nonzaRèglement écrit
Les règles de chaque zone
PDF · 254 pages
PLU de Beausoleil
Le PLU en vigueur de Beausoleil (06240) : le règlement et les 33 documents du dossier à télécharger, la carte des 23 zones et ce qui s’applique sur votre terrain.
Une question sur ce PLU ? Demandez à Nonza, il cite la page de chaque règle.- Document
- PLU communal
- Version du
- 13 mai 2026
- Zones
- 23
- Documents
- 33
- Vérifié au Géoportail
- 9 novembre 2026
Carte du zonage du PLU de Beausoleil
Les zones du document sur la photo aérienne et le cadastre. Cherchez une adresse ou cliquez sur un terrain pour voir ce qui s’y applique.
ou cliquez sur la carte
Télécharger le PLU de Beausoleil : les documents33
Les pièces officielles, depuis le Géoportail de l’urbanisme (ou la copie trouvée par Nonza quand une pièce n’y est pas publiée). Les essentielles d’abord, le reste du dossier ensuite.
Plans de zonage
Les limites des zones ou secteurs sur la carte
PDF · 3 pages
PADD
Le projet de la commune
PDF · 20 pages
OAP
Les principes d’aménagement de secteurs
PDF · 12 pages
Rapport de présentation3 fichiers
Plans de prévention des risques3 fichiers
- Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de Mouvements de Terrain28 p.PDF
- Inondabilité du périmètre d’attente de projet d’aménagement global entre la route des Serres et la frontière Monégasque par le vallon de la Noix — Études hydrologique et hydraulique34 p.PDF
- Porter à connaissance (PAC) complémentaire dans le cadre de la procédure de révision du PLU de Beausoleil — Prise en compte du risque inondation34 p.PDF
Servitudes d’utilité publique2 fichiers
Prescriptions du règlement graphique3 fichiers
Informations et périmètres7 fichiers
- Droit de Préemption Urbain et Droit de Préemption Urbain Renforcé - Actualisation.4 p.PDF
- NOTICE DECHETS41 p.PDF
- Taxe d’Aménagement Majorée – Actualisation93 p.PDF
- Forêt communale de Beausoleil — Parcelles cadastrales relevant du régime forestier et proposition ; Carte de situation3 p.PDF
- Arrêté préfectoral n° 2016-112 du 18 août 2016 portant révision du classement sonore des infrastructures de transports terrestres – voies routières – du département des Alpes-Maritimes.8 p.PDF
- 5.2 Carte départementale de l’aléa feux de forêt87 p.PDF
- État des connaissances sur l’impact sanitaire lié à l’exposition de la population générale aux pollens présents dans l’air ambiant8 p.PDF
Annexes sanitaires5 fichiers
- Réseau eaux potable3 p.PDF
- Etudes de Schéma Général d’Assainissement et de Zonages du bassin versant de Monaco133 p.PDF
- NOTE TECHNIQUE PLU BEAUSOLEIL139 p.PDF
- Modification du règlement de services des eaux pluviales urbaines de la CARF – Mise à jour liée à la révision des PLU communaux4 p.PDF
- REGLEMENT DE SERVICE EAUX PLUVIALES35 p.PDF
Procédure et délibérations1 fichier
- ARRÊTÉ DU MAIRE — Portant mise à jour du Plan Local d’Urbanisme pour intégration du règlement du service eaux pluviales mis à jour par la CARF100 p.PDF
Autres documents5 fichiers
- Obligation légale de débroussaillement8 p.PDF
- Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage des Alpes-Maritimes 2023 – 2029300 p.PDF
- Le vignoble de « Beausoleil-Monaco », la mise en valeur d’un paysage ; Document de présentation des étapes de travaux du premier domaine viticole de « Beausoleil-Monaco »16 p.PDF
- PALETTE VEGETALE – Commune de Beausoleil2 p.PDF
- Liste annexes PLU BEAUSOLEIL1 p.PDF
Zonage et règlement du PLU de Beausoleil23
Comment le territoire se répartit, puis la définition de chaque zone et les règles à lire.
