nonzaRèglement écrit
Les règles de chaque zone
PDF · 93 pages
PLU de Rosporden
Le PLU en vigueur de Rosporden (29140) : le règlement et les 28 documents du dossier à télécharger, la carte des 23 zones et ce qui s’applique sur votre terrain.
Une question sur ce PLU ? Demandez à Nonza, il cite la page de chaque règle.- Document
- PLU communal
- Version du
- 3 janvier 2023
- Zones
- 23
- Documents
- 28
- Vérifié au Géoportail
- 6 novembre 2026
Carte du zonage du PLU de Rosporden
Les zones du document sur la photo aérienne et le cadastre. Cherchez une adresse ou cliquez sur un terrain pour voir ce qui s’y applique.
ou cliquez sur la carte
Télécharger le PLU de Rosporden : les documents28
Les pièces officielles, depuis le Géoportail de l’urbanisme (ou la copie trouvée par Nonza quand une pièce n’y est pas publiée). Les essentielles d’abord, le reste du dossier ensuite.
Plans de zonage
Les limites des zones ou secteurs sur la carte
PADD
Le projet de la commune
PDF · 21 pages
OAP
Les principes d’aménagement de secteurs
PDF · 50 pages
Rapport de présentation3 fichiers
Plans de prévention des risques3 fichiers
Servitudes d’utilité publique5 fichiers
- Servitudes d’utilité publique — Liste et fiches89 p.PDF
- Servitudes d’utilité publique – Plan1 p.PDF
- Servitudes d’utilité publique — Servitude relative aux zones d’emprise ferroviaire17 p.PDF
- Servitudes d’utilité publique — Arrêté des périmètre de captage et de forage eau potable67 p.PDF
- Servitudes d’utilité publique ZPPAUP (AVAP - SPR)69 p.PDF
Informations et périmètres4 fichiers
Annexes sanitaires6 fichiers
- Réseau eau potable1 p.PDF
- ZONAGE D’ASSAINISSEMENT E.U. COMMUNE DE ROSPORDEN — ÉLABORATION : PLAN DU RÉSEAU E.U.1 p.PDF
- PLAN DE ZONAGE EAUX PLUVIALES1 p.PDF
- Zonage des eaux pluviales66 p.PDF
- ZONAGE D'ASSAINISSEMENT E.U.1 p.PDF
- Commune de ROSPORDEN – Révision du plan de zonage d’assainissement EU – Notice de présentation – Rapport81 p.PDF
Procédure et délibérations1 fichier
- Extrait du registre des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 3 Janvier 202351 p.PDF
Autres documents1 fichier
- Secteur d’information sur les sols15 p.PDF
Zonage et règlement du PLU de Rosporden23
Comment le territoire se répartit, puis la définition de chaque zone et les règles à lire.
- Zones urbaines
- 6 %9 zones
- Zones à urbaniser
- < 1 %6 zones
- Zones agricoles
- 64 %3 zones
- Zones naturelles
- 30 %5 zones
Choisissez une zone
Zone Uha1
Secteur de forte densité correspondant au centre-ville de Rosporden
26,5 ha · < 1 % de Rosporden
Lire les règles de la zonep. 20-29
Chapitre « A. Règlement applicable aux zones Uh » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 19À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5-18, 85-93Sommaire des règles de la zone (16)
- 1. Article Uh.1 : occupations et utilisations du sol interditesp. 21
- 2. Article Uh.2 : occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulièresp. 21
- 3. Article Uh.3 : conditions de desserte par les voies publiques ou privées et d’accès aux voies ouvertes au publicp. 22
- 4. Article Uh.4 : conditions de desserte des terrains par les réseauxp. 23
- 5. Article Uh.5 : superficie minimale des terrains constructiblesp. 23
- 6. Article Uh.6 : implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiquesp. 24
- 7. Article Uh.7 : implantation des constructions par rapport aux limites séparativesp. 25
- 8. Article Uh.8 : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriétép. 25
- 9. Article Uh.9 : emprise au sol maximale des constructionsp. 25
- 10. Article Uh.10 : hauteur maximale des constructionsp. 26
- 11. Article Uh.11 : aspect extérieur des constructions et aménagements de leurs abords - protection des éléments de paysage et du patrimoine naturel et urbainp. 26
- 12.Article Uh.12 : obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d’aires de stationnementp. 29
- 13.Article Uh.13 : obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d’espaces libres, aires de jeux et de loisirs et de plantationsp. 29
- 14. Article Uh.14 : Coefficient d’Occupation du Solp. 29
- 15.Article Uh.15 : obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière de performances énergétiques et environnementalesp. 29
- 16. Article Uh.16 : obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniquesp. 29
Ce que la zone Uha1 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Rosporden et cite la page de chaque règle.
