nonzaRèglement écrit
Les règles de chaque zone
PDF · 100 pages
PLU de Saint-Aubin-de-Branne
Le PLU en vigueur de Saint-Aubin-de-Branne (33420) : le règlement et les 13 documents du dossier à télécharger, la carte des 10 zones et ce qui s’applique sur votre terrain.
Une question sur ce PLU ? Demandez à Nonza, il cite la page de chaque règle.- Document
- PLU communal
- Version du
- 11 décembre 2024
- Zones
- 10
- Documents
- 13
- Vérifié au Géoportail
- 10 novembre 2026
Carte du zonage du PLU de Saint-Aubin-de-Branne
Les zones du document sur la photo aérienne et le cadastre. Cherchez une adresse ou cliquez sur un terrain pour voir ce qui s’y applique.
ou cliquez sur la carte
Télécharger le PLU de Saint-Aubin-de-Branne : les documents13
Les pièces officielles, depuis le Géoportail de l’urbanisme (ou la copie trouvée par Nonza quand une pièce n’y est pas publiée). Les essentielles d’abord, le reste du dossier ensuite.
Plans de zonage
Les limites des zones ou secteurs sur la carte
PDF · 1 pages
PADD
Le projet de la commune
PDF · 22 pages
OAP
Les principes d’aménagement de secteurs
PDF · 12 pages
Rapport de présentation3 fichiers
Servitudes d’utilité publique2 fichiers
Annexes sanitaires2 fichiers
Zonage et règlement du PLU de Saint-Aubin-de-Branne10
Comment le territoire se répartit, puis la définition de chaque zone et les règles à lire.
- Zones urbaines
- 5 %3 zones
- Zones à urbaniser
- < 1 %3 zones
- Zones agricoles
- 56 %1 zone
- Zones naturelles
- 38 %3 zones
Choisissez une zone
Zone UA
UA
3,7 ha · < 1 % de Saint-Aubin-de-Branne
Lire les règles de la zonep. 12-22
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UA » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 11À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-10Sommaire des règles de la zone (22)
- CHAPITRE 1p. 12
- CARACTERE DE LA ZONE UAp. 12
- SECTION Ip. 12
- NATURE DE L'OCCUPATION ET DE L'UTILISATION DU SOLp. 12
- ARTICLE UA 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITESp. 12
- ARTICLE UA 2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERESp. 13
- SECTION IIp. 13
- CONDITIONS DE L'OCCUPATION DES SOLSp. 13
- ARTICLE UA 3 - ACCES ET VOIRIEp. 13
- ARTICLE UA 4 - RESEAUX DIVERSp. 14
- ARTICLE UA 5 - CARACTERISTIQUES DES TERRAINSp. 15
- ARTICLE UA 6 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES EXISTANTES ET A CREERp. 15
- ARTICLE UA 7 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVESp. 15
- ARTICLE UA 8 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME UNITE FONCIEREp. 16
- ARTICLE UA 9 - EMPRISE AU SOLp. 16
- ARTICLE UA 10 - HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONSp. 16
- ARTICLE UA 11 - ASPECT EXTERIEURp. 17
- ARTICLE UA 12 - STATIONNEMENT DES VEHICULESp. 20
- ARTICLE UA 13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONSp. 21
- SECTION IIIp. 21
- POSSIBILITES MAXIMALES D'OCCUPATION DU SOLp. 21
- ARTICLE UA 14 - COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL (C.O.S.)p. 21
Ce que la zone UA permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Saint-Aubin-de-Branne et cite la page de chaque règle.
Zone UB
UB
5,4 ha · < 1 % de Saint-Aubin-de-Branne
Lire les règles de la zonep. 23-34
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UB » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 11À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-10Ce que la zone UB permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Saint-Aubin-de-Branne et cite la page de chaque règle.
Zone UC
UC
16 ha · 3 % de Saint-Aubin-de-Branne
Lire les règles de la zonep. 35-44
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UC » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 11À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-10Ce que la zone UC permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Saint-Aubin-de-Branne et cite la page de chaque règle.
Zone 1AU
1AU
0,6 ha · < 1 % de Saint-Aubin-de-Branne
Lire les règles de la zonep. 46-56
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE 1AU » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 45À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-10Ce que la zone 1AU permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Saint-Aubin-de-Branne et cite la page de chaque règle.
Zone 2AU
2AU
1,3 ha · < 1 % de Saint-Aubin-de-Branne
Lire les règles de la zonep. 57-59
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE 2AU » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 45À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-10Ce que la zone 2AU permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Saint-Aubin-de-Branne et cite la page de chaque règle.
Zone 2AUh
2AUh
1,6 ha · < 1 % de Saint-Aubin-de-Branne
Lire les règles de la zonep. 57-59
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE 2AU » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 45À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-10Ce que la zone 2AUh permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Saint-Aubin-de-Branne et cite la page de chaque règle.
Zone A
A
307,5 ha · 56 % de Saint-Aubin-de-Branne
Lire les règles de la zonep. 62-71
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-10Ce que la zone A permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Saint-Aubin-de-Branne et cite la page de chaque règle.
Zone N
N
168,2 ha · 31 % de Saint-Aubin-de-Branne
Lire les règles de la zonep. 74-85
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 73À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-10Ce que la zone N permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Saint-Aubin-de-Branne et cite la page de chaque règle.
