nonzaRèglement écrit
Les règles de chaque zone
PDF · 217 pages
PLUi de La Motte-Servolex
Le PLUi en vigueur de La Motte-Servolex (73290) : le règlement et les 148 documents du dossier à télécharger, la carte des 21 zones et ce qui s’applique sur votre terrain.
Une question sur ce PLUi ? Demandez à Nonza, il cite la page de chaque règle.- Document
- PLUi (intercommunal)
- Version du
- 9 mars 2026
- Zones
- 21
- Documents
- 148
- Vérifié au Géoportail
- 22 octobre 2026
Carte du zonage du PLUi de La Motte-Servolex
Les zones du document sur la photo aérienne et le cadastre. Cherchez une adresse ou cliquez sur un terrain pour voir ce qui s’y applique.
ou cliquez sur la carte
Télécharger le PLUi de La Motte-Servolex : les documents148
Les pièces officielles, depuis le Géoportail de l’urbanisme (ou la copie trouvée par Nonza quand une pièce n’y est pas publiée). Les essentielles d’abord, le reste du dossier ensuite.
Plans de zonage
Les limites des zones ou secteurs sur la carte
5 fichiers · 5 pages
Voir les 5 fichiers
- Règlement Graphique — LA-MOTTE-SERVOLEX — Secteur Urbain1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Règlement Graphique — LA MOTTE-SERVOLEX — Hameaux Nord — Secteur Urbain1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Règlement Graphique — LA MOTTE-SERVOLEX — Centre ville — Secteur Urbain1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Règlement Graphique — LA MOTTE-SERVOLEX — Hameaux Ouest — Secteur Urbain1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Règlement Graphique — La Motte-Servolex — Secteur Urbain1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
PADD
Le projet de la commune
PDF · 28 pages
OAP
Les principes d’aménagement de secteurs
11 fichiers · 592 pages
Voir les 11 fichiers
- Orientation d’aménagement et de programmation thématique — Habitat44 p.PDF
- Orientation d’aménagement et de programmation thématique — Déplacements8 p.PDF
- Orientation d’aménagement et de programmation thématique — Alpages12 p.PDF
- Orientation d’aménagement et de programmation thématique — Cycle de l’eau14 p.PDF
- Orientation d’aménagement et de programmation thématique — Énergie Climat14 p.PDF
- Orientation d’aménagement et de programmation thématique — Forêt12 p.PDF
- Orientation d’aménagement et de programmation thématique — Petit patrimoine et bâti ancien48 p.PDF
- Orientation d’aménagement et de programmation thématique — Tourisme34 p.PDF
- Orientation d’aménagement et de programmation sectorielle — Plan de secteur Piémonts103 p.PDF
- Orientation d’aménagement et de programmation sectorielle — Plan de secteur urbain254 p.PDF
- Orientation d’aménagement et de programmation sectorielle valant règlement urbain49 p.PDF
Rapport de présentation17 fichiers
- Rapport de présentation — Tome 01 — Diagnostic et état initial de l’environnement190 p.PDF
- Modification n°5 — Notice explicative290 p.PDF
- Mise en compatibilité n° 3 — Notice explicative14 p.PDF
- Évaluation environnementale — Mise en compatibilité du PLUiHD dans le cadre du dossier de Déclaration d’Utilité Publique (DUP) relative au projet de ZAC 3 Savoie Technolac89 p.PDF
- Dossier de Mise en Compatibilité du PLUi HD de Grand Chambéry50 p.PDF
- Rapport de présentation — Tome 01 — Diagnostic habitat70 p.PDF
- Rapport de présentation — Tome 01 — Diagnostic déplacements76 p.PDF
- Rapport de présentation — Tome 02 — Évaluation environnementale212 p.PDF
- Rapport de présentation — Tome 03 — Justification des choix retenus168 p.PDF
- Livret 2 — État initial de l’environnement83 p.PDF
- Rapport environnemental — Livret 1 — Résumé non technique35 p.PDF
- Livret 3 — Rapport sur les incidences environnementales80 p.PDF
Voir les 5 autres fichiers (ou tout le dossier en ZIP, plus bas)
- Livret 3 — Rapport sur les incidences environnementales92 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- PLUi HD de Grand Chambéry — Modification n°5 — Livret 2 — Etat Initial de l’Environnement84 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Rapport environnemental — Livret 1 — Résumé non technique39 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Carrières4 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Déclaration Environnementale11 p.hors Géoportailnon publié en ligne
Plans de prévention des risques29 fichiers
- Plan de prévention des risques inondations du bassin chambérien — Révision partielle — Cartographie réglementaire1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- PPRI du bassin chambérien – digues3 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Cartographie des écoulements exceptionnels : zones de danger pour les personnes — Secteur Bauges Sud - Planche B1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Commune du Bourget-du-Lac1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Cartographie du diagnostic hydrologique et hydraulique — Planche B21 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Plan Prévention des Risques Inondations du bassin Chambéry — Modification n°1 - Secteur Technolac — Cartographie réglementaire1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Arrêté préfectoral approuvant la révision partielle du plan de prévention des risques d’inondation du bassin chambérien sur le territoire des communes de : Le Bourget du Lac — La Motte Servolex2 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Aléa retrait gonflement des argiles – Agglomération de Grand Chambéry1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Règlement PPRI bassin aixois modifié oct 201276 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Planche B3 — Cartographie du bassin de la Leysse1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- IV - Mode d’application pratique du P.P.R.I.5 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- NOTICE EXPLICATIVE2 p.hors Géoportailnon publié en ligne
