nonzaRèglement écrit
Les règles de chaque zone
PDF · 170 pages
PLUi de Saint-Aubin
Le PLUi de Saint-Aubin (40250) : le règlement et les 19 documents du dossier à télécharger, la carte des 8 zones et ce qui s’applique sur votre terrain.
Une question sur ce PLUi ? Demandez à Nonza, il cite la page de chaque règle.- Document
- PLUi (intercommunal)
- Version du
- 8 juillet 2021
- Zones
- 8
- Documents
- 19
Carte du zonage du PLUi de Saint-Aubin
Les zones du document sur la photo aérienne et le cadastre. Cherchez une adresse ou cliquez sur un terrain pour voir ce qui s’y applique.
ou cliquez sur la carte
Télécharger le PLUi de Saint-Aubin : les documents19
Les pièces officielles, depuis le Géoportail de l’urbanisme (ou la copie trouvée par Nonza quand une pièce n’y est pas publiée). Les essentielles d’abord, le reste du dossier ensuite.
Plans de zonage
Les limites des zones ou secteurs sur la carte
PADD
Le projet de la commune
PDF · 12 pages
OAP
Les principes d’aménagement de secteurs
PDF · 61 pages
Rapport de présentation1 fichier
- PIECE 1.A – RESUME NON TECHNIQUE506 p.PDF
Servitudes d’utilité publique4 fichiers
Prescriptions du règlement graphique1 fichier
- PIECE 1.E - ANNEXES57 p.PDF
Informations et périmètres1 fichier
- Annexe 5.C : Droit de préemption urbain1 p.PDF
Annexes sanitaires6 fichiers
- Système d'assainissement collectif de la commune de Saint Aubin1 p.PDF
- Présentation du rapport annuel 2017 — CC Terres de Chalosse26 p.PDF
- Pièce 2.12 – Notice explicative du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint Aubin36 p.PDF
- Révision des zonages d'assainissement eaux usées et eaux pluviales — Pièce 3 : Notice explicative des zonages d’assainissement pluviaux52 p.PDF
- Plan du zonage d'assainissement des eaux pluviales1 p.PDF
- Annexe 5.D.2 : Plan du réseau AEP1 p.PDF
Procédure et délibérations1 fichier
- Approbation du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) sur le périmètre de l’ancienne Communauté de Communes du Pays de Mugron (PLUi du « secteur de Mugron »)12 p.PDF
Zonage et règlement du PLUi de Saint-Aubin8
Comment le territoire se répartit, puis la définition de chaque zone et les règles à lire.
- Zones urbaines
- 2 %2 zones
- Zones à urbaniser
- < 1 %1 zone
- Zones agricoles
- 77 %1 zone
- Zones naturelles
- 21 %4 zones
Choisissez une zone
Zone UB
19,9 ha · 2 % de Saint-Aubin
Lire les règles de la zonep. 39-54
Chapitre « ZONES UB » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-22Sommaire des règles de la zone (11)
- SECTION 1 DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITEp. 41
- ARTICLE 1-1 : INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITESp. 41
- ARTICLE 1-2 : MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALEp. 43
- SECTION 2 CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGEREp. 44
- ARTICLE 2-1 : VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONSp. 44
- ARTICLE 2-2 : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGEREp. 46
- ARTICLE 2-3 : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONSp. 48
- ARTICLE 2-4 : STATIONNEMENTp. 49
- SECTION 3 EQUIPEMENTS ET RESEAUXp. 51
- ARTICLE 3-1 : DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEESp. 51
- ARTICLE 3-2 : DESSERTE PAR LES RESEAUXp. 52
Ce que la zone UB permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Saint-Aubin et cite la page de chaque règle.
Zone UZ
0,7 ha · < 1 % de Saint-Aubin
Lire les règles de la zonep. 89-100
Chapitre « ZONES UZ » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-22Ce que la zone UZ permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Saint-Aubin et cite la page de chaque règle.
Zone AU
2,7 ha · < 1 % de Saint-Aubin
Lire les règles de la zonep. 101-115
Chapitre « ZONES AU » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-22Ce que la zone AU permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Saint-Aubin et cite la page de chaque règle.
Zone A
739,3 ha · 77 % de Saint-Aubin
Lire les règles de la zonep. 141-152
Chapitre « ZONES A » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-22Ce que la zone A permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Saint-Aubin et cite la page de chaque règle.
Zone N
128,5 ha · 13 % de Saint-Aubin
Lire les règles de la zonep. 153-168
Chapitre « ZONES N » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-22Ce que la zone N permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Saint-Aubin et cite la page de chaque règle.
Zone Na
0,7 ha · < 1 % de Saint-Aubin
Lire les règles de la zonep. 153-168
Chapitre « ZONES N » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-22Ce que la zone Na permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Saint-Aubin et cite la page de chaque règle.
