nonzaRèglement écrit
Les règles de chaque zone
PDF · 89 pages
PLU de Mouans-Sartoux
Le PLU en vigueur de Mouans-Sartoux (06370) : le règlement et les 39 documents du dossier à télécharger, la carte des 35 zones et ce qui s’applique sur votre terrain.
Une question sur ce PLU ? Demandez à Nonza, il cite la page de chaque règle.- Document
- PLU communal
- Version du
- 18 décembre 2025
- Zones
- 35
- Documents
- 39
- Vérifié au Géoportail
- 27 octobre 2026
Carte du zonage du PLU de Mouans-Sartoux
Les zones du document sur la photo aérienne et le cadastre. Cherchez une adresse ou cliquez sur un terrain pour voir ce qui s’y applique.
ou cliquez sur la carte
Télécharger le PLU de Mouans-Sartoux : les documents39
Les pièces officielles, depuis le Géoportail de l’urbanisme (ou la copie trouvée par Nonza quand une pièce n’y est pas publiée). Les essentielles d’abord, le reste du dossier ensuite.
Plans de zonage
Les limites des zones ou secteurs sur la carte
PDF · 1 pages
PADD
Le projet de la commune
PDF · 20 pages
OAP
Les principes d’aménagement de secteurs
PDF · 8 pages
Rapport de présentation7 fichiers
- RAPPORT DE PRESENTATION435 p.PDF
- Notice de Présentation34 p.PDF
- Notice de présentation36 p.PDF
- NOTICE DE PRESENTATION5 p.PDF
- Déclaration de projet n°3 emportant mise en compatibilité du PLU — 1- Notice de présentation138 p.PDF
- Modification simplifiée n°1 — 1- Notice de présentation20 p.PDF
- Rapport de présentation — Déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme — Création d’un hôtel d’entreprises dans la zone d’activités de l’Argile49 p.PDF
Plans de prévention des risques7 fichiers
- Arrêté préfectoral portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles de mouvements de terrain de la commune de Mouans-Sartoux5 p.hors GéoportailPDF
- Atlas des zones inondables1 p.hors GéoportailPDF
- Plan de prévention des risques naturels prévisibles relatif aux mouvements de terrain — Carte de zonage réglementaire 1/5000, partie ouest1 p.hors GéoportailPDF
- PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES RELATIF AUX MOUVEMENTS DE TERRAIN — REGLEMENT121 p.hors GéoportailPDF
- Plan de prévention des risques naturels prévisibles relatif aux mouvements de terrain — Carte de zonage réglementaire 1/5000, partie Est1 p.hors GéoportailPDF
- Plan de Zonage1 p.hors GéoportailPDF
- RÈGLEMENT32 p.hors GéoportailPDF
Servitudes d’utilité publique2 fichiers
Prescriptions du règlement graphique4 fichiers
Informations et périmètres6 fichiers
- 13 — Secteurs soumis au droit de préemption urbain1 p.PDF
- Périmètre d’études centre-ville – gare – Marcel Journet7 p.PDF
- ARRÊTÉ13 p.hors GéoportailPDF
- Arrêté préfectoral n° 2016-112 du 8 août 2016 portant révision du classement sonore des infrastructures de transports terrestres – voies routières – du département des Alpes-Maritimes5 p.hors GéoportailPDF
- Classement sonore des infrastructures de transports terrestres — Voies routières — Commune de Mouans-Sartoux1 p.hors GéoportailPDF
- Classement sonore des infrastructures de transports terrestres — Voies routières supportant un trafic de plus de 5 000 véhicules / jour T.M.J.A. — Commune de Mouans-Sartoux1 p.hors GéoportailPDF
Règlement local de publicité3 fichiers
Procédure et délibérations6 fichiers
- Arrêté déclaratif d’utilité publique, au bénéfice du Conseil départemental des Alpes-Maritimes, emportant mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme des communes de Grasse et de Mouans-Sartoux28 p.PDF
- Plan local d’urbanisme de Mouans-Sartoux – pièces des procédures relatives à l’évolution du document600 p.PDF
- Modification n°4 – 1. Notice de présentation19 p.PDF
- NOTICE DE PRESENTATION INCLUANT LA REPONSE DE L'AUTORITE ENVIRONNEMENTALE APRES SAISINE AU CAS PAR CAS39 p.PDF
- Notice de présentation21 p.PDF
- N° DEL2025-12-141 - URBANISME - APPROBATION DE LA MODIFICATION N° 4 DU PLAN LOCAL D'URBANISME217 p.hors Géoportailnon publié en ligne
Zonage et règlement du PLU de Mouans-Sartoux35
Comment le territoire se répartit, puis la définition de chaque zone et les règles à lire.