Voir les 17 autres fichiers (ou tout le dossier en ZIP, plus bas)
- Cartographie des écoulements exceptionnels : zones de danger pour les personnes — Secteur Leysse Amont — Planche B1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Bande de recul le long des cours d’eau – Doctrine en Savoie4 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Arrêté préfectoral approuvant le plan de prévention du risque inondation du bassin chambérien4 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Élaboration du plan local d'urbanisme / Porter à connaissance complémentaire8 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Plan de Prévention des Risques d’Inondation sur le bassin chambérien — Révision partielle — Rapport de présentation7 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Plan de prévention des risques inondations du bassin chambérien — Dossier A : Documents réglementaires du P.P.R. Inondation — II - Règlement12 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Cartographie des écoulements exceptionnels : zones de danger pour les personnes — Secteur Bauges Nord — Planche C1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Plan de Prévention des Risques Miniers — Communes de Voglans et Sonnaz — Règlement11 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Plan de prévention des risques d’inondation sur le bassin chambérien — Révision partielle — Règlement14 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Cartographie des écoulements exceptionnels : zones de danger pour les personnes — Secteur Leysse Aval - Versant Ouest - Planche A1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Arrêté préfectoral approuvant la modification n° 1 du Plan de Prévention des Risques d’Inondation du bassin chambérien, secteur entrée sud de Technolac2 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Étude des risques naturels et établissement de PIZ partiels — Secteur de Barby à La Motte-Servolex — Modification M518 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Arrêté préfectoral prescrivant la MODIFICATION n° 1 du Plan de Prévention des Risques d’Inondation du bassin chambérien3 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- archive__efb71d0d_III_A_Cartographie_reglementaire_Planche_A21 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Cartographie des écoulements exceptionnels : zones de danger pour les personnes — Secteur Bauges Sud — Planche C1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Cartographie des écoulements exceptionnels : zones de danger pour les personnes – Secteur Hyères – Planche A1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Annexe 2.5 : Mines1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
Servitudes d’utilité publique20 fichiers
- Liste des servitudes d’utilité publique affectant l’occupation des sols18 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Arrêté préfectoral portant déclaration d'utilité publique pour les travaux d'alimentation en eau potable du Syndicat intercommunal de l'Agglomération Chambérienne — Puits des Iles — Dérivation des eaux et création des périmètres de protection10 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Plan local d’urbanisme intercommunal — Porter à connaissance — Plan des servitudes d’utilité publique1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique et cessibilité pour les travaux d’alimentation en eau potable de la commune de VIMINES — Captages de St Martin, Pierre Rouge, Le Lard10 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Servitude I6 - Servitude relative à l'exploitation des mines et carrières4 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique pour les travaux d’alimentation en eau potable de la Ville de Chambéry — Puits Joppet et Pasteur9 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Servitude EL11 - Servitude relative aux interdictions d’accès grevant les propriétés limitrophes des autoroutes, routes express et déviations d’agglomération4 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Servitude AC4 - Sites Patrimoniaux Remarquables - Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine4 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Servitude INT1 - Servitude instituée au voisinage des cimetières4 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Servitude A4 - Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux4 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Servitude AR6 – Servitude aux abords des champs de tir4 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Des servitudes d'utilité publique1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