Zone Nce
70,5 ha · 7 % de Saint-Aubin
Lire les règles de la zonep. 153-168
Chapitre « ZONES N » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-22Ce que la zone Nce permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Saint-Aubin et cite la page de chaque règle.
Zone Nt2
0,4 ha · < 1 % de Saint-Aubin
Lire les règles de la zonep. 153-168
Chapitre « ZONES N » du règlement écrit.
À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 7-22Ce que la zone Nt2 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Saint-Aubin et cite la page de chaque règle.
Servitudes et prescriptions à Saint-Aubin
Les servitudes d’utilité publique et les prescriptions du PLUi versées en données au Géoportail, avec leur nombre d’objets (relevé du 10 novembre 2026). Les pièces écrites du dossier peuvent en citer d’autres.
Servitudes d’utilité publique
- AC1Monuments historiques — classés, inscrits et abords (avis ABF)5
Prescriptions du PLUi
- 07Patrimoine bâti, paysager ou élément de paysage protégé11
- 16Équipements collectifs admis en zone A ou N2
- 02Limitation de constructibilité (environnement, risques, intérêt général)1
- 18Périmètre d'orientations d'aménagement et de programmation (OAP)1
Les risques à Saint-Aubin
Les risques recensés sur la commune et les plans de prévention, d’après Géorisques.
Risques recensés
- Remontée de nappe · Risque Existant
- Séisme · Risque Existant - faible
- Mouvements de terrain · Risque Existant
- Retrait gonflement des argiles · Risque Existant - modéré
- Feu de foret · Risque Existant
- Radon · Risque Existant - faible
- Pollution des sols · Risque Concerne
En bref
- Zone de sismicité2 · faible
- Arrêtés de catastrophe naturelle11 · dernier en 2023
Les ventes à Saint-Aubin23
Ventes enregistrées en 2023, 2024 et 2025 (Demandes de valeurs foncières). Prix médians au mètre carré.
Maisons · 12 ventes1 723 €/m²au m² habitable
Terrains · 10 ventes37 €/m²au m² de terrain
Appartements · 1 vente824 €/m²au m² habitable
Nonza · le ChatGPT de l’urbanisme
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- Tout le dossier de Saint-AubinRèglement, plans, 19 documents, servitudes et risques : lus et reliés entre eux.
- La page de chaque règleChaque réponse cite l’article et la page du PDF officiel, à vérifier en un clic.
- Votre terrain sur la carteDessinez votre projet sur la parcelle : Nonza vérifie hauteur, emprise et reculs.
PLUi de Saint-Aubin : vos questions
Quel document d’urbanisme s’applique à Saint-Aubin ?
Saint-Aubin est couverte par un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi), publié au Géoportail de l’urbanisme. Sa version en vigueur date du 8 juillet 2021.
Combien de zones compte le PLUi de Saint-Aubin ?
Le PLUi de Saint-Aubin compte 8 zones : 2 urbaines, 1 à urbaniser, 1 agricole et 4 naturelles. Les zones urbaines couvrent 2 % du territoire.
Comment connaître la zone de ma parcelle à Saint-Aubin ?
Cherchez votre adresse ou cliquez sur votre terrain dans la carte de cette page : elle affiche la parcelle, sa zone, son intitulé officiel et les prescriptions du PLUi qui s’y appliquent.
Où consulter le règlement du PLUi de Saint-Aubin ?
Le règlement écrit (170 pages) et les 19 documents du dossier sont consultables sur cette page, depuis leur source officielle. Le PLUi est aussi consultable en mairie.
Saint-Aubin est-elle concernée par des risques naturels ?
Géorisques recense à Saint-Aubin : remontée de nappe, séisme, mouvements de terrain, retrait gonflement des argiles, feu de foret et radon, entre autres. La commune est en zone de sismicité 2 (2 - faible). 11 arrêtés de catastrophe naturelle y ont été publiés.
Autour de Saint-Aubin
Communes voisines
- Caupenne
- Hauriet
- Lahosse
- Larbey
- Maylis
- Montaut
- Mugron
Autres communes de l’intercommunalité (CC Terres de Chalosse)
- Baigts
- Bergouey
- Cassen
- Clermont
- Doazit
- Gamarde-les-Bains
- Garrey
- Gibret
- Goos
- Gousse
- Hinx
- Laurède
- Louer
- Lourquen
- Montfort-en-Chalosse
- Nerbis
- Nousse
- Onard
- Ozourt
- Poyanne
- Poyartin
- Préchacq-les-Bains
- Saint-Geours-d'Auribat
- Saint-Jean-de-Lier
- Sort-en-Chalosse
- Toulouzette
- Vicq-d'Auribat