Zone Uha2
Secteur de forte densité correspondant au centre-ville de Rosporden et au centre du bourg de Kernével
3,3 ha · < 1 % de Rosporden
Lire les règles de la zonep. 20-29
Chapitre « A. Règlement applicable aux zones Uh » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 19À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5-18, 85-93Ce que la zone Uha2 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Rosporden et cite la page de chaque règle.
Zone Uhb
Secteur de densité moyenne correspondant à la première couronne du centre-ville de Rosporden et du centre bourg de Kernével
170,6 ha · 3 % de Rosporden
Lire les règles de la zonep. 20-29
Chapitre « A. Règlement applicable aux zones Uh » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 19À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5-18, 85-93Ce que la zone Uhb permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Rosporden et cite la page de chaque règle.
Zone Uhbp
Secteur Uhb situé dans le périmètre B du captage et forage de Kerniouarn
14,3 ha · < 1 % de Rosporden
Lire les règles de la zonep. 20-29
Chapitre « A. Règlement applicable aux zones Uh » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 19À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5-18, 85-93Ce que la zone Uhbp permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Rosporden et cite la page de chaque règle.
Zone Uia
Zone à vocation industrielle, artisanale ou de services
41,7 ha · < 1 % de Rosporden
Lire les règles de la zonep. 42-49
Chapitre « D. Règlement applicable aux zones Ui » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 19À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5-18, 85-93Ce que la zone Uia permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Rosporden et cite la page de chaque règle.
Zone Uiap
Zone Uia située dans le périmètre B du captage et forage de Kerniouarn
10,3 ha · < 1 % de Rosporden
Lire les règles de la zonep. 42-49
Chapitre « D. Règlement applicable aux zones Ui » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 19À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5-18, 85-93Ce que la zone Uiap permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Rosporden et cite la page de chaque règle.
Zone Uic
Zone à vocation commerciale et de services
11,7 ha · < 1 % de Rosporden
Lire les règles de la zonep. 42-49
Chapitre « D. Règlement applicable aux zones Ui » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 19À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5-18, 85-93Ce que la zone Uic permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Rosporden et cite la page de chaque règle.
Zone UL
Zone destinée à recevoir les installations, constructions et équipements publics ou privés, de sport et de loisirs et/ou d'équipement d'intérêt général
38,7 ha · < 1 % de Rosporden
Lire les règles de la zonep. 36-41
Chapitre « C. Règlement applicable aux zones UL » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 19À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5-18, 85-93Ce que la zone UL permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Rosporden et cite la page de chaque règle.
Zone Ut
Zone à vocation d'hébergement hôtelier et touristique
1,6 ha · < 1 % de Rosporden
Lire les règles de la zonep. 30-35
Chapitre « B. Règlement applicable aux zones Ut » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 19À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5-18, 85-93Ce que la zone Ut permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Rosporden et cite la page de chaque règle.
Zone 1AUha1
Zone de forte densité correspondant au centre-ville de Rosporden, d'urbanisation à court terme
0,3 ha · < 1 % de Rosporden
Lire les règles de la zonep. 51-63
Chapitre « La zone AU est constituée par les parties du territoire de la commune équipées ou non, destinées à être aménagées à plus ou moins long terme. » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5-18, 85-93Ce que la zone 1AUha1 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Rosporden et cite la page de chaque règle.
Zone 1AUhb
Zone de densité moyenne correspondant à la première couronne du centre-ville de Rosporden et du centre bourg de Kernével, d'urbanisation à court terme
9 ha · < 1 % de Rosporden
Lire les règles de la zonep. 51-63
Chapitre « La zone AU est constituée par les parties du territoire de la commune équipées ou non, destinées à être aménagées à plus ou moins long terme. » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5-18, 85-93Ce que la zone 1AUhb permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Rosporden et cite la page de chaque règle.
Zone 1AUia
Zone à vocation industrielle, artisanale ou de services, d'urbanisation à court terme
11,5 ha · < 1 % de Rosporden
Lire les règles de la zonep. 51-63
Chapitre « La zone AU est constituée par les parties du territoire de la commune équipées ou non, destinées à être aménagées à plus ou moins long terme. » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5-18, 85-93Ce que la zone 1AUia permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Rosporden et cite la page de chaque règle.
