Règlement écrit
Les règles de chaque zone
PDF · 126 pages
Le PLU en vigueur de Roquebrune-Cap-Martin (06190) : le règlement et les 17 documents du dossier à télécharger, la carte des 33 zones et ce qui s’applique sur votre terrain.
Une question sur ce PLU ? Demandez à Nonza, il cite la page de chaque règle.Les zones du document sur la photo aérienne et le cadastre. Cherchez une adresse ou cliquez sur un terrain pour voir ce qui s’y applique.
Les pièces officielles, depuis le Géoportail de l’urbanisme (ou la copie trouvée par Nonza quand une pièce n’y est pas publiée). Les essentielles d’abord, le reste du dossier ensuite.
Les règles de chaque zone
PDF · 126 pages
Les limites des zones ou secteurs sur la carte
5 fichiers · 5 pages
Le projet de la commune
PDF · 34 pages
Les principes d’aménagement de secteurs
PDF · 11 pages
Comment le territoire se répartit, puis la définition de chaque zone et les règles à lire.
Choisissez une zone
Secteur correspondant aux parties anciennes du Vieux Village
2,5 ha · < 1 % de Roquebrune-Cap-Martin
Chapitre « Chapitre 1 : Dispositions applicables à la zone UA » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5, 7-29, 99-126Nonza lit le PLU de Roquebrune-Cap-Martin et cite la page de chaque règle.
Secteur correspondant à l'extension du Vieux Village
2,4 ha · < 1 % de Roquebrune-Cap-Martin
Chapitre « Chapitre 1 : Dispositions applicables à la zone UA » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5, 7-29, 99-126Nonza lit le PLU de Roquebrune-Cap-Martin et cite la page de chaque règle.
Secteur correspondant aux centralités de Carnolès et de Saint-Roman
5,3 ha · < 1 % de Roquebrune-Cap-Martin
Chapitre « Chapitre 1 : Dispositions applicables à la zone UA » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5, 7-29, 99-126Nonza lit le PLU de Roquebrune-Cap-Martin et cite la page de chaque règle.
Secteur de la Zone UB
23,9 ha · 3 % de Roquebrune-Cap-Martin
Chapitre « Chapitre 2 : Dispositions applicables à la zone UB » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5, 7-29, 99-126Nonza lit le PLU de Roquebrune-Cap-Martin et cite la page de chaque règle.
Secteur de la Zone UB
18,5 ha · 2 % de Roquebrune-Cap-Martin
Chapitre « Chapitre 2 : Dispositions applicables à la zone UB » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5, 7-29, 99-126Nonza lit le PLU de Roquebrune-Cap-Martin et cite la page de chaque règle.
Zone correspond aux extensions urbaines d'habitats collectifs aux abords de la ville dense
15,3 ha · 2 % de Roquebrune-Cap-Martin
Chapitre « Chapitre 3 : Dispositions applicables à la zone UC » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5, 7-29, 99-126Nonza lit le PLU de Roquebrune-Cap-Martin et cite la page de chaque règle.
Sous-secteur de la zone UC
3,6 ha · < 1 % de Roquebrune-Cap-Martin
Chapitre « Chapitre 3 : Dispositions applicables à la zone UC » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5, 7-29, 99-126Nonza lit le PLU de Roquebrune-Cap-Martin et cite la page de chaque règle.
Zone correspond à des secteurs de transition entre les quartiers d'habitat collectif et les quartiers d'habitat individuel
1 ha · < 1 % de Roquebrune-Cap-Martin
Chapitre « Chapitre 4 : Dispositions applicables à la zone UD » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5, 7-29, 99-126Nonza lit le PLU de Roquebrune-Cap-Martin et cite la page de chaque règle.
Secteur de la Zone UD
48,9 ha · 5 % de Roquebrune-Cap-Martin
Chapitre « Chapitre 4 : Dispositions applicables à la zone UD » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5, 7-29, 99-126Nonza lit le PLU de Roquebrune-Cap-Martin et cite la page de chaque règle.
Sous-secteur de la zone UD
14,9 ha · 2 % de Roquebrune-Cap-Martin
Chapitre « Chapitre 4 : Dispositions applicables à la zone UD » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5, 7-29, 99-126Nonza lit le PLU de Roquebrune-Cap-Martin et cite la page de chaque règle.
Secteur de la Zone UD
35,1 ha · 4 % de Roquebrune-Cap-Martin
Chapitre « Chapitre 4 : Dispositions applicables à la zone UD » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5, 7-29, 99-126Nonza lit le PLU de Roquebrune-Cap-Martin et cite la page de chaque règle.
