nonza
PLUi d’Aulnay-sous-Bois

PLUi d’Aulnay-sous-Bois

Le PLUi en vigueur d’Aulnay-sous-Bois (93600) : le règlement et les 41 documents du dossier à télécharger, la carte des 42 zones et ce qui s’applique sur votre terrain.

Une question sur ce PLUi ? Demandez à Nonza, il cite la page de chaque règle.
Document
PLUi (intercommunal)
Version du
7 juillet 2025
Zones
42
Documents
41
Vérifié au Géoportail
17 novembre 2026

Carte du zonage du PLUi d’Aulnay-sous-Bois

Les zones du document sur la photo aérienne et le cadastre. Cherchez une adresse ou cliquez sur un terrain pour voir ce qui s’y applique.

Télécharger le PLUi d’Aulnay-sous-Bois : les documents41

Les pièces officielles, depuis le Géoportail de l’urbanisme (ou la copie trouvée par Nonza quand une pièce n’y est pas publiée). Les essentielles d’abord, le reste du dossier ensuite.

Plans de zonage

Les limites des zones ou secteurs sur la carte

5 fichiers · 9 pages

Voir les 5 fichiers
  • 6.3 Emplacements réservés1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • 6.1. Plan des délimitations de zones3 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • 6.4. Plan de stationnement1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • 6.5. Mixité fonctionnelle1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • 6.1. Plan des délimitations de zones – 2. Aulnay-sous-Bois3 p.hors Géoportailnon publié en ligne

OAP

Les principes d’aménagement de secteurs

3 fichiers · 333 pages

Voir les 3 fichiers
  • 4. Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) — 4.2 OAP sectorielles242 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • 6.6. Orientations d’Aménagement et de Programmation1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • 4. Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) — 4.1 OAP Thématique90 p.hors Géoportailnon publié en ligne
Plans de prévention des risques1 fichier
  • Prise en compte des risques naturels et technologiques73 p.PDF
Servitudes d’utilité publique3 fichiers
  • Arrêté inter-préfectoral n° 2023-0457 du 28 février 2023 portant déclaration d’utilité publique de l’instauration des périmètres de protection du forage « Villette-aux-Aulnes » et des installations associées à Tremblay-en-France (93290)62 p.PDF
  • Tableau des principales servitudes d'utilite publique affectant l'utilisation du sol217 p.PDF
  • 7.1.1. Servitudes d’utilité Publique1 p.PDF
Prescriptions du règlement graphique1 fichier
  • Périmètre de sursis à statuer21 p.PDF
Informations et périmètres13 fichiers
  • 7.3.1.5. Zones d'aménagement concerté1 p.PDF
  • 7.3. Annexes informatives — 1.9. Espaces Naturels Sensibles (ENS)1 p.PDF
  • 7.3.1.1. Droits de préemption urbain1 p.PDF
  • DÉLIBÉRATION N°50 – AMÉNAGEMENT – DÉLÉGATION À LA COMMUNE D’AULNAY-SOUS-BOIS DE L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN ET DU DROIT DE PRIORITÉ DANS LES SECTEURS D’INTÉRÊT COMMUNAL2 p.PDF
  • INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SIMPLE ET RENFORCE DANS LE CADRE DE L’APPROBATION DU PLU SUR LA COMMUNE D’AULNAY-SOUS-BOIS.4 p.PDF
  • 7.3.1.7. Classement sonore160 p.PDF
  • Prescriptions archéologiques28 p.PDF
  • Plan d'Exposition au Bruit17 p.PDF
  • TAXE D'AMENAGEMENT30 p.PDF
  • DROIT DE PREEMPTION SUR LES FONDS ARTISANAUX, LES FONDS DE COMMERCE ET LES BAUX COMMERCIAUX37 p.PDF
  • DIRECTION DE LA REGLEMENTATION DES CONSTRUCTIONS - PERMIS DE DEMOLIR2 p.PDF
  • 7.3.1.11. Secteurs d'information sur les sols1 p.PDF
  • Voir les 1 autres fichiers (ou tout le dossier en ZIP, plus bas)
    • 6.7. Nuisances et risques41 p.hors Géoportailnon publié en ligne
Annexes sanitaires4 fichiers
  • RÉSEAU D'EAU POTABLE SUR LE TERRITOIRE DE L'EPT PARIS TERRES D'ENVOL1 p.PDF
  • NOTES TECHNIQUES D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE DES 5 COMMUNES DU SEDIF13 p.PDF
  • Règlement du service d’assainissement de la Seine-Saint-Denis — Assainissement collectif56 p.PDF
  • Dossier de mise à enquête publique des projets de zonage EU et EP201 p.PDF
Règlement local de publicité1 fichier
  • Délibération n°80 – Vie institutionnelle – Urbanisme – Approbation du projet de règlement de publicité intercommunal (RLPi)3 p.PDF
Procédure et délibérations1 fichier
  • DIRECTION DE LA REGLEMENTATION DES CONSTRUCTIONS - DECLARATION PREALABLE POUR EDIFICATION DE CLOTURES.2 p.PDF
Autres documents7 fichiers
  • Construire en terrain argileux — La réglementation et les bonnes pratiques17 p.PDF
  • Dissolution naturelle du gypse dans le sous-sol — Analyse et gestion des aléas mouvements de terrain de type affaissement et effondrement35 p.PDF
  • INSTAURATION D’UNE AUTORISATION PREALABLE AUX TRAVAUX CONDUISANT A LA CREATION DE PLUSIEURS LOCAUX A USAGE D’HABITATION DANS UN IMMEUBLE EXISTANT4 p.PDF
  • Délibération n°35 – Environnement – Adoption du Plan climat air énergie territorial de Paris Terres d’Envol (PCAET)2 p.PDF
  • Plantons local en Île-de-France101 p.PDF
  • Délibération n°79 – Vie institutionnelle – Mobilités – Approbation du Plan Local de Mobilité de l’EPT Paris Terres d’Envol2 p.PDF
  • RÈGLEMENT DE VOIRIE VILLE D’AULNAY-SOUS-BOIS - 9340 p.PDF

