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PLU de Roquebrune-sur-Argens

PLU de Roquebrune-sur-Argens

Le PLU en vigueur de Roquebrune-sur-Argens (83380, 83520) : le règlement et les 46 documents du dossier à télécharger, la carte des 21 zones et ce qui s’applique sur votre terrain.

Une question sur ce PLU ? Demandez à Nonza, il cite la page de chaque règle.
Document
PLU communal
Version du
26 septembre 2024
Zones
21
Documents
46
Vérifié au Géoportail
15 novembre 2026

Carte du zonage du PLU de Roquebrune-sur-Argens

Les zones du document sur la photo aérienne et le cadastre. Cherchez une adresse ou cliquez sur un terrain pour voir ce qui s’y applique.

Télécharger le PLU de Roquebrune-sur-Argens : les documents46

Les pièces officielles, depuis le Géoportail de l’urbanisme (ou la copie trouvée par Nonza quand une pièce n’y est pas publiée). Les essentielles d’abord, le reste du dossier ensuite.

Plans de zonage

Les limites des zones ou secteurs sur la carte

7 fichiers · 7 pages

Voir les 7 fichiers
  • 4c. RÈGLEMENT GRAPHIQUE — ENSEMBLE DU TERRITOIRE — 1/18 000e1 p.PDF
  • 4d. RÈGLEMENT GRAPHIQUE PARTIE NORD1 p.PDF
  • Règlement graphique — Partie Sud1 p.PDF
  • 4# REGLEMENT GRAPHIQUE LA BOUVERIE1 p.PDF
  • 4g. RÈGLEMENT GRAPHIQUE LES QUATRE CHEMINS 1/2.5001 p.PDF
  • 4b. RÈGLEMENT GRAPHIQUE LE VILLAGE — 1/2 0001 p.PDF
  • RÈGLEMENT GRAPHIQUE — LES ISSAMBRES1 p.PDF
Rapport de présentation1 fichier
  • Tome I – Rapport de présentation – 1-1 Diagnostic territorial480 p.PDF
Plans de prévention des risques6 fichiers
  • ARRÊTÉ portant notification du Dossier Communal Synthétique sur les risques naturels et technologiques dans la commune de ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS3 p.PDF
  • Carte de l’aléa incendie de forêt — Commune de Roquebrune-sur-Argens36 p.PDF
  • 5.2.9.3.1. RISQUE MOUVEMENT DE TERRAIN8 p.PDF
  • Porter à Connaissance complémentaire — Aléa submersion marine40 p.PDF
  • Porter à connaissance (PAC) – Aléa Sismique dans le département du Var29 p.PDF
  • Plan de prévention des risques naturels d'inondation (P.P.R.I.) lié à la présence de l’Argens, le Blavet, le Fournel — Commune de Roquebrune-sur-Argens — 1. Note de présentation309 p.PDF
Servitudes d’utilité publique10 fichiers
  • Liste des Servitudes6 p.PDF
  • DÉLIMITATION DES PÉRIMÈTRES DE PROTECTION DES POINTS D’EAU DESTINÉS À L’ALIMENTATION EN EAU POTABLE — CHAMP DE CAPTAGE DE LA BASSE VALLÉE DE L’ARGENS13 p.PDF
  • 5.2.14. SERVITUDE D’UTILITE PUBLIQUE SUPPRESSION D’UN TRONCON SPMR BRANCHE B64 p.PDF
  • Arrêté préfectoral n° DDTM/SAD/BER/2019-02 portant classement d'une zone agricole protégée (ZAP) sur la commune de Roquebrune-sur-Argens84 p.PDF
  • ROCHER DE ROQUEBRUNE7 p.PDF
  • Arrêté portant création du périmètre délimité des abords du dolmen de la Gaillarde-sur-mer protégé au titre des monuments historiques sur le territoire de la commune de Roquebrune-sur-Argens4 p.PDF
  • ROQUEBRUNE SUR ARGENS — MH01 : Eglise St Pierre et St Paul (1) / Chapelle St Pierre (2)1 p.PDF
  • FICHE DE PRESENTATION DES OUVRAGES DE GRTgaz IMPACTANT LE TERRITOIRE5 p.PDF
  • SERVITUDES DE TYPE I4 — SERVITUDES RELATIVES AUX OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ18 p.PDF
  • SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE2 p.PDF
Prescriptions du règlement graphique2 fichiers
  • 5.3.9. Délibération du 14/03/2024 soumettant des divisions foncières à déclaration préalable10 p.PDF
  • 4b. Liste des emplacements réservés3 p.PDF
Informations et périmètres10 fichiers
  • Zones d’aménagement concerté (ZAC)1 p.PDF
  • 5.3.7. DROIT DE PREEMPTION URBAIN (SIMPLE)11 p.PDF
  • 5.3.8. DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE14 p.PDF
  • 5.3.2. CLASSEMENT SONORE DU RESEAU ROUTIER20 p.PDF
  • Arrêté modificatif n° : 83107-2017 — Objet : Zone de présomption de prescription archéologique — Commune de ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS (Var)12 p.PDF
  • 4.10 Plans des plages concédées7 p.PDF
  • 5.3.5. OBLIGATIONS DE DEBROUSSAILLEMENT2 p.PDF
  • Le risque de transport de matières dangereuses TMD6 p.PDF
  • Arrêté préfectoral en date du 14 mai 2001 portant création et délimitation d’une zone à risque d’exposition au plomb dans le département du Var4 p.PDF
  • PLAN LOCAL D’URBANISME – Commune de Roquebrune-sur-Argens – ANNEXES B62 p.PDF
Annexes sanitaires3 fichiers
  • 5.1.1. ALIMENTATION EN EAU POTABLE91 p.PDF
  • 5.1.2 Assainissement des eaux usées15 p.PDF
  • 5.1.3 Gestion des eaux pluviales15 p.PDF
Procédure et délibérations2 fichiers
  • MODIFICATION DE DROIT COMMUN N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE ROQUEBRUNE SUR ARGENS (83)143 p.PDF
  • 1. Exposé des motifs des changements apportés75 p.PDF
Autres documents2 fichiers
  • 5.3.1.5. Guide de collecte des déchets ménagers d’Estérel Côte d’Azur Agglomération18 p.PDF
  • Règlement Départemental de Défense Extérieure Contre l’Incendie (RDDECI 83)151 p.PDF