Voir les 8 autres fichiers (ou tout le dossier en ZIP, plus bas)
- Arrêté préfectoral — Puits de l’Hôpital — Régularisation de la dérivation des eaux — Mise en place des périmètres de protection7 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Servitude A8 — Servitude relative à la protection des bois, forêts et dunes4 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Plan des servitudes d’utilité publique1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Plan des servitudes d’utilité publique1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique et de cessibilité pour les travaux d’alimentation en eau potable de la commune de LA MOTTE-SERVOLEX7 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- FICHE DE PRÉSENTATION DES OUVRAGES IMPACTANT LE TERRITOIRE ET COORDONNÉES DE GRTgaz13 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Arrêté préfectoral n° DREAL-UID2S73-2016-26 instituant des servitudes d’utilité publique prenant en compte la maîtrise des risques autour des canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d’hydrocarbures et de produits chimiques — Commune de La Motte-Servolex6 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Forêts du territoire de la Communauté d’Agglomération de Chambéry-Métropole soumises au régime forestier10 p.hors Géoportailnon publié en ligne
Prescriptions du règlement graphique1 fichier
- SECTEUR URBAIN — EMPLACEMENTS RÉSERVÉS DU SECTEUR URBAIN5 p.hors Géoportailnon publié en ligne
Informations et périmètres20 fichiers
- Plan d’ensemble1 p.PDF
- Liste des sites archéologiques du territoire de la Communauté d’Agglomération Chambéry Métropole8 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Règles et préconisations vis-à-vis de l’infiltration des eaux pluviales — Planche 31 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- 5.4 Périmètres miniers et périmètres de carrières1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Liste des sites et sols pollués recensés sur le territoire de Chambéry-Métropole2 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Frayères - CA Chambéry Métropole1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Zonage sismique1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Projet de liaison ferroviaire LYON-TURIN — Carte 8/21 — LA MOTTE-SERVOLEX / VOGLANS / CHAMBERY4 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Annexe 6.3.1 — Aménagement et foncier — Commune de La Motte-Servolex1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Porter à connaissance du PLUi de CHAMBERY METROPOLE — ZONES HUMIDES, FORET ALLUVIALE ET FORET SOUMISE1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Zonage pluvial — Règles et préconisations vis-à-vis de l'infiltration des eaux pluviales — Carte de localisation des planches1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- DPU par commune : Lescheraines1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
Voir les 8 autres fichiers (ou tout le dossier en ZIP, plus bas)
- Arrêté préfectoral6 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Arrêté préfectoral DDT/SEEF n° 2016-2022 — Portant recensement et classement sonore des infrastructures de transports terrestres, routières et ferroviaires du département de la Savoie38 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Grand Chambéry l’Agglomération — Zonage pluvial — Règles et préconisations vis-à-vis de l’infiltration des eaux pluviales — Planche 21 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Planchage - Cartographie des écoulements exceptionnels8 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- DPU de la commune : La Motte-Servolex1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Localisation des Systèmes d'Endiguements1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Plan de réglementation de boisement1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Grand Chambéry l’Agglomération — Zonage pluvial — Règles et préconisations vis-à-vis de l’infiltration des eaux pluviales — Planche 41 p.hors Géoportailnon publié en ligne
Annexes sanitaires29 fichiers
- Grand Chambéry l’Agglomération — Zonage pluvial — Règles et préconisations vis-à-vis de l’infiltration des eaux pluviales — Planche 11 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Grand Chambéry l’Agglomération — Zonage pluvial — Règles et préconisations vis-à-vis de l’infiltration des eaux pluviales — Carte globale1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Règles et préconisations vis-à-vis de l’infiltration des eaux pluviales – Carte globale1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Zonage pluvial — Bassins versants des zones humides recevant ou susceptibles de recevoir des eaux pluviales urbaines — Carte globale1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Zonage pluvial — Bassins versants des zones humides recevant ou susceptibles de recevoir des eaux pluviales urbaines — Carte globale1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Notice de présentation du zonage d’assainissement des eaux usées12 