- Zones urbaines
- 50 %17 zones
- Zones agricoles
- 3 %2 zones
- Zones naturelles
- 47 %4 zones
Choisissez une zone
Zone UA
Zone urbaine du centre historique dense
7,7 ha · 3 % de Beausoleil
Lire les règles de la zonep. 35-40
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UA » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-33Sommaire des règles de la zone (12)
- ARTICLE UA 1 – DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONSp. 35
- SECTION I – DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITEp. 35
- ARTICLE UA 2 – INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITESp. 36
- ARTICLE UA 3 – MIXITE FONCTIONNELLEp. 36
- ARTICLE UA 4 – VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONSp. 37
- SECTION II – CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGEREp. 37
- ARTICLE UA 5 – QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGEREp. 38
- ARTICLE UA 6 – TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONSp. 39
- ARTICLE UA 7 – STATIONNEMENTp. 40
- ARTICLE UA 8 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEESp. 40
- ARTICLE UA 9 – DESSERTE PAR LES RESEAUXp. 40
- SECTION III – EQUIPEMENTS ET RESEAUXp. 40
Ce que la zone UA permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Beausoleil et cite la page de chaque règle.
Zone UBa
Zone urbaine du péricentre - quartiers anciens en continuité du centre historique
11,8 ha · 4 % de Beausoleil
Lire les règles de la zonep. 41-49
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UB » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-33Ce que la zone UBa permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Beausoleil et cite la page de chaque règle.
Zone UBa1
Zone urbaine du péricentre - quartiers anciens en continuité du centre historique
6,2 ha · 2 % de Beausoleil
Lire les règles de la zonep. 41-49
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UB » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-33Ce que la zone UBa1 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Beausoleil et cite la page de chaque règle.
Zone UBb
Zone urbaine du péricentre - quartiers anciens en continuité du centre historique
11,6 ha · 4 % de Beausoleil
Lire les règles de la zonep. 41-49
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UB » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-33Ce que la zone UBb permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Beausoleil et cite la page de chaque règle.
Zone UBb1
Zone urbaine du péricentre - quartiers anciens en continuité du centre historique
0,8 ha · < 1 % de Beausoleil
Lire les règles de la zonep. 41-49
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UB » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-33Ce que la zone UBb1 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Beausoleil et cite la page de chaque règle.
Zone UC
Zone urbaine de l'hypercentre de moyenne densité
19,4 ha · 7 % de Beausoleil
Lire les règles de la zonep. 50-58
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UC » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-33Ce que la zone UC permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Beausoleil et cite la page de chaque règle.
Zone UCa
Zone urbaine de l'hypercentre de moyenne densité
4,1 ha · 1 % de Beausoleil
Lire les règles de la zonep. 50-58
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UC » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-33Ce que la zone UCa permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Beausoleil et cite la page de chaque règle.
Zone UD
Zone urbaine des quartiers d'habitat individuel de faible densité
41 ha · 15 % de Beausoleil
Lire les règles de la zonep. 59-64
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UD » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-33Ce que la zone UD permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Beausoleil et cite la page de chaque règle.
Zone UEa
Zone urbaine à vocation d'accueil d'une maison de retraite
1,3 ha · < 1 % de Beausoleil
Lire les règles de la zonep. 65-71
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UE » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-33Ce que la zone UEa permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Beausoleil et cite la page de chaque règle.
Zone UEa1
Zone urbaine à vocation d'équipement hospitalier, sanitaire et social
0,3 ha · < 1 % de Beausoleil
Lire les règles de la zonep. 65-71
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UE » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-33Ce que la zone UEa1 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Beausoleil et cite la page de chaque règle.
