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PLU de Clisson

PLU de Clisson

Le PLU de Clisson (44190) : le règlement et les 83 documents du dossier à télécharger, la carte des 25 zones et ce qui s’applique sur votre terrain.

Une question sur ce PLU ? Demandez à Nonza, il cite la page de chaque règle.
Document
PLU communal
Version du
19 avril 2026
Zones
25
Documents
83

Carte du zonage du PLU de Clisson

Les zones du document sur la photo aérienne et le cadastre. Cherchez une adresse ou cliquez sur un terrain pour voir ce qui s’y applique.

Télécharger le PLU de Clisson : les documents83

Les pièces officielles, depuis le Géoportail de l’urbanisme (ou la copie trouvée par Nonza quand une pièce n’y est pas publiée). Les essentielles d’abord, le reste du dossier ensuite.

Plans de zonage

Les limites des zones ou secteurs sur la carte

PDF · 3 pages

Rapport de présentation11 fichiers
  • 01_Tome 1 : Diagnostic137 p.PDF
  • 01_Tome 2 : Etat Initial de l'Environnement126 p.PDF
  • Rapport de présentation – Volet justifications et évaluation environnementale365 p.PDF
  • Diagnostic écologique — Enjeux biodiversité – version 0173 p.PDF
  • DIAGNOSTIC ZONES HUMIDES21 p.PDF
  • Rapport d’expertise dans le cadre de l’Atlas de la Biodiversité Communal sur la commune de Clisson83 p.PDF
  • Diagnostic des potentialités écologiques des parcelles potentiellement ouvertes à l’urbanisation – Secteur de La Caillerie51 p.PDF
  • ZAC Tabari 2 à Clisson (44) – Diagnostic des enjeux de patrimoine naturel – RAPPORT116 p.PDF
  • Diagnostic environnemental communal – Inventaire des zones humides et des haies69 p.PDF
  • Dossier de création — Zone d’Aménagement concerté Du champ de foire et du centre ville290 p.PDF
  • Diagnostic environnemental communal des zones humides et des haies69 p.PDF
Plans de prévention des risques12 fichiers
  • Zones inondables de la Sèvre Nantaise dans le département de la Loire-Atlantique — Aléa de référence pour la révision du plan de prévention des risques d'inondation — État actuel30 p.PDF
  • Zones inondables de la Sèvre Nantaise dans le département de la Loire-Atlantique — Aléa de référence pour la révision du plan de prévention des risques d’inondation3 p.PDF
  • Arrêté préfectoral n° 2008/BE/006 portant autorisation pour l’aménagement de la zone d’activités de Tabari II à Clisson, au titre des articles L.214-1 à L.214-6 du code de l’environnement8 p.PDF
  • Phase 2 - Aléas, rapport 2/2 : Détermination des aléas par débordement70 p.PDF
  • Phase 2 - Aléas, rapport 1/2 : Construction et calage du modèle hydraulique58 p.PDF
  • Porter-à-connaissance du risque inondation issu de l’étude pour la révision du Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRI) de la Sèvre Nantaise4 p.PDF
  • PORTER À CONNAISSANCE SUR LE RISQUE D’INONDATION — La Sèvre Nantaise — Étude hydraulique réalisée dans le cadre de la révision du Plan de prévention des risques d’inondation — Fascicule 1 : Connaissance du risque lié aux débordements de cours d’eau10 p.PDF
  • PORTER À CONNAISSANCE SUR LE RISQUE D’INONDATION — La Sèvre Nantaise — Étude hydraulique réalisée dans le cadre de la révision du Plan de prévention des risques d’inondation — Fascicule 2 — Prise en compte de la connaissance du risque dans le droit du sol. Modalités d’application de l’article R.111-2 du Code de l’urbanisme14 p.PDF
  • Porter à connaissance sur le risque d’inondation — La Sèvre Nantaise — Étude hydraulique réalisée dans le cadre de la révision du Plan de prévention des risques d’inondation — Fascicule 3 : Intégration de la connaissance du risque dans la planification10 p.PDF
  • Rapport de présentation du PPR Moine60 p.PDF
  • PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D’INONDATIONS DE LA SEVRE NANTAISE EN LOIRE-ATLANTIQUE38 p.PDF
  • ZONES INONDABLES DE LA SÈVRE NANTAISE DANS LE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE30 p.PDF
Servitudes d’utilité publique5 fichiers
  • RÈGLEMENT DE L’AVAP123 p.PDF
  • Site patrimonial remarquable régi par une aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine — Document graphique — 1 - Commune5 p.PDF
  • SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE62 p.PDF
  • ARRÊTÉ 2024/DRAC/PDA/n°112 p.PDF
  • Localisation des SUP13 p.PDF
Prescriptions du règlement graphique1 fichier
