Règlement écrit
Les règles de chaque zone
PDF · 103 pages
Le PLU en vigueur de Sénas (13560) : le règlement et les 24 documents du dossier à télécharger, la carte des 24 zones et ce qui s’applique sur votre terrain.
Une question sur ce PLU ? Demandez à Nonza, il cite la page de chaque règle.Les zones du document sur la photo aérienne et le cadastre. Cherchez une adresse ou cliquez sur un terrain pour voir ce qui s’y applique.
Les pièces officielles, depuis le Géoportail de l’urbanisme (ou la copie trouvée par Nonza quand une pièce n’y est pas publiée). Les essentielles d’abord, le reste du dossier ensuite.
Les règles de chaque zone
PDF · 103 pages
Les limites des zones ou secteurs sur la carte
PDF · 1 pages
Le projet de la commune
PDF · 23 pages
Les principes d’aménagement de secteurs
PDF · 36 pages
Comment le territoire se répartit, puis la définition de chaque zone et les règles à lire.
Choisissez une zone
La zone UA correspond à une zone urbaine à caractère central d'habitat et de service
9,5 ha · < 1 % de Sénas
Chapitre « ZONE UA » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 15À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-14, 87-103Nonza lit le PLU de Sénas et cite la page de chaque règle.
La zone UA correspond à une zone urbaine à caractère central d'habitat et de service
4,1 ha · < 1 % de Sénas
Chapitre « ZONE UA » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 15À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-14, 87-103Nonza lit le PLU de Sénas et cite la page de chaque règle.
La zone UA correspond à une zone urbaine à caractère central d'habitat et de service
7 ha · < 1 % de Sénas
Chapitre « ZONE UA » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 15À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-14, 87-103Nonza lit le PLU de Sénas et cite la page de chaque règle.
La zone UC correspond aux secteurs d'agglomération de densité moyenne
38 ha · 1 % de Sénas
Chapitre « ZONE UC » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 15À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-14, 87-103Nonza lit le PLU de Sénas et cite la page de chaque règle.
La zone UC correspond aux secteurs d'agglomération de densité moyenne
2,3 ha · < 1 % de Sénas
Chapitre « ZONE UC » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 15À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-14, 87-103Nonza lit le PLU de Sénas et cite la page de chaque règle.
La zone UC correspond aux secteurs d'agglomération de densité moyenne
2,3 ha · < 1 % de Sénas
Chapitre « ZONE UC » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 15À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-14, 87-103Nonza lit le PLU de Sénas et cite la page de chaque règle.
La zone UD correspond aux secteurs d'agglomération d'habitat individuel de faible densité
103,9 ha · 3 % de Sénas
Chapitre « ZONE UD » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 15À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-14, 87-103Nonza lit le PLU de Sénas et cite la page de chaque règle.
La zone UD correspond aux secteurs d'agglomération d'habitat individuel de faible densité
2,3 ha · < 1 % de Sénas
Chapitre « ZONE UD » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 15À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-14, 87-103Nonza lit le PLU de Sénas et cite la page de chaque règle.
La zone UE est destinée à accueillir à titre principal des activités économiques
19,5 ha · < 1 % de Sénas
Chapitre « ZONE UE » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 15À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-14, 87-103Nonza lit le PLU de Sénas et cite la page de chaque règle.
La zone UE est destinée à accueillir à titre principal des activités économiques, secteur de la Capelette
14,5 ha · < 1 % de Sénas
Chapitre « ZONE UE » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 15À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-14, 87-103Nonza lit le PLU de Sénas et cite la page de chaque règle.
Zone non équipée correspondant au secteur Grand Viollet destinée à être urbanisée pour accueillir des logements et éventuellement des équipements
3,3 ha · < 1 % de Sénas
Chapitre « ZONE 1AU » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 54À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-14, 87-103Nonza lit le PLU de Sénas et cite la page de chaque règle.
Zone non équipée correspondant au secteur Mon Plaisir destinée à être urbanisée pour accueillir des logements et éventuellement des équipements
3,3 ha · < 1 % de Sénas
Chapitre « ZONE 1AU » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 54À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-14, 87-103Nonza lit le PLU de Sénas et cite la page de chaque règle.
Zone non équipée correspondant au secteur Galazon 2 destinée à être urbanisée pour accueillir des logements et éventuellement des équipements
2,8 ha · < 1 % de Sénas
Chapitre « ZONE 1AU » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 54À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-14, 87-103Nonza lit le PLU de Sénas et cite la page de chaque règle.
Zone non équipée correspondant au secteur Cul de Peyrol destinée à être urbanisée pour accueillir des logements et éventuellement des équipements
7,2 ha · < 1 % de Sénas
Chapitre « ZONE 1AU » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 54À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-14, 87-103Nonza lit le PLU de Sénas et cite la page de chaque règle.