Secteur de la Zone UD
2,7 ha · < 1 % de Roquebrune-Cap-Martin
Chapitre « Chapitre 4 : Dispositions applicables à la zone UD » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5, 7-29, 99-126Nonza lit le PLU de Roquebrune-Cap-Martin et cite la page de chaque règle.
Secteur de la Zone UE
17,4 ha · 2 % de Roquebrune-Cap-Martin
Chapitre « Chapitre 5 : Dispositions applicables à la zone UE » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5, 7-29, 99-126Nonza lit le PLU de Roquebrune-Cap-Martin et cite la page de chaque règle.
Sous-secteur de la zone UE
2,3 ha · < 1 % de Roquebrune-Cap-Martin
Chapitre « Chapitre 5 : Dispositions applicables à la zone UE » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5, 7-29, 99-126Nonza lit le PLU de Roquebrune-Cap-Martin et cite la page de chaque règle.
Secteur de la Zone UE
57,5 ha · 6 % de Roquebrune-Cap-Martin
Chapitre « Chapitre 5 : Dispositions applicables à la zone UE » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5, 7-29, 99-126Nonza lit le PLU de Roquebrune-Cap-Martin et cite la page de chaque règle.
Sous-secteur de la zone UE
7,5 ha · < 1 % de Roquebrune-Cap-Martin
Chapitre « Chapitre 5 : Dispositions applicables à la zone UE » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5, 7-29, 99-126Nonza lit le PLU de Roquebrune-Cap-Martin et cite la page de chaque règle.
Secteur de la Zone UE
1,7 ha · < 1 % de Roquebrune-Cap-Martin
Chapitre « Chapitre 5 : Dispositions applicables à la zone UE » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5, 7-29, 99-126Nonza lit le PLU de Roquebrune-Cap-Martin et cite la page de chaque règle.
Secteur de la Zone UE
21,6 ha · 2 % de Roquebrune-Cap-Martin
Chapitre « Chapitre 5 : Dispositions applicables à la zone UE » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5, 7-29, 99-126Nonza lit le PLU de Roquebrune-Cap-Martin et cite la page de chaque règle.
Zone correspond à un tissu urbain à dominante d'habitat collectif
1,7 ha · < 1 % de Roquebrune-Cap-Martin
Chapitre « Chapitre 6 : Dispositions applicables à la zone UM » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5, 7-29, 99-126Nonza lit le PLU de Roquebrune-Cap-Martin et cite la page de chaque règle.
Zone correspond à des secteurs d'équipements d'intérêt collectif
6,5 ha · < 1 % de Roquebrune-Cap-Martin
Chapitre « Chapitre 7 : Dispositions applicables à la zone US » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5, 7-29, 99-126Nonza lit le PLU de Roquebrune-Cap-Martin et cite la page de chaque règle.
Secteur relatif aux activités touristiques et balnéaires
1,4 ha · < 1 % de Roquebrune-Cap-Martin
Chapitre « Chapitre 8 : Dispositions applicables à la zone UT » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5, 7-29, 99-126Nonza lit le PLU de Roquebrune-Cap-Martin et cite la page de chaque règle.
Secteur relatif aux activités touristiques et balnéaires à conforter dans les emprises existantes
3,1 ha · < 1 % de Roquebrune-Cap-Martin
Chapitre « Chapitre 8 : Dispositions applicables à la zone UT » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5, 7-29, 99-126Nonza lit le PLU de Roquebrune-Cap-Martin et cite la page de chaque règle.
Secteur dédié à l'accueil d'hébergement hôtelier et aux résidences de tourisme
1,3 ha · < 1 % de Roquebrune-Cap-Martin
Chapitre « Chapitre 8 : Dispositions applicables à la zone UT » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5, 7-29, 99-126Nonza lit le PLU de Roquebrune-Cap-Martin et cite la page de chaque règle.
Secteur à plan masse réservé aux activités hôtelières
1 ha · < 1 % de Roquebrune-Cap-Martin
Chapitre « Chapitre 9 : Dispositions applicables à la zone UV » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5, 7-29, 99-126Nonza lit le PLU de Roquebrune-Cap-Martin et cite la page de chaque règle.
Zone recouvre les espaces de la commune équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles
3,1 ha · < 1 % de Roquebrune-Cap-Martin
Chapitre « Chapitre 1 : Dispositions applicables à la zone AL » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5, 7-29, 99-126Nonza lit le PLU de Roquebrune-Cap-Martin et cite la page de chaque règle.
