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PLU de Courbevoie

PLU de Courbevoie

Le PLU en vigueur de Courbevoie (92400) : le règlement et les 21 documents du dossier à télécharger, la carte des 8 zones et ce qui s’applique sur votre terrain.

Une question sur ce PLU ? Demandez à Nonza, il cite la page de chaque règle.
Document
PLU communal
Version du
11 décembre 2024
Zones
8
Documents
21
Vérifié au Géoportail
16 novembre 2026

Carte du zonage du PLU de Courbevoie

Les zones du document sur la photo aérienne et le cadastre. Cherchez une adresse ou cliquez sur un terrain pour voir ce qui s’y applique.

Télécharger le PLU de Courbevoie : les documents21

Les pièces officielles, depuis le Géoportail de l’urbanisme (ou la copie trouvée par Nonza quand une pièce n’y est pas publiée). Les essentielles d’abord, le reste du dossier ensuite.

Plans de zonage

Les limites des zones ou secteurs sur la carte

5 fichiers · 17 pages

Voir les 5 fichiers
  • 4. RÈGLEMENT GRAPHIQUE2 p.PDF
  • 4.1.1 Plan de zonage général détaillé ; 4.1.2 Plan de zonage général couleur6 p.PDF
  • 4.2 Plan vert1 p.PDF
  • Règlement graphique 37 p.PDF
  • 4.4 Plan de protection du commerce et de l'artisanat et des rez-de-chaussée actifs1 p.PDF

OAP

Les principes d’aménagement de secteurs

PDF · 35 pages

non publié en ligne
Rapport de présentation2 fichiers
  • 1A. RAPPORT DE PRESENTATION – DIAGNOSTIC TERRITORIAL ET ETAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT247 p.PDF
  • 1B - RAPPORT DE PRÉSENTATION : JUSTIFICATION DES CHOIX123 p.PDF
Servitudes d’utilité publique1 fichier
  • 6C. Servitudes d’Utilité Publique63 p.PDF
Informations et périmètres1 fichier
  • 6A3 Périmètre des secteurs relatifs à la taxe d’aménagement, en application de l’article L.331-14 et L.331-1599 p.PDF
Procédure et délibérations6 fichiers
  • Décret no 2022-457 du 30 mars 2022 modifiant le décret no 2016-1566 du 21 novembre 2016 déclarant d’utilité publique et urgents les travaux nécessaires à la réalisation du tronçon de métro automatique du réseau de transport public du Grand Paris reliant les gares de Pont-de-Sèvres et de Saint-Denis Pleyel, gares non incluses (tronçon inclus dans la ligne dite « rouge » et correspondant à la ligne 15 Ouest), dans les départements des Hauts-de-Seine et de Seine-Saint-Denis et emportant mise en compatibilité des documents d’urbanisme des communes de Bois Colombes, Courbevoie, Gennevilliers, Nanterre, Rueil-Malmaison, Saint-Cloud et Suresnes et de l’établissement public territorial Plaine Commune4 p.PDF
  • Mise en compatibilité des documents d’urbanisme – Plan local d’urbanisme de la ville de Courbevoie82 p.PDF
  • Délibération n°26 - 125/2024 — Courbevoie - Bilan de la mise à disposition et approbation du projet de modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme3 p.PDF
  • Mise à jour des annexes du plan local d'urbanisme de Courbevoie3 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • Arrêté — Mise à jour des annexes du plan local d'urbanisme de Courbevoie — N° 46/20242 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • Courbevoie - Révision du plan local de l'urbanisme9 p.hors Géoportailnon publié en ligne
Autres documents3 fichiers
  • 6.D.1 Classement sonore des voies ferroviaires et routières dans les Hauts-de-Seine308 p.PDF
  • 6D1 Risques de mouvement de terrain et de retrait-gonflement des argiles83 p.PDF
  • 6. ANNEXES2 p.PDF

Zonage et règlement du PLU de Courbevoie8

Comment le territoire se répartit, puis la définition de chaque zone et les règles à lire.

Zones urbaines
100 %8 zones

Choisissez une zone

Zone urbaine

Zone UA

UA

151,6 ha · 37 % de Courbevoie

Ce que la zone UA permet sur votre terrain : demandez à Nonza

Nonza lit le PLU de Courbevoie et cite la page de chaque règle.

