nonzaRèglement écrit
Les règles de chaque zone
PDF · 91 pages
PLU de Villemoustaussou
Le PLU en vigueur de Villemoustaussou (11620) : le règlement et les 24 documents du dossier à télécharger, la carte des 23 zones et ce qui s’applique sur votre terrain.
Une question sur ce PLU ? Demandez à Nonza, il cite la page de chaque règle.- Document
- PLU communal
- Version du
- 2 avril 2026
- Zones
- 23
- Documents
- 24
- Vérifié au Géoportail
- 6 novembre 2026
Carte du zonage du PLU de Villemoustaussou
Les zones du document sur la photo aérienne et le cadastre. Cherchez une adresse ou cliquez sur un terrain pour voir ce qui s’y applique.
ou cliquez sur la carte
Télécharger le PLU de Villemoustaussou : les documents24
Les pièces officielles, depuis le Géoportail de l’urbanisme (ou la copie trouvée par Nonza quand une pièce n’y est pas publiée). Les essentielles d’abord, le reste du dossier ensuite.
Plans de zonage
Les limites des zones ou secteurs sur la carte
PADD
Le projet de la commune
PDF · 20 pages
OAP
Les principes d’aménagement de secteurs
PDF · 22 pages
Plans de prévention des risques10 fichiers
- Arrêté préfectoral n°DDTM-SEMA-2016-0012 relatif à la délimitation d'une Zone de Protection, au sein de l'Aire d'Alimentation du Captage de GAYRAUD exploité par la Communauté d'Agglomération Carcassonne Agglo, et situé sur la commune de VILLEMOUSTAUSSOU5 p.PDF
- ANNEXE 1: Contexte territorial et changement climatique2 p.PDF
- ANNEXE 2 : Notion d’aléa et principes généraux de prévention3 p.PDF
- ANNEXE 3 : Réglementation et utilisation du PAC dans les documents d’urbanisme1 p.PDF
- ANNEXE 4 : Information et prévention2 p.PDF
- ANNEXE 5 : Recommandations générales3 p.PDF
- Porter à connaissance de l’aléa incendie de végétation du département de l’Aude — Notice Urbanisme5 p.PDF
- CARTE DU ZONAGE REGLEMENTAIRE1 p.PDF
- Plan de Prévention des Risques d’inondation sur le bassin versant du Trapel — Règlement76 p.PDF
- CARTE DU ZONAGE REGLEMENTAIRE1 p.PDF
Servitudes d’utilité publique2 fichiers
- Arrêté n°2010-11-3599 portant déclaration d’utilité publique des travaux de prélèvement et de dérivation des eaux, de l’instauration des périmètres de protection, autorisation d’utiliser de l’eau en vue de la consommation humaine, pour la production et la distribution par un réseau public, autorisation de prélèvement concernant les captages d’alimentation en eau potable des puits « Trapel » et « Gayraud » situés sur la commune de Villemoustaussou14 p.PDF
- Cahier de gestion du site classé des paysages du canal du Midi et du futur site classé des paysages du système d’alimentation du canal du Midi11 p.PDF
Prescriptions du règlement graphique1 fichier
- Tableau des emplacements réservés4 p.PDF
Informations et périmètres1 fichier
- Mise à jour du classement sonore des infrastructures routières des transports terrestres du département de l'Aude - Commune de Villemoustaussou1 p.PDF
Autres documents5 fichiers
- LISTE DES ANNEXES DU PLU DE VILLEMOUSTAUSSOU1 p.PDF
- Arrêté préfectoral n° 2002 - 4561 portant délimitation des zones à risque d’exposition au plomb dans le département de l’Aude2 p.PDF
- Arrêté préfectoral n°DDTM-SAFEB-UFCB-2025-044 relatif à la prévention des incendies de forêt par le débroussaillement et le maintien en état débroussaillé36 p.PDF
- PORTER À CONNAISSANCE — ANALYSE TERRITORIALE17 p.PDF
- PORTER A CONNAISSANCE — CAHIER D'ILLUSTRATIONS17 p.PDF
Zonage et règlement du PLU de Villemoustaussou23
Comment le territoire se répartit, puis la définition de chaque zone et les règles à lire.
