nonza
PLUi de La Chapelle-au-Moine

PLUi de La Chapelle-au-Moine

Le PLUi en vigueur de La Chapelle-au-Moine (61100) : le règlement et les 23 documents du dossier à télécharger, la carte des 10 zones et ce qui s’applique sur votre terrain.

Une question sur ce PLUi ? Demandez à Nonza, il cite la page de chaque règle.
Document
PLUi (intercommunal)
Version du
11 décembre 2025
Zones
10
Documents
23
Vérifié au Géoportail
16 novembre 2026

Carte du zonage du PLUi de La Chapelle-au-Moine

Les zones du document sur la photo aérienne et le cadastre. Cherchez une adresse ou cliquez sur un terrain pour voir ce qui s’y applique.

Télécharger le PLUi de La Chapelle-au-Moine : les documents23

Les pièces officielles, depuis le Géoportail de l’urbanisme (ou la copie trouvée par Nonza quand une pièce n’y est pas publiée). Les essentielles d’abord, le reste du dossier ensuite.

Plans de zonage

Les limites des zones ou secteurs sur la carte

3 fichiers · 3 pages

Voir les 3 fichiers
  • Sommaire des plans de zonage du PLUI1 p.PDF
  • Planche 4-11 du règlement graphique à l’échelle 1/5000 — La Chapelle Biche et La Chapelle au Moine1 p.PDF
  • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal — Règlement Graphique — 4.13 Carte des risques et contraintes1 p.PDF
Rapport de présentation7 fichiers
  • 1. Rapport de présentation — 1.1. Diagnostic territorial et état initial de l’environnement359 p.PDF
  • 1 - RAPPORT DE PRESENTATION7 p.PDF
  • 1. Rapport de présentation — 1.2. Justification du projet et dispositions pour sa mise en œuvre124 p.PDF
  • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal — 1. Rapport de présentation — 1.3. Evaluation environnementale63 p.PDF
  • Plan Local d’Urbanisme Intercommunal — MODIFICATION n° 1 — 1 - RAPPORT DE PRESENTATION27 p.PDF
  • 1 - RAPPORT DE PRESENTATION28 p.PDF
  • Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Modification n°3 – 1 - Rapport de présentation90 p.PDF
Servitudes d’utilité publique2 fichiers
  • 5.1. Servitudes d’Utilité Publique409 p.PDF
  • Plans Local d’Urbanisme Intercommunale — MODIFICATION SIMPLIFIÉE n° 2 — 5.1. Plan des Servitudes d’Utilité Publique1 p.PDF
Prescriptions du règlement graphique2 fichiers
  • 1.1. Liste des Emplacements Réservés3 p.PDF
  • 4.2. Annexe – Patrimoine Bâti d’Intérêt Local112 p.PDF
Informations et périmètres1 fichier
  • Plan Local d’Urbanisme Intercommunal — 5.4 Classement sonore1 p.PDF
Annexes sanitaires3 fichiers
  • 5.3. Note sur les capacités d'approvisionnement en eau potable et d'assainissement collectif9 p.PDF
  • 5.3 Plan des Réseaux AEP - EU - EP1 p.PDF
  • 5.2. Plans des réseaux électriques29 p.PDF
Procédure et délibérations1 fichier
  • Sommaire des procédures311 p.PDF
Autres documents1 fichier
  • Liste des annexes1 p.PDF

Zonage et règlement du PLUi de La Chapelle-au-Moine10

Comment le territoire se répartit, puis la définition de chaque zone et les règles à lire.

Zones urbaines
7 %2 zones
Zones à urbaniser
1 %2 zones
Zones agricoles
74 %3 zones
Zones naturelles
18 %3 zones

Choisissez une zone

Zone urbaine

Zone UB

Zone urbaine de centralité secondaire

7,9 ha · 1 % de La Chapelle-au-Moine

Lire les règles de la zonep. 42-55

Chapitre « 2. Les zones urbaines multifonctionnelles » du règlement écrit.

À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 4, 6-22
Sommaire des règles de la zone (37)
Ce que la zone UB permet sur votre terrain : demandez à Nonza

Nonza lit le PLUi de La Chapelle-au-Moine et cite la page de chaque règle.

Servitudes et prescriptions à La Chapelle-au-Moine

Les servitudes d’utilité publique et les prescriptions du PLUi versées en données au Géoportail, avec leur nombre d’objets (relevé du 16 novembre 2026). Les pièces écrites du dossier peuvent en citer d’autres.

