nonza
PLUi de Sotteville-lès-Rouen

PLUi de Sotteville-lès-Rouen

Le PLUi en vigueur de Sotteville-lès-Rouen (76300) : le règlement et les 68 documents du dossier à télécharger, la carte des 12 zones et ce qui s’applique sur votre terrain.

Une question sur ce PLUi ? Demandez à Nonza, il cite la page de chaque règle.
Document
PLUi (intercommunal)
Version du
4 mai 2026
Zones
12
Documents
68
Vérifié au Géoportail
16 novembre 2026

Carte du zonage du PLUi de Sotteville-lès-Rouen

Les zones du document sur la photo aérienne et le cadastre. Cherchez une adresse ou cliquez sur un terrain pour voir ce qui s’y applique.

Télécharger le PLUi de Sotteville-lès-Rouen : les documents68

Les pièces officielles, depuis le Géoportail de l’urbanisme (ou la copie trouvée par Nonza quand une pièce n’y est pas publiée). Les essentielles d’abord, le reste du dossier ensuite.

Plans de zonage

Les limites des zones ou secteurs sur la carte

4 fichiers · 259 pages

Voir les 4 fichiers
  • Tableau d'assemblage des plans du règlement graphique7 p.PDF
  • 4.2 - Règlement graphique — 4.2.1 - Planche 1 : Plan de zonage84 p.PDF
  • 4.2.2 - Planche 2 : Plan de la morphologie urbaine84 p.PDF
  • 4.2 - Règlement graphique — 4.2.3 - Planche 3 : Plan des risques84 p.PDF

