nonzaRèglement écrit
Les règles de chaque zone
PDF · 195 pages
PLUi de Nozay
Le PLUi en vigueur de Nozay (44170) : le règlement et les 44 documents du dossier à télécharger, la carte des 29 zones et ce qui s’applique sur votre terrain.
Une question sur ce PLUi ? Demandez à Nonza, il cite la page de chaque règle.- Document
- PLUi (intercommunal)
- Version du
- 15 octobre 2025
- Zones
- 29
- Documents
- 44
- Vérifié au Géoportail
- 22 octobre 2026
Carte du zonage du PLUi de Nozay
Les zones du document sur la photo aérienne et le cadastre. Cherchez une adresse ou cliquez sur un terrain pour voir ce qui s’y applique.
ou cliquez sur la carte
Télécharger le PLUi de Nozay : les documents44
Les pièces officielles, depuis le Géoportail de l’urbanisme (ou la copie trouvée par Nonza quand une pièce n’y est pas publiée). Les essentielles d’abord, le reste du dossier ensuite.
Plans de zonage
Les limites des zones ou secteurs sur la carte
PADD
Le projet de la commune
PDF · 36 pages
OAP
Les principes d’aménagement de secteurs
6 fichiers · 103 pages
Voir les 6 fichiers
Rapport de présentation14 fichiers
- Les cahiers du diagnostic — 1. Situation et mobilités35 p.PDF
- 1.4 Evaluation environnementale307 p.PDF
- 1.5 Résumé non technique59 p.PDF
- DOSSIER LOI BARNIER25 p.PDF
- Inventaire complémentaires des zones humides et pré-diagnostic écologique sur les potentiels secteurs de projet106 p.PDF
- 1.7. Inventaires zones humides — Rapport des inventaires des zones humides communaux (7 communes)416 p.PDF
- Les cahiers du diagnostic — 2. Sociodémographie35 p.PDF
- Les cahiers du diagnostic — 3. Economie et espaces productifs45 p.PDF
- Les cahiers du diagnostic 4. Patrimoines et paysages48 p.PDF
- Les cahiers du diagnostic 5. Equipements et commerces27 p.PDF
- Les cahiers du diagnostic — 6. Urbanisme et espace73 p.PDF
- Synthèse et enjeux10 p.PDF
Servitudes d’utilité publique3 fichiers
Informations et périmètres7 fichiers
- 4.4. Autres annexes8 p.PDF
- ZAC D’ACTIVITÉS DE L’OSERAYE 222 p.PDF
- Classement sonore des infrastructures de transports terrestres bruyantes9 p.PDF
- ARRÊTÉ3 p.PDF
- Fiche Détaillée7 p.PDF
- Annexe 1 – Arrêté préfectoral classement sonore - Novembre 20201 p.hors GéoportailPDF
- Annexe 2 - Classement sonore Loire-Atlantique36 p.hors GéoportailPDF
Annexes sanitaires6 fichiers
- ANNEXES SANITAIRES75 p.PDF
- Réseaux : Eau Potable39 p.PDF
- Annexe Synthèse : Assainissement collectif27 p.PDF
- Plans Eaux pluviales8 p.PDF
- Annexes sanitaires — Plan des réseaux d'eaux usées9 p.PDF
- Arrêté préfectoral N°2020/SEE/326 portant délimitation d’une aire d’alimentation du captage en eau potable de la Chutenaie situé sur la commune de Saffré4 p.PDF
Procédure et délibérations1 fichier
- 0. Procédure – Délibérations – Bilan de la concertation415 p.PDF
Autres documents1 fichier
- Liste des annexes6 p.PDF
Zonage et règlement du PLUi de Nozay29
Comment le territoire se répartit, puis la définition de chaque zone et les règles à lire.
- Zones urbaines
- 4 %10 zones
- Zones à urbaniser
- < 1 %5 zones
- Zones agricoles
- 92 %9 zones
- Zones naturelles
- 4 %5 zones
Choisissez une zone
Zone UA
Secteur de centralité
2,7 ha · < 1 % de Nozay
Lire les règles de la zonep. 49-55
Chapitre « UA » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 14-27, 29-47À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 14-27, 29-47Sommaire des règles de la zone (10)
- Définition (extrait du rapport de présentation)p. 49
- Destinations et sous-destinations de la zonep. 49
- Dispositions applicables au secteur UAp. 50
- CHAPITRE I - DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITÉp. 50
- Article 2 : Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activitésp. 51
- Article 3 : Mixité fonctionnelle et socialep. 51
- CHAPITRE II - CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈREp. 52
- Article 6 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructionsp. 54
- Article 7 : Stationnementp. 54
- CHAPITRE III - ÉQUIPEMENT ET RÉSEAUXp. 55
Ce que la zone UA permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Nozay et cite la page de chaque règle.
