Règlement écrit
Les règles de chaque zone
PDF · 591 pages
Le PLUi en vigueur de Saint-Amand-sur-Sèvre (79700) : le règlement et les 28 documents du dossier à télécharger, la carte des 17 zones et ce qui s’applique sur votre terrain.
Une question sur ce PLUi ? Demandez à Nonza, il cite la page de chaque règle.Les zones du document sur la photo aérienne et le cadastre. Cherchez une adresse ou cliquez sur un terrain pour voir ce qui s’y applique.
Les pièces officielles, depuis le Géoportail de l’urbanisme (ou la copie trouvée par Nonza quand une pièce n’y est pas publiée). Les essentielles d’abord, le reste du dossier ensuite.
Les règles de chaque zone
PDF · 591 pages
Les limites des zones ou secteurs sur la carte
Le projet de la commune
PDF · 51 pages
Les principes d’aménagement de secteurs
Comment le territoire se répartit, puis la définition de chaque zone et les règles à lire.
Choisissez une zone
Secteur urbanisé, à vocation principale d'habitat, de services et d'activités urbaines. Centralités des communes incluses dans les zones de développement périurbain et rural
6,4 ha · < 1 % de Saint-Amand-sur-Sèvre
Chapitre « TITRE III. » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 41-56À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 4-39, 164-169Nonza lit le PLUi de Saint-Amand-sur-Sèvre et cite la page de chaque règle.
Tissu urbain contemporain des bourgs et villes. Commune incluse dans les zones de développement périurbaine et rurale
50,6 ha · 2 % de Saint-Amand-sur-Sèvre
Chapitre « CHAPITRE 2. DISPOSITIONS APPLICABLES AU SECTEUR Ub » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 40-41À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 4-39, 164-169Nonza lit le PLUi de Saint-Amand-sur-Sèvre et cite la page de chaque règle.
Secteur dédié aux équipements d'intérêt collectif et services publics à vocation de loisirs, sportive, culturelle, touristique, administrative, sanitaire, éducative ou pédagogique, médico-sociale, technique
6,2 ha · < 1 % de Saint-Amand-sur-Sèvre
Chapitre « CHAPITRE 3. DISPOSITIONS APPLICABLES AU SECTEUR Ue » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 40-41À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 4-39, 164-169Nonza lit le PLUi de Saint-Amand-sur-Sèvre et cite la page de chaque règle.
Fonds de jardins des parcelles bâties situées en limite des zones U où seules les constructions annexes et installations liées aux habitations existantes sont autorisées
0,2 ha · < 1 % de Saint-Amand-sur-Sèvre
Chapitre « CHAPITRE 4. DISPOSITIONS APPLICABLES AU SECTEUR Uj » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 40-41À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 4-39, 164-169Nonza lit le PLUi de Saint-Amand-sur-Sèvre et cite la page de chaque règle.
Secteur spécialisé pour l'accueil des activités économiques, zone d'activités de proximité
3,8 ha · < 1 % de Saint-Amand-sur-Sèvre
Chapitre « CHAPITRE 8. DISPOSITIONS APPLICABLES AU SECTEUR Ux » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 40-41À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 4-39, 164-169Nonza lit le PLUi de Saint-Amand-sur-Sèvre et cite la page de chaque règle.
Secteur destiné à être ouvert à l'urbanisation
2,6 ha · < 1 % de Saint-Amand-sur-Sèvre
Chapitre « CHAPITRE 1. DISPOSITIONS APPLICABLES AU SECTEUR 1AUh » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 105-106À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 4-39, 164-169Nonza lit le PLUi de Saint-Amand-sur-Sèvre et cite la page de chaque règle.
Secteur destiné à être ouvert à l'urbanisation, Parc d'Activité Economique Majeur (PEM), zone d'activité de proximité
1,5 ha · < 1 % de Saint-Amand-sur-Sèvre
Chapitre « CHAPITRE 3. DISPOSITIONS APPLICABLES AU SECTEUR 1AUx » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 105-106À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 4-39, 164-169Nonza lit le PLUi de Saint-Amand-sur-Sèvre et cite la page de chaque règle.
Secteur destiné à être ouvert à l'urbanisation à long terme. Secteur destiné à l'urbanisation à vocation principale d'habitat
1,2 ha · < 1 % de Saint-Amand-sur-Sèvre
Chapitre « CHAPITRE 4. DISPOSITIONS APPLICABLES AU SECTEUR 2AU » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 105-106À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 4-39, 164-169Nonza lit le PLUi de Saint-Amand-sur-Sèvre et cite la page de chaque règle.