Zonage et règlement du PLU de Roquebrune-sur-Argens21

Comment le territoire se répartit, puis la définition de chaque zone et les règles à lire.

Zones urbaines
11 %11 zones
Zones agricoles
19 %2 zones
Zones naturelles
69 %8 zones

Choisissez une zone

Zone urbaine

Zone UA

Zone correspondant à la centralité historique du Village

16,7 ha · < 1 % de Roquebrune-sur-Argens

Ce que la zone UA permet sur votre terrain : demandez à Nonza

Nonza lit le PLU de Roquebrune-sur-Argens et cite la page de chaque règle.

Servitudes et prescriptions à Roquebrune-sur-Argens

Les servitudes d’utilité publique et les prescriptions du PLU versées en données au Géoportail, avec leur nombre d’objets (relevé du 15 novembre 2026). Les pièces écrites du dossier peuvent en citer d’autres.

Servitudes d’utilité publique

  • AC1Immeubles classés et inscrits au titre des monuments historiques, abords des monuments historiques — travaux aux abords soumis à autorisation avec l'accord de l'ABF, sous réserve des cas d'avis simple de L632-2-1 (L621-32 et L632-2 du code du patrimoine)9
  • PM1Plans de prévention des risques NATURELS prévisibles (PPRNP) et MINIERS (PPRM), et documents valant PPRNP5
  • I4Ouvrages de transport et de distribution d'électricité3
  • EL9Passage des piétons sur le littoral1
  • T1Protection du domaine public ferroviaire1
  • AC2Sites inscrits et classés1
  • A9Zones agricoles protégées1

Prescriptions du PLU

  • 07Patrimoine bâti, paysager ou élément de paysage protégé223
  • 22Diversité commerciale à protéger ou développer192
  • 01Espace boisé classé35
  • 05Emplacement réservé32
  • 17Secteur de mixité sociale (programme de logements)8
  • 18Périmètre d'orientations d'aménagement et de programmation (OAP)3
  • 39Règle graphique de hauteur3
  • 16Zones A et N1

Les risques à Roquebrune-sur-Argens

Les risques recensés sur la commune et les plans de prévention, d’après Géorisques.

Risques recensés

  • Feu de foret · Risque Existant
  • Inondation · Risque Existant
  • Mouvements de terrain · Risque Existant
  • Radon · Risque Existant - important
  • Remontée de nappe · Risque Existant
  • Retrait gonflement des argiles · Risque Existant - important
  • Risques côtiers (submersion marine, tsunami) · Risque Existant
  • Séisme · Risque Existant - faible
  • Canalisations de transport de matières dangereuses · Risque Concerne
  • Pollution des sols · Risque Concerne

En bref

  • Zone de sismicité2 · faible
  • Arrêtés de catastrophe naturelle36 · dernier en 2026
  • Loi LittoralLa commune y est soumise

Plans de prévention des risques

  • PPRN-I - Roquebrune-sur-Argens 2013
  • PPR sur la commune Roquebrune-sur-Argens
Leurs règlements et leurs cartes sont dans les documents du dossier

Nonza · le ChatGPT de l’urbanisme

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PLU de Roquebrune-sur-Argens : vos questions

Quel document d’urbanisme s’applique à Roquebrune-sur-Argens ?

Roquebrune-sur-Argens est couverte par un plan local d’urbanisme (PLU), publié au Géoportail de l’urbanisme. Sa version en vigueur date du 26 septembre 2024.

Combien de zones compte le PLU de Roquebrune-sur-Argens ?

Le PLU de Roquebrune-sur-Argens compte 21 zones : 11 urbaines, 2 agricoles et 8 naturelles. Les zones urbaines couvrent 11 % du territoire.

Comment connaître la zone de ma parcelle à Roquebrune-sur-Argens ?

Cherchez votre adresse ou cliquez sur votre terrain dans la carte de cette page : elle affiche la parcelle, sa zone, son intitulé officiel et les prescriptions du PLU qui s’y appliquent.

Où consulter le règlement du PLU de Roquebrune-sur-Argens ?

Le règlement écrit (200 pages) et les 46 documents du dossier sont consultables sur cette page, depuis leur source officielle. Le PLU est aussi consultable en mairie.

Roquebrune-sur-Argens est-elle concernée par des risques naturels ?

Géorisques recense à Roquebrune-sur-Argens : feu de foret, inondation, mouvements de terrain, radon, remontée de nappe et retrait gonflement des argiles, entre autres. La commune est en zone de sismicité 2 (2 - faible). 36 arrêtés de catastrophe naturelle y ont été publiés.

Autour de Roquebrune-sur-Argens

Communes voisines

  • Bagnols-en-Forêt
  • Fréjus
  • Le Muy
  • Puget-sur-Argens
  • Sainte-Maxime

Autres communes de l’intercommunalité (CA Estérel Côte d'Azur Agglomération)