Zone UAa
Secteur de centralité spécifique à Nozay
19,5 ha · < 1 % de Nozay
Lire les règles de la zonep. 49-55
Chapitre « UA » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 14-27, 29-47À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 14-27, 29-47Ce que la zone UAa permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Nozay et cite la page de chaque règle.
Zone UB
Secteur aggloméré résidentiel
90 ha · 2 % de Nozay
Lire les règles de la zonep. 62
Chapitre « UB » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 14-27, 29-47, 63-67À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 14-27, 29-47Ce que la zone UB permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Nozay et cite la page de chaque règle.
Zone UC
Espace commercial de périphérie
7,5 ha · < 1 % de Nozay
Lire les règles de la zonep. 79-83
Chapitre « UC » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 14-27, 29-47À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 14-27, 29-47Ce que la zone UC permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Nozay et cite la page de chaque règle.
Zone UD
Secteur de mixité fonctionnelle
15,4 ha · < 1 % de Nozay
Lire les règles de la zonep. 56
Chapitre « UD » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 14-27, 29-47, 57-61À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 14-27, 29-47Ce que la zone UD permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Nozay et cite la page de chaque règle.
Zone UE1
Parc d'activités structurant
13,6 ha · < 1 % de Nozay
Lire les règles de la zonep. 84-88
Chapitre « UE » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 14-27, 29-47À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 14-27, 29-47Ce que la zone UE1 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Nozay et cite la page de chaque règle.
Zone UE2
Parc d'activités secondaire
3,1 ha · < 1 % de Nozay
Lire les règles de la zonep. 84-88
Chapitre « UE » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 14-27, 29-47À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 14-27, 29-47Ce que la zone UE2 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Nozay et cite la page de chaque règle.
Zone UEc
Secteur économique et commercial
7,2 ha · < 1 % de Nozay
Lire les règles de la zonep. 89
Chapitre « UEc » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 14-27, 29-47, 90-94À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 14-27, 29-47Ce que la zone UEc permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Nozay et cite la page de chaque règle.
Zone UH
Secteur résidentiel hors agglomération
15,6 ha · < 1 % de Nozay
Lire les règles de la zonep. 68
Chapitre « UH » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 14-27, 29-47, 69-73À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 14-27, 29-47Ce que la zone UH permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Nozay et cite la page de chaque règle.
Zone UL
Secteur d'équipements
30,4 ha · < 1 % de Nozay
Lire les règles de la zonep. 74
Chapitre « UL » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 14-27, 29-47, 75-78À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 14-27, 29-47Ce que la zone UL permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Nozay et cite la page de chaque règle.
Zone 1AUb
Zones à urbaniser à vocation principale habitat
3,4 ha · < 1 % de Nozay
Lire les règles de la zonep. 102-107
Chapitre « 1AUb » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 14-27, 29-47, 95À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 14-27, 29-47Ce que la zone 1AUb permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Nozay et cite la page de chaque règle.
Zone 1AUc
Zones à urbaniser à vocation principale commerce
1,9 ha · < 1 % de Nozay
Lire les règles de la zonep. 119-123
Chapitre « 1AUc » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 14-27, 29-47, 95À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 14-27, 29-47Ce que la zone 1AUc permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Nozay et cite la page de chaque règle.
Zone 1AUe1
Zones à urbaniser pour le développement de parcs structurants
2,1 ha · < 1 % de Nozay
Lire les règles de la zonep. 113-118
Chapitre « 1AUe » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 14-27, 29-47, 95À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 14-27, 29-47Ce que la zone 1AUe1 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Nozay et cite la page de chaque règle.
Zone 1AUe1r
Zones à urbaniser pour le développement de parcs structurants
3,2 ha · < 1 % de Nozay
Lire les règles de la zonep. 113-118
Chapitre « 1AUe » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 14-27, 29-47, 95À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 14-27, 29-47Ce que la zone 1AUe1r permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Nozay et cite la page de chaque règle.
