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PLU de Saint-Saturnin-lès-Apt

PLU de Saint-Saturnin-lès-Apt

Le PLU en vigueur de Saint-Saturnin-lès-Apt (84490) : le règlement et les 29 documents du dossier à télécharger, la carte des 57 zones et ce qui s’applique sur votre terrain.

Une question sur ce PLU ? Demandez à Nonza, il cite la page de chaque règle.
Document
PLU communal
Version du
26 août 2024
Zones
57
Documents
29
Vérifié au Géoportail
17 novembre 2026

Carte du zonage du PLU de Saint-Saturnin-lès-Apt

Les zones du document sur la photo aérienne et le cadastre. Cherchez une adresse ou cliquez sur un terrain pour voir ce qui s’y applique.

Télécharger le PLU de Saint-Saturnin-lès-Apt : les documents29

Les pièces officielles, depuis le Géoportail de l’urbanisme (ou la copie trouvée par Nonza quand une pièce n’y est pas publiée). Les essentielles d’abord, le reste du dossier ensuite.

Règlement écrit

Les règles de chaque zone

2 fichiers · 156 pages

Voir les 2 fichiers
  • Règlement67 p.hors GéoportailPDF
  • Extrait de règlement89 p.PDF

Plans de zonage

Les limites des zones ou secteurs sur la carte

5 fichiers · 6 pages

Voir les 5 fichiers
  • Plan de zonage - Partie Nord1 p.PDF
  • PLAN DE ZONAGE - PARTIE CENTRALE1 p.PDF
  • Plan Local d’Urbanisme — PLAN DE ZONAGE - PARTIE SUD1 p.PDF
  • Plan de zonage - Village1 p.PDF
  • Extrait de zonage2 p.PDF
Rapport de présentation2 fichiers
  • Rapport de présentation265 p.PDF
  • Notice de présentation31 p.PDF
Plans de prévention des risques5 fichiers
  • PPRI Calavon-Coulon — Carte de Zonage — ST SATURNIN LES APT1 p.PDF
  • Règlement PPRi du Calavon – Coulon amont et de ses affluents66 p.PDF
  • PPRI Calavon-Coulon — Carte d’Aléas — ST SATURNIN LES APT1 p.hors GéoportailPDF
  • PPRI Calavon-Coulon – Carte d’Enjeux – ST SATURNIN LES APT1 p.hors GéoportailPDF
  • RAPPORT DE PRÉSENTATION68 p.hors GéoportailPDF
Servitudes d’utilité publique3 fichiers
  • NOTICE DES SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE (SUP)55 p.PDF
  • Plan des servitudes d’utilité publique (SUP)1 p.PDF
  • Les bois et forêts relevant du régime forestier4 p.PDF
Prescriptions du règlement graphique2 fichiers
  • PERIMETRE DE PROTECTION AU TITRE DE L’ARTICLE L.111-17 DU CODE DE L’URBANISME (ANCIEN L.111-6-2)16 p.PDF
  • Plan Local d’Urbanisme — Emplacements réservés (zoom)1 p.PDF
Informations et périmètres1 fichier
  • Périmètre des secteurs relatifs aux taux de la taxe d’aménagement3 p.PDF
Annexes sanitaires4 fichiers
  • NOTICE DES ANNEXES SANITAIRES19 p.PDF
  • PLAN DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT (EU)1 p.PDF
  • Plan du réseau d’eau potable (AEP)1 p.PDF
  • PLAN DU RESEAU D’EAU POTABLE (AEP)1 p.PDF
Règlement local de publicité1 fichier
  • REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE94 p.PDF
Procédure et délibérations1 fichier
  • EXTRAIT du Registre des Délibérations du Conseil Municipal de la Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt7 p.PDF
Autres documents1 fichier
  • INFORMATION CONCERNANT L’OBLIGATION DE DEBROUSSAILLEMENT12 p.PDF

Zonage et règlement du PLU de Saint-Saturnin-lès-Apt57

Comment le territoire se répartit, puis la définition de chaque zone et les règles à lire.

Zones urbaines
2 %11 zones
Zones à urbaniser
< 1 %4 zones
Zones agricoles
36 %15 zones
Zones naturelles
62 %27 zones

Choisissez une zone

Zone urbaine

Zone UA

19,1 ha · < 1 % de Saint-Saturnin-lès-Apt

Ce que la zone UA permet sur votre terrain : demandez à Nonza

Nonza lit le PLU de Saint-Saturnin-lès-Apt et cite la page de chaque règle.