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Zonage d'assainissement1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Note de présentation du zonage pluvial8 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Grand Chambéry l’Agglomération — Zonage pluvial — Règles et préconisations vis-à-vis de l’infiltration des eaux pluviales — Planche 51 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Grand Chambéry l’Agglomération — Zonage pluvial — Règles et préconisations vis-à-vis de l’infiltration des eaux pluviales — Planche 71 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Grand Chambéry l’Agglomération — Zonage pluvial — Statistiques pluviométriques de référence — Carte globale1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Grand Chambéry L’Agglomération — Zonage pluvial — Règles de période de retour d’insuffisance minimales à assurer (pour les pluies moyennes à fortes) — Carte globale1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
Voir les 17 autres fichiers (ou tout le dossier en ZIP, plus bas)
- Grand Chambéry L’Agglomération — Zonage pluvial — Règles de période de retour d’insuffisance minimales à assurer (pour les pluies moyennes à fortes) — Carte globale1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Grand Chambéry l’Agglomération — Zonage pluvial — Règles et préconisations vis-à-vis de l’infiltration des eaux pluviales — Planche 81 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Notice de présentation du zonage d’assainissement des eaux usées11 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Annexes sanitaires : Gestion et traitement des déchets10 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- PLUi - Recommandations et prescriptions liées à la Zone de Sauvegarde pour l’eau potable de la nappe de Chambéry6 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Zonage d'assainissement — Commune de La Motte-Servolex1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- NOTICE EAU POTABLE DES COMMUNES URBAINES, PÉRIURBAINES ET PIÉMONTS44 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Schéma directeur de gestion intégrée des eaux pluviales — Zonage pluvial - Notice54 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Document d’enquête publique — Zonage d’assainissement — Grand Chambéry1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Zonage pluvial - Notice53 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Annexes sanitaires : Gestion et traitement des eaux pluviales5 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Annexes sanitaires : Gestion et traitement des eaux pluviales5 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Annexes sanitaires : Gestion et traitement des eaux usées11 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Annexes sanitaires : Gestion et traitement des eaux usées11 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Statistiques pluviométriques de référence à retenir pour le dimensionnement des dispositifs de rétention (pour les pluies moyennes à fortes) – Carte globale1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Zonage d’assainissement — Commune de La Motte-Servolex1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Grand Chambéry L’Agglomération — Zonage pluvial — Règles de débits de rejet maximum autorisés1 p.hors Géoportailnon publié en ligne
Règlement local de publicité1 fichier
- Arrêté portant règlement municipal sur la publicité - enseignes - préenseignes4 p.hors Géoportailnon publié en ligne
Procédure et délibérations3 fichiers
- Extrait du registre des délibérations — Conseil communautaire du 19 décembre 2024 — n° 246-24 C7 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- RD - Instauration du droit de préemption urbain simple et renforcé sur l'ensemble des communes de Grand Chambéry7 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- RD - Instauration du droit de préemption urbain simple et renforcé sur l'ensemble des communes de Grand Chambéry7 p.hors Géoportailnon publié en ligne
Autres documents10 fichiers
- Sommaire2 p.PDF
- Plan local d’urbanisme intercommunal Habitat et Déplacements — Sommaire2 p.PDF
- Charte d’aménagement et d’accessibilité des arrêts bus de l’agglomération chambérienne34 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Annexe 2.2 : Sites et sols pollués7 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Annexe 2.3 : Carrières2 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- PROGRAMMES D’ORIENTATION ET D’ACTIONS — HABITAT20 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Porter à connaissance de l'Etat — Fiches outils thématiques91 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Programmes d’orientation et d’actions — Déplacements — Schéma directeur cyclable59 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Charte d’aménagements cyclables 202591 p.hors Géoportailnon publié en ligne
- Porter à connaissance de l’État – Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal – Communauté de Communes Cœur des Bauges72 p.hors Géoportailnon publié en ligne
Zonage et règlement du PLUi de La Motte-Servolex21
Comment le territoire se répartit, puis la définition de chaque zone et les règles à lire.
