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PLU de Saint-Paul-de-Vence

PLU de Saint-Paul-de-Vence

Le PLU de Saint-Paul-de-Vence (06570) : le règlement et les 40 documents du dossier à télécharger, la carte des 14 zones et ce qui s’applique sur votre terrain.

Une question sur ce PLU ? Demandez à Nonza, il cite la page de chaque règle.
Document
PLU communal
Version du
5 juin 2024
Zones
14
Documents
40

Carte du zonage du PLU de Saint-Paul-de-Vence

Les zones du document sur la photo aérienne et le cadastre. Cherchez une adresse ou cliquez sur un terrain pour voir ce qui s’y applique.

Télécharger le PLU de Saint-Paul-de-Vence : les documents40

Les pièces officielles, depuis le Géoportail de l’urbanisme (ou la copie trouvée par Nonza quand une pièce n’y est pas publiée). Les essentielles d’abord, le reste du dossier ensuite.

Règlement écrit

Les règles de chaque zone

2 fichiers · 132 pages

Voir les 2 fichiers
  • Règlement128 p.PDF
  • CHAPITRE 2 : VUES REMARQUABLES PROTEGEES (FICHES)4 p.PDF

Plans de zonage

Les limites des zones ou secteurs sur la carte

6 fichiers · 6 pages

Voir les 6 fichiers
  • Plan de zonage — Plan général (1/5 000)1 p.PDF
  • 4A1. Plan de zonage – Plan générale (1/5 000ème)1 p.PDF
  • 4A2. Plan de zonage – Plan Nord (1/2 500)1 p.PDF
  • Plan de zonage — Plan Nord (1/2 500ème)1 p.PDF
  • Plan de zonage1 p.PDF
  • Plan de zonage – Plan Sud (1/2 500ème)1 p.PDF
Rapport de présentation1 fichier
  • 1. Rapport de présentation387 p.PDF
Plans de prévention des risques5 fichiers
  • Plan de Prévention des Risques inondation (PPRi)18 p.PDF
  • 6A4. Plan de Prévention des Risques incendie de forêt (PPRif)32 p.PDF
  • Risque retrait-gonflement des sols argileux6 p.PDF
  • 6C6. Risque retrait-gonflement des sols argileux6 p.PDF
  • 6C4. Exposition au plomb4 p.PDF
Servitudes d’utilité publique3 fichiers
  • Périmètres délimités des abords des monuments historiques44 p.PDF
  • 6A1. Liste des Servitudes d’Utilité Publique22 p.PDF
  • 6A2. Plan des Servitudes d’Utilité Publique1 p.PDF
Prescriptions du règlement graphique4 fichiers
  • Liste des emplacements réservés4 p.PDF
  • Liste des emplacements réservés4 p.PDF
  • Règlement1 p.PDF
  • Liste des éléments protégés au titre des articles L.151-19 et L.151-23 du code de l’urbanisme21 p.PDF
Informations et périmètres4 fichiers
  • Périmètre de Droit de Préemption Urbain1 p.PDF
  • 6C3. Dispositions relatives au bruit25 p.PDF
  • 6C2. Zonage archéologique4 p.PDF
  • 6C5. Zones de risques géologiques1 p.PDF
Annexes sanitaires7 fichiers
  • Règlement de gestion des eaux pluviales et de ruissellement29 p.PDF
  • 6B1. Notice des annexes sanitaires12 p.PDF
  • 6B2. Plan du réseau d’eau potable1 p.PDF
  • 6B3. Plan du réseau d’assainissement1 p.PDF
  • 6B4. Zonage d’assainissement — Zonage d’assainissement des eaux usées1 p.PDF
  • 6B5. Carte d’aptitude des sols1 p.PDF
  • RÈGLEMENT DE GESTION DES EAUX PLUVIALES ET DES RUISSELLEMENTS34 p.PDF
Règlement local de publicité1 fichier
  • 6C7. Règlement Local de Publicité8 p.PDF
Procédure et délibérations3 fichiers
  • Délibération N°12.06.2017_0040 — Urbanisme : Retrait de la délibération de prescription de la révision du PLU du 26/01/2015 et nouvelle prescription de la révision du PLU53 p.PDF
  • Procédure8 p.PDF
  • 1.a Notice de présentation52 p.PDF
Autres documents2 fichiers
  • Règlement du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés52 p.PDF
  • 6C8. Palette végétale de la CASA73 p.PDF

Zonage et règlement du PLU de Saint-Paul-de-Vence14

Comment le territoire se répartit, puis la définition de chaque zone et les règles à lire.