Zone UEb
Zone urbaine à vocation d'espace de renaturation
0,4 ha · < 1 % de Beausoleil
Lire les règles de la zonep. 65-71
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UE » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-33Ce que la zone UEb permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Beausoleil et cite la page de chaque règle.
Zone UEs
Zone urbaine à vocation de sports et loisirs
8,2 ha · 3 % de Beausoleil
Lire les règles de la zonep. 65-71
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UE » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-33Ce que la zone UEs permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Beausoleil et cite la page de chaque règle.
Zone UG
Zone urbaine destinée à une résidence sociale
0,8 ha · < 1 % de Beausoleil
Lire les règles de la zonep. 72-76
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UG » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-33Ce que la zone UG permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Beausoleil et cite la page de chaque règle.
Zone UMa
Zone urbaine à tissu urbain dense destiné à de la mixité fonctionnelle - Secteur à plan masse
0,8 ha · < 1 % de Beausoleil
Lire les règles de la zonep. 77-82
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UM » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-33Ce que la zone UMa permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Beausoleil et cite la page de chaque règle.
Zone UMb
Zone urbaine à tissu urbain dense destiné à de la mixité fonctionnelle - Secteur à plan masse
0,3 ha · < 1 % de Beausoleil
Lire les règles de la zonep. 77-82
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UM » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-33Ce que la zone UMb permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Beausoleil et cite la page de chaque règle.
Zone UP
Zone urbaine de protection patrimoniale
24,9 ha · 9 % de Beausoleil
Lire les règles de la zonep. 83-88
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UP » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-33Ce que la zone UP permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Beausoleil et cite la page de chaque règle.
Zone UT
Zone urbaine de la Crémaillère à vocation hôtelière
0,2 ha · < 1 % de Beausoleil
Lire les règles de la zonep. 89-93
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UT » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-33Ce que la zone UT permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Beausoleil et cite la page de chaque règle.
Zone A
Zone agricole à protéger pour son potentiel agronomique et économique
6,3 ha · 2 % de Beausoleil
Lire les règles de la zonep. 95-98
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-33Ce que la zone A permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Beausoleil et cite la page de chaque règle.
Zone Ap
Zone agricole protégée au titre de la DTA
0,8 ha · < 1 % de Beausoleil
Lire les règles de la zonep. 95-98
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-33Ce que la zone Ap permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Beausoleil et cite la page de chaque règle.
Zone N
Zone naturelle à protéger
58,4 ha · 21 % de Beausoleil
Lire les règles de la zonep. 100-105
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-33Ce que la zone N permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Beausoleil et cite la page de chaque règle.
Zone Nc
Cimetière
2,1 ha · < 1 % de Beausoleil
Lire les règles de la zonep. 100-105
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-33Ce que la zone Nc permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Beausoleil et cite la page de chaque règle.
Zone Nl
Zone naturelle à vocation du parc de loisirs de Grima
3,2 ha · 1 % de Beausoleil
Lire les règles de la zonep. 100-105
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-33Ce que la zone Nl permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Beausoleil et cite la page de chaque règle.
Zone Np
Zone naturelle protégée au titre de la DTA
66,5 ha · 24 % de Beausoleil
Lire les règles de la zonep. 100-105
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-33Ce que la zone Np permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Beausoleil et cite la page de chaque règle.
Servitudes et prescriptions à Beausoleil
Les servitudes d’utilité publique et les prescriptions du PLU versées en données au Géoportail, avec leur nombre d’objets (relevé du 9 novembre 2026). Les pièces écrites du dossier peuvent en citer d’autres.