- Zones urbaines
- 22 %14 zones
- Zones à urbaniser
- < 1 %2 zones
- Zones agricoles
- 38 %2 zones
- Zones naturelles
- 40 %3 zones
Choisissez une zone
Zone UAc
Zone urbaine d'activités commerciales
4,4 ha · < 1 % de La Motte-Servolex
Lire les règles de la zonep. 149, 151-169
Chapitre « DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX ZONES URBAINES (U) ET À URBANISER (AU) » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 4-22Sommaire des règles de la zone (16)
- DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES UA ET AUAp. 149
- Préambulep. 149
- Au sein du secteur UAt :p. 152
- Au sein des secteurs UAm et AUAm :p. 153
- Au sein des secteurs UAm1 :p. 154
- Au sein des secteurs UAm2 :p. 155
- Article UA2 et AUA2 : interdiction et limitation de certains usages, affectations des sols, et types d’activitésp. 156
- Article UA3 et AUA3 : mixité sociale et fonctionnellep. 156
- CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGÈREp. 157
- Article UA et AUA4 : volumétrie et implantation des constructionsp. 157
- Article UA5 et AUA5 : qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagèrep. 158
- Article UA6 et AUA6 : traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructionsp. 160
- Article UA et AUA7 : obligations en matière de stationnementp. 163
- ÉQUIPEMENTS ET RÉSEAUXp. 167
- Article UA AUA8 : conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées et d’accès aux voies ouvertes au publicp. 167
- Article UA et AUA9 : conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d’eau, d’électricité, d’assainissement et de télécommunicationp. 167
Ce que la zone UAc permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de La Motte-Servolex et cite la page de chaque règle.
Zone UAi
Zone urbaine d'activités industrielles
87,1 ha · 3 % de La Motte-Servolex
Lire les règles de la zonep. 149-169
Chapitre « DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX ZONES URBAINES (U) ET À URBANISER (AU) » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 4-22Ce que la zone UAi permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de La Motte-Servolex et cite la page de chaque règle.
Zone UAm
Zone urbaine d'activités mixtes
45,4 ha · 2 % de La Motte-Servolex
Lire les règles de la zonep. 149, 152-169
Chapitre « DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX ZONES URBAINES (U) ET À URBANISER (AU) » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 4-22Ce que la zone UAm permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de La Motte-Servolex et cite la page de chaque règle.
Zone UAm2
Zone urbaine d'activités mixtes, sous-secteur 2
0 ha · 0 % de La Motte-Servolex
Lire les règles de la zonep. 149, 152-169
Chapitre « DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX ZONES URBAINES (U) ET À URBANISER (AU) » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 4-22Ce que la zone UAm2 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de La Motte-Servolex et cite la page de chaque règle.
Zone UAt
Zone urbaine d'activités tertiaires
5 ha · < 1 % de La Motte-Servolex
Lire les règles de la zonep. 149, 152-169
Chapitre « DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX ZONES URBAINES (U) ET À URBANISER (AU) » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 4-22Ce que la zone UAt permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de La Motte-Servolex et cite la page de chaque règle.
Zone UCV
Zone urbaine de centre-ville
7 ha · < 1 % de La Motte-Servolex
Lire les règles de la zonep. 40-57
Chapitre « DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX ZONES URBAINES (U) ET À URBANISER (AU) » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 4-22Ce que la zone UCV permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de La Motte-Servolex et cite la page de chaque règle.
Zone UD
Zone urbaine d'habitat diffus
107,6 ha · 4 % de La Motte-Servolex
Lire les règles de la zonep. 133-148
Chapitre « DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX ZONES URBAINES (U) ET À URBANISER (AU) » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 4-22Ce que la zone UD permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de La Motte-Servolex et cite la page de chaque règle.
Zone UGce
Zone urbaine générale de centralité
34,5 ha · 1 % de La Motte-Servolex
Lire les règles de la zonep. 93-94, 96-116
Chapitre « DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX ZONES URBAINES (U) ET À URBANISER (AU) » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 4-22Ce que la zone UGce permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de La Motte-Servolex et cite la page de chaque règle.
Zone UGd
Zone urbaine générale à vocation d'habitat dense
39,3 ha · 1 % de La Motte-Servolex
Lire les règles de la zonep. 93, 95-116
Chapitre « DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX ZONES URBAINES (U) ET À URBANISER (AU) » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 4-22Ce que la zone UGd permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de La Motte-Servolex et cite la page de chaque règle.