OAP

Les principes d’aménagement de secteurs

2 fichiers · 127 pages

Voir les 2 fichiers
  • 3. ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION — 3.1 Préambule16 p.PDF
  • 3.2 OAP Sectorielles — TOME 5 – Communes de St J à Z111 p.PDF
Rapport de présentation8 fichiers
  • Rapport de Présentation | Tome 1 : Diagnostic Territorial309 p.PDF
  • Etat initial de l’environnement — Tome 2, Livre 1442 p.PDF
  • Articulation du PLU métropolitain avec les autres documents, plans et programmes55 p.PDF
  • Justification des choix234 p.PDF
  • ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE — Livre 7 — Analyse des sites susceptibles d’être impactés de manière notable par le plan (partie 3/3)189 p.PDF
  • Tome 6 : Critères, indicateurs et modalités retenus pour l'analyse des résultats de l'application du plan11 p.PDF
  • Modification simplifiée n°9 du PLU – Notice de présentation et motifs des changements apportés – Compléments au Rapport de présentation1 492 p.PDF
  • Rapport de présentation224 p.hors GéoportailPDF
Plans de prévention des risques3 fichiers
  • La prise en compte des risques naturels et technologiques dans l'instruction des dossiers d'autorisation du droit des sols — Modalités d'application au Département de la Seine Maritime — Risques liés aux éboulements de falaises et aux chambres troglodytes16 p.hors GéoportailPDF
  • Plan de Prévention des Risques Inondation vallée de Seine - boucle de Rouen38 p.hors GéoportailPDF
  • VALLÉE DE LA SEINE – BOUCLE DE ROUEN — PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES D’INONDATION14 p.hors GéoportailPDF
Servitudes d’utilité publique3 fichiers
  • FICHE D’INFORMATION SUR LES SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE D’EFFETS POUR LA MAITRISE DE L’URBANISATION4 p.hors GéoportailPDF
  • TOME 1 - Servitudes d'Utilité Publique5 p.hors GéoportailPDF
  • TOME 1 : SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE (SUP)193 p.hors GéoportailPDF
Prescriptions du règlement graphique7 fichiers
  • 4.2.4.5 - Zones de risques liées aux études spécifiques de falaises10 p.PDF
  • 4.2.4.1 Liste des emplacements réservés6 p.PDF
  • 4.2.4.1 Liste des emplacements réservés6 p.PDF
  • 4.1.2.1 Fiches patrimoine bâti1 813 p.PDF
  • 4.2.4.3 - Patrimoine bâti88 p.PDF
  • 4.2.4.8 - Zoom Planche 2 : Implantation des constructions45 p.PDF
  • DÉLIBÉRATION — RÉUNION DU BUREAU DU 4 NOVEMBRE 2019 ; Seine-Sud — Périmètre d’étude5 p.hors GéoportailPDF
Informations et périmètres15 fichiers
  • 5 - Annexes — TOME 2 - Périmètres divers5 p.hors GéoportailPDF
  • Annexe 2 - Desserte Défense Extérieure Contre l'Incendie5 p.hors GéoportailPDF
  • Arrêté du 27 janvier 2026 révisant les Secteurs d’Information sur les Sols pour le département de Seine-Maritime6 p.hors GéoportailPDF
  • Arrêté du 27 mai 2016 portant sur la révision du classement sonore des infrastructures de transports terrestres en Seine-Maritime41 p.hors GéoportailPDF
  • DÉLIBÉRATION — RÉUNION DU CONSEIL DU 29 JUIN 2023 — Exonération de la Taxe d’Aménagement sur les serres de jardin destinées à un usage non professionnel à compter du 1er janvier 2024 : approbation6 p.hors GéoportailPDF
  • Délibération — Réunion du Conseil du 9 novembre 2020 — Développement et attractivité - Solidarité, Emploi - Mesures fiscales en faveur des Maisons de santé pluriprofessionnelles - Exonération facultative de la taxe d'aménagement6 p.hors GéoportailPDF
  • Localisation des panneaux d'entrées et de sorties d'agglomération (EB10-EB20)1 p.hors GéoportailPDF
  • PLAN LOCAL D’URBANISME Métropole Rouen Normandie — 5 - Annexes — TOME 5 - Annexes informatives — Annexe 13 - Périmètres des réseaux de chaleur non classés1 p.hors GéoportailPDF
  • PROJET URBAIN PARTENARIAL — Valgo – Métropole Rouen Normandie — CONVENTION — Annexe 1 – Périmètre2 p.hors GéoportailPDF
  • S'engager massivement dans la transition social-écologique - Accélérer la transition énergétique - - Classement des réseaux de chaleur Petite Bouverie et Rouen Martainville et définition du périmètre des Zones de Développement Prioritaires : approbation10 p.hors GéoportailPDF
  • Secteurs d'interdiction relative de publicité (Article L581-8 du code de l'environnement)1 p.hors GéoportailPDF
  • TOME 2 : PERIMETRES DIVERS29 p.hors GéoportailPDF
  • Voir les 3 autres fichiers (ou tout le dossier en ZIP, plus bas)
    • TOME 5 : ANNEXES INFORMATIVES30 p.hors GéoportailPDF
    • TOME 5 - Annexes informatives — Annexe 17 - Routes à Grande Circulation (RGC)5 p.hors GéoportailPDF
    • Zones de développement prioritaire des réseaux de chaleur1 p.hors GéoportailPDF
Annexes sanitaires10 fichiers
  • 4.2 - Règlement graphique — 4.2.4 - Annexes du règlement graphique — 4.2.4.4a - Réseau d'eau potable structurant5 p.PDF
  • 4.2 - Règlement graphique — 4.2.4 - Annexes du règlement graphique — 4.2.4.4b - Réseau d'assainissement structurant5 p.PDF
  • 3.1 - Plan des réseaux d’assainissement collectif5 p.hors GéoportailPDF
  • 3.6 - Plan des réseaux d’eau potable5 p.hors GéoportailPDF
  • Proposition de zonage pluvial1 p.hors GéoportailPDF
  • Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés48 p.hors GéoportailPDF
  • RÈGLEMENT DE SERVICE ASSAINISSEMENT COLLECTIF16 p.hors GéoportailPDF
  • Règlement de service assainissement non collectif16 p.hors GéoportailPDF
  • Règlement de service eau potable20 p.hors GéoportailPDF
  • TOME 3 : ANNEXES SANITAIRES21 p.hors GéoportailPDF
Règlement local de publicité6 fichiers
  • RLPI1 p.PDF
  • Règlement31 p.hors GéoportailPDF
  • Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) : approbation9 p.hors GéoportailPDF
  • Secteurs d'interdiction absolue de publicité (Article L581-4 du code de l'environnement)1 p.hors GéoportailPDF
  • SOMMAIRE DU DOSSIER DE RLPi1 p.hors GéoportailPDF
  • TOME 4 : REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE (RLP)2 p.hors GéoportailPDF
Procédure et délibérations1 fichier
  • SOMMAIRE PROCEDURES233 p.PDF
Autres documents7 fichiers
  • ANNEXES1 p.PDF
  • Atlas des secteurs de mixité sociale4 p.PDF
  • La prise en compte des risques naturels dans l'instruction des dossiers d'autorisation du droit des sols — Modalités d'application au département de la Seine-Maritime — Risques liés aux inondations par débordements de cours d'eau, ruissellements, remontées de nappe et risques littoraux32 p.hors GéoportailPDF
  • La prise en compte des risques naturels et technologiques dans l'instruction des dossiers d'autorisation du droit des sols — Modalités d'application au Département de la Seine Maritime — Risque : cavités souterraines18 p.hors GéoportailPDF
  • La prise en compte des risques technologiques dans l'instruction des dossiers d'autorisation du droit des sols — Modalités d'application au Département de Seine Maritime26 p.hors GéoportailPDF
  • Note pour la lecture et la compréhension des fiches de synthèse communale9 p.hors GéoportailPDF
  • Règlement départemental de la défense extérieure contre l’incendie171 p.hors GéoportailPDF

