Règlement écrit
Les règles de chaque zone
PDF · 77 pages
Le PLU en vigueur d’Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) : le règlement et les 21 documents du dossier à télécharger, la carte des 10 zones et ce qui s’applique sur votre terrain.
Une question sur ce PLU ? Demandez à Nonza, il cite la page de chaque règle.Les zones du document sur la photo aérienne et le cadastre. Cherchez une adresse ou cliquez sur un terrain pour voir ce qui s’y applique.
Les pièces officielles, depuis le Géoportail de l’urbanisme (ou la copie trouvée par Nonza quand une pièce n’y est pas publiée). Les essentielles d’abord, le reste du dossier ensuite.
Les règles de chaque zone
PDF · 77 pages
Les limites des zones ou secteurs sur la carte
Le projet de la commune
PDF · 5 pages
Les principes d’aménagement de secteurs
PDF · 26 pages
Comment le territoire se répartit, puis la définition de chaque zone et les règles à lire.
Choisissez une zone
Zone à vocation d'équipements publics et collectifs
3,6 ha · < 1 % d’Arthaz-Pont-Notre-Dame
Chapitre « CHAPITRE 2 : LA ZONE UE » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 6À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-5, 72-77Nonza lit le PLU d’Arthaz-Pont-Notre-Dame et cite la page de chaque règle.
Secteur de gestion du domaine autoroutier
28,9 ha · 5 % d’Arthaz-Pont-Notre-Dame
Chapitre « CHAPITRE 2 : LA ZONE UE » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 6À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-5, 72-77Nonza lit le PLU d’Arthaz-Pont-Notre-Dame et cite la page de chaque règle.
Zone à vocation dominante d'habitat
74,9 ha · 13 % d’Arthaz-Pont-Notre-Dame
Chapitre « CHAPITRE 1 : LA ZONE UH » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 6À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-5, 72-77Nonza lit le PLU d’Arthaz-Pont-Notre-Dame et cite la page de chaque règle.
Secteur de centralité, densité et mixité des fonctions
3 ha · < 1 % d’Arthaz-Pont-Notre-Dame
Chapitre « CHAPITRE 1 : LA ZONE UH » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 6À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-5, 72-77Nonza lit le PLU d’Arthaz-Pont-Notre-Dame et cite la page de chaque règle.
Zone à vocation d'activités économiques
0,4 ha · < 1 % d’Arthaz-Pont-Notre-Dame
Chapitre « CHAPITRE 3 : LA ZONE UX » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 6À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-5, 72-77Nonza lit le PLU d’Arthaz-Pont-Notre-Dame et cite la page de chaque règle.
Secteur de centralité, densité et mixité des fonctions
0,8 ha · < 1 % d’Arthaz-Pont-Notre-Dame
Chapitre « CHAPITRE 1 : LA ZONE 1AUH » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 32À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-5, 72-77Nonza lit le PLU d’Arthaz-Pont-Notre-Dame et cite la page de chaque règle.
Secteur à vocation d'activités économiques
0,6 ha · < 1 % d’Arthaz-Pont-Notre-Dame
Chapitre « CHAPITRE 3 : LA ZONE 1AUX » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 32À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-5, 72-77Nonza lit le PLU d’Arthaz-Pont-Notre-Dame et cite la page de chaque règle.
Zone agricole
239 ha · 40 % d’Arthaz-Pont-Notre-Dame
Chapitre « TITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 51-59À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-5, 72-77Nonza lit le PLU d’Arthaz-Pont-Notre-Dame et cite la page de chaque règle.
Secteur à réhabiliter en espace agricole
0,8 ha · < 1 % d’Arthaz-Pont-Notre-Dame
Chapitre « TITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 51-59À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-5, 72-77Nonza lit le PLU d’Arthaz-Pont-Notre-Dame et cite la page de chaque règle.
Zone naturelle protégée
238,4 ha · 40 % d’Arthaz-Pont-Notre-Dame
Chapitre « TITRE IV : » du règlement écrit.
D’autres pages s’y appliquent aussi : p. 61-70À lire aussi : les règles communes à toutes les zones, p. 3-5, 72-77Nonza lit le PLU d’Arthaz-Pont-Notre-Dame et cite la page de chaque règle.
Les servitudes d’utilité publique et les prescriptions du PLU versées en données au Géoportail, avec leur nombre d’objets (relevé du 16 novembre 2026). Les pièces écrites du dossier peuvent en citer d’autres.
Les risques recensés sur la commune et les plans de prévention, d’après Géorisques.
Ventes enregistrées en 2023, 2024 et 2025 (Demandes de valeurs foncières). Prix médians au mètre carré.
Nonza · le ChatGPT de l’urbanisme
Posez-la comme à un urbaniste : Nonza lit le PLU d’Arthaz-Pont-Notre-Dame et vous répond en quelques minutes.
Arthaz-Pont-Notre-Dame est couverte par un plan local d’urbanisme (PLU), publié au Géoportail de l’urbanisme. Sa version en vigueur date du 20 mars 2017.
Le PLU d’Arthaz-Pont-Notre-Dame compte 10 zones : 5 urbaines, 2 à urbaniser, 2 agricoles et 1 naturelle. Les zones urbaines couvrent 19 % du territoire.
Cherchez votre adresse ou cliquez sur votre terrain dans la carte de cette page : elle affiche la parcelle, sa zone, son intitulé officiel et les prescriptions du PLU qui s’y appliquent.
Le règlement écrit (77 pages) et les 21 documents du dossier sont consultables sur cette page, depuis leur source officielle. Le PLU est aussi consultable en mairie.
Géorisques recense à Arthaz-Pont-Notre-Dame : inondation, mouvements de terrain, radon, remontée de nappe, retrait gonflement des argiles et séisme, entre autres. La commune est en zone de sismicité 4 (4 - moyenne). 4 arrêtés de catastrophe naturelle y ont été publiés.