- Zones urbaines
- 64 %30 zones
- Zones à urbaniser
- < 1 %1 zone
- Zones agricoles
- 9 %2 zones
- Zones naturelles
- 27 %2 zones
Choisissez une zone
Zone UAa
Centre historique
4 ha · < 1 % de Mouans-Sartoux
Lire les règles de la zonep. 12-18
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UA » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 11À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-10, 89Sommaire des règles de la zone (15)
- CARACTERE DE LA ZONEp. 12
- ARTICLE UA 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS INTERDITESp. 12
- ARTICLE UA 2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A CONDITIONS PRTICULIERESp. 12
- ARTICLE UA 3 – ACCES ET VOIRIEp. 12
- ARTICLE UA 4 –DESSERTE PAR LES RESEAUXp. 13
- ARTICLE UA 5 – CARACTERISTIQUE DES TERRAINSp. 13
- ARTICLE UA 6 - IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET AUX EMPRISES PUBLIQUESp. 13
- ARTICLE UA 7 - IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVESp. 13
- ARTICLE UA 8 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETEp. 13
- ARTICLE UA 9 - EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONSp. 13
- ARTICLE UA 10 - HAUTEURS MAXIMALES DES CONSTRUCTIONSp. 13
- ARTICLE UA 11 - ASPECT EXTERIEURp. 14
- ARTICLE UA 12 – STATIONNEMENTp. 17
- ARTICLE UA 13 – ESPACES LIBRES ET PLANTATIONSp. 18
- ARTICLE UA 14 - COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOLp. 18
Ce que la zone UAa permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Mouans-Sartoux et cite la page de chaque règle.
Zone UAb
Le château son parc et le parking intermodal
3 ha · < 1 % de Mouans-Sartoux
Lire les règles de la zonep. 12-18
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UA » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 11À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-10, 89Ce que la zone UAb permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Mouans-Sartoux et cite la page de chaque règle.
Zone UAc
Les hameaux anciens des Groulles, des Peillons, de Plan Sarrain
1,2 ha · < 1 % de Mouans-Sartoux
Lire les règles de la zonep. 12-18
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UA » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 11À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-10, 89Ce que la zone UAc permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Mouans-Sartoux et cite la page de chaque règle.
Zone UBa
Secteur du centre ville contemporain situé entre le centre ancien, la Gare
11,5 ha · < 1 % de Mouans-Sartoux
Lire les règles de la zonep. 19-24
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UB » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 11À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-10, 89Ce que la zone UBa permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Mouans-Sartoux et cite la page de chaque règle.
Zone UBb
Secteur du centre ville contemporain situé le long de l'avenue de Cannes et de la voie ferrée
8 ha · < 1 % de Mouans-Sartoux
Lire les règles de la zonep. 19-24
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UB » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 11À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-10, 89Ce que la zone UBb permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Mouans-Sartoux et cite la page de chaque règle.
Zone UBc
Secteur du centre ville contemporain situé le long de l'avenue de Grasse
3,5 ha · < 1 % de Mouans-Sartoux
Lire les règles de la zonep. 19-24
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UB » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 11À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-10, 89Ce que la zone UBc permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Mouans-Sartoux et cite la page de chaque règle.
Zone UCa
Zone de mixité urbaine formant une transition entre le centre-ville et les quartiers d'habitat pavillonnaire
8,3 ha · < 1 % de Mouans-Sartoux
Lire les règles de la zonep. 25-31
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UC » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 11À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-10, 89Ce que la zone UCa permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Mouans-Sartoux et cite la page de chaque règle.
Zone UCa1
Zone de mixité urbaine formant une transition entre le centre-ville et les quartiers d'habitat pavillonnaire
3,6 ha · < 1 % de Mouans-Sartoux
Lire les règles de la zonep. 25-31
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UC » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 11À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-10, 89Ce que la zone UCa1 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Mouans-Sartoux et cite la page de chaque règle.
Zone UCb
Zone de mixité urbaine formant une transition entre le centre-ville et les quartiers d'habitat pavillonnaire
3,5 ha · < 1 % de Mouans-Sartoux
Lire les règles de la zonep. 25-31
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UC » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 11À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-10, 89Ce que la zone UCb permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Mouans-Sartoux et cite la page de chaque règle.