Zone agricole
1 862,6 ha · 57 % de Saint-Amand-sur-Sèvre
Chapitre « TITRE V. » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 123-139À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 4-39, 164-169Nonza lit le PLUi de Saint-Amand-sur-Sèvre et cite la page de chaque règle.
Zone agricole faiblement constructible. Enjeux de continuité écologique : non-constructibilité mais vocation agricole identifiée
1 042,7 ha · 32 % de Saint-Amand-sur-Sèvre
Chapitre « TITRE V. » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 123-139À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 4-39, 164-169Nonza lit le PLUi de Saint-Amand-sur-Sèvre et cite la page de chaque règle.
Zone naturelle et forestière
94,5 ha · 3 % de Saint-Amand-sur-Sèvre
Chapitre « TITRE VI. » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 141-161À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 4-39, 164-169Nonza lit le PLUi de Saint-Amand-sur-Sèvre et cite la page de chaque règle.
Secteur de taille et de capacité d'accueil limitées (STECAL) à destination des équipements collectifs et du service public
0,3 ha · < 1 % de Saint-Amand-sur-Sèvre
Chapitre « TITRE VI. » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 141-161À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 4-39, 164-169Nonza lit le PLUi de Saint-Amand-sur-Sèvre et cite la page de chaque règle.
Secteur boisé soumis à un plan simple de gestion
21,7 ha · < 1 % de Saint-Amand-sur-Sèvre
Chapitre « TITRE VI. » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 141-161À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 4-39, 164-169Nonza lit le PLUi de Saint-Amand-sur-Sèvre et cite la page de chaque règle.
Secteur de taille et de capacité d'accueil limitées (STECAL) à destination principale d'activités économiques correspondant aux établissements existants en zone A et en zone N
1 ha · < 1 % de Saint-Amand-sur-Sèvre
Chapitre « TITRE VI. » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 141-161À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 4-39, 164-169Nonza lit le PLUi de Saint-Amand-sur-Sèvre et cite la page de chaque règle.
Zone naturelle et forestière. Zone inondable
163,2 ha · 5 % de Saint-Amand-sur-Sèvre
Chapitre « TITRE VI. » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 141-161À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 4-39, 164-169Nonza lit le PLUi de Saint-Amand-sur-Sèvre et cite la page de chaque règle.
Secteur destiné à des constructions, installations et aménagements légers ayant une vocation de loisirs ou touristique
0,6 ha · < 1 % de Saint-Amand-sur-Sèvre
Chapitre « TITRE VI. » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 141-161À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 4-39, 164-169Nonza lit le PLUi de Saint-Amand-sur-Sèvre et cite la page de chaque règle.
Secteur de taille et de capacité d'accueil limitées (STECAL) à destination d'aire naturelle de camping
0,1 ha · < 1 % de Saint-Amand-sur-Sèvre
Chapitre « TITRE VI. » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 141-161À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 4-39, 164-169Nonza lit le PLUi de Saint-Amand-sur-Sèvre et cite la page de chaque règle.
Les servitudes d’utilité publique et les prescriptions du PLUi versées en données au Géoportail, avec leur nombre d’objets (relevé du 17 novembre 2026). Les pièces écrites du dossier peuvent en citer d’autres.
Les risques recensés sur la commune et les plans de prévention, d’après Géorisques.
Ventes enregistrées en 2023, 2024 et 2025 (Demandes de valeurs foncières). Prix médians au mètre carré.
Nonza · le ChatGPT de l’urbanisme
Posez-la comme à un urbaniste : Nonza lit le PLUi de Saint-Amand-sur-Sèvre et vous répond en quelques minutes.
Saint-Amand-sur-Sèvre est couverte par un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi), publié au Géoportail de l’urbanisme. Sa version en vigueur date du 12 juin 2026.
Le PLUi de Saint-Amand-sur-Sèvre compte 17 zones : 5 urbaines, 3 à urbaniser, 2 agricoles et 7 naturelles. Les zones urbaines couvrent 2 % du territoire.
Cherchez votre adresse ou cliquez sur votre terrain dans la carte de cette page : elle affiche la parcelle, sa zone, son intitulé officiel et les prescriptions du PLUi qui s’y appliquent.
Le règlement écrit (591 pages) et les 28 documents du dossier sont consultables sur cette page, depuis leur source officielle. Le PLUi est aussi consultable en mairie.
Géorisques recense à Saint-Amand-sur-Sèvre : inondation, mouvements de terrain, radon, remontée de nappe, retrait gonflement des argiles et séisme, entre autres. La commune est en zone de sismicité 3 (3 - moderee). 5 arrêtés de catastrophe naturelle y ont été publiés.