- Zones urbaines
- 25 %13 zones
- Zones à urbaniser
- < 1 %6 zones
- Zones agricoles
- 60 %1 zone
- Zones naturelles
- 14 %3 zones
Choisissez une zone
Zone UA
Zone urbaine de la Circulade
2,9 ha · < 1 % de Villemoustaussou
Lire les règles de la zonep. 25-36
Chapitre « ZONE U » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-23Sommaire des règles de la zone (20)
- 1 DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITEp. 26
- 1.1 DESTINATIONS ET SOUS DESTINATIONS INTERDITES OU SOUMISES A CONDITIONSp. 26
- 1.2 USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS INTERDITS OU SOUMIS A CONDITIONSp. 28
- 2 CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGEREp. 29
- 2.1 VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONSp. 29
- 2.1.5 HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONSp. 31
- 2.2 ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONSp. 32
- 2.2.1 CONSTRUCTIONS EXISTANTESp. 32
- 2.2.2 CONSTRUCTIONS NOUVELLESp. 32
- 2.3 AMENAGEMENT DES ABORDS, QUALITE ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGEREp. 33
- 2.3.1 AMENAGEMENT PAYSAGER ET PLANTATIONSp. 33
- 2.3.2 PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES DES CONSTRUCTIONSp. 34
- 3 EQUIPEMENTS ET RESEAUXp. 34
- 3.1 DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEESp. 34
- 3.1.1 ACCES ET VOIRIEp. 34
- 3.1.2 ESPACES AFFECTES AU STATIONNEMENT ET AUX VOIRIESp. 34
- 3.2 DESSERTE PAR LES RESEAUXp. 35
- 3.2.1 ADDUCTION D’EAUp. 35
- 3.2.2 ASSAINISSEMENTp. 36
- 3.2.3 ELECTRICITE ET TELECOMMUNICATIONSp. 36
Ce que la zone UA permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Villemoustaussou et cite la page de chaque règle.
Zone UB
Zone urbaine de faubourg
10,9 ha · < 1 % de Villemoustaussou
Lire les règles de la zonep. 25-36
Chapitre « ZONE U » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-23Ce que la zone UB permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Villemoustaussou et cite la page de chaque règle.
Zone UC
Zone d'habitat pavillonnaire dense
66,6 ha · 5 % de Villemoustaussou
Lire les règles de la zonep. 25-36
Chapitre « ZONE U » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-23Ce que la zone UC permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Villemoustaussou et cite la page de chaque règle.
Zone UCj
Secteur de jardins en zone urbaine
1,2 ha · < 1 % de Villemoustaussou
Lire les règles de la zonep. 25-36
Chapitre « ZONE U » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-23Ce que la zone UCj permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Villemoustaussou et cite la page de chaque règle.
Zone UCL
Zone à destination d'équipements de loisirs
3 ha · < 1 % de Villemoustaussou
Lire les règles de la zonep. 25-36
Chapitre « ZONE U » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-23Ce que la zone UCL permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Villemoustaussou et cite la page de chaque règle.
Zone UCm
Services municipaux
1,9 ha · < 1 % de Villemoustaussou
Lire les règles de la zonep. 25-36
Chapitre « ZONE U » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-23Ce que la zone UCm permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Villemoustaussou et cite la page de chaque règle.
Zone UD
Zone d'habitat pavillonnaire diffus
174,8 ha · 14 % de Villemoustaussou
Lire les règles de la zonep. 25-36
Chapitre « ZONE U » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-23Ce que la zone UD permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Villemoustaussou et cite la page de chaque règle.
Zone UDe
Zone d'habitat pavillonnaire des "écarts"
26,3 ha · 2 % de Villemoustaussou
Lire les règles de la zonep. 25-36
Chapitre « ZONE U » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-23Ce que la zone UDe permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Villemoustaussou et cite la page de chaque règle.
Zone UDj
Secteur de jardins en zone urbaine
2,2 ha · < 1 % de Villemoustaussou
Lire les règles de la zonep. 25-36
Chapitre « ZONE U » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-23Ce que la zone UDj permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Villemoustaussou et cite la page de chaque règle.
Zone UDs
Zone à destination d'équipements et services de santé
0,5 ha · < 1 % de Villemoustaussou
Lire les règles de la zonep. 25-36
Chapitre « ZONE U » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-23Ce que la zone UDs permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Villemoustaussou et cite la page de chaque règle.
Zone UL
Zone du camping
3,7 ha · < 1 % de Villemoustaussou
Lire les règles de la zonep. 37-42
Chapitre « ZONE UL » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-23Ce que la zone UL permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Villemoustaussou et cite la page de chaque règle.
Zone UXa
Extension de la zone d'activités
9,8 ha · < 1 % de Villemoustaussou
Lire les règles de la zonep. 43-51
Chapitre « ZONE UX » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-23Ce que la zone UXa permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Villemoustaussou et cite la page de chaque règle.