  • Emplacement réservé16 p.PDF
Informations et périmètres16 fichiers
  • Classement sonore des infrastructures de transports terrestres bruyantes7 p.PDF
  • Droit de préemption commercial2 p.PDF
  • Droit de préemption commercial pour toute cession de fonds artisanaux, de fonds de commerce ou de baux commerciaux intervenant dans le périmètre de sauvegarde du commerce de proximité – modification du périmètre3 p.PDF
  • ESPACES NATURELS SENSIBLES3 p.PDF
  • EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DE L’ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE2 p.PDF
  • Plan du Droit de Préemption Urbain3 p.PDF
  • ZAC Tabari 2 à Clisson — Compte-rendu d’activités à la collectivité au 31/12/202245 p.PDF
  • 03/ PLAN DE PÉRIMÈTRE1 p.PDF
  • Espaces naturels sensibles – Création de zone de préemption – Plan de situation2 p.PDF
  • PÉRIMÈTRE GLOBAL ; PÉRIMÈTRES DÉTAILLÉS5 p.PDF
  • ZAC DE TABARI - CLISSON4 p.PDF
  • Réseau électrique sur la Commune de Clisson - Planche 1, 2 et 33 p.PDF
  • Voir les 4 autres fichiers (ou tout le dossier en ZIP, plus bas)
    • ZAC « du Champ de foire et du centre-ville historique » – Création2 p.PDF
    • ZAC Champ de foire et Centre ville — LOCALISATION GENERALE ; PLAN GENERAL DE LA ZAC2 p.PDF
    • Diagnostic environnemental communal des zones humides et des haies – Atlas cartographique8 p.PDF
    • Arrêté portant délimitation de zonage archéologique5 p.PDF
Annexes sanitaires3 fichiers
  • RESEAU D’EAU POTABLE1 p.PDF
  • RESEAU D’EAU PLUVIALE1 p.PDF
  • RESEAU D’ASSAINISSEMENT1 p.PDF
Procédure et délibérations5 fichiers
  • DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUILLET 20252 p.PDF
  • Délibération du Conseil municipal du 9 juillet 2025 — Révision générale du plan local d’urbanisme – instauration des déclarations préalables pour l’édification de clôtures – approbation2 p.PDF
  • Révision générale du plan local d’urbanisme – instauration du permis de démolir – approbation2 p.PDF
  • Modification n°9 et création des Périmètres Délimités des Abords (P.D.A.) : bilan de l’enquête publique et approbation6 p.PDF
  • PLAN LOCAL D’URBANISME — Arrêté constatant la mise à jour n°1 des annexes du Plan Local d’Urbanisme3 p.hors Géoportailnon publié en ligne
Autres documents26 fichiers
  • Charte architecturale — Bien vivre ensemble25 p.PDF
  • Charte de l’arbre — Ville de Clisson20 p.PDF
  • DOSSIER DE CRÉATION DE ZAC — 01/ RAPPORT DE PRÉSENTATION14 p.PDF
  • Guide de l’aménagement durable, pour des territoires sobres, résilients, inclusifs et créateurs de valeurs120 p.PDF
  • Guide d'information Végétation en ville36 p.PDF
  • ZAC TABARI 2 — Cahier des prescriptions architecturales, urbaines, paysagères & environnementales (CPAUPE)32 p.PDF
  • Lotissement « Le Grand Pré » — Pièce : PA 10 — REGLEMENT — Modificatif n°117 p.PDF
  • PA10 - REGLEMENT7 p.PDF
  • Lotissement « Les Jardins de La Blairie » — Pièce : PA 10 — REGLEMENT14 p.PDF
  • Lotissement « Villa Sainte-Anne » — Pièce : PA 10 — REGLEMENT4 p.PDF
  • RÈGLEMENT DU LOTISSEMENT6 p.PDF
  • RÈGLEMENT DU LOTISSEMENT6 p.PDF
  • Voir les 14 autres fichiers (ou tout le dossier en ZIP, plus bas)
    • PA10 - REGLEMENT4 p.PDF
    • PA10 - REGLEMENT10 p.PDF
    • PA10 – REGLEMENT DU LOTISSEMENT4 p.PDF
    • PA10 - Règlement2 p.PDF
    • PORTER-À-CONNAISSANCE DE L’ÉTAT39 p.PDF
    • Rapport sur le prix & la qualité du service public eau potable — 202336 p.PDF
    • Rapport sur le prix et la qualité du service public — Assainissement collectif — 202359 p.PDF
    • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX et LA QUALITE DU SERVICE — SPANC SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF — Exercice 202327 p.PDF
    • Rapport de risques20 p.PDF
    • Règlement d’urbanisme2 p.PDF
    • PA10 – Règlement2 p.PDF
    • ZAC du Champ de Foire et du Centre-Ville – Mise à jour de l’étude d’impact sur l’environnement – Étude d’impact243 p.PDF
    • Diagnostic environnemental communal – Inventaire des zones humides et des haies – Rapport annexes57 p.PDF
    • DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENTAL COMMUNAL DES ZONES HUMIDES ET DES HAIES — SYNTHESE13 p.PDF

Zonage et règlement du PLU de Clisson25

Comment le territoire se répartit, puis la définition de chaque zone et les règles à lire.