Zones urbaines
60 %9 zones
Zones à urbaniser
< 1 %1 zone
Zones agricoles
4 %2 zones
Zones naturelles
36 %2 zones

Choisissez une zone

Zone urbaine

Zone UC1

Zone correspondant aux quartiers d'habitat mixtes à densifier

78,7 ha · 11 % de Saint-Paul-de-Vence

Ce que la zone UC1 permet sur votre terrain : demandez à Nonza

Nonza lit le PLU de Saint-Paul-de-Vence et cite la page de chaque règle.

Servitudes et prescriptions à Saint-Paul-de-Vence

Les servitudes d’utilité publique et les prescriptions du PLU versées en données au Géoportail, avec leur nombre d’objets (relevé du 10 novembre 2026). Les pièces écrites du dossier peuvent en citer d’autres.

Servitudes d’utilité publique

  • PM1Plans de prévention des risques NATURELS prévisibles (PPRNP) et MINIERS (PPRM), et documents valant PPRNP8
  • AC2Sites inscrits et classés2
  • AC1Immeubles classés et inscrits au titre des monuments historiques, abords des monuments historiques — travaux aux abords soumis à autorisation avec l'accord de l'ABF, sous réserve des cas d'avis simple de L632-2-1 (L621-32 et L632-2 du code du patrimoine)2
  • I4Ouvrages de transport et de distribution d'électricité1

Prescriptions du PLU

  • 07Patrimoine bâti, paysager ou élément de paysage protégé144
  • 01Espace boisé classé64
  • 05Emplacement réservé34
  • 17Secteur de mixité sociale (programme de logements)5
  • 99Libellé non connu4
  • 18Périmètre d'orientations d'aménagement et de programmation (OAP)2
  • 16Zones A et N1

Les risques à Saint-Paul-de-Vence

Les risques recensés sur la commune et les plans de prévention, d’après Géorisques.

Risques recensés

  • Inondation · Risque Existant
  • Remontée de nappe · Risque Existant
  • Séisme · Risque Existant - modéré
  • Mouvements de terrain · Risque Existant
  • Retrait gonflement des argiles · Risque Existant - important
  • Feu de foret · Risque Existant
  • Radon · Risque Existant - faible
  • Installations industrielles classées (ICPE) · Risque Concerne
  • Pollution des sols · Risque Concerne

En bref

  • Zone de sismicité4 · moyenne
  • Arrêtés de catastrophe naturelle31 · dernier en 2026

Plans de prévention des risques

  • PPRN-I - Saint-Paul-de-Vence 2006
  • PPRN-IF - Saint-Paul-de-Vence 2006 Révision 1
Leurs règlements et leurs cartes sont dans les documents du dossier

Les ventes à Saint-Paul-de-Vence254

Ventes enregistrées en 2023, 2024 et 2025 (Demandes de valeurs foncières). Prix médians au mètre carré.

Maisons · 118 ventes6 071 €/m²au m² habitable
Terrains · 73 ventes190 €/m²au m² de terrain
Appartements · 46 ventes5 877 €/m²au m² habitable

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PLU de Saint-Paul-de-Vence : vos questions

Quel document d’urbanisme s’applique à Saint-Paul-de-Vence ?

Saint-Paul-de-Vence est couverte par un plan local d’urbanisme (PLU), publié au Géoportail de l’urbanisme. Sa version en vigueur date du 5 juin 2024.

Combien de zones compte le PLU de Saint-Paul-de-Vence ?

Le PLU de Saint-Paul-de-Vence compte 14 zones : 9 urbaines, 1 à urbaniser, 2 agricoles et 2 naturelles. Les zones urbaines couvrent 60 % du territoire.

Comment connaître la zone de ma parcelle à Saint-Paul-de-Vence ?

Cherchez votre adresse ou cliquez sur votre terrain dans la carte de cette page : elle affiche la parcelle, sa zone, son intitulé officiel et les prescriptions du PLU qui s’y appliquent.

Où consulter le règlement du PLU de Saint-Paul-de-Vence ?

Le règlement écrit (128 pages) et les 40 documents du dossier sont consultables sur cette page, depuis leur source officielle. Le PLU est aussi consultable en mairie.

Saint-Paul-de-Vence est-elle concernée par des risques naturels ?

Géorisques recense à Saint-Paul-de-Vence : inondation, remontée de nappe, séisme, mouvements de terrain, retrait gonflement des argiles et feu de foret, entre autres. La commune est en zone de sismicité 4 (4 - moyenne). 31 arrêtés de catastrophe naturelle y ont été publiés.

Autour de Saint-Paul-de-Vence

Communes voisines

  • Cagnes-sur-Mer
  • La Colle-sur-Loup
  • Vence

Autres communes de l’intercommunalité (CA de Sophia Antipolis)