Zone destinée à l'urbanisation à vocation économique correspondant au secteur Les Saurins destiné aux activités artisanales, de bureaux, industrielles et logistiques
7,4 ha · < 1 % de Sénas
Chapitre « ZONE 1AUE » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 54À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-14, 87-103Nonza lit le PLU de Sénas et cite la page de chaque règle.
Zone destinée à l'urbanisation à vocation économique correspondant aux espaces dactités le long de la RD7N destiné aux activités artisanales et industrielles
6,4 ha · < 1 % de Sénas
Chapitre « ZONE 1AUE » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 54À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-14, 87-103Nonza lit le PLU de Sénas et cite la page de chaque règle.
Zone destinée à l'urbanisation à vocation économique correspondant au secteur Les Fourques, cette zone pourra poursuivre son urbanisation une fois les équipements réalisés
2,4 ha · < 1 % de Sénas
Chapitre « ZONE 1AUE » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 54À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-14, 87-103Nonza lit le PLU de Sénas et cite la page de chaque règle.
Zone de richesse économique et paysagère à protéger. Les terrains doivent être réservés à l'exploitation agricole
1 453,6 ha · 48 % de Sénas
Chapitre « TITRE III - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES (A) » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 73-79À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-14, 87-103Nonza lit le PLU de Sénas et cite la page de chaque règle.
Zone de richesse économique et paysagère à protéger. Les terrains doivent être réservés à l'exploitation agricole
2,3 ha · < 1 % de Sénas
Chapitre « TITRE III - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES (A) » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 73-79À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-14, 87-103Nonza lit le PLU de Sénas et cite la page de chaque règle.
Zone de richesse économique et paysagère à protéger. Les terrains doivent être réservés à l'exploitation agricole
700,6 ha · 23 % de Sénas
Chapitre « TITRE III - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES (A) » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 73-79À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-14, 87-103Nonza lit le PLU de Sénas et cite la page de chaque règle.
La zone N correspond aux espaces naturels à forte valeur patrimoniale et écologique
386,6 ha · 13 % de Sénas
Chapitre « TITRE IV - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES (N) » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 81-85À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-14, 87-103Nonza lit le PLU de Sénas et cite la page de chaque règle.
La zone Nc correspond à des terrains accueillant des carrières
57,9 ha · 2 % de Sénas
Chapitre « TITRE IV - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES (N) » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 81-85À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-14, 87-103Nonza lit le PLU de Sénas et cite la page de chaque règle.
La zone Npnr correspond aux espaces naturels à forte valeur patrimoniale et écologique du Massif des Alpilles
202,2 ha · 7 % de Sénas
Chapitre « TITRE IV - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES (N) » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 81-85À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-14, 87-103Nonza lit le PLU de Sénas et cite la page de chaque règle.
La zone Npv correspond à l'implantation d'un parc photovoltaïque
13,3 ha · < 1 % de Sénas
Chapitre « TITRE IV - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES (N) » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 81-85À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-14, 87-103Nonza lit le PLU de Sénas et cite la page de chaque règle.
Les servitudes d’utilité publique et les prescriptions du PLU versées en données au Géoportail, avec leur nombre d’objets (relevé du 5 novembre 2026). Les pièces écrites du dossier peuvent en citer d’autres.
Les risques recensés sur la commune et les plans de prévention, d’après Géorisques.
Ventes enregistrées en 2023, 2024 et 2025 (Demandes de valeurs foncières). Prix médians au mètre carré.
Nonza · le ChatGPT de l’urbanisme
Posez-la comme à un urbaniste : Nonza lit le PLU de Sénas et vous répond en quelques minutes.
Sénas est couverte par un plan local d’urbanisme (PLU), publié au Géoportail de l’urbanisme. Sa version en vigueur date du 27 mai 2025.
Le PLU de Sénas compte 24 zones : 10 urbaines, 7 à urbaniser, 3 agricoles et 4 naturelles. Les zones urbaines couvrent 7 % du territoire.
Cherchez votre adresse ou cliquez sur votre terrain dans la carte de cette page : elle affiche la parcelle, sa zone, son intitulé officiel et les prescriptions du PLU qui s’y appliquent.
Le règlement écrit (103 pages) et les 24 documents du dossier sont consultables sur cette page, depuis leur source officielle. Le PLU est aussi consultable en mairie.
Géorisques recense à Sénas : inondation, remontée de nappe, séisme, mouvements de terrain, retrait gonflement des argiles et feu de foret, entre autres. La commune est en zone de sismicité 4 (4 - moyenne). 13 arrêtés de catastrophe naturelle y ont été publiés.