Servitudes d’utilité publique
- I4Ouvrages de transport et de distribution d'électricité11
- AC1Monuments historiques — classés, inscrits et abords (avis ABF)8
- PM1Plans de prévention des risques NATURELS prévisibles (PPRNP) et MINIERS (PPRM), et documents valant PPRNP3
- T1Protection du domaine public ferroviaire1
- AC2Sites inscrits et classés1
Prescriptions du PLU
- 07Patrimoine bâti, paysager ou élément de paysage protégé202
- 01Espace boisé classé43
- 05Emplacement réservé42
- 17Secteur de mixité sociale (programme de logements)17
- 15Règles graphiques d'implantation des constructions (marges de recul…)16
- 22Diversité commerciale à protéger ou développer2
- 14Secteur de plan de masse1
- 30Majoration des volumes constructibles1
Les risques à Beausoleil
Les risques recensés sur la commune et les plans de prévention, d’après Géorisques.
Risques recensés
- Inondation · Risque Existant
- Risques côtiers (submersion marine, tsunami) · Risque Existant
- Séisme · Risque Existant - modéré
- Mouvements de terrain · Risque Existant
- Retrait gonflement des argiles · Risque Existant - important
- Feu de foret · Risque Existant
- Radon · Risque Existant - faible
- Canalisations de transport de matières dangereuses · Risque Concerne
- Pollution des sols · Risque Concerne
En bref
- Zone de sismicité4 · moyenne
- Arrêtés de catastrophe naturelle6 · dernier en 2001
Plans de prévention des risques
- PPRN-Mvt - Beausoleil 2001
Les ventes à Beausoleil1 283
Ventes enregistrées en 2023, 2024 et 2025 (Demandes de valeurs foncières). Prix médians au mètre carré.
Appartements · 856 ventes6 842 €/m²au m² habitable
Terrains · 169 ventes229 €/m²au m² de terrain
Maisons · 43 ventes9 792 €/m²au m² habitable
Nonza · le ChatGPT de l’urbanisme
Une question sur un terrain à Beausoleil ?
Posez-la comme à un urbaniste : Nonza lit le PLU de Beausoleil et vous répond en quelques minutes.
Poser ma questionEssai gratuit, sans carte bancaire
- Tout le dossier de BeausoleilRèglement, plans, 33 documents, servitudes et risques : lus et reliés entre eux.
- La page de chaque règleChaque réponse cite l’article et la page du PDF officiel, à vérifier en un clic.
- Votre terrain sur la carteDessinez votre projet sur la parcelle : Nonza vérifie hauteur, emprise et reculs.
PLU de Beausoleil : vos questions
Quel document d’urbanisme s’applique à Beausoleil ?
Beausoleil est couverte par un plan local d’urbanisme (PLU), publié au Géoportail de l’urbanisme. Sa version en vigueur date du 13 mai 2026.
Combien de zones compte le PLU de Beausoleil ?
Le PLU de Beausoleil compte 23 zones : 17 urbaines, 2 agricoles et 4 naturelles. Les zones urbaines couvrent 50 % du territoire.
Comment connaître la zone de ma parcelle à Beausoleil ?
Cherchez votre adresse ou cliquez sur votre terrain dans la carte de cette page : elle affiche la parcelle, sa zone, son intitulé officiel et les prescriptions du PLU qui s’y appliquent.
Où consulter le règlement du PLU de Beausoleil ?
Le règlement écrit (254 pages) et les 33 documents du dossier sont consultables sur cette page, depuis leur source officielle. Le PLU est aussi consultable en mairie.
Beausoleil est-elle concernée par des risques naturels ?
Géorisques recense à Beausoleil : inondation, risques côtiers (submersion marine, tsunami), séisme, mouvements de terrain, retrait gonflement des argiles et feu de foret, entre autres. La commune est en zone de sismicité 4 (4 - moyenne). 6 arrêtés de catastrophe naturelle y ont été publiés.
Autour de Beausoleil
Communes voisines
- La Turbie
- Peille
- PLU de Roquebrune-Cap-Martin
Autres communes de l’intercommunalité (CA de la Riviera Française)
- Breil-sur-Roya
- Castellar
- Castillon
- Fontan
- Gorbio
- La Brigue
- PLU de Menton
- Moulinet
- Sainte-Agnès
- Saorge
- Sospel
- Tende