Zone 1AUiap
Zone à vocation industrielle, artisanale ou de services, d'urbanisation à court terme, située dans le périmètre B du captage et forage de Kerniouarn
4 ha · < 1 % de Rosporden
Lire les règles de la zonep. 51-63
Chapitre « La zone AU est constituée par les parties du territoire de la commune équipées ou non, destinées à être aménagées à plus ou moins long terme. » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5-18, 85-93Ce que la zone 1AUiap permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Rosporden et cite la page de chaque règle.
Zone 1AUic
Zone à vocation commerciale et de services, d'urbanisation à court terme
2,3 ha · < 1 % de Rosporden
Lire les règles de la zonep. 51-63
Chapitre « La zone AU est constituée par les parties du territoire de la commune équipées ou non, destinées à être aménagées à plus ou moins long terme. » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5-18, 85-93Ce que la zone 1AUic permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Rosporden et cite la page de chaque règle.
Zone 2AUh
Zone à vocation d'habitat, d'urbanisation à moyen ou long terme nécessitant une modification ou une révision du PLU
3,4 ha · < 1 % de Rosporden
Lire les règles de la zonep. 51-56
Chapitre « La zone AU est constituée par les parties du territoire de la commune équipées ou non, destinées à être aménagées à plus ou moins long terme. » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5-18, 85-93Ce que la zone 2AUh permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Rosporden et cite la page de chaque règle.
Zone A
Zone agricole
3 448,6 ha · 60 % de Rosporden
Lire les règles de la zonep. 64
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 65-74À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5-18, 85-93Ce que la zone A permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Rosporden et cite la page de chaque règle.
Zone Ai
Zone de taille et de capacité d'accueil limitée accueillant une activité économique non agricole
4,7 ha · < 1 % de Rosporden
Lire les règles de la zonep. 64
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 65-74À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5-18, 85-93Ce que la zone Ai permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Rosporden et cite la page de chaque règle.
Zone Ap
Zone A située dans le périmètre E du captage et forage de Stang Linguennec, ou B du captage et forage de Kerniouarn, ou P2 de la prise d'eau de Kerriou, ou B du captage de Kerfléac'h, ou de la zone PR2 de la future prise d'eau de Troganvel
202,4 ha · 4 % de Rosporden
Lire les règles de la zonep. 64
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 65-74À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5-18, 85-93Ce que la zone Ap permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Rosporden et cite la page de chaque règle.
Zone N
Zone naturelle et forestière
1 445,7 ha · 25 % de Rosporden
Lire les règles de la zonep. 75-84
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE NATURELLE ET FORESTIERE (N) » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5-18, 85-93Ce que la zone N permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Rosporden et cite la page de chaque règle.
Zone Nhc
Secteur de taille et de capacité d'accueil limitées (STECAL) à vocation d'habitat au sein de l'espace rural
38 ha · < 1 % de Rosporden
Lire les règles de la zonep. 75-84
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE NATURELLE ET FORESTIERE (N) » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5-18, 85-93Ce que la zone Nhc permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Rosporden et cite la page de chaque règle.
Zone NL
Zones correspondant aux parcs et jardins urbains ou aux aires naturelles de sports et de loisirs
7,1 ha · < 1 % de Rosporden
Lire les règles de la zonep. 75-84
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE NATURELLE ET FORESTIERE (N) » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5-18, 85-93Ce que la zone NL permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Rosporden et cite la page de chaque règle.
Zone Np
Zone N située dans le périmètre E du captage et forage de Stang Linguennec, ou B du captage et forage de Kerniouarn, ou P2 de la prise d'eau de Kerriou, ou B du captage de Kerfléac'h, ou de la zone PR2 de la future prise d'eau de Troganvel
30,4 ha · < 1 % de Rosporden
Lire les règles de la zonep. 75-84
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE NATURELLE ET FORESTIERE (N) » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5-18, 85-93Ce que la zone Np permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Rosporden et cite la page de chaque règle.
Zone Npp
Zone N située dans le périmètre A du captage et forage de Stang Linguennec, ou A du captage et forage de Kerniouarn, ou P1 de la prise d'eau de Kerriou, ou A du captage de Kerfléac'h, ou de la zone PR1 de la future prise d'eau de Troganvel
196,8 ha · 3 % de Rosporden
Lire les règles de la zonep. 75-84
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE NATURELLE ET FORESTIERE (N) » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5-18, 85-93Ce que la zone Npp permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Rosporden et cite la page de chaque règle.
Servitudes et prescriptions à Rosporden
Les servitudes d’utilité publique et les prescriptions du PLU versées en données au Géoportail, avec leur nombre d’objets (relevé du 6 novembre 2026). Les pièces écrites du dossier peuvent en citer d’autres.