Zone UCc
Zone de mixité urbaine formant une transition entre le centre-ville et les quartiers d'habitat pavillonnaire
19,8 ha · 2 % de Mouans-Sartoux
Lire les règles de la zonep. 25-31
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UC » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 11À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-10, 89Ce que la zone UCc permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Mouans-Sartoux et cite la page de chaque règle.
Zone UCc1
Zone de mixité urbaine formant une transition entre le centre-ville et les quartiers d'habitat pavillonnaire
2,7 ha · < 1 % de Mouans-Sartoux
Lire les règles de la zonep. 25-31
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UC » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 11À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-10, 89Ce que la zone UCc1 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Mouans-Sartoux et cite la page de chaque règle.
Zone UCd
Zone de mixité urbaine formant une transition entre le centre-ville et les quartiers d'habitat pavillonnaire
16,9 ha · 1 % de Mouans-Sartoux
Lire les règles de la zonep. 25-31
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UC » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 11À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-10, 89Ce que la zone UCd permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Mouans-Sartoux et cite la page de chaque règle.
Zone UCe
Zone de mixité urbaine formant une transition entre le centre-ville et les quartiers d'habitat pavillonnaire
5,7 ha · < 1 % de Mouans-Sartoux
Lire les règles de la zonep. 25-31
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UC » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 11À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-10, 89Ce que la zone UCe permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Mouans-Sartoux et cite la page de chaque règle.
Zone UDa
Secteur de maisons individuelles
20,8 ha · 2 % de Mouans-Sartoux
Lire les règles de la zonep. 32-39
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UD » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 11À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-10, 89Ce que la zone UDa permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Mouans-Sartoux et cite la page de chaque règle.
Zone UDb
Secteur de maisons individuelles situé le long de l'ancienne route de Pégomas
25,6 ha · 2 % de Mouans-Sartoux
Lire les règles de la zonep. 32-39
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UD » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 11À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-10, 89Ce que la zone UDb permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Mouans-Sartoux et cite la page de chaque règle.
Zone UDc
Secteur de maisons individuelles situé sur les premières pentes de la colline de Castellaras
17,6 ha · 1 % de Mouans-Sartoux
Lire les règles de la zonep. 32-39
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UD » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 11À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-10, 89Ce que la zone UDc permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Mouans-Sartoux et cite la page de chaque règle.
Zone UEa
Secteur de maisons individuelles diffuses où le niveau d'équipement permet une densification légèrement plus importante que pour le secteur UEb
91,8 ha · 7 % de Mouans-Sartoux
Lire les règles de la zonep. 40-48
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UE » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 11À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-10, 89Ce que la zone UEa permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Mouans-Sartoux et cite la page de chaque règle.
Zone UEa1
Secteur de maisons individuelles diffuses qui correspond à un îlot d'activités de bureaux et services situé au sein du lotissement existant
1,3 ha · < 1 % de Mouans-Sartoux
Lire les règles de la zonep. 40-48
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UE » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 11À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-10, 89Ce que la zone UEa1 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Mouans-Sartoux et cite la page de chaque règle.
Zone UEa2
Secteur de maisons individuelles diffuses qui correspondant aux ilôts d'habitat des lotissements le Puisatier et le Santon
9,4 ha · < 1 % de Mouans-Sartoux
Lire les règles de la zonep. 40-48
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UE » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 11À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-10, 89Ce que la zone UEa2 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Mouans-Sartoux et cite la page de chaque règle.
Zone UEb
Secteur de maisons individuelles diffuses où est présent un périmètre d'attente d'un projet d'aménagement global
303,2 ha · 24 % de Mouans-Sartoux
Lire les règles de la zonep. 40-48
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UE » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 11À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-10, 89Ce que la zone UEb permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Mouans-Sartoux et cite la page de chaque règle.
Zone UEc
Secteur de maisons individuelles diffuses qui correspond à un quartier de faible densité
21 ha · 2 % de Mouans-Sartoux
Lire les règles de la zonep. 40-48
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UE » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 11À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-10, 89Ce que la zone UEc permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Mouans-Sartoux et cite la page de chaque règle.
Zone UFa
Secteur de maisons individuelles très diffuses situés dans des espaces remarquables du point de vue paysager
64,3 ha · 5 % de Mouans-Sartoux
Lire les règles de la zonep. 49-56
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UF » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 11À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-10, 89Ce que la zone UFa permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Mouans-Sartoux et cite la page de chaque règle.
