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PLUi de Saint-Amand-sur-Sèvre

PLUi de Saint-Amand-sur-Sèvre

Le PLUi en vigueur de Saint-Amand-sur-Sèvre (79700) : le règlement et les 28 documents du dossier à télécharger, la carte des 17 zones et ce qui s’applique sur votre terrain.

Une question sur ce PLUi ? Demandez à Nonza, il cite la page de chaque règle.
Document
PLUi (intercommunal)
Version du
12 juin 2026
Zones
17
Documents
28
Vérifié au Géoportail
17 novembre 2026

Carte du zonage du PLUi de Saint-Amand-sur-Sèvre

Les zones du document sur la photo aérienne et le cadastre. Cherchez une adresse ou cliquez sur un terrain pour voir ce qui s’y applique.

Télécharger le PLUi de Saint-Amand-sur-Sèvre : les documents28

Les pièces officielles, depuis le Géoportail de l’urbanisme (ou la copie trouvée par Nonza quand une pièce n’y est pas publiée). Les essentielles d’abord, le reste du dossier ensuite.

Plans de zonage

Les limites des zones ou secteurs sur la carte

3 fichiers · 138 pages

Voir les 3 fichiers
  • PLAN DE ZONAGE APPROBATION72 p.PDF
  • PLAN DE ZONAGE APPROBATION57 p.PDF
  • Règlement graphique - Sommaire9 p.PDF

OAP

Les principes d’aménagement de secteurs

2 fichiers · 566 pages

Voir les 2 fichiers
  • ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION — PREAMBULE ET OAP SECTORIELLES520 p.PDF
  • Orientations d’Aménagement et de Programmation — ECONOMIE46 p.PDF
Rapport de présentation15 fichiers
  • RAPPORT DE PRESENTATION — Pièce n° 2.1 : PREAMBULE12 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • Rapport de présentation — Pièce n° 2.11.2 : Analyse des gisements fonciers34 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • RAPPORT DE PRESENTATION — Pièce n° 2.5 : Diagnostic paysager141 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • Rapport de présentation — Pièce n° 2.5 bis : Diagnostic paysager - carnets ; Plan de paysage du Bocage Bressuirais, Cahier 2 : Une projection autour de la singularité des bourgs316 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL DU BOCAGE BRESSUIRAIS — RAPPORT DE PRESENTATION — Pièce n° 2.7 : Incidences sur l’environnement101 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • Rapport de présentation — Pièce n° 2.8 : Articulation du PLUi avec les autres documents d’urbanisme, plans et programmes28 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL — RAPPORT DE PRÉSENTATION — Pièce n°2.11.3 : RECENSEMENT DES ZONES HUMIDES ET DES HAIES5 652 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • RAPPORT DE PRESENTATION — Pièce n°2.1 : DIAGNOSTIC214 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • Rapport de présentation — Pièce n° 2.9 : Résumé non technique et indicateurs de suivi92 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • Rapport de présentation — Pièce n° 2.3 : Etat initial de l’environnement157 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • Rapport de présentation — Pièce n° 2.10 : Eléments méthodologiques12 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • Notice explicative — Modification simplifiée n°3 du PLUi du Bocage Bressuirais84 p.hors Géoportailnon publié en ligne
  • Voir les 3 autres fichiers (ou tout le dossier en ZIP, plus bas)
    • NOTICE EXPLICATIVE — ANNEXE AU RAPPORT DE PRESENTATION INITIAL — Objet : corrections d'erreurs matérielles114 p.hors Géoportailnon publié en ligne
    • Rapport de présentation — Pièce n° 2.6 : Explication des choix retenus156 p.hors Géoportailnon publié en ligne
    • RAPPORT DE PRESENTATION — Pièce n° 2.4 : Diagnostic Agricole17 p.hors Géoportailnon publié en ligne
Servitudes d’utilité publique1 fichier
  • PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL — ANNEXES : LISTE DES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE ET ANNEXES2 999 p.PDF
Prescriptions du règlement graphique1 fichier
  • Pièce n°5.3 : ATLAS DES BATIMENTS PRESENTANT UN CARACTERE PATRIMONIAL POUVANT CHANGER DE DESTINATION324 p.PDF
Procédure et délibérations3 fichiers
  • PIECES ADMINISTRATIVES1 738 p.PDF
  • PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL — Pièce n°1 : PIECES ADMINISTRATIVES1 741 p.PDF
  • REVISION ALLEGEE N°1 — Notice explicative301 p.hors Géoportailnon publié en ligne
Autres documents1 fichier
  • Pièce n°4 : ANNEXE1 389 p.PDF

Zonage et règlement du PLUi de Saint-Amand-sur-Sèvre17

Comment le territoire se répartit, puis la définition de chaque zone et les règles à lire.

Zones urbaines
2 %5 zones
Zones à urbaniser
< 1 %3 zones
Zones agricoles
89 %2 zones
Zones naturelles
9 %7 zones

Choisissez une zone

Zone urbaine

Zone Ua1

Secteur urbanisé, à vocation principale d'habitat, de services et d'activités urbaines. Centralités des communes incluses dans les zones de développement périurbain et rural

6,4 ha · < 1 % de Saint-Amand-sur-Sèvre

Ce que la zone Ua1 permet sur votre terrain : demandez à Nonza

Nonza lit le PLUi de Saint-Amand-sur-Sèvre et cite la page de chaque règle.