Servitudes d’utilité publique
- AC1Monuments historiques — classés, inscrits et abords (avis ABF)7
- I4Ouvrages de transport et de distribution d'électricité5
- AC4Sites patrimoniaux remarquables (SPR), zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP), aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) — travaux soumis à l'accord de l'ABF (L632-1 et L632-2 du code du patrimoine)4
- PM2Installations classées (ICPE), sites et sols pollués, stockage de déchets, anciennes carrières2
- AC2Sites inscrits et classés1
- T1Protection du domaine public ferroviaire1
- PM1Plans de prévention des risques NATURELS prévisibles (PPRNP) et MINIERS (PPRM), et documents valant PPRNP1
- PM3Plans de prévention des risques TECHNOLOGIQUES (PPRT)1
Prescriptions du PLU
- 07Patrimoine bâti, paysager ou élément de paysage protégé3 646
- 24Voie, chemin ou transport public à conserver ou créer197
- 02Limitation de constructibilité (environnement, risques, intérêt général)113
- 01Espace boisé classé91
- 22Diversité commerciale à protéger ou développer27
- 16Équipements collectifs admis en zone A ou N25
- 18Périmètre d'orientations d'aménagement et de programmation (OAP)14
- 17Secteur de mixité sociale (programme de logements)6
- 05Emplacement réservé4
- 28Conditions de desserte1
Les risques à Rosporden
Les risques recensés sur la commune et les plans de prévention, d’après Géorisques.
Risques recensés
- Inondation
- Par une crue à débordement lent de cours d'eau
- Séisme
- Radon
- Risque industriel
- Effet thermique
- Effet de surpression
En bref
- Zone de sismicité2 · faible
- Arrêtés de catastrophe naturelle9 · dernier en 2014
Plans de prévention des risques
- PPR Inondation de l'Aven
- PPRT Mc BRIDE
Les ventes à Rosporden396
Ventes enregistrées en 2023, 2024 et 2025 (Demandes de valeurs foncières). Prix médians au mètre carré.
Maisons · 249 ventes1 951 €/m²au m² habitable
Terrains · 86 ventes7 €/m²au m² de terrain
Appartements · 45 ventes1 479 €/m²au m² habitable
Nonza · le ChatGPT de l’urbanisme
Une question sur un terrain à Rosporden ?
Posez-la comme à un urbaniste : Nonza lit le PLU de Rosporden et vous répond en quelques minutes.
Poser ma questionEssai gratuit, sans carte bancaire
- Tout le dossier de RospordenRèglement, plans, 28 documents, servitudes et risques : lus et reliés entre eux.
- La page de chaque règleChaque réponse cite l’article et la page du PDF officiel, à vérifier en un clic.
- Votre terrain sur la carteDessinez votre projet sur la parcelle : Nonza vérifie hauteur, emprise et reculs.
PLU de Rosporden : vos questions
Quel document d’urbanisme s’applique à Rosporden ?
Rosporden est couverte par un plan local d’urbanisme (PLU), publié au Géoportail de l’urbanisme. Sa version en vigueur date du 3 janvier 2023.
Combien de zones compte le PLU de Rosporden ?
Le PLU de Rosporden compte 23 zones : 9 urbaines, 6 à urbaniser, 3 agricoles et 5 naturelles. Les zones urbaines couvrent 6 % du territoire.
Comment connaître la zone de ma parcelle à Rosporden ?
Cherchez votre adresse ou cliquez sur votre terrain dans la carte de cette page : elle affiche la parcelle, sa zone, son intitulé officiel et les prescriptions du PLU qui s’y appliquent.
Où consulter le règlement du PLU de Rosporden ?
Le règlement écrit (93 pages) et les 28 documents du dossier sont consultables sur cette page, depuis leur source officielle. Le PLU est aussi consultable en mairie.
Rosporden est-elle concernée par des risques naturels ?
Géorisques recense à Rosporden : inondation, par une crue à débordement lent de cours d'eau, séisme, radon, risque industriel et effet thermique, entre autres. La commune est en zone de sismicité 2 (2 - faible). 9 arrêtés de catastrophe naturelle y ont été publiés.
Autour de Rosporden
Communes voisines
- Bannalec
- Elliant
- Melgven
- Pont-Aven
- Saint-Yvi
- Scaër
- Tourch
Autres communes de l’intercommunalité (CA Concarneau Cornouaille Agglomération)
- PLU de Concarneau
- Névez
- Trégunc