nonzaRèglement écrit
Les règles de chaque zone
PDF · 186 pages
PLUi de Sainte-Néomaye
Le PLUi en vigueur de Sainte-Néomaye (79260) : le règlement et les 18 documents du dossier à télécharger, la carte des 12 zones et ce qui s’applique sur votre terrain.
Une question sur ce PLUi ? Demandez à Nonza, il cite la page de chaque règle.- Document
- PLUi (intercommunal)
- Version du
- 30 septembre 2026
- Zones
- 12
- Documents
- 18
- Vérifié au Géoportail
- 5 novembre 2026
Carte du zonage du PLUi de Sainte-Néomaye
Les zones du document sur la photo aérienne et le cadastre. Cherchez une adresse ou cliquez sur un terrain pour voir ce qui s’y applique.
ou cliquez sur la carte
Télécharger le PLUi de Sainte-Néomaye : les documents18
Les pièces officielles, depuis le Géoportail de l’urbanisme (ou la copie trouvée par Nonza quand une pièce n’y est pas publiée). Les essentielles d’abord, le reste du dossier ensuite.
Plans de zonage
Les limites des zones ou secteurs sur la carte
PADD
Le projet de la commune
PDF · 18 pages
OAP
Les principes d’aménagement de secteurs
PDF · 232 pages
Rapport de présentation2 fichiers
Servitudes d’utilité publique3 fichiers
Prescriptions du règlement graphique1 fichier
- Liste des éléments bâtis du patrimoine figurant sur le plan de zonage21 p.PDF
Informations et périmètres3 fichiers
- Plan des informations annexes1 p.PDF
- DE-2024-04-05 DÉLÉGATION INSTAURANT LE DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) ET DÉLÉGUANT UNE PARTIE DE L'EXERCICE AUX COMMUNES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES HAUT VAL DE SÈVRE2 p.PDF
- CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS TERRESTRES DES DEUX-SEVRES - Arrêté préfectoral modificatif du 30/10/2015 (Art. L571-10 du code de l'environnement) - (Partie Sud)31 p.PDF
Autres documents3 fichiers
Zonage et règlement du PLUi de Sainte-Néomaye12
Comment le territoire se répartit, puis la définition de chaque zone et les règles à lire.
- Zones urbaines
- 9 %3 zones
- Zones à urbaniser
- < 1 %2 zones
- Zones agricoles
- 53 %2 zones
- Zones naturelles
- 37 %5 zones
Choisissez une zone
Zone UC
Zone correspondant aux villages et quartiers de bâti ancien des communes de La Crèche, Pamproux et Cherveux ainsi qu'aux secteurs de bâti ancien des autres communes
32,1 ha · 3 % de Sainte-Néomaye
Lire les règles de la zonep. 47-56
Chapitre « ZONE UC » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-23Sommaire des règles de la zone (12)
- 5 Dispositions particulières applicables à la zone UCp. 47
- 5.1 Destinationsp. 47
- 5.2 Caractéristiques urbaines, architecturales, environnementales et paysagèresp. 48
- 5.2.2 Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagèrep. 50
- 5.2.2.4 Dispositions applicables aux éléments bâtis repérés sur le document graphique au titre de l’article L 151-19 du Code de l’Urbanismep. 52
- 5.2.2.5 Règles applicables aux habitationsp. 52
- 5.2.2.6 Constructions neuves de bâtiments d’activités ou nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectifp. 55
- 5.2.2.7 Dans le cas de changement de destination de bâtiments agricoles traditionnelsp. 55
- 5.2.2.8 Autres constructionsp. 55
- 5.2.3 Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructionsp. 56
- 5.2.4 Stationnementp. 56
- 5.3 Equipements et réseauxp. 56
Ce que la zone UC permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Sainte-Néomaye et cite la page de chaque règle.
Zone UD
Zone correspondant à toutes les zones où le bâti individuel construit à partir de 1950 est présent de façon majoritaire
63,7 ha · 6 % de Sainte-Néomaye
Lire les règles de la zonep. 57-66
Chapitre « ZONE UD » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-23Ce que la zone UD permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Sainte-Néomaye et cite la page de chaque règle.
