 249-276, 287Ce que la zone U3-C-11 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Sèvres et cite la page de chaque règle.
Zone U3-C-14
Secteurs pavillonnaires spécifiques : domaine de la Ronce à Ville-d'Avray
0 ha · < 1 % de Sèvres
Lire les règles de la zonep. 125-156
Chapitre « Zone U3 » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 37-44, 230-237À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-35, 216-228, 249-276, 287Ce que la zone U3-C-14 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Sèvres et cite la page de chaque règle.
Zone U3-C-15
Secteurs pavillonnaires spécifiques : quartier Val Fleury à Ville-d'Avray
0 ha · 0 % de Sèvres
Lire les règles de la zonep. 125-156
Chapitre « Zone U3 » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 37-44, 230-237À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-35, 216-228, 249-276, 287Ce que la zone U3-C-15 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Sèvres et cite la page de chaque règle.
Zone U4-A
Grands quartiers résidentiels et mixtes : secteurs de hauteur limitée
32,9 ha · 8 % de Sèvres
Lire les règles de la zonep. 157-185
Chapitre « 3. Morphologie et implantation des constructions – Zone U4 » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 37-44, 230-237À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-35, 216-228, 249-276, 287Ce que la zone U4-A permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Sèvres et cite la page de chaque règle.
Zone U4-B
Grands quartiers résidentiels et mixtes : secteurs de hauteur intermédiaire
10 ha · 3 % de Sèvres
Lire les règles de la zonep. 157-185
Chapitre « 3. Morphologie et implantation des constructions – Zone U4 » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 37-44, 230-237À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-35, 216-228, 249-276, 287Ce que la zone U4-B permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Sèvres et cite la page de chaque règle.
Zone U5-A-1
Zones d'activités à vocation artisanales ou mixtes : zone d'activités des Postillons dans le quartier des Bruyères
4,4 ha · 1 % de Sèvres
Lire les règles de la zonep. 186-199
Chapitre « Zone U5 » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 37-44, 230-237À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-35, 216-228, 249-276, 287Ce que la zone U5-A-1 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Sèvres et cite la page de chaque règle.
Zone U5-A-2
Zones d'activités à vocation artisanales ou mixtes : site du Centre Technique des Industries Mécaniques (CETIM)
2,1 ha · < 1 % de Sèvres
Lire les règles de la zonep. 186-199
Chapitre « Zone U5 » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 37-44, 230-237À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-35, 216-228, 249-276, 287Ce que la zone U5-A-2 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Sèvres et cite la page de chaque règle.
Zone U5-D
Secteurs portuaires en bord de Seine
1,7 ha · < 1 % de Sèvres
Lire les règles de la zonep. 186-199
Chapitre « Zone U5 » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 37-44, 230-237À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-35, 216-228, 249-276, 287Ce que la zone U5-D permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Sèvres et cite la page de chaque règle.
Zone U6-A
Principaux secteurs de grands équipements
8 ha · 2 % de Sèvres
Lire les règles de la zonep. 200-212
Chapitre « 3. Morphologie et implantation des constructions – Zone U6 » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 37-44, 230-237À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-35, 216-228, 249-276, 287Ce que la zone U6-A permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Sèvres et cite la page de chaque règle.
Zone U6-C
Sites d'équipements sportifs au sein de la forêt de Meudon
0,1 ha · < 1 % de Sèvres
Lire les règles de la zonep. 200-212
Chapitre « 3. Morphologie et implantation des constructions – Zone U6 » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 37-44, 230-237À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-35, 216-228, 249-276, 287Ce que la zone U6-C permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Sèvres et cite la page de chaque règle.
Zone N
Zone naturelle correspond aux espaces naturels ouverts ou forestiers
89,4 ha · 23 % de Sèvres
Lire les règles de la zonep. 45-49
Chapitre « 2. Affectations des sols, destinations des constructions et natures d’activités – Zone Naturelle » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 213-215, 230-237À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-35, 216-228, 249-276, 287Ce que la zone N permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Sèvres et cite la page de chaque règle.
