Règlement écrit
Les règles de chaque zone
PDF · 813 pages
Le PLUi en vigueur de Sotteville-lès-Rouen (76300) : le règlement et les 68 documents du dossier à télécharger, la carte des 12 zones et ce qui s’applique sur votre terrain.
Une question sur ce PLUi ? Demandez à Nonza, il cite la page de chaque règle.Les zones du document sur la photo aérienne et le cadastre. Cherchez une adresse ou cliquez sur un terrain pour voir ce qui s’y applique.
Les pièces officielles, depuis le Géoportail de l’urbanisme (ou la copie trouvée par Nonza quand une pièce n’y est pas publiée). Les essentielles d’abord, le reste du dossier ensuite.
Les règles de chaque zone
PDF · 813 pages
Les limites des zones ou secteurs sur la carte
4 fichiers · 259 pages
Le projet de la commune
PDF · 54 pages
Les principes d’aménagement de secteurs
Comment le territoire se répartit, puis la définition de chaque zone et les règles à lire.
Choisissez une zone
Zone urbaine mixte à dominante habitat de centralité
0 ha · < 1 % de Sotteville-lès-Rouen
Chapitre « ZONE UAA » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 1, 4-67Nonza lit le PLUi de Sotteville-lès-Rouen et cite la page de chaque règle.
Zone urbaine mixte à dominante habitat de centralité
75,2 ha · 10 % de Sotteville-lès-Rouen
Chapitre « ZONE UAB » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 1, 4-67Nonza lit le PLUi de Sotteville-lès-Rouen et cite la page de chaque règle.
Zone urbaine mixte à dominante habitat individuel
289,9 ha · 39 % de Sotteville-lès-Rouen
Chapitre « ZONE UBA1 » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 1, 4-67Nonza lit le PLUi de Sotteville-lès-Rouen et cite la page de chaque règle.
Zone urbaine mixte à dominante habitat collectif
28,9 ha · 4 % de Sotteville-lès-Rouen
Chapitre « Zone UD » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 1, 4-67Nonza lit le PLUi de Sotteville-lès-Rouen et cite la page de chaque règle.
Zone urbaine mixte à dominante habitat collectif
1,7 ha · < 1 % de Sotteville-lès-Rouen
Chapitre « Zone UD » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 1, 4-67Nonza lit le PLUi de Sotteville-lès-Rouen et cite la page de chaque règle.
Zone urbaine d'équipements
78,9 ha · 11 % de Sotteville-lès-Rouen
Chapitre « ZONE UE » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 1, 4-67Nonza lit le PLUi de Sotteville-lès-Rouen et cite la page de chaque règle.
Zone urbaine paysagère
4,7 ha · < 1 % de Sotteville-lès-Rouen
Chapitre « ZONE UP » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 1, 4-67Nonza lit le PLUi de Sotteville-lès-Rouen et cite la page de chaque règle.
Zone urbaine de renouvellement urbain et de projets mixte à dominante habitat
0,1 ha · < 1 % de Sotteville-lès-Rouen
Chapitre « ZONE URP29 » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 1, 4-67Nonza lit le PLUi de Sotteville-lès-Rouen et cite la page de chaque règle.
Zone urbaine d'activités économiques mixtes
13,3 ha · 2 % de Sotteville-lès-Rouen
Chapitre « ZONE UXM » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 1, 4-67Nonza lit le PLUi de Sotteville-lès-Rouen et cite la page de chaque règle.
Zone urbaine d'activités économiques mixtes
107,8 ha · 15 % de Sotteville-lès-Rouen
Chapitre « ZONE UXM » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 1, 4-67Nonza lit le PLUi de Sotteville-lès-Rouen et cite la page de chaque règle.
Zone urbaine ferroviaire
136,5 ha · 18 % de Sotteville-lès-Rouen
Chapitre « ZONE UZ » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 1, 4-67Nonza lit le PLUi de Sotteville-lès-Rouen et cite la page de chaque règle.
Zone naturelle aquatique et milieux humides
3,5 ha · < 1 % de Sotteville-lès-Rouen
Chapitre « ZONE NA » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 1, 4-67Nonza lit le PLUi de Sotteville-lès-Rouen et cite la page de chaque règle.
Les servitudes d’utilité publique et les prescriptions du PLUi versées en données au Géoportail, avec leur nombre d’objets (relevé du 16 novembre 2026). Les pièces écrites du dossier peuvent en citer d’autres.
Les risques recensés sur la commune et les plans de prévention, d’après Géorisques.
Ventes enregistrées en 2023, 2024 et 2025 (Demandes de valeurs foncières). Prix médians au mètre carré.
Nonza · le ChatGPT de l’urbanisme
Posez-la comme à un urbaniste : Nonza lit le PLUi de Sotteville-lès-Rouen et vous répond en quelques minutes.
Sotteville-lès-Rouen est couverte par un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi), publié au Géoportail de l’urbanisme. Sa version en vigueur date du 4 mai 2026.
Le PLUi de Sotteville-lès-Rouen compte 12 zones : 11 urbaines et 1 naturelle. Les zones urbaines couvrent 100 % du territoire.
Cherchez votre adresse ou cliquez sur votre terrain dans la carte de cette page : elle affiche la parcelle, sa zone, son intitulé officiel et les prescriptions du PLUi qui s’y appliquent.
Le règlement écrit (813 pages) et les 68 documents du dossier sont consultables sur cette page, depuis leur source officielle. Le PLUi est aussi consultable en mairie.
Géorisques recense à Sotteville-lès-Rouen : inondation, mouvements de terrain, radon, remontée de nappe, retrait gonflement des argiles et risques côtiers (submersion marine, tsunami), entre autres. La commune est en zone de sismicité 1 (1 - tres faible). 14 arrêtés de catastrophe naturelle y ont été publiés.