Servitudes d’utilité publique

  • I4Ouvrages de transport et de distribution d'électricité1

Prescriptions du PLUi

  • 07Patrimoine bâti, paysager ou élément de paysage protégé70
  • 24Voie, chemin ou transport public à conserver ou créer19
  • 99Libellé non connu13
  • 15Règles graphiques d'implantation des constructions (marges de recul…)5
  • 02Limitation de constructibilité (environnement, risques, intérêt général)4
  • 18Périmètre d'orientations d'aménagement et de programmation (OAP)4
  • 05Emplacement réservé2

Les risques à La Chapelle-au-Moine

Les risques recensés sur la commune et les plans de prévention, d’après Géorisques.

Risques recensés

  • Mouvements de terrain · Risque Existant
  • Radon · Risque Existant - important
  • Remontée de nappe · Risque Existant
  • Retrait gonflement des argiles · Risque Existant - faible
  • Séisme · Risque Existant - faible
  • Pollution des sols · Risque Concerne

En bref

  • Zone de sismicité2 · faible
  • Arrêtés de catastrophe naturelle2 · dernier en 1999

Les ventes à La Chapelle-au-Moine27

Ventes enregistrées en 2023, 2024 et 2025 (Demandes de valeurs foncières). Prix médians au mètre carré.

Maisons · 21 ventes1 358 €/m²au m² habitable
Terrains · 6 ventes3 €/m²au m² de terrain

Nonza · le ChatGPT de l’urbanisme

Une question sur un terrain à La Chapelle-au-Moine ?

Posez-la comme à un urbaniste : Nonza lit le PLUi de La Chapelle-au-Moine et vous répond en quelques minutes.

Poser ma questionEssai gratuit, sans carte bancaire
  • Tout le dossier de La Chapelle-au-MoineRèglement, plans, 23 documents, servitudes et risques : lus et reliés entre eux.
  • La page de chaque règleChaque réponse cite l’article et la page du PDF officiel, à vérifier en un clic.
  • Votre terrain sur la carteDessinez votre projet sur la parcelle : Nonza vérifie hauteur, emprise et reculs.

PLUi de La Chapelle-au-Moine : vos questions

Quel document d’urbanisme s’applique à La Chapelle-au-Moine ?

La Chapelle-au-Moine est couverte par un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi), publié au Géoportail de l’urbanisme. Sa version en vigueur date du 11 décembre 2025.

Combien de zones compte le PLUi de La Chapelle-au-Moine ?

Le PLUi de La Chapelle-au-Moine compte 10 zones : 2 urbaines, 2 à urbaniser, 3 agricoles et 3 naturelles. Les zones urbaines couvrent 7 % du territoire.

Comment connaître la zone de ma parcelle à La Chapelle-au-Moine ?

Cherchez votre adresse ou cliquez sur votre terrain dans la carte de cette page : elle affiche la parcelle, sa zone, son intitulé officiel et les prescriptions du PLUi qui s’y appliquent.

Où consulter le règlement du PLUi de La Chapelle-au-Moine ?

Le règlement écrit (177 pages) et les 23 documents du dossier sont consultables sur cette page, depuis leur source officielle. Le PLUi est aussi consultable en mairie.

La Chapelle-au-Moine est-elle concernée par des risques naturels ?

Géorisques recense à La Chapelle-au-Moine : mouvements de terrain, radon, remontée de nappe, retrait gonflement des argiles, séisme et pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2 (2 - faible). 2 arrêtés de catastrophe naturelle y ont été publiés.

Autour de La Chapelle-au-Moine

Communes voisines

  • PLU de Flers
  • La Chapelle-Biche
  • Le Châtellier
  • Messei
  • Saint-Clair-de-Halouze

Autres communes de l’intercommunalité (CA Flers Agglo)

  • Athis-Val de Rouvre
  • Aubusson
  • Banvou
  • Bellou-en-Houlme
  • Berjou
  • Briouze
  • Cahan
  • Caligny
  • Cerisy-Belle-Étoile
  • Dompierre
  • Durcet
  • Échalou
  • La Bazoque
  • La Coulonche
  • La Ferrière-aux-Étangs
  • La Ferté Macé
  • La Lande-Patry
  • La Lande-Saint-Siméon
  • La Selle-la-Forge
  • Landigou
  • Landisacq
  • Le Grais
  • Le Ménil-de-Briouze
  • Les Monts d'Andaine
  • Lonlay-le-Tesson
  • Ménil-Hubert-sur-Orne
  • Montilly-sur-Noireau
  • Pointel
  • Saint-André-de-Messei
  • Saint-Georges-des-Groseillers
  • Saint-Paul
  • Saint-Philbert-sur-Orne
  • Saint-Pierre-du-Regard
  • Sainte-Honorine-la-Chardonne
  • Sainte-Opportune
  • Saires-la-Verrerie