Zone Np
Zone naturelle correspond aux espaces naturels ouverts ou forestiers : grands parcs du territoire
21,7 ha · 6 % de Sèvres
Lire les règles de la zonep. 45-49
Chapitre « 2. Affectations des sols, destinations des constructions et natures d’activités – Zone Naturelle » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 213-215, 230-237À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-35, 216-228, 249-276, 287Ce que la zone Np permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Sèvres et cite la page de chaque règle.
Zone Ns
Zone naturelle correspond aux espaces naturels ouverts ou forestiers : la Seine et ses berges
12,3 ha · 3 % de Sèvres
Lire les règles de la zonep. 45-49
Chapitre « 2. Affectations des sols, destinations des constructions et natures d’activités – Zone Naturelle » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 213-215, 230-237À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-35, 216-228, 249-276, 287Ce que la zone Ns permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Sèvres et cite la page de chaque règle.
Servitudes et prescriptions à Sèvres
Les servitudes d’utilité publique et les prescriptions du PLUi versées en données au Géoportail, avec leur nombre d’objets (relevé du 7 novembre 2026). Les pièces écrites du dossier peuvent en citer d’autres.
Servitudes d’utilité publique
- AC1Monuments historiques — classés, inscrits et abords (avis ABF)28
- AC2Sites inscrits et classés8
- PM1Plans de prévention des risques NATURELS prévisibles (PPRNP) et MINIERS (PPRM), et documents valant PPRNP5
- I4Ouvrages de transport et de distribution d'électricité3
- T3Servitudes en tréfonds2
- EL3Halage et marchepied1
- T1Protection du domaine public ferroviaire1
- A7Forêts dites de protection1
Prescriptions du PLUi
- 07Patrimoine bâti, paysager ou élément de paysage protégé421
- 99Libellé non connu204
- 24Voie, chemin ou transport public à conserver ou créer59
- 15Règles graphiques d'implantation des constructions (marges de recul…)39
- 42Coefficient de biotope par surface29
- 05Emplacement réservé25
- 22Diversité commerciale à protéger ou développer19
- 04Périmètre PDU — obligations de stationnement13
- 02Limitation de constructibilité (environnement, risques, intérêt général)12
- 01Espace boisé classé11
- 44Règle graphique de stationnement10
- 17Secteur de mixité sociale (programme de logements)10
- 23Secteur avec taille minimale des logements9
- 18Périmètre d'orientations d'aménagement et de programmation (OAP)5
- 39Règle graphique de hauteur5
Les risques à Sèvres
Les risques recensés sur la commune et les plans de prévention, d’après Géorisques.
Risques recensés
- Radon · Risque Existant - faible
- Séisme · Risque Existant - faible
- Inondation · Risque Existant
- Remontée de nappe · Risque Existant
- Mouvements de terrain · Risque Existant
- Retrait gonflement des argiles · Risque Existant - important
- Pollution des sols · Risque Concerne
- Canalisations de transport de matières dangereuses · Risque Concerne
En bref
- Zone de sismicité1 · tres faible
- Arrêtés de catastrophe naturelle18 · dernier en 2022
Plans de prévention des risques
- R111.3 sur la commune Sèvres
- PPRI de la Seine
Les ventes à Sèvres794
Ventes enregistrées en 2023, 2024 et 2025 (Demandes de valeurs foncières). Prix médians au mètre carré.
Appartements · 522 ventes5 641 €/m²au m² habitable
Maisons · 136 ventes8 446 €/m²au m² habitable
Terrains · 26 ventes957 €/m²au m² de terrain
Nonza · le ChatGPT de l’urbanisme
Une question sur un terrain à Sèvres ?
Posez-la comme à un urbaniste : Nonza lit le PLUi de Sèvres et vous répond en quelques minutes.
Poser ma questionEssai gratuit, sans carte bancaire
- Tout le dossier de SèvresRèglement, plans, 57 documents, servitudes et risques : lus et reliés entre eux.
- La page de chaque règleChaque réponse cite l’article et la page du PDF officiel, à vérifier en un clic.
- Votre terrain sur la carteDessinez votre projet sur la parcelle : Nonza vérifie hauteur, emprise et reculs.
PLUi de Sèvres : vos questions
Quel document d’urbanisme s’applique à Sèvres ?
Sèvres est couverte par un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi), publié au Géoportail de l’urbanisme. Sa version en vigueur date du 2 décembre 2025.
Combien de zones compte le PLUi de Sèvres ?