Zone UGe
Zone urbaine générale à vocation d'équipement
101,2 ha · 3 % de La Motte-Servolex
Lire les règles de la zonep. 93, 96-116
Chapitre « DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX ZONES URBAINES (U) ET À URBANISER (AU) » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 4-22Ce que la zone UGe permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de La Motte-Servolex et cite la page de chaque règle.
Zone UGi
Zone urbaine générale à vocation d'habitat individuel
99,4 ha · 3 % de La Motte-Servolex
Lire les règles de la zonep. 93, 95-116
Chapitre « DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX ZONES URBAINES (U) ET À URBANISER (AU) » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 4-22Ce que la zone UGi permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de La Motte-Servolex et cite la page de chaque règle.
Zone UGi1
Zone urbaine générale à vocation d'habitat individuel, sous-secteur 1
39,3 ha · 1 % de La Motte-Servolex
Lire les règles de la zonep. 93, 95-116
Chapitre « DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX ZONES URBAINES (U) ET À URBANISER (AU) » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 4-22Ce que la zone UGi1 permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de La Motte-Servolex et cite la page de chaque règle.
Zone UH
Zone urbaine de hameaux
36,7 ha · 1 % de La Motte-Servolex
Lire les règles de la zonep. 117-132
Chapitre « DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX ZONES URBAINES (U) ET À URBANISER (AU) » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 4-22Ce que la zone UH permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de La Motte-Servolex et cite la page de chaque règle.
Zone UM
Zone urbaine de mutation
38 ha · 1 % de La Motte-Servolex
Lire les règles de la zonep. 92
Chapitre « DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX ZONES URBAINES (U) ET À URBANISER (AU) » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 4-22Ce que la zone UM permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de La Motte-Servolex et cite la page de chaque règle.
Zone AUGce
Zone urbaine générale de centralité
4,4 ha · < 1 % de La Motte-Servolex
Lire les règles de la zonep. 93-94, 96-116
Chapitre « DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX ZONES URBAINES (U) ET À URBANISER (AU) » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 4-22Ce que la zone AUGce permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de La Motte-Servolex et cite la page de chaque règle.
Zone AUGi
Zone à urbaniser générale à vocation d'habitat individuel
3,7 ha · < 1 % de La Motte-Servolex
Lire les règles de la zonep. 93, 95-116
Chapitre « DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX ZONES URBAINES (U) ET À URBANISER (AU) » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 4-22Ce que la zone AUGi permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de La Motte-Servolex et cite la page de chaque règle.
Zone A
Zone agricole
640,6 ha · 22 % de La Motte-Servolex
Lire les règles de la zonep. 188-201
Chapitre « DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX ZONES URBAINES (A) ET À URBANISER (N) » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 4-21Ce que la zone A permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de La Motte-Servolex et cite la page de chaque règle.
Zone Ap
Zone agricole protégée
471,4 ha · 16 % de La Motte-Servolex
Lire les règles de la zonep. 188-201
Chapitre « DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX ZONES URBAINES (A) ET À URBANISER (N) » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 4-21Ce que la zone Ap permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de La Motte-Servolex et cite la page de chaque règle.
Zone N
Zone naturelle
1 131,3 ha · 38 % de La Motte-Servolex
Lire les règles de la zonep. 202-216
Chapitre « DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX ZONES AGRICOLES (A) ET NATURELLES (N) » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 4-21Ce que la zone N permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de La Motte-Servolex et cite la page de chaque règle.
Zone Nc
Zone naturelle de carrière
61,6 ha · 2 % de La Motte-Servolex
Lire les règles de la zonep. 202-216
Chapitre « DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX ZONES AGRICOLES (A) ET NATURELLES (N) » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 4-21Ce que la zone Nc permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de La Motte-Servolex et cite la page de chaque règle.
Zone Nl
Zone naturelle de loisirs
1,6 ha · < 1 % de La Motte-Servolex
Lire les règles de la zonep. 202-216
Chapitre « DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX ZONES AGRICOLES (A) ET NATURELLES (N) » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 4-21Ce que la zone Nl permet sur votre terrain : demandez à Nonza
Nonza lit le PLUi de La Motte-Servolex et cite la page de chaque règle.
