Règlement écrit
Les règles de chaque zone
PDF · 510 pages
Le PLUi en vigueur de Toulouse (31000, 31100, 31200, 31300, 31400, 31500) : le règlement et les 71 documents du dossier à télécharger, la carte des 44 zones et ce qui s’applique sur votre terrain.
Une question sur ce PLUi ? Demandez à Nonza, il cite la page de chaque règle.Les zones du document sur la photo aérienne et le cadastre. Cherchez une adresse ou cliquez sur un terrain pour voir ce qui s’y applique.
Les pièces officielles, depuis le Géoportail de l’urbanisme (ou la copie trouvée par Nonza quand une pièce n’y est pas publiée). Les essentielles d’abord, le reste du dossier ensuite.
Les règles de chaque zone
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Les limites des zones ou secteurs sur la carte
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Le projet de la commune
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Les principes d’aménagement de secteurs
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Comment le territoire se répartit, puis la définition de chaque zone et les règles à lire.
Choisissez une zone
Zonage du PLUi-H : UA1 (16-L-NR-RE)
1 064,8 ha · 9 % de Toulouse
Chapitre « Sous partie 2 : Les zones urbaines à vocation d'activité » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : UA1-1 (22-NR-NR-RE)
18,2 ha · < 1 % de Toulouse
Chapitre « Sous partie 2 : Les zones urbaines à vocation d’activité (UA) » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 175-179À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : UA1-4 (RE-NR-RE-20)
0 ha · < 1 % de Toulouse
Chapitre « Titre 1 : La zone urbaine à vocation d'activité : UA1 » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 175-179À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : UA2 (22-L-NR-RE)
409,9 ha · 4 % de Toulouse
Chapitre « Sous partie 2 : Les zones urbaines à vocation d'activité » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : UA3 (16-L-NR-RE)
551,7 ha · 5 % de Toulouse
Chapitre « Titre 3 : La zone urbaine à vocation d'activité : UA3 » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : UA4-1 (NR-NR-90-10)
295,2 ha · 3 % de Toulouse
Chapitre « Titre 4 : La zone urbaine à vocation d'activité : UA4 » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 195À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : UA4-12 (16-L-NR-RE)
4,7 ha · < 1 % de Toulouse
Chapitre « Partie 3 : Dispositions spécifiques à chacune des zones » du règlement écrit. La lecture y relève la commune : Toulouse.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 195À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : UA4-13 (16-L-NR-30)
2,8 ha · < 1 % de Toulouse
Chapitre « Partie 3 : Dispositions spécifiques à chacune des zones » du règlement écrit. La lecture y relève la commune : Toulouse.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 195À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : UA4-4 (22-NR-NR-RE)
10,9 ha · < 1 % de Toulouse
Chapitre « Partie 3 : Dispositions spécifiques à chacune des zones » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 195À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : UA4-6 (14-NR-NR-RE)
0 ha · < 1 % de Toulouse
Chapitre « Titre 4 : La zone urbaine à vocation d'activité : UA4 » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 202À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : UIC1 (NR-NR-NR-RE)
576,6 ha · 5 % de Toulouse
Chapitre « Partie 3 : Dispositions spécifiques à chacune des zones » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : UIC1-3 (25-NR-NR-RE)
5 ha · < 1 % de Toulouse
Chapitre « Partie 3 : Dispositions spécifiques à chacune des zones » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 212-215À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : UIC1-4 (24-L-NR-RE)
488 ha · 4 % de Toulouse
Chapitre « Partie 3 : Dispositions spécifiques à chacune des zones » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 212-215À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : UIC2 (NR-NR-NR-RE)
19,6 ha · < 1 % de Toulouse
Chapitre « Partie 3 : Dispositions spécifiques à chacune des zones » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : UIC5 (NR-NR-NR-RE)
95,1 ha · < 1 % de Toulouse
Chapitre « Partie 3 : Dispositions spécifiques à chacune des zones » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : UM1 (9-L-50-30)
31,5 ha · < 1 % de Toulouse
Chapitre « Sous partie 1 : Les zones urbaines à vocation mixte » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : UM1-3 (17-L-70-RE)
136,4 ha · 1 % de Toulouse
Chapitre « Sous partie 1 : Les zones urbaines à vocation mixte » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 84-87À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : UM10 (6-L-30-50)
592,7 ha · 5 % de Toulouse
Chapitre « Titre 10 : La zone urbaine à vocation mixte : UM10 » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : UM2 (15-4/3-50-30)
46,9 ha · < 1 % de Toulouse
Chapitre « Partie 3 : Dispositions spécifiques à chacune des zones » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : UM3 (9-L-50-30)
650,1 ha · 6 % de Toulouse
Chapitre « Titre 3 : La zone urbaine à vocation mixte : UM3 » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : UM3-3 (18-4/3-NR-RE)
11,5 ha · < 1 % de Toulouse
Chapitre « Partie 3 : Dispositions spécifiques à chacune des zones » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 101-104À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : UM4 (15-L-50-30)
1 383,6 ha · 12 % de Toulouse
Chapitre « Partie 3 : Dispositions spécifiques à chacune des zones » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : UM6 (15-L-40-40)
47 ha · < 1 % de Toulouse
Chapitre « Titre 6 : La zone urbaine à vocation mixte : UM6 » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : UM6-1 (18-L-40-40)
10,9 ha · < 1 % de Toulouse
Chapitre « Titre 6 : La zone urbaine à vocation mixte : UM6 » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 141-144À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : UM6-2 (6-NR-50-30)