Inconnu
2,9 ha · < 1 % de Roquebrune-Cap-Martin
Les règles de cette zone ne sont pas rattachées à des pages du règlement écrit : un autre document peut la régir.
Nonza lit le PLU de Roquebrune-Cap-Martin et cite la page de chaque règle.
Zone recouvre les secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison soit de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment du point de vue esthétique, historique ou écologique
150,7 ha · 16 % de Roquebrune-Cap-Martin
Chapitre « Chapitre 1 : Dispositions applicables à la zone N » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5, 7-29, 99-126Nonza lit le PLU de Roquebrune-Cap-Martin et cite la page de chaque règle.
Sous-secteur assurant la préservation de patrimoines bâtis
41,4 ha · 4 % de Roquebrune-Cap-Martin
Chapitre « Chapitre 1 : Dispositions applicables à la zone N » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5, 7-29, 99-126Nonza lit le PLU de Roquebrune-Cap-Martin et cite la page de chaque règle.
Le sous-secteur préservant le socle du Vieux Village
11,8 ha · 1 % de Roquebrune-Cap-Martin
Chapitre « Chapitre 1 : Dispositions applicables à la zone N » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5, 7-29, 99-126Nonza lit le PLU de Roquebrune-Cap-Martin et cite la page de chaque règle.
Sous-secteur ( secteur de taille et de capacité d'accueil limité - STECAL) réservé à un secteur d'équipement et au stationnement des caravanes pour les gens du voyage
1,8 ha · < 1 % de Roquebrune-Cap-Martin
Chapitre « Chapitre 1 : Dispositions applicables à la zone N » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5, 7-29, 99-126Nonza lit le PLU de Roquebrune-Cap-Martin et cite la page de chaque règle.
Secteur relatif aux espaces remarquables au titre de la Loi littoral
431,1 ha · 46 % de Roquebrune-Cap-Martin
Chapitre « Chapitre 1 : Dispositions applicables à la zone N » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5, 7-29, 99-126Nonza lit le PLU de Roquebrune-Cap-Martin et cite la page de chaque règle.
Sous-secteur qui représente parc du Vista
0,6 ha · < 1 % de Roquebrune-Cap-Martin
Chapitre « Chapitre 1 : Dispositions applicables à la zone N » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5, 7-29, 99-126Nonza lit le PLU de Roquebrune-Cap-Martin et cite la page de chaque règle.
Un secteur de la zone N correspondant aux plages.
3,6 ha · < 1 % de Roquebrune-Cap-Martin
Chapitre « Chapitre 1 : Dispositions applicables à la zone N » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 5, 7-29, 99-126Nonza lit le PLU de Roquebrune-Cap-Martin et cite la page de chaque règle.
Les servitudes d’utilité publique et les prescriptions du PLU versées en données au Géoportail, avec leur nombre d’objets (relevé du 9 novembre 2026). Les pièces écrites du dossier peuvent en citer d’autres.
Les risques recensés sur la commune et les plans de prévention, d’après Géorisques.
Ventes enregistrées en 2023, 2024 et 2025 (Demandes de valeurs foncières). Prix médians au mètre carré.
Nonza · le ChatGPT de l’urbanisme
Posez-la comme à un urbaniste : Nonza lit le PLU de Roquebrune-Cap-Martin et vous répond en quelques minutes.
Roquebrune-Cap-Martin est couverte par un plan local d’urbanisme (PLU), publié au Géoportail de l’urbanisme. Sa version en vigueur date du 31 janvier 2022.
Le PLU de Roquebrune-Cap-Martin compte 33 zones : 24 urbaines, 1 agricole et 8 naturelles. Les zones urbaines couvrent 31 % du territoire.
Cherchez votre adresse ou cliquez sur votre terrain dans la carte de cette page : elle affiche la parcelle, sa zone, son intitulé officiel et les prescriptions du PLU qui s’y appliquent.
Le règlement écrit (126 pages) et les 17 documents du dossier sont consultables sur cette page, depuis leur source officielle. Le PLU est aussi consultable en mairie.
Géorisques recense à Roquebrune-Cap-Martin : inondation, remontée de nappe, risques côtiers (submersion marine, tsunami), séisme, mouvements de terrain et retrait gonflement des argiles, entre autres. La commune est en zone de sismicité 4 (4 - moyenne). 23 arrêtés de catastrophe naturelle y ont été publiés.