Zones urbaines
35 %16 zones
Zones à urbaniser
2 %3 zones
Zones agricoles
40 %4 zones
Zones naturelles
23 %2 zones

Choisissez une zone

Zone urbaine

Zone Ua

Secteur urbain historique mixte

62 ha · 5 % de Clisson

Ce que la zone Ua permet sur votre terrain : demandez à Nonza

Nonza lit le PLU de Clisson et cite la page de chaque règle.

Servitudes et prescriptions à Clisson

Les servitudes d’utilité publique et les prescriptions du PLU versées en données au Géoportail, avec leur nombre d’objets (relevé du 6 novembre 2026). Les pièces écrites du dossier peuvent en citer d’autres.

Servitudes d’utilité publique

  • PM2Installations classées (ICPE), sites et sols pollués, stockage de déchets, anciennes carrières7
  • AC1Monuments historiques — classés, inscrits et abords (avis ABF)6
  • PM1Plans de prévention des risques NATURELS prévisibles (PPRNP) et MINIERS (PPRM), et documents valant PPRNP4
  • AC2Sites inscrits et classés4
  • T1Protection du domaine public ferroviaire2
  • A4Passage dans le lit ou sur les berges des cours d'eau2
  • PM3Plans de prévention des risques TECHNOLOGIQUES (PPRT)1
  • AC4Sites patrimoniaux remarquables (SPR), zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP), aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) — travaux soumis à l'accord de l'ABF (L632-1 et L632-2 du code du patrimoine)1

Prescriptions du PLU

  • 07Patrimoine bâti, paysager ou élément de paysage protégé584
  • 22Diversité commerciale à protéger ou développer67
  • 31Espace remarquable du littoral39
  • 05Emplacement réservé17
  • 18Périmètre d'orientations d'aménagement et de programmation (OAP)14
  • 44Règle graphique de stationnement8
  • 16Équipements collectifs admis en zone A ou N4
  • 15Règles graphiques d'implantation des constructions (marges de recul…)3

Les risques à Clisson

Les risques recensés sur la commune et les plans de prévention, d’après Géorisques.

Risques recensés

  • Radon · Risque Existant - important
  • Séisme · Risque Existant - modéré
  • Inondation · Risque Existant
  • Remontée de nappe · Risque Existant
  • Mouvements de terrain · Risque Existant
  • Retrait gonflement des argiles · Risque Existant - modéré
  • Installations industrielles classées (ICPE) · Risque Concerne
  • Pollution des sols · Risque Concerne
  • Rupture de barrage · Risque Concerne

En bref

  • Zone de sismicité3 · moderee
  • Arrêtés de catastrophe naturelle13 · dernier en 2026

Plans de prévention des risques

  • PPRi-Sèvre Nantaise
  • PPRi-Sèvre nantaise 44 révision
  • PPRi-Val de Moine
  • PPRT EPC France St Crespin/Moine
Leurs règlements et leurs cartes sont dans les documents du dossier

Les ventes à Clisson480

Ventes enregistrées en 2023, 2024 et 2025 (Demandes de valeurs foncières). Prix médians au mètre carré.

Maisons · 219 ventes2 967 €/m²au m² habitable
Terrains · 176 ventes117 €/m²au m² de terrain
Appartements · 59 ventes2 929 €/m²au m² habitable

Nonza · le ChatGPT de l’urbanisme

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PLU de Clisson : vos questions

Quel document d’urbanisme s’applique à Clisson ?

Clisson est couverte par un plan local d’urbanisme (PLU), publié au Géoportail de l’urbanisme. Sa version en vigueur date du 19 avril 2026.

Combien de zones compte le PLU de Clisson ?

Le PLU de Clisson compte 25 zones : 16 urbaines, 3 à urbaniser, 4 agricoles et 2 naturelles. Les zones urbaines couvrent 35 % du territoire.

Comment connaître la zone de ma parcelle à Clisson ?

Cherchez votre adresse ou cliquez sur votre terrain dans la carte de cette page : elle affiche la parcelle, sa zone, son intitulé officiel et les prescriptions du PLU qui s’y appliquent.

Où consulter le règlement du PLU de Clisson ?

Le règlement écrit (144 pages) et les 83 documents du dossier sont consultables sur cette page, depuis leur source officielle. Le PLU est aussi consultable en mairie.

Clisson est-elle concernée par des risques naturels ?

Géorisques recense à Clisson : radon, séisme, inondation, remontée de nappe, mouvements de terrain et retrait gonflement des argiles, entre autres. La commune est en zone de sismicité 3 (3 - moderee). 13 arrêtés de catastrophe naturelle y ont été publiés.

Autour de Clisson

Communes voisines

  • Gétigné
  • Gorges
  • Mouzillon
  • Saint-Hilaire-de-Clisson

Autres communes de l’intercommunalité (CA Clisson Sèvre et Maine Agglo)

  • Aigrefeuille-sur-Maine
  • Boussay
  • Château-Thébaud
  • Haute-Goulaine
  • La Haie-Fouassière
  • La Planche
  • Maisdon-sur-Sèvre
  • Monnières
  • Remouillé
  • Saint-Fiacre-sur-Maine
  • Saint-Lumine-de-Clisson
  • Vieillevigne