Servitudes et prescriptions à Saint-Amand-sur-Sèvre

Les servitudes d’utilité publique et les prescriptions du PLUi versées en données au Géoportail, avec leur nombre d’objets (relevé du 17 novembre 2026). Les pièces écrites du dossier peuvent en citer d’autres.

Servitudes d’utilité publique

  • AC1Immeubles classés et inscrits au titre des monuments historiques, abords des monuments historiques — travaux aux abords soumis à autorisation avec l'accord de l'ABF, sous réserve des cas d'avis simple de L632-2-1 (L621-32 et L632-2 du code du patrimoine)5
  • I4Ouvrages de transport et de distribution d'électricité2
  • PM1Plans de prévention des risques NATURELS prévisibles (PPRNP) et MINIERS (PPRM), et documents valant PPRNP1
  • AC4Sites patrimoniaux remarquables (SPR), zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP), aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) — travaux soumis à l'accord de l'ABF (L632-1 et L632-2 du code du patrimoine)1

Prescriptions du PLUi

  • 07Patrimoine bâti, paysager ou élément de paysage protégé1 683
  • 31Espace remarquable du littoral161
  • 16Zones A et N69
  • 18Périmètre d'orientations d'aménagement et de programmation (OAP)4
  • 05Emplacement réservé2

Les risques à Saint-Amand-sur-Sèvre

Les risques recensés sur la commune et les plans de prévention, d’après Géorisques.

Risques recensés

  • Inondation · Risque Existant
  • Mouvements de terrain · Risque Existant
  • Radon · Risque Existant - important
  • Remontée de nappe · Risque Existant
  • Retrait gonflement des argiles · Risque Existant - modéré
  • Séisme · Risque Existant - modéré
  • Pollution des sols · Risque Concerne
  • Risques miniers · Risque Existant

En bref

  • Zone de sismicité3 · moderee
  • Arrêtés de catastrophe naturelle5 · dernier en 2023

Les ventes à Saint-Amand-sur-Sèvre115

Ventes enregistrées en 2023, 2024 et 2025 (Demandes de valeurs foncières). Prix médians au mètre carré.

Terrains · 63 ventes7 €/m²au m² de terrain
Maisons · 47 ventes1 295 €/m²au m² habitable

Nonza · le ChatGPT de l’urbanisme

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  • Tout le dossier de Saint-Amand-sur-SèvreRèglement, plans, 28 documents, servitudes et risques : lus et reliés entre eux.
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PLUi de Saint-Amand-sur-Sèvre : vos questions

Quel document d’urbanisme s’applique à Saint-Amand-sur-Sèvre ?

Saint-Amand-sur-Sèvre est couverte par un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi), publié au Géoportail de l’urbanisme. Sa version en vigueur date du 12 juin 2026.

Combien de zones compte le PLUi de Saint-Amand-sur-Sèvre ?

Le PLUi de Saint-Amand-sur-Sèvre compte 17 zones : 5 urbaines, 3 à urbaniser, 2 agricoles et 7 naturelles. Les zones urbaines couvrent 2 % du territoire.

Comment connaître la zone de ma parcelle à Saint-Amand-sur-Sèvre ?

Cherchez votre adresse ou cliquez sur votre terrain dans la carte de cette page : elle affiche la parcelle, sa zone, son intitulé officiel et les prescriptions du PLUi qui s’y appliquent.

Où consulter le règlement du PLUi de Saint-Amand-sur-Sèvre ?

Le règlement écrit (591 pages) et les 28 documents du dossier sont consultables sur cette page, depuis leur source officielle. Le PLUi est aussi consultable en mairie.

Saint-Amand-sur-Sèvre est-elle concernée par des risques naturels ?

Géorisques recense à Saint-Amand-sur-Sèvre : inondation, mouvements de terrain, radon, remontée de nappe, retrait gonflement des argiles et séisme, entre autres. La commune est en zone de sismicité 3 (3 - moderee). 5 arrêtés de catastrophe naturelle y ont été publiés.

Autour de Saint-Amand-sur-Sèvre

Communes voisines

  • La Petite-Boissière
  • Mauléon
  • Montravers

Autres communes de l’intercommunalité (CA du Bocage Bressuirais)

  • Argentonnay
  • Boismé
  • PLU de Bressuire
  • Bretignolles
  • Cerizay
  • Chanteloup
  • Chiché
  • Cirières
  • Clessé
  • Combrand
  • Courlay
  • Faye-l'Abbesse
  • Geay
  • Genneton
  • L'Absie
  • La Chapelle-Saint-Laurent
  • La Forêt-sur-Sèvre
  • Largeasse
  • Le Pin
  • Moncoutant-sur-Sèvre
  • Neuvy-Bouin
  • Nueil-les-Aubiers
  • PLU de Saint Maurice Étusson
  • Saint-André-sur-Sèvre
  • Saint-Aubin-du-Plain
  • Saint-Paul-en-Gâtine
  • Saint-Pierre-des-Échaubrognes
  • Trayes
  • Voulmentin