Servitudes et prescriptions à Courbevoie

Les servitudes d’utilité publique et les prescriptions du PLU versées en données au Géoportail, avec leur nombre d’objets (relevé du 16 novembre 2026). Les pièces écrites du dossier peuvent en citer d’autres.

Servitudes d’utilité publique

  • I4Ouvrages de transport et de distribution d'électricité26
  • AC1Immeubles classés et inscrits au titre des monuments historiques, abords des monuments historiques — travaux aux abords soumis à autorisation avec l'accord de l'ABF, sous réserve des cas d'avis simple de L632-2-1 (L621-32 et L632-2 du code du patrimoine)14
  • PM1Plans de prévention des risques NATURELS prévisibles (PPRNP) et MINIERS (PPRM), et documents valant PPRNP2
  • T3Servitudes en tréfonds2
  • EL3Halage et marchepied1
  • T1Protection du domaine public ferroviaire1
  • AC2Sites inscrits et classés1

Prescriptions du PLU

  • 07Patrimoine bâti, paysager ou élément de paysage protégé233
  • 22Diversité commerciale à protéger ou développer159
  • 15Règles graphiques d'implantation des constructions (marges de recul…)128
  • 05Emplacement réservé80
  • 02Limitation de constructibilité (environnement, risques, intérêt général)9
  • 18Périmètre d'orientations d'aménagement et de programmation (OAP)4
  • 04Périmètre PDU3
  • 39Règle graphique de hauteur1

Les risques à Courbevoie

Les risques recensés sur la commune et les plans de prévention, d’après Géorisques.

Risques recensés

  • Inondation · Risque Existant
  • Mouvements de terrain · Risque Existant
  • Radon · Risque Existant - faible
  • Remontée de nappe · Risque Existant
  • Retrait gonflement des argiles · Risque Existant - modéré
  • Séisme · Risque Existant - faible
  • Canalisations de transport de matières dangereuses · Risque Concerne
  • Installations industrielles classées (ICPE) · Risque Concerne
  • Pollution des sols · Risque Concerne

En bref

  • Zone de sismicité1 · tres faible
  • Arrêtés de catastrophe naturelle5 · dernier en 2018

Plans de prévention des risques

  • R111.3 sur la commune Courbevoie
  • PPRI de la Seine

Les ventes à Courbevoie3 856

Ventes enregistrées en 2023, 2024 et 2025 (Demandes de valeurs foncières). Prix médians au mètre carré.

Appartements · 2 914 ventes6 824 €/m²au m² habitable
Terrains · 125 ventes667 €/m²au m² de terrain
Maisons · 98 ventes9 093 €/m²au m² habitable

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PLU de Courbevoie : vos questions

Quel document d’urbanisme s’applique à Courbevoie ?

Courbevoie est couverte par un plan local d’urbanisme (PLU), publié au Géoportail de l’urbanisme. Sa version en vigueur date du 11 décembre 2024.

Combien de zones compte le PLU de Courbevoie ?

Le PLU de Courbevoie compte 8 zones : 8 urbaines. Les zones urbaines couvrent 100 % du territoire.

Comment connaître la zone de ma parcelle à Courbevoie ?

Cherchez votre adresse ou cliquez sur votre terrain dans la carte de cette page : elle affiche la parcelle, sa zone, son intitulé officiel et les prescriptions du PLU qui s’y appliquent.

Où consulter le règlement du PLU de Courbevoie ?

Le règlement écrit (203 pages) et les 21 documents du dossier sont consultables sur cette page, depuis leur source officielle. Le PLU est aussi consultable en mairie.

Courbevoie est-elle concernée par des risques naturels ?

Géorisques recense à Courbevoie : inondation, mouvements de terrain, radon, remontée de nappe, retrait gonflement des argiles et séisme, entre autres. La commune est en zone de sismicité 1 (1 - tres faible). 5 arrêtés de catastrophe naturelle y ont été publiés.

Autour de Courbevoie

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  • Asnières-sur-Seine
  • Bois-Colombes
  • La Garenne-Colombes
  • Levallois-Perret
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