Zone UF
Zone correspondant aux zones d'activités déjà aménagées et à des entreprises existantes déjà implantées sur le territoire
2,7 ha · < 1 % de Sainte-Néomaye
Lire les règles de la zonep. 71, 73-78
Chapitre « ZONE UF » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-23Ce que la zone UF permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Sainte-Néomaye et cite la page de chaque règle.
Zone 1AU
Zone destinée à recevoir l'urbanisation future à vocation dominante habitat à long terme. Elle est fermée à l'urbanisation
2,5 ha · < 1 % de Sainte-Néomaye
Lire les règles de la zonep. 95
Chapitre « Dispositions particulières applicables à la zone à urbaniser 1AU » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-23Ce que la zone 1AU permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Sainte-Néomaye et cite la page de chaque règle.
Zone AU
Zone destinée à recevoir l'urbanisation future à vocation dominante habitat
6,2 ha · < 1 % de Sainte-Néomaye
Lire les règles de la zonep. 84-94
Chapitre « Dispositions particulières applicables à la zone à urbaniser AU » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-23Ce que la zone AU permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Sainte-Néomaye et cite la page de chaque règle.
Zone A
Zone recouvrant les secteurs de la commune à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles
562,8 ha · 53 % de Sainte-Néomaye
Lire les règles de la zonep. 109-118
Chapitre « 15 Dispositions particulières applicables à la zone agricole A et ses secteurs Ae, Aeol, Ap, Ai et Api » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-23Ce que la zone A permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Sainte-Néomaye et cite la page de chaque règle.
Zone Ag
Secteur de taille et de capacité d'accueil limitées de la zone N correspondant à des équipements collectifs
0,9 ha · < 1 % de Sainte-Néomaye
Lire les règles de la zonep. 121-122
Chapitre « 16.2 Dispositions particulières applicables au STECAL Ag » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-23Ce que la zone Ag permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Sainte-Néomaye et cite la page de chaque règle.
Zone N
Zone recouvrant les espaces naturels des vallées, les espaces boisés, les coteaux des vallées, des espaces d'intérêt paysager, les secteurs d'expansion des crues, les espaces à préserver dans le périmètre de captage de la Corbelière
374,1 ha · 35 % de Sainte-Néomaye
Lire les règles de la zonep. 136-144
Chapitre « 17 Dispositions particulières applicables à la zone naturelle N et ses secteurs Ne et Ni » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-23Ce que la zone N permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Sainte-Néomaye et cite la page de chaque règle.
Zone Ngv
Secteur de taille et de capacité d'accueil limitées de la zone N correspondant à l'aire d'accueil des gens du voyage de La Crèche
0 ha · 0 % de Sainte-Néomaye
Les règles de cette zone ne sont pas rattachées à des pages du règlement écrit : un autre document peut la régir.
Ce que la zone Ngv permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Sainte-Néomaye et cite la page de chaque règle.
Zone Ni
Secteur de la zone naturelle soumis à un risque d'inondation
8,2 ha · < 1 % de Sainte-Néomaye
Lire les règles de la zonep. 136-144
Chapitre « 17 Dispositions particulières applicables à la zone naturelle N et ses secteurs Ne et Ni » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-23Ce que la zone Ni permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Sainte-Néomaye et cite la page de chaque règle.
Zone NL
Secteur de taille et de capacité d'accueil limitées de la zone N accueillant des activités de loisirs, sportives et culturelles
5,7 ha · < 1 % de Sainte-Néomaye
Lire les règles de la zonep. 164-166
Chapitre « 18.8 Dispositions particulières applicables au STECAL NL » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-23Ce que la zone NL permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Sainte-Néomaye et cite la page de chaque règle.
Zone Nr
Secteur de taille et de capacité d'accueil limitées de la zone N recouvrant des aires de service et péage de l'autoroute
11,9 ha · 1 % de Sainte-Néomaye
Lire les règles de la zonep. 171-172
Chapitre « 18.11 Dispositions particulières applicables au STECAL Nr » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 8-23Ce que la zone Nr permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Sainte-Néomaye et cite la page de chaque règle.