Zone UFb
Secteur de maisons individuelles très diffuses situés dans des espaces remarquables du point de vue paysager
78,3 ha · 6 % de Mouans-Sartoux
Lire les règles de la zonep. 49-56
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UF » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 11À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-10, 89Ce que la zone UFb permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Mouans-Sartoux et cite la page de chaque règle.
Zone UG
Secteur destiné aux activités commerciales et d'équipements collectifs d'intérêt public
5,2 ha · < 1 % de Mouans-Sartoux
Lire les règles de la zonep. 57-60
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UG » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 11À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-10, 89Ce que la zone UG permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Mouans-Sartoux et cite la page de chaque règle.
Zone UGg
Secteur destiné aux activités commerciales et d'équipements collectifs d'intérêt public et aire d'accueil des gens du voyage
1,3 ha · < 1 % de Mouans-Sartoux
Lire les règles de la zonep. 57-60
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UG » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 11À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-10, 89Ce que la zone UGg permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Mouans-Sartoux et cite la page de chaque règle.
Zone UP
Secteur d'habitat individuel diffus de très forte sensibilité paysagère, et forte sensibilité au ruissellement
22,3 ha · 2 % de Mouans-Sartoux
Lire les règles de la zonep. 61-67
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UP » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 11À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-10, 89Ce que la zone UP permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Mouans-Sartoux et cite la page de chaque règle.
Zone UZa
Secteur destiné aux activités industrielles, tertiaires, artisanales et commerciales, zone d'activités de l'Argile
38,3 ha · 3 % de Mouans-Sartoux
Lire les règles de la zonep. 68-72
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UZ » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 11À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-10, 89Ce que la zone UZa permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Mouans-Sartoux et cite la page de chaque règle.
Zone UZb
Secteur destiné aux activités industrielles, tertiaires, artisanales et commerciales, zone d'activités de Tiragon
6,6 ha · < 1 % de Mouans-Sartoux
Lire les règles de la zonep. 68-72
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UZ » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 11À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-10, 89Ce que la zone UZb permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Mouans-Sartoux et cite la page de chaque règle.
Zone UZb1
Secteur destiné aux activités industrielles, tertiaires, artisanales et commerciales, emprise societe Ixel Marine
0,6 ha · < 1 % de Mouans-Sartoux
Lire les règles de la zonep. 68-72
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UZ » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 11À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-10, 89Ce que la zone UZb1 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Mouans-Sartoux et cite la page de chaque règle.
Zone UZt
Secteur destiné aux activités industrielles, tertiaires, artisanales et commerciales, équipement d'hébergement hôtelier
1,4 ha · < 1 % de Mouans-Sartoux
Lire les règles de la zonep. 68-72
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UZ » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 11À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-10, 89Ce que la zone UZt permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Mouans-Sartoux et cite la page de chaque règle.
Zone 1AU
Secteur destiné aux activités industrielles, tertiaires, artisanales et commerciales, zone d'activités de l'Argile
2 ha · < 1 % de Mouans-Sartoux
Lire les règles de la zonep. 73-77
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE 1AU » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 11À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-10, 89Ce que la zone 1AU permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Mouans-Sartoux et cite la page de chaque règle.
Zone A
Zone agricole - espaces à protéger en raison du potentiel agronomique
65,9 ha · 5 % de Mouans-Sartoux
Lire les règles de la zonep. 79-81
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-10, 89Ce que la zone A permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Mouans-Sartoux et cite la page de chaque règle.
Zone Ap
Zone agricole - espaces à protéger en raison du potentiel agronomique, zone soumis à des risques naturels
45,2 ha · 4 % de Mouans-Sartoux
Lire les règles de la zonep. 79-81
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-10, 89Ce que la zone Ap permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Mouans-Sartoux et cite la page de chaque règle.
Zone N
Zone naturelle et zone forestière
320,8 ha · 26 % de Mouans-Sartoux
Lire les règles de la zonep. 83-88
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-10, 89Ce que la zone N permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Mouans-Sartoux et cite la page de chaque règle.
Zone NL
Zone du golf de Saint Donat
18 ha · 1 % de Mouans-Sartoux
Lire les règles de la zonep. 83-88
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-10, 89Ce que la zone NL permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Mouans-Sartoux et cite la page de chaque règle.
Servitudes et prescriptions à Mouans-Sartoux
Les servitudes d’utilité publique et les prescriptions du PLU versées en données au Géoportail, avec leur nombre d’objets (relevé du 25 octobre 2026). Les pièces écrites du dossier peuvent en citer d’autres.