Servitudes et prescriptions à La Motte-Servolex
Les servitudes d’utilité publique et les prescriptions du PLUi versées en données au Géoportail, avec leur nombre d’objets (relevé du 11 octobre 2026). Les pièces écrites du dossier peuvent en citer d’autres.
Servitudes d’utilité publique
- I4Ouvrages de transport et de distribution d'électricité5
- PM1Plans de prévention des risques NATURELS prévisibles (PPRNP) et MINIERS (PPRM), et documents valant PPRNP5
- AC1Monuments historiques — classés, inscrits et abords (avis ABF)5
- T1Protection du domaine public ferroviaire1
- A9Zones agricoles protégées1
- AC2Sites inscrits et classés1
Prescriptions du PLUi
- 24Voie, chemin ou transport public à conserver ou créer332
- 07Patrimoine bâti, paysager ou élément de paysage protégé209
- 05Emplacement réservé68
- 02Limitation de constructibilité (environnement, risques, intérêt général)30
- 31Espace remarquable du littoral21
- 01Espace boisé classé15
- 18Périmètre d'orientations d'aménagement et de programmation (OAP)7
- 22Diversité commerciale à protéger ou développer6
- 16Équipements collectifs admis en zone A ou N5
- 97Libellé non connu2
- 08Terrain cultivé ou non bâti à protéger en zone urbaine1
Les risques à La Motte-Servolex
Les risques recensés sur la commune et les plans de prévention, d’après Géorisques.
Risques recensés
- Radon · Risque Existant - faible
- Séisme · Risque Existant - modéré
- Inondation · Risque Existant
- Remontée de nappe · Risque Existant
- Mouvements de terrain · Risque Existant
- Retrait gonflement des argiles · Risque Existant - modéré
- Installations industrielles classées (ICPE) · Risque Concerne
- Risques miniers · Risque Existant
- Pollution des sols · Risque Concerne
- Canalisations de transport de matières dangereuses · Risque Concerne
En bref
- Zone de sismicité4 · moyenne
- Arrêtés de catastrophe naturelle14 · dernier en 2019
- Loi MontagneLa commune y est soumise
Plans de prévention des risques
- PPRi-Bassin Chambérien Révisant1
Les ventes à La Motte-Servolex502
Ventes enregistrées en 2024 et 2025 (Demandes de valeurs foncières). Prix médians au mètre carré.
Appartements · 196 ventes3 473 €/m²au m² habitable
Terrains · 145 ventes45 €/m²au m² de terrain
Maisons · 93 ventes3 938 €/m²au m² habitable
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- Tout le dossier de La Motte-ServolexRèglement, plans, 148 documents, servitudes et risques : lus et reliés entre eux.
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PLUi de La Motte-Servolex : vos questions
Quel document d’urbanisme s’applique à La Motte-Servolex ?
La Motte-Servolex est couverte par un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi), publié au Géoportail de l’urbanisme. Sa version en vigueur date du 9 mars 2026.
Combien de zones compte le PLUi de La Motte-Servolex ?
Le PLUi de La Motte-Servolex compte 21 zones : 14 urbaines, 2 à urbaniser, 2 agricoles et 3 naturelles. Les zones urbaines couvrent 22 % du territoire.
Comment connaître la zone de ma parcelle à La Motte-Servolex ?
Cherchez votre adresse ou cliquez sur votre terrain dans la carte de cette page : elle affiche la parcelle, sa zone, son intitulé officiel et les prescriptions du PLUi qui s’y appliquent.
Où consulter le règlement du PLUi de La Motte-Servolex ?
Le règlement écrit (217 pages) et les 148 documents du dossier sont consultables sur cette page, depuis leur source officielle. Le PLUi est aussi consultable en mairie.
La Motte-Servolex est-elle concernée par des risques naturels ?
Géorisques recense à La Motte-Servolex : radon, séisme, inondation, remontée de nappe, mouvements de terrain et retrait gonflement des argiles, entre autres. La commune est en zone de sismicité 4 (4 - moyenne). 14 arrêtés de catastrophe naturelle y ont été publiés.
Autour de La Motte-Servolex
Communes voisines
- Chambéry
- Le Bourget-du-Lac
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- Saint-Sulpice
- Verthemex
- Voglans
Autres communes de l’intercommunalité (CA du Grand Chambéry)
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