Servitudes et prescriptions à Sainte-Néomaye
Les servitudes d’utilité publique et les prescriptions du PLUi versées en données au Géoportail, avec leur nombre d’objets (relevé du 5 novembre 2026). Les pièces écrites du dossier peuvent en citer d’autres.
Servitudes d’utilité publique
- I4Ouvrages de transport et de distribution d'électricité2
- PM1Plans de prévention des risques NATURELS prévisibles (PPRNP) et MINIERS (PPRM), et documents valant PPRNP1
- T1Protection du domaine public ferroviaire1
Prescriptions du PLUi
- 07Patrimoine bâti, paysager ou élément de paysage protégé817
- 01Espace boisé classé13
- 18Périmètre d'orientations d'aménagement et de programmation (OAP)12
- 16Équipements collectifs admis en zone A ou N5
- 15Règles graphiques d'implantation des constructions (marges de recul…)2
Les risques à Sainte-Néomaye
Les risques recensés sur la commune et les plans de prévention, d’après Géorisques.
Risques recensés
- Inondation · Risque Existant
- Remontée de nappe · Risque Existant
- Séisme · Risque Existant - modéré
- Mouvements de terrain · Risque Existant
- Retrait gonflement des argiles · Risque Existant - important
- Radon · Risque Existant - faible
- Pollution des sols · Risque Concerne
En bref
- Zone de sismicité3 · moderee
- Arrêtés de catastrophe naturelle10 · dernier en 2010
Plans de prévention des risques
- PPRi Sèvre Niortaise amont
Les ventes à Sainte-Néomaye81
Ventes enregistrées en 2023, 2024 et 2025 (Demandes de valeurs foncières). Prix médians au mètre carré.
Maisons · 41 ventes1 679 €/m²au m² habitable
Terrains · 35 ventes34 €/m²au m² de terrain
Nonza · le ChatGPT de l’urbanisme
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- Tout le dossier de Sainte-NéomayeRèglement, plans, 18 documents, servitudes et risques : lus et reliés entre eux.
- La page de chaque règleChaque réponse cite l’article et la page du PDF officiel, à vérifier en un clic.
- Votre terrain sur la carteDessinez votre projet sur la parcelle : Nonza vérifie hauteur, emprise et reculs.
PLUi de Sainte-Néomaye : vos questions
Quel document d’urbanisme s’applique à Sainte-Néomaye ?
Sainte-Néomaye est couverte par un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi), publié au Géoportail de l’urbanisme. Sa version en vigueur date du 30 septembre 2026.
Combien de zones compte le PLUi de Sainte-Néomaye ?
Le PLUi de Sainte-Néomaye compte 12 zones : 3 urbaines, 2 à urbaniser, 2 agricoles et 5 naturelles. Les zones urbaines couvrent 9 % du territoire.
Comment connaître la zone de ma parcelle à Sainte-Néomaye ?
Cherchez votre adresse ou cliquez sur votre terrain dans la carte de cette page : elle affiche la parcelle, sa zone, son intitulé officiel et les prescriptions du PLUi qui s’y appliquent.
Où consulter le règlement du PLUi de Sainte-Néomaye ?
Le règlement écrit (186 pages) et les 18 documents du dossier sont consultables sur cette page, depuis leur source officielle. Le PLUi est aussi consultable en mairie.
Sainte-Néomaye est-elle concernée par des risques naturels ?
Géorisques recense à Sainte-Néomaye : inondation, remontée de nappe, séisme, mouvements de terrain, retrait gonflement des argiles et radon, entre autres. La commune est en zone de sismicité 3 (3 - moderee). 10 arrêtés de catastrophe naturelle y ont été publiés.
Autour de Sainte-Néomaye
Communes voisines
- Aigondigné
- Azay-le-Brûlé
- Fressines
- La Crèche
- Romans
- Saint-Martin-de-Saint-Maixent
Autres communes de l’intercommunalité (CC Haut Val de Sèvre)
- Augé
- Avon
- Bougon
- Cherveux
- Exireuil
- François
- Nanteuil
- Pamproux
- Saint-Maixent-l'École
- Sainte-Eanne
- Saivres
- Salles
- Soudan
- Souvigné