Zone 2AU
Zones à urbaniser à long terme
12,3 ha · < 1 % de Nozay
Lire les règles de la zonep. 124
Chapitre « 2AU » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 14-27, 29-47, 95, 125-126À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 14-27, 29-47Ce que la zone 2AU permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Nozay et cite la page de chaque règle.
Zone A
Zone agricole
4 810,4 ha · 83 % de Nozay
Lire les règles de la zonep. 128
Chapitre « A » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 14-27, 29-47, 129-130À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 14-27, 29-47Ce que la zone A permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Nozay et cite la page de chaque règle.
Zone AE N1
Secteur d'activités en milieu rural (STECAL)
4,5 ha · < 1 % de Nozay
Lire les règles de la zonep. 150
Chapitre « AE » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 14-27, 29-47, 151-155À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 14-27, 29-47Ce que la zone AE N1 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Nozay et cite la page de chaque règle.
Zone AE N2
Secteur d'activités en milieu rural (STECAL)
1,3 ha · < 1 % de Nozay
Lire les règles de la zonep. 150
Chapitre « AE » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 14-27, 29-47, 151-155À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 14-27, 29-47Ce que la zone AE N2 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Nozay et cite la page de chaque règle.
Zone AE N3
Secteur d'activités en milieu rural (STECAL)
0,7 ha · < 1 % de Nozay
Lire les règles de la zonep. 150
Chapitre « AE » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 14-27, 29-47, 151-155À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 14-27, 29-47Ce que la zone AE N3 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Nozay et cite la page de chaque règle.
Zone Aeol
Secteur de développement éolien
227,6 ha · 4 % de Nozay
Lire les règles de la zonep. 134
Chapitre « Aeol » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 14-27, 29-47, 135-136À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 14-27, 29-47Ce que la zone Aeol permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Nozay et cite la page de chaque règle.
Zone AG
Secteur agricole et agrivoltaïsme
68 ha · 1 % de Nozay
Lire les règles de la zonep. 145
Chapitre « AG » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 14-27, 29-47, 146-149À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 14-27, 29-47Ce que la zone AG permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Nozay et cite la page de chaque règle.
Zone AL N1
Secteur d'équipements et/ou site de tourisme et de loisirs en milieu rural (STECAL)
1 ha · < 1 % de Nozay
Lire les règles de la zonep. 156
Chapitre « AL » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 14-27, 29-47, 157-161À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 14-27, 29-47Ce que la zone AL N1 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Nozay et cite la page de chaque règle.
Zone AL N2
Secteur d'équipements et/ou site de tourisme et de loisirs en milieu rural (STECAL)
2,1 ha · < 1 % de Nozay
Lire les règles de la zonep. 156
Chapitre « AL » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 14-27, 29-47, 157-161À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 14-27, 29-47Ce que la zone AL N2 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Nozay et cite la page de chaque règle.
Zone AN
Zone agricole non artificialisée
185,1 ha · 3 % de Nozay
Lire les règles de la zonep. 139
Chapitre « AN » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 14-27, 29-47, 140-144À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 14-27, 29-47Ce que la zone AN permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Nozay et cite la page de chaque règle.
Zone N
Zone naturelle
107,4 ha · 2 % de Nozay
Lire les règles de la zonep. 163
Chapitre « N » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 14-27, 29-47, 164-168À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 14-27, 29-47Ce que la zone N permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Nozay et cite la page de chaque règle.
Zone NC
Secteur de carrières
2,8 ha · < 1 % de Nozay
Lire les règles de la zonep. 182
Chapitre « NC » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 14-27, 29-47, 183-185À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 14-27, 29-47Ce que la zone NC permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Nozay et cite la page de chaque règle.
Zone NE
Secteur économique de stockage et/ou de production d'énergies renouvelables
11,3 ha · < 1 % de Nozay
Lire les règles de la zonep. 178
Chapitre « NE » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 14-27, 29-47, 179-181À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 14-27, 29-47Ce que la zone NE permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Nozay et cite la page de chaque règle.
Zone NF
Zone naturelle forestière
104,5 ha · 2 % de Nozay
Lire les règles de la zonep. 169
Chapitre « NF » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 14-27, 29-47, 170-173À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 14-27, 29-47Ce que la zone NF permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Nozay et cite la page de chaque règle.