Zonage et règlement du PLUi de Sotteville-lès-Rouen12

Comment le territoire se répartit, puis la définition de chaque zone et les règles à lire.

Zones urbaines
100 %11 zones
Zones naturelles
< 1 %1 zone

Choisissez une zone

Zone urbaine

Zone UAA

Zone urbaine mixte à dominante habitat de centralité

0 ha · < 1 % de Sotteville-lès-Rouen

Ce que la zone UAA permet sur votre terrain : demandez à Nonza

Nonza lit le PLUi de Sotteville-lès-Rouen et cite la page de chaque règle.

Servitudes et prescriptions à Sotteville-lès-Rouen

Les servitudes d’utilité publique et les prescriptions du PLUi versées en données au Géoportail, avec leur nombre d’objets (relevé du 16 novembre 2026). Les pièces écrites du dossier peuvent en citer d’autres.

Servitudes d’utilité publique

  • AC1Immeubles classés et inscrits au titre des monuments historiques, abords des monuments historiques — travaux aux abords soumis à autorisation avec l'accord de l'ABF, sous réserve des cas d'avis simple de L632-2-1 (L621-32 et L632-2 du code du patrimoine)7
  • I4Ouvrages de transport et de distribution d'électricité2
  • EL3Halage et marchepied1
  • T1Protection du domaine public ferroviaire1
  • PM2Installations classées (ICPE), sites et sols pollués, stockage de déchets, anciennes carrières1
  • PM1Plans de prévention des risques NATURELS prévisibles (PPRNP) et MINIERS (PPRM), et documents valant PPRNP1

Prescriptions du PLUi

  • 07Patrimoine bâti, paysager ou élément de paysage protégé140
  • 22Diversité commerciale à protéger ou développer38
  • 39Règle graphique de hauteur25
  • 42Coefficient de biotope par surface6
  • 18Périmètre d'orientations d'aménagement et de programmation (OAP)3
  • 17Secteur de mixité sociale (programme de logements)3
  • 01Espace boisé classé3
  • 15Règles graphiques d'implantation des constructions (marges de recul…)2
  • 05Emplacement réservé1
  • 02Limitation de constructibilité (environnement, risques, intérêt général)1

Les risques à Sotteville-lès-Rouen

Les risques recensés sur la commune et les plans de prévention, d’après Géorisques.

Risques recensés

  • Inondation · Risque Existant
  • Mouvements de terrain · Risque Existant
  • Radon · Risque Existant - faible
  • Remontée de nappe · Risque Existant
  • Retrait gonflement des argiles · Risque Existant - faible
  • Risques côtiers (submersion marine, tsunami) · Risque Existant
  • Séisme · Risque Existant - faible
  • Canalisations de transport de matières dangereuses · Risque Concerne
  • Installations industrielles classées (ICPE) · Risque Concerne
  • Pollution des sols · Risque Concerne

En bref

  • Zone de sismicité1 · tres faible
  • Arrêtés de catastrophe naturelle14 · dernier en 2018

Plans de prévention des risques

  • PPRi-Seine boucle de Rouen
  • PPRN-I - Seine Normande de Sotteville-sous-le-Val au Trait
Leurs règlements et leurs cartes sont dans les documents du dossier

Les ventes à Sotteville-lès-Rouen1 249

Ventes enregistrées en 2023, 2024 et 2025 (Demandes de valeurs foncières). Prix médians au mètre carré.

Maisons · 747 ventes2 200 €/m²au m² habitable
Appartements · 394 ventes1 737 €/m²au m² habitable
Terrains · 46 ventes291 €/m²au m² de terrain

Nonza · le ChatGPT de l’urbanisme

Une question sur un terrain à Sotteville-lès-Rouen ?

