Règlement écrit
Les règles de chaque zone
PDF · 177 pages
Le PLUi en vigueur de La Chapelle-au-Moine (61100) : le règlement et les 23 documents du dossier à télécharger, la carte des 10 zones et ce qui s’applique sur votre terrain.
Une question sur ce PLUi ? Demandez à Nonza, il cite la page de chaque règle.Les zones du document sur la photo aérienne et le cadastre. Cherchez une adresse ou cliquez sur un terrain pour voir ce qui s’y applique.
Les pièces officielles, depuis le Géoportail de l’urbanisme (ou la copie trouvée par Nonza quand une pièce n’y est pas publiée). Les essentielles d’abord, le reste du dossier ensuite.
Les règles de chaque zone
PDF · 177 pages
Les limites des zones ou secteurs sur la carte
Le projet de la commune
PDF · 67 pages
Les principes d’aménagement de secteurs
PDF · 134 pages
Comment le territoire se répartit, puis la définition de chaque zone et les règles à lire.
Choisissez une zone
Zone urbaine de centralité secondaire
7,9 ha · 1 % de La Chapelle-au-Moine
Chapitre « 2. Les zones urbaines multifonctionnelles » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 4, 6-22Nonza lit le PLUi de La Chapelle-au-Moine et cite la page de chaque règle.
Zone urbaine à dominante d habitat individuel
30,5 ha · 6 % de La Chapelle-au-Moine
Chapitre « 2.4. Zone urbaine à dominante d’habitat individuel — Zone UD » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 4, 6-22Nonza lit le PLUi de La Chapelle-au-Moine et cite la page de chaque règle.
Zone d urbanisation future immédiate à vocation mixte
4,4 ha · < 1 % de La Chapelle-au-Moine
Chapitre « 4.1. Zone d’urbanisation immédiate à vocation mixte » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 115-123À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 4, 6-22Nonza lit le PLUi de La Chapelle-au-Moine et cite la page de chaque règle.
Zone d urbanisation différée
3,4 ha · < 1 % de La Chapelle-au-Moine
Chapitre « 4. Les zones d’urbanisation future » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 4, 6-22Nonza lit le PLUi de La Chapelle-au-Moine et cite la page de chaque règle.
Zone agricole protégée
230,9 ha · 43 % de La Chapelle-au-Moine
Chapitre « 5. La zone agricole » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 4, 6-22Nonza lit le PLUi de La Chapelle-au-Moine et cite la page de chaque règle.
Secteur sur lequel sont seuls autorisés les équipements éoliens d intérêt collectif
158,4 ha · 29 % de La Chapelle-au-Moine
Chapitre « 5. La zone agricole » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 4, 6-22Nonza lit le PLUi de La Chapelle-au-Moine et cite la page de chaque règle.
Secteur de hameaux et habitations isolés occupés par des tiers non agriculteurs
7,3 ha · 1 % de La Chapelle-au-Moine
Chapitre « 5. La zone agricole » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 4, 6-22Nonza lit le PLUi de La Chapelle-au-Moine et cite la page de chaque règle.
Zone naturelle ordinaire
0 ha · < 1 % de La Chapelle-au-Moine
Chapitre « 6. Les zones naturelles » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 167-172À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 4, 6-22Nonza lit le PLUi de La Chapelle-au-Moine et cite la page de chaque règle.
Secteur sur lequel sont seuls autorisés les aménagements ou équipements de loisirs de sport ou de détente
3,4 ha · < 1 % de La Chapelle-au-Moine
Chapitre « 6. Les zones naturelles » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 167-172À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 4, 6-22Nonza lit le PLUi de La Chapelle-au-Moine et cite la page de chaque règle.
Zone naturelle de protection renforcée
92,7 ha · 17 % de La Chapelle-au-Moine
Chapitre « 6. Les zones naturelles » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 4, 6-22Nonza lit le PLUi de La Chapelle-au-Moine et cite la page de chaque règle.
Les servitudes d’utilité publique et les prescriptions du PLUi versées en données au Géoportail, avec leur nombre d’objets (relevé du 16 novembre 2026). Les pièces écrites du dossier peuvent en citer d’autres.
Les risques recensés sur la commune et les plans de prévention, d’après Géorisques.
Ventes enregistrées en 2023, 2024 et 2025 (Demandes de valeurs foncières). Prix médians au mètre carré.
Nonza · le ChatGPT de l’urbanisme
Posez-la comme à un urbaniste : Nonza lit le PLUi de La Chapelle-au-Moine et vous répond en quelques minutes.
La Chapelle-au-Moine est couverte par un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi), publié au Géoportail de l’urbanisme. Sa version en vigueur date du 11 décembre 2025.
Le PLUi de La Chapelle-au-Moine compte 10 zones : 2 urbaines, 2 à urbaniser, 3 agricoles et 3 naturelles. Les zones urbaines couvrent 7 % du territoire.
Cherchez votre adresse ou cliquez sur votre terrain dans la carte de cette page : elle affiche la parcelle, sa zone, son intitulé officiel et les prescriptions du PLUi qui s’y appliquent.
Le règlement écrit (177 pages) et les 23 documents du dossier sont consultables sur cette page, depuis leur source officielle. Le PLUi est aussi consultable en mairie.
Géorisques recense à La Chapelle-au-Moine : mouvements de terrain, radon, remontée de nappe, retrait gonflement des argiles, séisme et pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2 (2 - faible). 2 arrêtés de catastrophe naturelle y ont été publiés.