Servitudes et prescriptions à Saint-Saturnin-lès-Apt

Les servitudes d’utilité publique et les prescriptions du PLU versées en données au Géoportail, avec leur nombre d’objets (relevé du 16 novembre 2026). Les pièces écrites du dossier peuvent en citer d’autres.

Servitudes d’utilité publique

  • AC1Immeubles classés et inscrits au titre des monuments historiques, abords des monuments historiques — travaux aux abords soumis à autorisation avec l'accord de l'ABF, sous réserve des cas d'avis simple de L632-2-1 (L621-32 et L632-2 du code du patrimoine)16
  • PM8Équipements de défense des forêts contre les incendies (DFCI)7
  • PM1Plans de prévention des risques NATURELS prévisibles (PPRNP) et MINIERS (PPRM), et documents valant PPRNP6
  • AC2Sites inscrits et classés3
  • AC3Réserves naturelles et leurs périmètres de protection1

Prescriptions du PLU

  • 07Patrimoine bâti, paysager ou élément de paysage protégé97
  • 02Limitation de constructibilité (environnement, risques, intérêt général)38
  • 05Emplacement réservé35
  • 01Espace boisé classé6
  • 18Périmètre d'orientations d'aménagement et de programmation (OAP)6
  • 22Diversité commerciale à protéger ou développer1

Les risques à Saint-Saturnin-lès-Apt

Les risques recensés sur la commune et les plans de prévention, d’après Géorisques.

Risques recensés

  • Feu de foret · Risque Existant
  • Inondation · Risque Existant
  • Mouvements de terrain · Risque Existant
  • Radon · Risque Existant - faible
  • Remontée de nappe · Risque Existant
  • Retrait gonflement des argiles · Risque Existant - important
  • Séisme · Risque Existant - modéré
  • Pollution des sols · Risque Concerne
  • Rupture de barrage · Risque Concerne

En bref

  • Zone de sismicité3 · moderee
  • Arrêtés de catastrophe naturelle20 · dernier en 2024
  • Loi MontagneLa commune y est soumise

Plans de prévention des risques

  • PPRN-I - Calavon-Coulon amont 2024
Leurs règlements et leurs cartes sont dans les documents du dossier

Les ventes à Saint-Saturnin-lès-Apt238

Ventes enregistrées en 2023, 2024 et 2025 (Demandes de valeurs foncières). Prix médians au mètre carré.

Maisons · 131 ventes3 681 €/m²au m² habitable
Terrains · 79 ventes5 €/m²au m² de terrain
Appartements · 13 ventes2 534 €/m²au m² habitable

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PLU de Saint-Saturnin-lès-Apt : vos questions

Quel document d’urbanisme s’applique à Saint-Saturnin-lès-Apt ?

Saint-Saturnin-lès-Apt est couverte par un plan local d’urbanisme (PLU), publié au Géoportail de l’urbanisme. Sa version en vigueur date du 26 août 2024.

Combien de zones compte le PLU de Saint-Saturnin-lès-Apt ?

Le PLU de Saint-Saturnin-lès-Apt compte 57 zones : 11 urbaines, 4 à urbaniser, 15 agricoles et 27 naturelles. Les zones urbaines couvrent 2 % du territoire.

Comment connaître la zone de ma parcelle à Saint-Saturnin-lès-Apt ?

Cherchez votre adresse ou cliquez sur votre terrain dans la carte de cette page : elle affiche la parcelle, sa zone, son intitulé officiel et les prescriptions du PLU qui s’y appliquent.

Où consulter le règlement du PLU de Saint-Saturnin-lès-Apt ?

Le règlement écrit (67 pages) et les 29 documents du dossier sont consultables sur cette page, depuis leur source officielle. Le PLU est aussi consultable en mairie.

Saint-Saturnin-lès-Apt est-elle concernée par des risques naturels ?

Géorisques recense à Saint-Saturnin-lès-Apt : feu de foret, inondation, mouvements de terrain, radon, remontée de nappe et retrait gonflement des argiles, entre autres. La commune est en zone de sismicité 3 (3 - moderee). 20 arrêtés de catastrophe naturelle y ont été publiés.

Autour de Saint-Saturnin-lès-Apt

Communes voisines

  • Apt
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  • Murs
  • Roussillon
  • Saint-Christol
  • Sault
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