Le PLUi de Sèvres compte 21 zones : 18 urbaines et 3 naturelles. Les zones urbaines couvrent 68 % du territoire.
Comment connaître la zone de ma parcelle à Sèvres ?
Cherchez votre adresse ou cliquez sur votre terrain dans la carte de cette page : elle affiche la parcelle, sa zone, son intitulé officiel et les prescriptions du PLUi qui s’y appliquent.
Où consulter le règlement du PLUi de Sèvres ?
Le règlement écrit (290 pages) et les 57 documents du dossier sont consultables sur cette page, depuis leur source officielle. Le PLUi est aussi consultable en mairie.
Sèvres est-elle concernée par des risques naturels ?
Géorisques recense à Sèvres : radon, séisme, inondation, remontée de nappe, mouvements de terrain et retrait gonflement des argiles, entre autres. La commune est en zone de sismicité 1 (1 - tres faible). 18 arrêtés de catastrophe naturelle y ont été publiés.
Autour de Sèvres
Communes voisines
- PLU de Boulogne-Billancourt
- Chaville
- Meudon
- PLU de Saint-Cloud
- Ville-d'Avray
Autres communes de l’intercommunalité (Métropole du Grand Paris)
- Ablon-sur-Seine
- Alfortville
- PLU d’Antony
- Arcueil
- Argenteuil
- Asnières-sur-Seine
- Athis-Mons
- PLU d’Aubervilliers
- Aulnay-sous-Bois
- Bagneux
- PLU de Bagnolet
- Bobigny
- Bois-Colombes
- PLU de Boissy-Saint-Léger
- Bondy
- Bonneuil-sur-Marne
- Bourg-la-Reine
- Bry-sur-Marne
- Cachan
- Champigny-sur-Marne
- Charenton-le-Pont
- Châtenay-Malabry
- Châtillon
- Chennevières-sur-Marne
- Chevilly-Larue
- Choisy-le-Roi
- PLU de Clamart
- PLU de Clichy
- Clichy-sous-Bois
- Colombes
- Coubron
- Courbevoie
- PLU de Créteil
- Drancy
- Dugny
- Épinay-sur-Seine
- Fontenay-aux-Roses
- Fontenay-sous-Bois
- Fresnes
- Gagny
- Garches
- Gennevilliers
- Gentilly
- Gournay-sur-Marne
- Issy-les-Moulineaux
- Ivry-sur-Seine
- Joinville-le-Pont
- Juvisy-sur-Orge
- L'Haÿ-les-Roses
- L'Île-Saint-Denis
- La Courneuve
- La Garenne-Colombes
- PLU de La Queue-en-Brie
- Le Blanc-Mesnil
- Le Bourget
- Le Kremlin-Bicêtre
- Le Perreux-sur-Marne
- Le Plessis-Robinson
- Le Plessis-Trévise
- Le Pré-Saint-Gervais
- Le Raincy
- Les Lilas
- Les Pavillons-sous-Bois
- Levallois-Perret
- Limeil-Brévannes
- Livry-Gargan
- PLU de Maisons-Alfort
- Malakoff
- Mandres-les-Roses
- Marnes-la-Coquette
- Marolles-en-Brie
- Montfermeil
- PLU de Montreuil
- PLU de Montrouge
- Morangis
- PLU de Nanterre
- PLU de Neuilly-Plaisance
- Neuilly-sur-Marne
- Neuilly-sur-Seine
- Nogent-sur-Marne
- Noiseau
- Noisy-le-Grand
- Noisy-le-Sec
- Orly
- Ormesson-sur-Marne
- PLU de Pantin
- Paray-Vieille-Poste
- PLU de Paris
- Périgny
- Puteaux
- Romainville
- Rosny-sous-Bois
- PLU de Rueil-Malmaison
- Rungis
- Saint-Denis
- Saint-Mandé
- PLU de Saint-Maur-des-Fossés
- Saint-Maurice
- Saint-Ouen-sur-Seine
- Santeny
- Savigny-sur-Orge
- Sceaux
- Sevran
- Stains
- Sucy-en-Brie
- Suresnes
- Thiais
- Tremblay-en-France
- Valenton
- Vanves
- Vaucresson
- Vaujours
- Villecresnes
- PLU de Villejuif
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