Zonage et règlement du PLUi d’Aulnay-sous-Bois42

Comment le territoire se répartit, puis la définition de chaque zone et les règles à lire.

Zones urbaines
88 %36 zones
Zones agricoles
< 1 %1 zone
Zones naturelles
12 %5 zones

Choisissez une zone

Zone urbaine

Zone U1aCFDAHA

Zones pavillonnaires

0,1 ha · < 1 % d’Aulnay-sous-Bois

Ce que la zone U1aCFDAHA permet sur votre terrain : demandez à Nonza

Nonza lit le PLUi d’Aulnay-sous-Bois et cite la page de chaque règle.

Servitudes et prescriptions à Aulnay-sous-Bois

Les servitudes d’utilité publique et les prescriptions du PLUi versées en données au Géoportail, avec leur nombre d’objets (relevé du 17 novembre 2026). Les pièces écrites du dossier peuvent en citer d’autres.

Servitudes d’utilité publique

  • I4Ouvrages de transport et de distribution d'électricité8
  • PM1Plans de prévention des risques NATURELS prévisibles (PPRNP) et MINIERS (PPRM), et documents valant PPRNP5
  • AC1Immeubles classés et inscrits au titre des monuments historiques, abords des monuments historiques — travaux aux abords soumis à autorisation avec l'accord de l'ABF, sous réserve des cas d'avis simple de L632-2-1 (L621-32 et L632-2 du code du patrimoine)2
  • T1Protection du domaine public ferroviaire1

Prescriptions du PLUi

  • 07Patrimoine bâti, paysager ou élément de paysage protégé1 516
  • 22Diversité commerciale à protéger ou développer34
  • 15Règles graphiques d'implantation des constructions (marges de recul…)27
  • 01Espace boisé classé22
  • 05Emplacement réservé18
  • 18Périmètre d'orientations d'aménagement et de programmation (OAP)8
  • 44Règle graphique de stationnement7

Les risques à Aulnay-sous-Bois

Les risques recensés sur la commune et les plans de prévention, d’après Géorisques.