213,9 ha · 2 % de Toulouse
Chapitre « Titre 6 : La zone urbaine à vocation mixte : UM6 » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 141-144À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : UM6-3 (6-L-40-40)
2 021,9 ha · 18 % de Toulouse
Chapitre « Titre 6 : La zone urbaine à vocation mixte : UM6 » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 141-144À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : UM7 (6-L-40-40)
40,7 ha · < 1 % de Toulouse
Chapitre « Titre 7 : La zone urbaine à vocation mixte : UM7 » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : UM7-1 (RE-NR-RE-RE)
0 ha · < 1 % de Toulouse
Chapitre « Titre 7 : La zone urbaine à vocation mixte : UM7 » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 151-154À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : UM8 (9-L-40-40)
63 ha · < 1 % de Toulouse
Chapitre « Titre 8 : La zone urbaine à vocation mixte : UM8 » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : UM9 (7-NR-25-50)
0 ha · < 1 % de Toulouse
Chapitre « Titre 9 : La zone urbaine à vocation mixte : UM9 » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : UP1 (25-NR-NR-RE)
177,5 ha · 2 % de Toulouse
Chapitre « Partie 3 : Dispositions spécifiques à chacune des zones » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : UP2-4 (35-NR-NR-RE)
1,1 ha · < 1 % de Toulouse
Chapitre « Sous partie 4 : Les zones urbaines de projet » du règlement écrit. La lecture y relève la commune : Toulouse.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 224À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : UP2-5 (50-NR-NR-RE)
31,4 ha · < 1 % de Toulouse
Chapitre « Sous titre 5 : secteur UP2-5 « Cartoucherie » – Toulouse » du règlement écrit. La lecture y relève la commune : Toulouse.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 224À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : UP2-6 (20-L-NR-RE)
11,5 ha · < 1 % de Toulouse
Chapitre « Sous titre 6 : secteur UP2-6 « Izards / Faons » - Toulouse » du règlement écrit. La lecture y relève la commune : Toulouse.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 224À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : UP2-7 (25-NR-NR-RE)
43 ha · < 1 % de Toulouse
Chapitre « Sous titre 7 : secteur UP2-7 « Toulouse Aérospace » - Toulouse » du règlement écrit. La lecture y relève la commune : Toulouse.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 224À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : UP2-8 (30-NR-NR-RE)
67 ha · < 1 % de Toulouse
Chapitre « Sous titre 8 : secteur UP2-8 « Saint martin du Touch » – Toulouse » du règlement écrit. La lecture y relève la commune : Toulouse.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 224À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : UP2-9 (RE-RE-NR-RE)
0,4 ha · < 1 % de Toulouse
Chapitre « Sous titre 9 : secteur UP2-9 « Grand Matabiau / Tri Postal » - Toulouse » du règlement écrit. La lecture y relève la commune : Toulouse.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 224À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : AUM4B (16-NR-NR-15)
0 ha · < 1 % de Toulouse
Chapitre « Sous partie 5 : Les zones à urbaniser à vocation mixte » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 111-114À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : AUP1B (25-NR-NR-RE)
9,7 ha · < 1 % de Toulouse
Chapitre « Sous partie 8 : Les zones à urbaniser de projet (AUP) » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : AUP2B-4 (12-L-40-40)
44,2 ha · < 1 % de Toulouse
Chapitre « Partie 3 : Dispositions spécifiques à chacune des zones » du règlement écrit. La lecture y relève la commune : Toulouse.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 287À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : A (RE-NR-NR-NR)
270,9 ha · 2 % de Toulouse
Chapitre « Partie 3 : Dispositions spécifiques à chacune des zones » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : NAL1 (RE-NR-RE-RE)
9,7 ha · < 1 % de Toulouse
Chapitre « Partie 3 : Dispositions spécifiques à chacune des zones » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : NL (NR-NR-RE-RE)
588,8 ha · 5 % de Toulouse
Chapitre « Partie 3 : Dispositions spécifiques à chacune des zones PLUi-H / 3A Règlement écrit » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Zonage du PLUi-H : NS (NR-NR-RE-RE)
1 468,7 ha · 13 % de Toulouse
Chapitre « Partie 3 : Dispositions spécifiques à chacune des zones » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 9-82, 367-398, 400, 402-446Nonza lit le PLUi de Toulouse et cite la page de chaque règle.
Les servitudes d’utilité publique et les prescriptions du PLUi versées en données au Géoportail, avec leur nombre d’objets (relevé du 15 novembre 2026). Les pièces écrites du dossier peuvent en citer d’autres.
Les risques recensés sur la commune et les plans de prévention, d’après Géorisques.
Ventes enregistrées en 2023, 2024 et 2025 (Demandes de valeurs foncières). Prix médians au mètre carré.
Nonza · le ChatGPT de l’urbanisme
Posez-la comme à un urbaniste : Nonza lit le PLUi de Toulouse et vous répond en quelques minutes.
Toulouse est couverte par un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi), publié au Géoportail de l’urbanisme. Sa version en vigueur date du 18 décembre 2025.
Le PLUi de Toulouse compte 44 zones : 37 urbaines, 3 à urbaniser, 1 agricole et 3 naturelles. Les zones urbaines couvrent 79 % du territoire.
Cherchez votre adresse ou cliquez sur votre terrain dans la carte de cette page : elle affiche la parcelle, sa zone, son intitulé officiel et les prescriptions du PLUi qui s’y appliquent.
Le règlement écrit (510 pages) et les 71 documents du dossier sont consultables sur cette page, depuis leur source officielle. Le PLUi est aussi consultable en mairie.
Géorisques recense à Toulouse : inondation, par une crue à débordement lent de cours d'eau, mouvement de terrain, risque industriel, effet thermique et rupture de barrage. La commune est en zone de sismicité 1 (1 - tres faible). 50 arrêtés de catastrophe naturelle y ont été publiés.