Posez-la comme à un urbaniste : Nonza lit le PLUi de Sotteville-lès-Rouen et vous répond en quelques minutes.

Poser ma questionEssai gratuit, sans carte bancaire
  • Tout le dossier de Sotteville-lès-RouenRèglement, plans, 68 documents, servitudes et risques : lus et reliés entre eux.
  • La page de chaque règleChaque réponse cite l’article et la page du PDF officiel, à vérifier en un clic.
  • Votre terrain sur la carteDessinez votre projet sur la parcelle : Nonza vérifie hauteur, emprise et reculs.

PLUi de Sotteville-lès-Rouen : vos questions

Quel document d’urbanisme s’applique à Sotteville-lès-Rouen ?

Sotteville-lès-Rouen est couverte par un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi), publié au Géoportail de l’urbanisme. Sa version en vigueur date du 4 mai 2026.

Combien de zones compte le PLUi de Sotteville-lès-Rouen ?

Le PLUi de Sotteville-lès-Rouen compte 12 zones : 11 urbaines et 1 naturelle. Les zones urbaines couvrent 100 % du territoire.

Comment connaître la zone de ma parcelle à Sotteville-lès-Rouen ?

Cherchez votre adresse ou cliquez sur votre terrain dans la carte de cette page : elle affiche la parcelle, sa zone, son intitulé officiel et les prescriptions du PLUi qui s’y appliquent.

Où consulter le règlement du PLUi de Sotteville-lès-Rouen ?

Le règlement écrit (813 pages) et les 68 documents du dossier sont consultables sur cette page, depuis leur source officielle. Le PLUi est aussi consultable en mairie.

Sotteville-lès-Rouen est-elle concernée par des risques naturels ?

Géorisques recense à Sotteville-lès-Rouen : inondation, mouvements de terrain, radon, remontée de nappe, retrait gonflement des argiles et risques côtiers (submersion marine, tsunami), entre autres. La commune est en zone de sismicité 1 (1 - tres faible). 14 arrêtés de catastrophe naturelle y ont été publiés.

Autour de Sotteville-lès-Rouen

Communes voisines

  • Amfreville-la-Mi-Voie
  • Bonsecours
  • Le Grand-Quevilly
  • Le Petit-Quevilly
  • PLU de Rouen
  • Saint-Étienne-du-Rouvray

Autres communes de l’intercommunalité (Métropole Rouen Normandie)

  • Anneville-Ambourville
  • Bardouville
  • Belbeuf
  • Berville-sur-Seine
  • Bihorel
  • Bois-Guillaume
  • Boos
  • Canteleu
  • Caudebec-lès-Elbeuf
  • Cléon
  • Darnétal
  • Déville-lès-Rouen
  • Duclair
  • Elbeuf
  • Épinay-sur-Duclair
  • Fontaine-sous-Préaux
  • Franqueville-Saint-Pierre
  • Freneuse
  • Gouy
  • Grand-Couronne
  • Hautot-sur-Seine
  • Hénouville
  • Houppeville
  • Isneauville
  • Jumièges
  • La Bouille
  • La Londe
  • La Neuville-Chant-d'Oisel
  • Le Houlme
  • Le Mesnil-Esnard
  • Le Mesnil-sous-Jumièges
  • Le Trait
  • Les Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen
  • Malaunay
  • Maromme
  • Mont-Saint-Aignan
  • Montmain
  • Moulineaux
  • Notre-Dame-de-Bondeville
  • Oissel-sur-Seine
  • Orival
  • Petit-Couronne
  • Quevillon
  • Quévreville-la-Poterie
  • Roncherolles-sur-le-Vivier
  • Sahurs
  • Saint-Aubin-Celloville
  • Saint-Aubin-Épinay
  • Saint-Aubin-lès-Elbeuf
  • Saint-Jacques-sur-Darnétal
  • Saint-Léger-du-Bourg-Denis
  • Saint-Martin-de-Boscherville
  • Saint-Martin-du-Vivier
  • Saint-Paër
  • Saint-Pierre-de-Manneville
  • Saint-Pierre-de-Varengeville
  • Saint-Pierre-lès-Elbeuf
  • Sainte-Marguerite-sur-Duclair
  • Sotteville-sous-le-Val
  • Tourville-la-Rivière
  • Val-de-la-Haye
  • Yainville
  • Ymare
  • Yville-sur-Seine