Risques recensés

  • Inondation · Risque Existant
  • Mouvements de terrain · Risque Existant
  • Radon · Risque Existant - faible
  • Remontée de nappe · Risque Existant
  • Retrait gonflement des argiles · Risque Existant - important
  • Séisme · Risque Existant - faible
  • Canalisations de transport de matières dangereuses · Risque Concerne
  • Installations industrielles classées (ICPE) · Risque Concerne
  • Pollution des sols · Risque Concerne

En bref

  • Zone de sismicité1 · tres faible
  • Arrêtés de catastrophe naturelle14 · dernier en 2021

Plans de prévention des risques

  • R111.3 - Aulnay-sous-Bois
Leurs règlements et leurs cartes sont dans les documents du dossier

Les ventes à Aulnay-sous-Bois2 280

Ventes enregistrées en 2023, 2024 et 2025 (Demandes de valeurs foncières). Prix médians au mètre carré.

Maisons · 940 ventes3 732 €/m²au m² habitable
Appartements · 906 ventes3 400 €/m²au m² habitable
Terrains · 261 ventes627 €/m²au m² de terrain

Nonza · le ChatGPT de l’urbanisme

Une question sur un terrain à Aulnay-sous-Bois ?

Posez-la comme à un urbaniste : Nonza lit le PLUi d’Aulnay-sous-Bois et vous répond en quelques minutes.

Poser ma questionEssai gratuit, sans carte bancaire
  • Tout le dossier d’Aulnay-sous-BoisRèglement, plans, 41 documents, servitudes et risques : lus et reliés entre eux.
  • La page de chaque règleChaque réponse cite l’article et la page du PDF officiel, à vérifier en un clic.
  • Votre terrain sur la carteDessinez votre projet sur la parcelle : Nonza vérifie hauteur, emprise et reculs.

PLUi d’Aulnay-sous-Bois : vos questions

Quel document d’urbanisme s’applique à Aulnay-sous-Bois ?

Aulnay-sous-Bois est couverte par un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi), publié au Géoportail de l’urbanisme. Sa version en vigueur date du 7 juillet 2025.

Combien de zones compte le PLUi d’Aulnay-sous-Bois ?

Le PLUi d’Aulnay-sous-Bois compte 42 zones : 36 urbaines, 1 agricole et 5 naturelles. Les zones urbaines couvrent 88 % du territoire.

Comment connaître la zone de ma parcelle à Aulnay-sous-Bois ?

Cherchez votre adresse ou cliquez sur votre terrain dans la carte de cette page : elle affiche la parcelle, sa zone, son intitulé officiel et les prescriptions du PLUi qui s’y appliquent.

Où consulter le règlement du PLUi d’Aulnay-sous-Bois ?

Le règlement écrit (511 pages) et les 41 documents du dossier sont consultables sur cette page, depuis leur source officielle. Le PLUi est aussi consultable en mairie.

Aulnay-sous-Bois est-elle concernée par des risques naturels ?

Géorisques recense à Aulnay-sous-Bois : inondation, mouvements de terrain, radon, remontée de nappe, retrait gonflement des argiles et séisme, entre autres. La commune est en zone de sismicité 1 (1 - tres faible). 14 arrêtés de catastrophe naturelle y ont été publiés.

Autour d’Aulnay-sous-Bois

Communes voisines

  • Bondy
  • Le Blanc-Mesnil
  • Les Pavillons-sous-Bois
  • Livry-Gargan
  • Sevran
  • Villepinte

Autres communes de l’intercommunalité (Métropole du Grand Paris)