Zone UXb
Extension de la zone d'activités
6,9 ha · < 1 % de Villemoustaussou
Lire les règles de la zonep. 43-51
Chapitre « ZONE UX » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-23Ce que la zone UXb permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Villemoustaussou et cite la page de chaque règle.
Zone 1AUa
Zone à urbaniser ouverte en priorité
2,7 ha · < 1 % de Villemoustaussou
Lire les règles de la zonep. 59-67
Chapitre « ZONES 1AU 2AU » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-23Ce que la zone 1AUa permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Villemoustaussou et cite la page de chaque règle.
Zone 1AUb
Zone à urbaniser ouverte en 2ème priorité
0,7 ha · < 1 % de Villemoustaussou
Lire les règles de la zonep. 59-67
Chapitre « ZONES 1AU 2AU » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-23Ce que la zone 1AUb permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Villemoustaussou et cite la page de chaque règle.
Zone 1AUc
Zone à urbaniser ouverte en 3ème priorité
2,5 ha · < 1 % de Villemoustaussou
Lire les règles de la zonep. 59-67
Chapitre « ZONES 1AU 2AU » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-23Ce que la zone 1AUc permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Villemoustaussou et cite la page de chaque règle.
Zone 1AUd
Zone à urbaniser ouverte en 4ème priorité
0,9 ha · < 1 % de Villemoustaussou
Lire les règles de la zonep. 59-67
Chapitre « ZONES 1AU 2AU » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-23Ce que la zone 1AUd permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Villemoustaussou et cite la page de chaque règle.
Zone 2AU
Zone à urbaniser fermée
0,9 ha · < 1 % de Villemoustaussou
Lire les règles de la zonep. 59-67
Chapitre « ZONES 1AU 2AU » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-23Ce que la zone 2AU permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Villemoustaussou et cite la page de chaque règle.
Zone AUL
Zone à urbaniser à destination de loisirs
3,1 ha · < 1 % de Villemoustaussou
Lire les règles de la zonep. 53
Chapitre « ZONE AUL » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 54-58À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-23Ce que la zone AUL permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Villemoustaussou et cite la page de chaque règle.
Zone A
Zone agricole
760,4 ha · 60 % de Villemoustaussou
Lire les règles de la zonep. 68
Chapitre « ZONE A » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 69-76À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-23Ce que la zone A permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Villemoustaussou et cite la page de chaque règle.
Zone N
Zone naturelle
94,7 ha · 8 % de Villemoustaussou
Lire les règles de la zonep. 77-84
Chapitre « ZONE N » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-23Ce que la zone N permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Villemoustaussou et cite la page de chaque règle.
Zone Nce
Zone naturelle de corridors écologiques
76,8 ha · 6 % de Villemoustaussou
Lire les règles de la zonep. 77-84
Chapitre « ZONE N » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-23Ce que la zone Nce permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Villemoustaussou et cite la page de chaque règle.
Zone Np
Zone naturelle paysagère
4,8 ha · < 1 % de Villemoustaussou
Lire les règles de la zonep. 77-84
Chapitre « ZONE N » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-23Ce que la zone Np permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Villemoustaussou et cite la page de chaque règle.
Servitudes et prescriptions à Villemoustaussou
Les servitudes d’utilité publique et les prescriptions du PLU versées en données au Géoportail, avec leur nombre d’objets (relevé du 6 novembre 2026). Les pièces écrites du dossier peuvent en citer d’autres.
Servitudes d’utilité publique
- PM1Plans de prévention des risques NATURELS prévisibles (PPRNP) et MINIERS (PPRM), et documents valant PPRNP7
- AC1Monuments historiques — classés, inscrits et abords (avis ABF)4
- I4Ouvrages de transport et de distribution d'électricité3
- AC2Sites inscrits et classés2
Prescriptions du PLU
- 07Patrimoine bâti, paysager ou élément de paysage protégé68
- 05Emplacement réservé56
- 01Espace boisé classé31
- 24Voie, chemin ou transport public à conserver ou créer24
- 25Continuité écologique / trame verte et bleue16
- 16Équipements collectifs admis en zone A ou N5
- 31Espace remarquable du littoral4
- 18Périmètre d'orientations d'aménagement et de programmation (OAP)3
Les risques à Villemoustaussou
Les risques recensés sur la commune et les plans de prévention, d’après Géorisques.