Zone NL
Secteur naturel d'équipements
27,6 ha · < 1 % de Nozay
Lire les règles de la zonep. 174
Chapitre « NL » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 14-27, 29-47, 175-177À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 14-27, 29-47Ce que la zone NL permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de Nozay et cite la page de chaque règle.
Servitudes et prescriptions à Nozay
Les servitudes d’utilité publique et les prescriptions du PLUi versées en données au Géoportail, avec leur nombre d’objets (relevé du 19 octobre 2026). Les pièces écrites du dossier peuvent en citer d’autres.
Servitudes d’utilité publique
- AC1Monuments historiques — classés, inscrits et abords (avis ABF)6
- I4Ouvrages de transport et de distribution d'électricité2
- A4Passage dans le lit ou sur les berges des cours d'eau1
Prescriptions du PLUi
- 07Patrimoine bâti, paysager ou élément de paysage protégé1 108
- 16Équipements collectifs admis en zone A ou N38
- 15Règles graphiques d'implantation des constructions (marges de recul…)16
- 24Voie, chemin ou transport public à conserver ou créer7
- 05Emplacement réservé6
- 22Diversité commerciale à protéger ou développer5
- 18Périmètre d'orientations d'aménagement et de programmation (OAP)4
- 02Limitation de constructibilité (environnement, risques, intérêt général)1
Les risques à Nozay
Les risques recensés sur la commune et les plans de prévention, d’après Géorisques.
Risques recensés
- Radon · Risque Existant - important
- Séisme · Risque Existant - faible
- Inondation · Risque Existant
- Remontée de nappe · Risque Existant
- Mouvements de terrain · Risque Existant
- Retrait gonflement des argiles · Risque Existant - modéré
- Installations industrielles classées (ICPE) · Risque Concerne
- Risques miniers · Risque Existant
- Pollution des sols · Risque Concerne
- Canalisations de transport de matières dangereuses · Risque Concerne
En bref
- Zone de sismicité2 · faible
- Arrêtés de catastrophe naturelle5 · dernier en 2024
Les ventes à Nozay201
Ventes enregistrées en 2024 et 2025 (Demandes de valeurs foncières). Prix médians au mètre carré.
Maisons · 98 ventes1 900 €/m²au m² habitable
Terrains · 88 ventes74 €/m²au m² de terrain
Appartements · 10 ventes1 850 €/m²au m² habitable
Nonza · le ChatGPT de l’urbanisme
Une question sur un terrain à Nozay ?
Posez-la comme à un urbaniste : Nonza lit le PLUi de Nozay et vous répond en quelques minutes.
Poser ma questionEssai gratuit, sans carte bancaire
- Tout le dossier de NozayRèglement, plans, 44 documents, servitudes et risques : lus et reliés entre eux.
- La page de chaque règleChaque réponse cite l’article et la page du PDF officiel, à vérifier en un clic.
- Votre terrain sur la carteDessinez votre projet sur la parcelle : Nonza vérifie hauteur, emprise et reculs.
PLUi de Nozay : vos questions
Quel document d’urbanisme s’applique à Nozay ?
Nozay est couverte par un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi), publié au Géoportail de l’urbanisme. Sa version en vigueur date du 15 octobre 2025.
Combien de zones compte le PLUi de Nozay ?
Le PLUi de Nozay compte 29 zones : 10 urbaines, 5 à urbaniser, 9 agricoles et 5 naturelles. Les zones urbaines couvrent 4 % du territoire.
Comment connaître la zone de ma parcelle à Nozay ?
Cherchez votre adresse ou cliquez sur votre terrain dans la carte de cette page : elle affiche la parcelle, sa zone, son intitulé officiel et les prescriptions du PLUi qui s’y appliquent.
Où consulter le règlement du PLUi de Nozay ?
Le règlement écrit (195 pages) et les 44 documents du dossier sont consultables sur cette page, depuis leur source officielle. Le PLUi est aussi consultable en mairie.
Nozay est-elle concernée par des risques naturels ?
Géorisques recense à Nozay : radon, séisme, inondation, remontée de nappe, mouvements de terrain et retrait gonflement des argiles, entre autres. La commune est en zone de sismicité 2 (2 - faible). 5 arrêtés de catastrophe naturelle y ont été publiés.
Autour de Nozay
Communes voisines
- Abbaretz
- Jans
- La Grigonnais
- Marsac-sur-Don
- Puceul
- Treffieux
- Vay
Autres communes de l’intercommunalité (CC de Nozay)
- Saffré