Servitudes d’utilité publique
- PM1Plans de prévention des risques NATURELS prévisibles (PPRNP) et MINIERS (PPRM), et documents valant PPRNP14
- I4Ouvrages de transport et de distribution d'électricité9
- AC1Monuments historiques — classés, inscrits et abords (avis ABF)4
- T1Protection du domaine public ferroviaire1
- AC2Sites inscrits et classés1
Prescriptions du PLU
- 07Patrimoine bâti, paysager ou élément de paysage protégé242
- 05Emplacement réservé136
- 01Espace boisé classé100
- 24Voie, chemin ou transport public à conserver ou créer45
- 02Limitation de constructibilité (environnement, risques, intérêt général)11
- 15Règles graphiques d'implantation des constructions (marges de recul…)3
- 17Secteur de mixité sociale (programme de logements)3
- 18Périmètre d'orientations d'aménagement et de programmation (OAP)1
Les risques à Mouans-Sartoux
Les risques recensés sur la commune et les plans de prévention, d’après Géorisques.
Risques recensés
- Radon · Risque Existant - faible
- Séisme · Risque Existant - modéré
- Feu de foret · Risque Existant
- Inondation · Risque Existant
- Remontée de nappe · Risque Existant
- Mouvements de terrain · Risque Existant
- Retrait gonflement des argiles · Risque Existant - important
- Installations industrielles classées (ICPE) · Risque Concerne
- Pollution des sols · Risque Concerne
- Canalisations de transport de matières dangereuses · Risque Concerne
En bref
- Zone de sismicité3 · moderee
- Arrêtés de catastrophe naturelle20 · dernier en 2024
Plans de prévention des risques
- PPRN-IF - Mouans-Sartoux
- PPRN-Mvt - Mouans-Sartoux 2019
Les ventes à Mouans-Sartoux423
Ventes enregistrées en 2024 et 2025 (Demandes de valeurs foncières). Prix médians au mètre carré.
Maisons · 148 ventes5 658 €/m²au m² habitable
Appartements · 110 ventes4 038 €/m²au m² habitable
Terrains · 74 ventes105 €/m²au m² de terrain
Nonza · le ChatGPT de l’urbanisme
Une question sur un terrain à Mouans-Sartoux ?
Posez-la comme à un urbaniste : Nonza lit le PLU de Mouans-Sartoux et vous répond en quelques minutes.
Poser ma questionEssai gratuit, sans carte bancaire
- Tout le dossier de Mouans-SartouxRèglement, plans, 39 documents, servitudes et risques : lus et reliés entre eux.
- La page de chaque règleChaque réponse cite l’article et la page du PDF officiel, à vérifier en un clic.
- Votre terrain sur la carteDessinez votre projet sur la parcelle : Nonza vérifie hauteur, emprise et reculs.
PLU de Mouans-Sartoux : vos questions
Quel document d’urbanisme s’applique à Mouans-Sartoux ?
Mouans-Sartoux est couverte par un plan local d’urbanisme (PLU), publié au Géoportail de l’urbanisme. Sa version en vigueur date du 18 décembre 2025.
Combien de zones compte le PLU de Mouans-Sartoux ?
Le PLU de Mouans-Sartoux compte 35 zones : 30 urbaines, 1 à urbaniser, 2 agricoles et 2 naturelles. Les zones urbaines couvrent 64 % du territoire.
Comment connaître la zone de ma parcelle à Mouans-Sartoux ?
Cherchez votre adresse ou cliquez sur votre terrain dans la carte de cette page : elle affiche la parcelle, sa zone, son intitulé officiel et les prescriptions du PLU qui s’y appliquent.
Où consulter le règlement du PLU de Mouans-Sartoux ?
Le règlement écrit (89 pages) et les 39 documents du dossier sont consultables sur cette page, depuis leur source officielle. Le PLU est aussi consultable en mairie.
Mouans-Sartoux est-elle concernée par des risques naturels ?
Géorisques recense à Mouans-Sartoux : radon, séisme, feu de foret, inondation, remontée de nappe et mouvements de terrain, entre autres. La commune est en zone de sismicité 3 (3 - moderee). 20 arrêtés de catastrophe naturelle y ont été publiés.
Autour de Mouans-Sartoux
Communes voisines
- Châteauneuf-Grasse
- PLU de Grasse
- La Roquette-sur-Siagne
- PLU de Mougins
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Autres communes de l’intercommunalité (CA du Pays de Grasse)
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