Risques recensés
- Inondation
- Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
- Par ruissellement et coulée de boue
- Par remontées de nappes naturelles
- Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
- Glissement de terrain
- Tassements différentiels
- Séisme
- Feu de forêt
- Radon
- Rupture de barrage
- Transport de marchandises dangereuses
En bref
- Zone de sismicité1 · tres faible
- Arrêtés de catastrophe naturelle23 · dernier en 2023
Plans de prévention des risques
- PPRN-I - Trapel
Les ventes à Villemoustaussou260
Ventes enregistrées en 2023, 2024 et 2025 (Demandes de valeurs foncières). Prix médians au mètre carré.
Maisons · 169 ventes2 106 €/m²au m² habitable
Terrains · 71 ventes50 €/m²au m² de terrain
Appartements · 14 ventes1 491 €/m²au m² habitable
Nonza · le ChatGPT de l’urbanisme
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- Tout le dossier de VillemoustaussouRèglement, plans, 24 documents, servitudes et risques : lus et reliés entre eux.
- La page de chaque règleChaque réponse cite l’article et la page du PDF officiel, à vérifier en un clic.
- Votre terrain sur la carteDessinez votre projet sur la parcelle : Nonza vérifie hauteur, emprise et reculs.
PLU de Villemoustaussou : vos questions
Quel document d’urbanisme s’applique à Villemoustaussou ?
Villemoustaussou est couverte par un plan local d’urbanisme (PLU), publié au Géoportail de l’urbanisme. Sa version en vigueur date du 2 avril 2026.
Combien de zones compte le PLU de Villemoustaussou ?
Le PLU de Villemoustaussou compte 23 zones : 13 urbaines, 6 à urbaniser, 1 agricole et 3 naturelles. Les zones urbaines couvrent 25 % du territoire.
Comment connaître la zone de ma parcelle à Villemoustaussou ?
Cherchez votre adresse ou cliquez sur votre terrain dans la carte de cette page : elle affiche la parcelle, sa zone, son intitulé officiel et les prescriptions du PLU qui s’y appliquent.
Où consulter le règlement du PLU de Villemoustaussou ?
Le règlement écrit (91 pages) et les 24 documents du dossier sont consultables sur cette page, depuis leur source officielle. Le PLU est aussi consultable en mairie.
Villemoustaussou est-elle concernée par des risques naturels ?
Géorisques recense à Villemoustaussou : inondation, par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau, par ruissellement et coulée de boue, par remontées de nappes naturelles, mouvement de terrain et affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines), entre autres. La commune est en zone de sismicité 1 (1 - tres faible). 23 arrêtés de catastrophe naturelle y ont été publiés.
Autour de Villemoustaussou
Communes voisines
- Carcassonne
- Conques-sur-Orbiel
- Pennautier
- Villalier
- Villedubert
- Villegailhenc
Autres communes de l’intercommunalité (CA Carcassonne Agglo)
- Aigues-Vives
- Alairac
- Alzonne
- Aragon
- Arquettes-en-Val
- Arzens
- Azille
- Badens
- Bagnoles
- Barbaira
- Berriac
- Blomac
- Bouilhonnac
- Cabrespine
- Capendu
- Castans
- Caunes-Minervois
- Caunettes-en-Val
- Caux-et-Sauzens
- Cavanac
- Cazilhac
- Citou
- Comigne
- Couffoulens
- Douzens
- Fajac-en-Val
- Floure
- Fontiès-d'Aude
- La Redorte
- Labastide-en-Val
- Laure-Minervois
- Lavalette
- Lespinassière
- Leuc
- Limousis
- Malves-en-Minervois
- Marseillette
- Mas-des-Cours
- Mayronnes
- Montclar
- Montirat
- Montolieu
- Monze
- Moussoulens
- Palaja
- Pépieux
- Peyriac-Minervois
- Pezens
- Pomas
- Preixan
- Puichéric
- Raissac-sur-Lampy
- Rieux-en-Val
- Rieux-Minervois
- Rouffiac-d'Aude
- Roullens
- Rustiques
- Saint-Frichoux
- Saint-Martin-le-Vieil
- Sainte-Eulalie
- Sallèles-Cabardès
- Serviès-en-Val
- Taurize
- Trassanel
- Trausse
- Trèbes
- Val-de-Dagne
- Ventenac-Cabardès
- Verzeille
- Villar-en-Val
- Villarzel-Cabardès
- Villefloure
- Villegly
- Villeneuve-Minervois
- Villesèquelande
- Villetritouls