Zone NC
NC
2,5 ha · < 1 % de Saint-Aubin-de-Branne
Lire les règles de la zonep. 74-85
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 73À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-10Ce que la zone NC permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Saint-Aubin-de-Branne et cite la page de chaque règle.
Zone Np
Np
39,3 ha · 7 % de Saint-Aubin-de-Branne
Lire les règles de la zonep. 87-92
Chapitre « DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE NP » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 73À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 6-10Ce que la zone Np permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLU de Saint-Aubin-de-Branne et cite la page de chaque règle.
Servitudes et prescriptions à Saint-Aubin-de-Branne
Les servitudes d’utilité publique et les prescriptions du PLU versées en données au Géoportail, avec leur nombre d’objets (relevé du 10 novembre 2026). Les pièces écrites du dossier peuvent en citer d’autres.
Servitudes d’utilité publique
- PM1Plans de prévention des risques NATURELS prévisibles (PPRNP) et MINIERS (PPRM), et documents valant PPRNP4
- AC1Monuments historiques — classés, inscrits et abords (avis ABF)3
Prescriptions du PLU
- 01Espace boisé classé9
- 07Patrimoine bâti, paysager ou élément de paysage protégé5
- 16Équipements collectifs admis en zone A ou N5
- 02Limitation de constructibilité (environnement, risques, intérêt général)2
- 05Emplacement réservé1
Les risques à Saint-Aubin-de-Branne
Les risques recensés sur la commune et les plans de prévention, d’après Géorisques.
Risques recensés
- Radon · Risque Existant - faible
- Séisme · Risque Existant - faible
- Feu de foret · Risque Existant
- Inondation · Risque Existant
- Remontée de nappe · Risque Existant
- Mouvements de terrain · Risque Existant
- Retrait gonflement des argiles · Risque Existant - important
- Pollution des sols · Risque Concerne
- Rupture de barrage · Risque Concerne
En bref
- Zone de sismicité1 · tres faible
- Arrêtés de catastrophe naturelle15 · dernier en 2023
Plans de prévention des risques
- PPR - Saint-Aubin-de-Branne
Les ventes à Saint-Aubin-de-Branne47
Ventes enregistrées en 2023, 2024 et 2025 (Demandes de valeurs foncières). Prix médians au mètre carré.
Terrains · 35 ventes1 €/m²au m² de terrain
Maisons · 12 ventes2 810 €/m²au m² habitable
Nonza · le ChatGPT de l’urbanisme
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- Tout le dossier de Saint-Aubin-de-BranneRèglement, plans, 13 documents, servitudes et risques : lus et reliés entre eux.
- La page de chaque règleChaque réponse cite l’article et la page du PDF officiel, à vérifier en un clic.
- Votre terrain sur la carteDessinez votre projet sur la parcelle : Nonza vérifie hauteur, emprise et reculs.
PLU de Saint-Aubin-de-Branne : vos questions
Quel document d’urbanisme s’applique à Saint-Aubin-de-Branne ?
Saint-Aubin-de-Branne est couverte par un plan local d’urbanisme (PLU), publié au Géoportail de l’urbanisme. Sa version en vigueur date du 11 décembre 2024.
Combien de zones compte le PLU de Saint-Aubin-de-Branne ?
Le PLU de Saint-Aubin-de-Branne compte 10 zones : 3 urbaines, 3 à urbaniser, 1 agricole et 3 naturelles. Les zones urbaines couvrent 5 % du territoire.
Comment connaître la zone de ma parcelle à Saint-Aubin-de-Branne ?
Cherchez votre adresse ou cliquez sur votre terrain dans la carte de cette page : elle affiche la parcelle, sa zone, son intitulé officiel et les prescriptions du PLU qui s’y appliquent.
Où consulter le règlement du PLU de Saint-Aubin-de-Branne ?
Le règlement écrit (100 pages) et les 13 documents du dossier sont consultables sur cette page, depuis leur source officielle. Le PLU est aussi consultable en mairie.
Saint-Aubin-de-Branne est-elle concernée par des risques naturels ?
Géorisques recense à Saint-Aubin-de-Branne : radon, séisme, feu de foret, inondation, remontée de nappe et mouvements de terrain, entre autres. La commune est en zone de sismicité 1 (1 - tres faible). 15 arrêtés de catastrophe naturelle y ont été publiés.
Autour de Saint-Aubin-de-Branne
Communes voisines
- Branne
- Cabara
- Lugaignac
- Naujan-et-Postiac
- Rauzan
- Saint-Jean-de-Blaignac
- Sainte-Terre
Autres communes de l’intercommunalité (CC Castillon/Pujols)
- Bossugan
- Castillon-la-Bataille
- Civrac-sur-Dordogne
- Coubeyrac
- Doulezon
- Flaujagues
- Gensac
- Grézillac
- Guillac
- Jugazan
- Juillac
- Les Salles-de-Castillon
- Mérignas
- Mouliets-et-Villemartin
- Pessac-sur-Dordogne
- Pujols
- Ruch
- Saint-Magne-de-Castillon
- Saint-Michel-de-Montaigne
- Saint-Pey-de-Castets
- Saint-Vincent-de-Pertignas
- Sainte-Colombe
- Sainte-Florence
- Sainte-Radegonde